Transcript Volets Neurochirurgie - Neuroradiologie

Agence Régionale d’Hospitalisation d’Ile-de-France
Schéma régional d’organisation
sanitaire
Volets neurochirurgie
neuroradiologie
COPIL SROS 23 mars 2010
Sommaire
 La neurochirurgie

Le cadre réglementaire

Le dispositif francilien en neurochirurgie

Le dispositif francilien en neuroradiologie

Les recommandations

Les propositions d’implantation
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Le cadre réglementaire
Textes de références
 Décret n° 2007-364 du 19 mars 2007 relatif aux conditions d’implantation applicables
aux activités de soins en neurochirurgie (dispositions codifiées aux articles R.6123-96 à
R.6123-103 du code de la santé publique)
 Décret n° 2007-365 du 19 mars 2007 relatif aux conditions techniques de
fonctionnement applicables aux activités de soins en neurochirurgie (dispositions codifiées
aux articles D.6124-135 à D.6124-146 du code de la santé publique)
 Arrêté du 19 mars 2007 fixant l’activité minimale des établissements pratiquant les
activités de soins en neurochirurgie
 Arrêté du 29 avril 2009 fixant les conditions permettant de justifier d’une formation et
d’une expérience attestées dans le champ de la neurochirurgie pédiatrique
 Circulaire DHOS/04 n° 2007-390 du 29 octobre 2007 relative aux activités de soins de
neurochirurgie
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Le cadre réglementaire
L’activité de soins de neurochirurgie soumise à autorisation comprend « la prise en charge des
patients présentant une pathologie portant sur l’encéphale, la moelle épinière, les nerfs
périphériques, leurs enveloppes (crâne, colonne vertébro-discale, méninges) et leurs vaisseaux et
nécessitant ou susceptibles de nécessiter un acte neurochirurgical ou radiochirurgical en conditions
stéréotaxiques » (article R.6123-96 du code de la santé publique). L’autorisation n’est pas exigée
si l’activité se limite aux lésions des nerfs périphériques et aux lésions de la colonne vertébrodiscale et intradurale, à l’exclusion de la moelle épinière.
Certaines pratiques thérapeutiques ne peuvent être exercées que si l’autorisation les mentionne
expressément (R.6123-99 CSP) :
neurochirurgie fonctionnelle cérébrale
radiochirurgie intracrânienne et extracrânienne en conditions stéréotaxiques
neurochirurgie pédiatrique
L’établissement doit assurer en permanence, en liaison avec le SAMU ou les structures
d’urgence, le diagnostic (y compris par télémédecine) et le traitement des patients, cette
permanence pouvant être commune à plusieurs sites autorisés L’accès, à tout moment, des
patients aux activités interventionnelles de neuroradiologie et à une unité de neurologie
comprenant une activité neurovasculaire doit être garanti.
L’activité minimale annuelle, par site, est de 100 interventions portant sur la sphère crânioencéphalique (arrêté du 19 mars 2007). Aucune activité minimale n’est pas fixée pour la
neurochirurgie pédiatrique, en raison de la mixité de la plupart de sites et de l’hétérogénéité des
volumes d’activité.
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Le dispositif francilien en neurochirurgie

Établissements disposant d’une autorisation









Hôpital Bicêtre
Hôpital Beaujon
Hôpital Lariboisière
Hôpital de la Salpêtrière
Centre hospitalier Mondor
Hôpital Foch
CH Ste Anne
Fondation Rothschild (adulte et pédiatrie)
Necker (pédiatrique)

La grande garde est assurée par l’ensemble de ces établissements à
l’exception de Foch et la fondation Rothschild

1 Hôpital militaire : le Val de Grâce ( le service de Percy vient de
fermer)

Autres établissements: Clinique de la Roseraie, la clinique du rachis
à Ambroise Paré et la clinique de Trappes, l’hôpital américain, la
clinique Geoffroy St Hilaire et La Montagne disposent des compétences
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de neurochirurgiens et pratiquent des actes de neurochirurgie.
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Le dispositif francilien en neuroradiologie
interventionnelle
 Activité de neuroradiologie interventionnelle
endovasculaire







Lariboisière
La Pitié
Mondor
Bicêtre (adulte et pédiatrique)
Sainte Anne
Fondation Rothschild (adulte et pédiatrique)
Foch
 Deux structures réalisent des actes de
neuroradiologie interventionnelle situées au dessous
des seuils: Necker en pédiatrie et Bichat dans le
cadre de l’UNV
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Une organisation diversifiée

5 structures:
 Lariboisière
 Pitié
 Mondor
 Bicètre
 Foch
disposant de neurochirurgie, neuroradio int., neuro réa, UNV

