Transcript accident - Travail sécuritaire NB

Les enquêtes sur
les accidents
Une présentation de :
Nom
Titre
Date
Aperçu de l’atelier
Quatre modules
1. Définitions
2. Causes
3. Enquêtes
4. Étude de cas
Objectifs de l’atelier
Vous comprendrez :
• quand procéder à une enquête officielle;
• les causes immédiates et de base;
• quand déclarer un accident;
• comment rédiger un bon rapport d’accident
qui comprend des recommandations.
Module 1 – Définitions
• Accident
• Incident
• Enquête sur un accident
Définition d’« accident » et d’« incident »
Accident – Peut être défini comme un
événement imprévu qui interrompt une activité
et qui peut causer une blessure ou des
dommages à la propriété.
Incident – Se dit habituellement d’un
événement imprévu qui n’a pas causé de
blessure ou de dommage, mais qui en avait la
possibilité.
Comment votre lieu de travail définit-il ces termes?
Qu’est-ce qu’une enquête sur un accident?
Une enquête sur un accident est une analyse
consciencieuse de tous les facteurs qui ont
mené à un incident ou à un accident.
Pourquoi mener une enquête?
Des raisons pour effectuer une enquête :
• Surtout pour déterminer les causes d’un accident
dans le but de prévenir d’autres accidents
semblables à l’avenir.
• Satisfaire aux exigences légales.
• Déterminer les coûts d’un accident.
• Déterminer si on est en conformité avec la
législation en matière de sécurité.
• Commencer le processus d’indemnisation.
Module 2 – Trouver les causes
• Causes immédiates et de base
• Statistiques sur les accidents
Trouver les causes
Pourquoi les
accidents se
produisent-ils?
?
Causes immédiates
Conditions inférieures à la norme
• Équipement de protection inadéquat
• Outils, équipement, matériel défectueux
• Désordre
• Ventilation insuffisante
• Congestion ou action restreinte
Causes immédiates
Actions ou pratiques inférieures à la norme
• Utilisation de l’équipement sans autorisation
• Utilisation à une vitesse inappropriée
• Dispositifs de protection enlevés
• Défaut d’utiliser l’équipement de protection individuelle /
d’avertir / d’immobiliser / de suivre les procédures
• Jeux brutaux
• Sous l’influence de l’alcool ou de drogues
• Mauvais chargement / Mauvaise technique de levage /
Mauvais placement
Causes de base
Facteurs personnels
 Capacités physiques / mentales
inadéquates
 Manque de connaissances
 Manque d’habiletés
 Stress
 Motivation inadéquate
Causes de base
Facteurs de l’emploi
- Usure
- Direction imprécise /
contradictoire
- Usage abusif ou
mauvais usage
- Ingénierie inadéquate
- Formation inadéquate
- Achats inadéquats
- Entretien inadéquat
- Outils, équipement, matériel
inadéquats
- Normes de travail inadéquates
Rapports d’accidents
1 – Blessure
sérieuse
10 – Blessures
mineures
30 – Dommages à la propriété
600 – Quasi-accidents
Signalez tous les accidents et les incidents,
et faites des enquêtes sur ceux-ci.
L’effet de l’iceberg
Les accidents coûtent de l’argent
1$
5 $ à 50 $
Dommages à la propriété
1$à3$
Divers
Coûts assurés
 Soins médicaux
 Indemnisation
Coûts non assurés
 Dommages à la propriété
 Dommages aux outils et à
l’équipement
 Dommages aux produits
et aux matériaux
 Embauchage et formation
de remplaçants
 Temps pour enquêter
Module 3 – Enquête
• Déclaration
• Procédures d’enquête
Un comité mixte d’hygiène et de
sécurité peut…
15i) enquêter sur toutes les plaintes concernant la
santé et la sécurité des salariés.
15j) participer à toutes les inspections et enquêtes
concernant la santé et la sécurité des salariés et,
plus particulièrement, aux enquêtes concernant
toute question mentionnée à l’article 43.
Déclarations des employeurs
43(1) Les accidents ayant des conséquences mortelles ou
provoquant la perte d’un membre ou une maladie
professionnelle doivent être déclarés à Travail sécuritaire NB
immédiatement.
