Internes de médecine générale

PRESCRIPTIONS : D’ACTES MEDICAUX DE KINESITHERAPIE DE SOINS INFIRMIERS

Service Médical de l'Assurance Maladie Région Alsace-Moselle Docteur Catherine COMBA Février 2014



Actes médicaux

Il existe actuellement 2 nomenclatures : la

NGAP

et la

CCAM

la

CCAM

concerne les actes techniques de tous les médecins : > > généralistes et spécialistes dont les radiologues, radio thérapeutes et médecine nucléaire la

NGAP

reste temporairement applicable pour : > > > > > les consultations et visites, les pratiques thermales, la chimio anticancéreuse, actes cliniques thérapeutiques des troubles mentaux les actes des anatomo-cytopathologistes exerçant en laboratoires d’analyses de biologie médicale les actes dentaires communs médecins et chir. dentistes les actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux les actes des sages femmes et des auxiliaires médicaux

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1.1. NGAP 1.1.1. Définition Nomenclature Générale des Actes Médicaux

Catalogue de certains actes médicaux et des actes paramédicaux pris en charge par l’Assurance Maladie édité par l’UCANSS (Union des Caisses Nationales de Sécurité Sociale)

Site internet : www.ucanss.fr

www.ameli.fr

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1.1.2. Actes cliniques a) Lettres clés La NGAP utilise des lettres clés pour traduire en valeur monétaire un acte clinique. b) Exemples Lettres clés C V CS Actes cliniques Valeur monétaire Consultation 23 € Visite Consultation spécialisée 23 € 23 € c) Majorations

-

De déplacement - Pour actes de nuit - De week end ou jours fériés - Nourrisson Forfait pédiatrique - Enfant -La permanence des soins Dr CC Service Médical Alsace-Moselle – Février 2014

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MD : Majoration de Déplacement

Réservée aux personnes dans l’incapacité de se déplacer.

MD = 10 €

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MD : Conditions

Situation médico-administrative  Quel que soit leur âge pour les ALD suivantes : AVC, forme grave d’une affection neuro-musculaire, maladie de Parkinson, mucoviscidose, paraplégie, sclérose en plaques.

 Les personnes âgées d’au moins 75 ans pour toutes les autres ALD.

 Bénéficiaires de l’allocation tierce personne ou titulaires de l’allocation personnalisée d’autonomie.

 Hospitalisation à domicile.

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MD : Conditions



Situation clinique du patient

 Incapacité concernant la locomotion.

 Etat de dépendance psychique avec incapacité de communication.

 Etat sénile.

 Soins palliatifs ou état grabataire.

 Période postopératoire immédiate contre-indiquant le déplacement.

 Altération majeure de l’état général (Exemple : fièvre chez un enfant).

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MD:

Majoration de déplacement pour raisons autres Cette majoration s’applique aux personnes ayant des difficultés à se rendre au cabinet du médecin, en raison de son âge ou de la composition familiale ; d’une maladie contagieuse.

A retenir : ● MD est réservée aux personnes dans l’incapacité de se déplacer ● MD est effective du lundi au vendredi de 8h à 20h et le samedi entre 8h et 12h ● MD ne peut se cumuler avec les majorations de nuit ,de dimanche , d’urgence Dr CC Service Médical Alsace-Moselle – Février 2014

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Majoration pour acte de nuit

 Visite de nuit 

20 h - 0 h 6 h - 8 h

 déplacement du malade impossible V + MDN = 23 € = 38,50 € IK possible  déplacement du malade possible V = 23 € +MN = 35 € pas d’IK possible (DE possible avec tact et mesure)

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Majoration pour acte de nuit

 Visite de milieu de nuit 

0 h - 6 h

 déplacement du malade impossible V = 23 € + MDI = 43,50 € IK possible  déplacement du malade possible V = 23 € + MM = 40 € pas d’IK possible (DE possible avec tact et mesure)

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Majoration pour week end et jour férié

