Transcript amortissement

INTRODUCTION A LA
COMPTABILITE
Les opérations d’inventaire 1ère partie
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I-1 Les écritures de variations de stocks et d’en cours

1ère étape



2ème étape








Si le solde des comptes
Si le solde des comptes
Si le solde des comptes
Si le solde des comptes
6031, 6032, 6037 est débiteur : signe + dans les charges
6031, 6032, 6037 est créditeur : signe - dans les charges
7133, 7134, 7135 est débiteur : signe - dans les produits
7133, 7134, 7135 est créditeur : signe + dans les produits
Variations allant dans les charges : SI - SF
Variations allant dans les produits : SF – SI
Remarque 1 :


On crée : « débite » tous les comptes de stock de classe 3 de fin d’exercice
On « crédite » les comptes de variations de stocks correspondants pour la même valeur
Les comptes de variation de stocks et d’en cours sur le compte de résultat


On supprime : « crédite » tous les comptes de stock de classe 3 de début d’exercice
On « débite » les comptes de variations de stocks correspondants pour la même valeur
A la fin d’un exercice, les comptes de charges et de produits sont soldés pour être remplacés par un
compte unique : le compte résultat : « 12 ».
Remarque 2 :

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Les encours de production sont des « produits »
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I-1 Les écritures de variations de stocks et d’en cours
Et inversement avec les nouvelles valeurs
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I-2 La notion d’amortissement

Définition


L’amortissement se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de cet actif.
Valeur d’entrée ou valeur brute d’une immobilisation :

Taux d’amortissement : % qui, appliqué à la valeur d’entrée, permet de calculer l’annuité
Annuité : montant de l’amortissement pratiqué sur une immobilisation pour un exercice

Valeur nette comptable : VNC



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Valeur résiduelle : estimation, dès l’achat de l’immobilisation, de la valeur de vente à la fin de la
période d’utilisation (cf argus)
Valeur comptable des éléments d’actif cédés (VCEAC compte 675) :
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I-2 La notion d’amortissement

Différentes sortes d’amortissements
  L’amortissement comptable (ou économiquement justifié) basé sur la durée réelle d’utilisation




 L’amortissement fiscal basé sur la durée d’usage




- amortissement constant ou linéaire
- amortissement par unités d’œuvre
- amortissement par composant
- amortissement dégressif
- amortissement exceptionnel
 L’amortissement fiscal entraîne l’amortissement dérogatoire = fiscal – comptable
Actif – colonne amortissements = montants cumulés des amortissements comptables
depuis la date d’entrée du bien

Passif – capitaux propres = montants cumulés des amortissements dérogatoires

Les amortissements fiscaux n’apparaissent pas dans un bilan

Les immobilisations non amortissables sont :



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- les terrains,
- le fonds commercial,
- les marques, formules de fabrication, brevets sans durée
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I-3 Les bases d’amortissement

Base d’amortissement comptable ou économiquement justifié
Attention : on enlève
la valeur résiduelle
si elle existe

Base d’amortissement fiscal (dégressif ou exceptionnel)


La base est différente entre le 1er exercice et les exercices suivants
Cas particulier : il existe une dépréciation : la base = VNC
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I-4 Les amortissements comptables constants (linéaires)

Remarques importantes




Exemple





Le taux d’amortissement = 1 / durée s’exprime en % avec 2 chiffres après la virgule
On commence à amortir à partir de la date de mise en service
La durée d’un exercice = 12 mois * 30 jours (pour tous les mois) = 360 jours
12 Sept N : achat d’une immo de 50 000 € HT ; durée d’utilisation = 4 ans ; exercice au 1er Mars
1ère annuité = base * taux * prorata de jours = 50 000 * (1/4) * (169 jours / 360) = 5868.06
3 années complètes dont l’annuité = base * taux = 50 000 * (1/4) = 12500.00
Dernière annuité = complément = 50000 - 12500*3 + 5868.06 = 6631.94
Enregistrement comptable : « 28-68 »

Le compte achat immo 2154 ne bouge pas

Crédit du compte 28154 : amortissement des immobilisations

Débit des dotations aux amortissements : 68111 ou 68112
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I-5 Les amortissements par unités d’œuvre


On définit à l’avance les unités d’œuvre qui seront consommées pour chaque année
Exemple :