La FOR ne dispose pas d’UNV reconnue à ce jour,

Beaujon ne dispose pas de neuroradiologie interventionnelle

Necker ne dispose pas de neuroradio interventionnelle (Bicêtre assure la
pédiatrie de Necker et se positionne comme centre d’accueil des AVC de
l’enfant)
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REPERAGE NEUROCHIRURGIE
NOM
catégorie
Nbre actes
décrets
%
% cumulé
croissant
HOPITAL PITIE SALPETRIERE
aphp
3 501
33%
33%
HOPITAL NECKER
aphp
1 163
11%
44%
FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD
public
911
9%
53%
HOPITAL HENRI MONDOR
aphp
844
8%
61%
HOPITAL LARIBOISIERE
aphp
774
7%
68%
HOPITAL BEAUJON
aphp
761
7%
76%
HOPITAL BICETRE
aphp
723
7%
83%
CH STE ANNE
public
643
6%
89%
CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL FOCH
public
360
3%
92%
HOPITAL EUROPEEN LA ROSERAIE
privé
155
1%
94%
HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN
privé
99
1%
94%
HIA DU VAL DE GRACE
militaire
87
1%
95%
10 021
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REPERAGE CHIRURGIE (2)
Nbre actes
conventionnels
actes pour
pathologie
rachidienne
%age rachis
actes
neurochirurgie
fonctionnelle
Nbre actes total
HOPITAL PITIE SALPETRIERE
2 939
35
1,0%
527
3 501
HOPITAL NECKER
1 084
37
3,2%
42
1 163
FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD
696
34
3,7%
181
911
HOPITAL HENRI MONDOR
646
27
3,2%
171
844
HOPITAL LARIBOISIERE
727
44
5,7%
3
774
HOPITAL BEAUJON
693
65
8,5%
3
761
HOPITAL BICETRE
678
35
4,8%
10
723
CH STE ANNE
505
13
2,0%
125
643
CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL FOCH
345
14
3,9%
1
360
HOPITAL EUROPEEN LA ROSERAIE
132
18
11,6%
5
155
HOPITAL PRIVE DE L'OUEST PARISIEN
79
11
11,1%
9
99
HIA DU VAL DE GRACE
80
7
8,0%
0
87
8 604
340
3,4%
1 077
10 021
NOM
Total
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Recommandations pour les adultes
 Sites de neurochirurgie

Les 9 centres autorisés répondent aux critères réglementaires

La Roseraie (non autorisée à ce jour) a une activité répondant
aux critères de la circulaire et pourrait être autorisée (1er
établissement privé)
 Autres

Amélioration de l’accueil des patients dans les lits de
neurochirurgie, de neuroréanimation et en aval du MCO en
élaborant une convention fixant les modalités d’admission des
patients et les capacités mises à disposition (conformément aux
textes)

Tendre vers un regroupement des structures au regard de la
démographie des neurochirurgiens et afin qu’elles disposent sur
le même site de neurochir., neuroradio., neuroréa.,UNV.
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Recommandations en Neuroradiologie
Interventionnelle
 Les 7 centres adultes existants répondent bien aux besoins
 Dans le GHU nord un centre dispose de neurochirurgie
sans NRI : une implantation supplémentaire pourrait
s’envisager (neuroradiologues?) ou un regroupement
 Recommandations:

Être vigilants à la démographie des neuroradiologues,

Veiller à la mise à disposition des neuroradiologues de lits
d’hospitalisation (convention)

Engager une réflexion pour définir la place de la
neuroradiologie interventionnelle dans l’activité des UNV
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Recommandations en pédiatrie
 Neurochirurgie


Necker : site de référence et d’urgence Francilien
FOR: activité de traitement chirurgical de l’épilepsie
 Neuroradiologie interventionnelle
 Un seul centre pour la région ( à définir au regard
de l’activité réalisée et des compétences
disponibles)
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Accueil des urgences neurochirurgicales
 Observatoire de la grande garde à mettre en place
 Harmonisation des pratiques à encourager
 Accueil diurne en urgence dans tous les
établissements : plages horaires
 Les modalités de la réponse téléphonique et
d’obtention de l’avis seniorisé lors de la grande garde
doivent être protocolisées et harmonisées sur
l’ensemble des sites
 Outil de télémédecine adapté
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Fluidité dans la prise en charge des patients
 Identification de lits de médecine de « transition », et
transfert des patients dans des services de médecine
pour un accueil intermédiaire en attente de leur sortie
ou d’un aval adapté
 Convention avec des structures d’aval SSR ou
médico-sociales
 Contrat de reprise des patients passés entre l’AP-HP
et Sainte Anne, d’une part, qui accueillent les
patients en Grande Garde, et les hôpitaux de l’IDF
qui adressent ces patients
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Les propositions d’ implantation
Neurochirurgie Neuroradiologie
ADULTES
5à9
5à8
ENFANTS
1à2
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page 15