 Week-end : samedi 12 h - 20 h dimanche et jour férié 8 h - 20 h  déplacement du malade impossible V = 23 € + MDD = 22,60 € IK possible  déplacement du malade possible V = 23 € + F = 19,06 € pas d’IK possible (DE possible avec tact et mesure)

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Majoration d’urgence pour les médecins généralistes

une visite d'urgence :

MU = 22,60 €

C'est la cotation à utiliser lorsque vous interrompez vos consultations pour •

soit à la demande du centre de réception et de régulation des appels du service d'aide médicale d'urgence (SAMU)

•

soit à la demande expresse et motivée du patient

.

la majoration d'urgence peut se cumuler

•la cotation des indemnités horo-kilométriques (IK) •la cotation d'un électrocardiogramme .

avec :

Elle ne peut pas se cumuler avec

•la majoration de déplacement (MD).

: •la majoration de nuit ou de milieu de nuit (MDN, MDI) •la majoration de dimanche et jours fériés (MDD)

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Majoration nourrisson

MNO = 5 €

Consultation ou visite effectuée chez les enfants de 0 à 24 mois (examen complet avec mise à jour du carnet de santé).

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Forfait pédiatrique

FPE = 5 €

Consultation ou visite effectuée dans les 8 jours qui suivent la naissance, au cours des 9e ou 10e mois et au cours des 24e ou 25e mois (examens recommandés avec mise à jour du carnet de santé).

Remarque : MNO ET FPE peuvent se cumuler

.

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Majoration enfant

MGE = 3 €

Consultation ou visite effectuée auprès d’enfant entre le 2e et le 6e anniversaire (examen complet avec mise à jour du carnet de santé).

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La permanence des soins

L'organisation de la permanence des soins des médecins généralistes libéraux : Elle relève, entre autre, de la compétence du conseil de l'Ordre des médecins.

Vous vous inscrivez, sur une base volontaire, pour chaque période de garde (nuit, dimanche, jour férié) auprès du conseil départemental de l'Ordre des médecins pour un secteur de garde.

. Dr CC Service Médical Alsace-Moselle – Février 2014

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La permanence des soins :

En tant que médecin libéral de permanence , vous pouvez appliquer ces nouvelles majorations dites : «

majorations spécifiques de nuit, dimanche et jours fériés

» si :

Vous êtes inscrit en tant que tel au tableau du conseil départemental de l'Ordre et que vous intervenez à la demande du centre de régulation (centre 15 ou interconnecté au 15), que vous assuriez la permanence dans une maison médicale de garde ou que vous interveniez dans le cadre d'une association de permanence des soins. Vous n'êtes pas inscrit au tableau de garde, mais vous intervenez sur appel du médecin régulateur en remplacement du médecin de permanence indisponible. Dr CC Service Médical Alsace-Moselle – Février 2014

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La permanence des soins

Codes majorations des actes à domicile Tarifs majorations des actes à domicile Codes majorations des actes en cabinet Tarifs majorations des actes en cabinet Majoration spécifique de nuit 20h 0h/6h-8h Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h Majoration spécifique de dimanche et jours fériés VRN VRM VRD 46,00 59,50 30,00 € € € CRN CRM CRD 42,50 51,50 26,50 € € €

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La permanence des soins :

Lors de la facturation, vous devez indiquer Pour les actes réalisés au cabinet : C + CRN ou CRM ou CRD.

Pour les visites à domicile justifiées : V + VRN ou VRM ou VRD.

Les majorations spécifiques sont cumulables avec : la consultation au cabinet (C, CS) ; la visite à domicile (V, VS) ; les indemnités kilométriques (IK).

Les majorations spécifiques ne sont pas cumulables avec : les majorations de déplacement pour visite à domicile justifiée (MDN, MDD, MDI, MD, MDE) à l'exception des indemnités kilométriques (IK) ; les majorations de nuit, de milieu de nuit, de dimanche et jour férié (MN, MM, F).

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1.2. CCAM 1.2.1. Définition

Classification commune des actes médicaux.