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01 Oct N : achat d’une immo de 180 000 € HT ; nbre de pièces = 100 000 ; exercice = année civile
Les fabrications seront les suivantes :
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I-6 Les amortissements par composants

Seuils identifiant les composants





Définition



Composant de 1ère catégorie = éléments destinés à être remplacés à intervalles réguliers
Composant de 2ème catégorie = gros entretiens ou grosses réparations
Ecritures comptables


Composant >= 500 € et durée > 12 mois
Pour des biens meubles : valeur du composant >= 15% de l’immo
Pour des biens immeubles : valeur du composant >= 1% de l’immo
Durée d’utilisation du composant < 80% de la durée de l’immo
Il faut établir plusieurs plans d’amortissement
Exemple

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Achat d’un four à 2 100 000 € de durée 10 ans dont les parois = 300 000 € de durée 4 ans
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I-7 Les amortissements dégressifs

Les exclus du dégressif





Remarques importantes



La date de départ = 1er jour du mois d’acquisition
Le prorata est donc calculé en mois complets
Calcul du taux dégressif


Les biens dont la durée de vie < 3 ans
Les biens achetés d’occasion
Les véhicules de tourisme et camionnettes
Les frais d’établissement (ils sont amortis en constant)
On multiplie le taux constant par un coefficient variable :

- suivant la durée d’usage de l’immo fournie par l’administration

- selon des décisions gouvernementales ponctuelles
Exemple





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Le 20/05/N : achat d’une machine pour 100 000 €
Durée d’usage = durée d’utilisation = 5 ans
Amortissement dégressif autorisé : coefficient = 1.75
L’exercice coïncide avec l’année civile
1ère annuité = base * taux constant * coefficient * prorata
= 100 000 * (1/5) * 1.75 * 8 mois / 12
= 23 333
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I-7 Les amortissements dégressifs

On remplit le tableau plan amortissement ligne par ligne




1ère colonne : Taux constant par rapport à la durée de vie restant à vivre : 1/5 puis 1/4 ; 1/3 ;1/2 et 1
2ème colonne : Années
3ème colonne : Base de calcul = valeur d’entrée – somme des amortissements
4ème colonne :
Taux = tx constant * coef fiscal
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ou
tx constant s’il est plus grand
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I-8 Les amortissements exceptionnels
L’administration fiscale permet d’amortir certaines immobilisations sur 12 mois.
Le taux = 100%

Exemple





Le 01/10/N : achat d’un logiciel pour 45 000 €
Il est comptablement amorti sur 5 ans
L’exercice coïncide avec l’année civile
Il est fiscalement amortissable sur 12 mois
1ère annuité
= base * taux constant * coefficient * prorata
= 45 000 * 100% * 3 mois / 12 = 11 250

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dernière annuité = 45 000 - 11250
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I-9 Retrouver la date de création d’une société

Exemple
Soit le bilan suivant :

L’annuité des frais d’établissement est de
70 000 - 50 000 = 20 000

Au 31/12/N :
« il rentre » 2.5 fois 20 000 dans 50 000

Soit 2.5 ans avant :
la société a démarré au 01/07/N-2

I-10 Une fois le bien amorti

L’entreprise continue de l’utiliser


Le bien amorti a été jeté ou mis au rebut


On doit supprimer la valeur d’entrée et les amortissements
En cas d’excédent d’amortissements antérieurs


Pas d’écritures à passer : VNC = 0 sauf s’il existe une valeur résiduelle
On débite le compte amortissements 28 et on crédite le compte 781 : reprises sur amortissements
En cas d’insuffisance d’amortissements antérieurs

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On crédite le compte amortissements 28 ; on débite le compte 672 : charges sur exerc. Antérieurs
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I-11 Les amortissements dérogatoires

Principe





Dérogatoire = Fiscal – Comptable
Si Fiscal > Comptable : dotation d’amortissement dérogatoire
Si Fiscal < Comptable : reprise d’amortissement dérogatoire
A la fin de la vie du bien : il n’existe plus d’amortissements dérogatoires
Exemple du logiciel fiscalement amortissable sur 12 mois :
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I-11 Les amortissements dérogatoires

Passage des écritures en 2 étapes


•
•

si les amortissement dérogatoires > 0 : dotation 68725 à 145
si les amortissement dérogatoires < 0 : reprise 145 à 78725
Remarque sur le bilan