Il s ’agit d ’une liste unique de libellés (remplace le CDAM et la NGAP progressivement), fruit d ’un travail de 1500 experts issus de sociétés savantes.

Sites internet : www.ameli.fr (liste des actes) www.ccam.sante.fr

www.atih.sante.fr

www.sesam-vitale.fr

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1.2.2. Principe de construction 1 acte = 1 libellé = 1 code = 1 tarif

 classement par appareil l l  acte global (chaque libellé comprend implicitement ’ensemble des gestes nécessaires à la réalisation de ’acte dans les règles de l ’art)  liste unique de libellés d ’actes médicaux codés

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1 2 3 4 5 6 7 8 9

Classement par grand appareil

N ° § Chapitres système nerveux : central, périphérique et autonome œil et annexes oreille système circulatoire système immunitaire et hématopoïétique système respiratoire système digestif système urinaire et génital actes concernant la procréation, la grossesse et le nouveau né

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10 11 12 13 14 15 16 17 18 19

Classement par grand appareil

(suite) N ° § Chapitres système endocrinien et métabolisme système ostéoarticulaire et musculaire de la tête système ostéoarticulaire et musculaire du cou et du tronc système ostéoarticulaire et musculaire du membre supérieur système ostéoarticulaire et musculaire du membre inférieur système ostéoarticulaire et musculaire corps entier système tégumentaire - glande mammaire actes sans précision topographique anesthésie complémentaire et gestes complémentaires adaptation pour la CCAM transitoire (dont suppléments et modificateurs)

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1.2.3. Exemple

 ECG : code DEQP 003 - Tarif 13,52 €  Modificateurs urgence : F.P.S (chap 19) F : dimanche ou jour férié : 19,06 € P : pédiatres et omni 20h à 0h et 6h à 8h : 35 € S : pédiatres et omni ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les autres médecins 0h à 6h : 40 €  Supplément possible : YYYY 490 (chap 19) (supplément pour électrocardiographie au domicile du patient : 9.60 €)

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Règles générales

Un acte clinique ne peut être cumulé avec un acte technique (CCAM).

Exceptions

: l’ECG : C + DEQP 003 possible 23 €

+ 13,52 € = 36,52 €

(pas de code association)

-

le frottis : C + JKHD001 possible

23 € +(9.64:2) € = 27.82 € Dr CC Service Médical Alsace-Moselle – Février 2014

Règles d’association

Si association de 2 actes, le deuxième est décoté de 50 %.

Exemple : ECG + traitement de 1er recours YYYY010 code association 1 : 48 Euros DEQP003 code association 2 : 6.76 Euros (13,52/2) 54.76 Euros

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

Soins de kinésithérapie

Règles de prescription

Les actes sont prescrits par un médecin mais il peut ne pas mentionner le nombre de séances.

Remarque : les MK sont autorisés, dans le cadre de l’exercice de leur compétence, à prescrire chez leurs patients certains dispositifs médicaux (soulève matelas, cannes …)

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Rôle du kinésithérapeute

 Le MK doit effectuer un bilan diagnostique (BD) clinique et établir une fiche synthétique initiale (FSI) si le nombre de séances > 10.

 Au terme du traitement, élaboration d ’une fiche synthétique finale (FSF).

 Etablissement d ’un accord préalable (AP) par le MK qui l ’envoie au Service Médical (SM) accompagnée de la prescription dans les situations  Suivantes :

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Rappel :Référentiels validés avant 2013

Entre 2009 et 2011, huit situations de rééducation ont fait l’objet de référentiels validés par la HAS et ont été inscrites au chapitre V du titre XIV de la NGAP avec la mention d’un seuil au-delà duquel l’élaboration et la transmission au service médical d’une demande d’accord préalable (DAP) est nécessaire pour permettre la prolongation de la prise en charge du traitement :

Référentiels validés en 2013

Six nouvelles situations de rééducation ont fait l’objet de référentiels validés par la HAS: les deux premières sont opposables depuis août 2013 et les quatre suivantes sont en cours de validation



Soins infirmiers

Règles de prescription

 Prescription d ’actes médicaux infirmiers sur ordonnance normale.

 Pour les soins, prescription d ’une DSI (démarche de soins infirmiers) donnée au patient qui transmet à l’infirmière (cf annexe).  Préciser si caractère urgent, jours fériés inclus, horaires spécifiques … Remarque : les infirmiers sont autorisés à prescrire chez leurs patients certains dispositifs médicaux (compresses, appareil de perfusion …)

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Rôle de l’infirmière dans la DSI

 Etablissement d ’une DSI par l ’infirmière qui propose des soins et une planification des actes nécessaires.

 Proposition de cette DSI au médecin par une DSI Résumé.

 Le médecin prend connaissance de la DSI résumé et peut faire des observations (signature obligatoire lors de la 2ème demande).

(cf annexes) 

Validité : 3 mois (maximum 5 / patient / an).

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EXERCICES

Exercice 1 Un médecin est appelé un samedi matin par le centre 15 pour qu ’il se rende en urgence sur les lieux d ’un accident (AVP avec détresse respiratoire). Il pose une perfusion et attend le SAMU.

Quelle cotation peut-il demander ?

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Exercice 1 : corrigé Codes des actes autres actes, éléments de montants ID IK tarification CCAM YYYY 010 48 3,5 ..x0,61

→

48 + 3,5 +..x0,61 =51,5 € + ..x0,61 -Si ECG en plus : Codes des actes autres actes, éléments de montants ID IK tarification CCAM YYYY 010 1 48 3,5 ..x0,61 DEQP 003 2 6,76 (13,52:2) YYYY490 1 9,60

→

48 + 6,76 +9,60 + 3,50 = 67,86 €+ ..x0,61

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Exercice 2 Un médecin est appelé un samedi matin pour qu ’il se rende en urgence au domicile du patient (détresse respiratoire). Il pose une perfusion ,fait un ECG et attend le SAMU.

Quelle cotation peut-il demander ?

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Exercice 2 : corrigé Codes des actes autres actes, éléments de montants ID IK tarification CCAM V MU

23+22,60

DEQP 003 13,52

/

.

.x0,61 YYYY490 9,60

→

23+22,60 + 13,52+9,60 + =68,72 €+ ..x0,61

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Exercice 3 Un patient diabétique de 65 ans appelle à 20 heures pour un renouvellement d ’ordonnance à domicile.

Que faites-vous ?

Quelles sont les cotations demandées ?

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Exercice 3 : corrigé

 Lui dire de se déplacer le lendemain.

 ou Codes des actes autres actes, éléments de montants DE IK tarification CCAM V MN

23 + 35

10 /

→ 23 + 35 + 10 = 68

€ + ..x0,61

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Exercice 4 Un médecin est appelé par le centre 15 ,( le médecin de permanence étant indisponible ) , au domicile du patient, à 21 h , pour une détresse respiratoire

Quelles cotations peut-il demander ?

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Exercice 4 : corrigé Codes des actes autres actes, éléments de montants DE IK tarification CCAM V VRN 23+46 ..x0,61

→

23+46+..x0,61= 69 €+..X0,61

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Exercice 5 Vous voulez prescrire des séances de kinésithérapie chez une patiente souffrant d ’épicondylite.

Que faites-vous ?

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Exercice 5 : corrigé  Prescription médicale (détaillée ou non) avec ou sans le nombre de séances.

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Exercice6 Un patient hémiplégique diabétique insulinodépendant, grabataire sort de l ’hôpital.

Que lui prescrivez-vous comme soins infirmiers ?

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Exercice 6 : corrigé  DSI prescription (soins de toilette, prévention, habillage).

 Ordonnance pour injections d ’insuline (avec horaires).

Préciser si urgent ou jours fériés.

L’infirmière fera une DSI.

Le médecin doit signer obligatoirement la deuxième DSI Résumé.

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