1- Comptabilisation de l’amortissement comptable : 68 à 28
2- Comptabilisation des amortissements dérogatoires :
Au passif : compte 145 qui ne peut être que créditeur ou nul
A l’actif : valeur brute = valeur d’entrée en classe 2
Colonne « amortissements et dépréciations cumulés » : amortissements comptables comptes 28
Exemple du logiciel
4 cas d’amortissements dérogatoires :
• Comptable constant / Fiscal dégressif
• Comptable constant / Fiscal except.
• Comptable durée utilisation > usage
• Présence de valeur résiduelle
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I-12 L’amortissement des charges à répartir (CAR)

On ne peut répartir qu’une seule catégorie de charge


Frais d’émission des emprunts compte 4816
Exemple






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Une entreprise a dépensé 120 000 € de frais d’émission pour un emprunt obligataire.
Cet emprunt obligataire est remboursable en 10 ans : elle peut répartir cette charge sur 10 ans.
1- Les frais d’émission sont transférés sur le compte 4816
2- On ne passe par pas un compte 28
3- On crédite directement le compte 6812 : dotations aux amortissements
4- Au bilan : le solde du compte 4816 est à l’actif
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I-13 La durée des amortissements

La réforme du plan comptable



La durée d’usage > durée d’utilisation


L’amortissement comptable est > à l’amortissement fiscal autorisé : rien à faire de plus
La durée d’usage < durée d’utilisation


L’amortissement comptable est à effectuer sur la DUREE D’UTILISATION
L’amortissement déductible fiscalement est calculé sur la DUREE D’USAGE
Il est nécessaire de comptabiliser un amortissement dérogatoire.
Exemple

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Une société achète une machine le 1er Mars N à 48 000 €, durée utilisation = 5 ans ; usage 4 ans
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I-13 La durée des amortissements
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I-14 Cas d’une valeur résiduelle

Calcul de la base amortissable avec une valeur résiduelle




Comptablement : valeur d’entrée moins la valeur résiduelle
Fiscalement : valeur d’entrée uniquement
On va devoir faire apparaître des amortissements dérogatoires
Exemple

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Le 01/07/N : achat d’une machine 90 000 € dont valeur résiduelle à 17 100 €, utilisation 5 ans
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I-15 Dépréciation d’une immobilisation

Le sujet


Définitions




A chaque clôture des comptes : l’entreprise doit apprécier s’il existe un indice quelconque montrant
qu’un actif immobilisé a subit une perte de sa valeur : dégradation physique, perspectives négatives etc.
Valeur vénale : estimation, à la fin de chaque exercice, de la valeur de vente à la fin de la période
d’utilisation (cf argus)
Valeur d’usage (d’utilité) : valeur des avantages économiques attendus de l’utilisation
Valeur actuelle (recouvrable) : max (valeur vénale ; valeur d’usage)
Comptabilisation de la dépréciation
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I-15 Dépréciation d’une immobilisation

Exemple


Machine acquise le 01/01/N à 36 000 € , durée 8 ans
Au 31/12/N+3 : la valeur actuelle = 10 800 € d’où une dépréciation de 18000 – 10800 = 7 200
Attention : au bilan :
on met :
Cumul des
amortissements
+
Dépréciation
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I-16 Cession d’immobilisations non amortissables

Deux étapes :



Vente « classique » : Produit de Cession des Eléments d’Actif : PCEA : compte 775
Suppression de l’ancienne immo : 211 vers VCEAC : Valeur Comptable Elts Actifs Cédés 675
Exemple


Le 07 Mars N : l’entreprise achète un terrain pour 260 000 €
Le 15 Sept N+8 : l’entreprise cède le terrain pour 850 000 €
I-17 Cession d’immobilisations amortissables

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Le 17 Nov N : achat d’une immo pour 80 000 €, durée 10 ans, cession pour 43 000 € le 23/08/N+4
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I-17 Cession d’immobilisations amortissables

Exemple de cession avec dépréciation préalable



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01/01/N : coût de 36 000 € sur 8 ans
31/12/N+3 : valeur actuelle de 10 800 €
01/05/N+6 : cession pour 8 000 €
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I-17 Cession d’immobilisations amortissables
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I-18 Mise au rebut d’une immobilisation amortissable
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I-19 Cession quand il y a du dérogatoire
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