43(2) L’employeur doit immédiatement en aviser le comité ou
le délégué à l’hygiène et à la sécurité.
Urgences en matière de santé et de
sécurité : 1 800 222-9775
Déclarations des employeurs
43(3) Il est interdit de modifier l’état des lieux où est survenu un
accident si ce n’est pour
b) éviter d’autres blessures; ou
c) protéger les biens qui sont en danger du fait de
l’accident.
43(4) En cas d’explosion accidentelle ou d’exposition
accidentelle, l’employeur doit en aviser Travail sécuritaire NB
dans les vingt-quatre heures.
Urgences en matière de santé et de
sécurité : 1 800 222-9775
Mandat
La taille et l’étendue des attributions d’une équipe
d’enquête ainsi que son but, ses fonctions et ses
objectifs devraient être clairement expliqués dans le
mandat ou une politique d’enquête.
Assurer la déclaration des accidents
• Formation initiale – tous les incidents doivent être
déclarés.
• Encouragement – remercier la personne.
• Intervenir immédiatement dans chaque cas signalé.
• Mettre l’accent sur l’importance des enquêtes sur les
accidents dans toutes les situations où cela est
possible.
• Ne blâmer personne, puisque chacun est
responsable.
Pourquoi les accidents ne sont pas
toujours signalés
• Veut éviter d’être au centre d’une enquête.
• Un accident pourrait gâcher la fiche de sécurité.
• Craint l’aide médicale.
• Ne veut pas être ridiculisé par ses collègues.
• N’aime pas la bureaucratie.
• Craint que le surveillant ne se choque.
• Ne veut pas perdre de temps.
Le but d’une enquête sur un accident
Il s’agit :
• de trouver toutes les causes;
• de prévenir d’autres accidents;
• d’assurer la diligence raisonnable à chaque niveau;
• de réduire le nombre d’accidents et les coûts;
• de démontrer aux travailleurs que la
direction veille à la santé et à la sécurité.
Le but d’une enquête sur un accident
Il ne s’agit pas :
• de simplement remplir un rapport d’accident
(Formulaire 67);
• de blâmer quelqu’un ou de le pointer du doigt;
• d’un tribunal.
Politique
Chaque employeur devrait avoir une politique et une
procédure écrites. La politique devrait préciser les points
suivants :
• Tous les incidents / accidents feront l’objet d’une enquête.
• Les surveillants de première ligne mèneront les enquêtes.
• La façon dont les recommandations seront appliquées et
évaluées.
• On encourage les travailleurs à déclarer tous les
incidents / accidents.
Procédures (détaillées)
Étapes à suivre pendant une enquête sur un incident :
1. Encourager tous les travailleurs à signaler les
incidents immédiatement.
2. Le personnel de surveillance doit examiner la
situation.
3. Prendre des mesures immédiates au besoin.
4. Adresser au comité mixte d’hygiène et de sécurité
pour assurer un suivi.
Procédures (détaillées)
Étapes à suivre pendant une enquête sur un
accident :
1.
2.
3.
4.
5.
Activités initiales
Recueillir les renseignements pertinents
Analyser les renseignements
Rédiger le rapport
Faire le suivi
Le surveillant mène l’enquête
• Deux points de vue différents :
 « Voilà l’occasion de prévenir un autre
accident. »
 « C’est un surplus de travail inutile et une perte
de temps. »
Un enquêteur compétent…
• présume qu’on peut prévenir tous les accidents;
• essaie de trouver de nombreuses causes et non
seulement la cause la plus évidente;
• est un bon écouteur;
• n’essaie jamais de blâmer quelqu’un;
• est aussi objectif que possible;
• n’oublie jamais le but de l’enquête.
Trousse d’enquête
•
•
•
•
•
•
Appareil photo, pellicule et flash
Ruban à mesurer
Planchette / Tablette
Lampe de poche
Crayons / Stylos
Formulaire d’enquête sur un
accident
• Politique d’enquête
• Craie (jaune / blanche)
• Liste de contrôle
Techniques d’entrevue
1. Essayer de faire un entretien privé.
2. Placer la personne dans un bon état
d’esprit.
3. Laisser la personne raconter les faits dans
ses propres mots.
4. Chercher à savoir si vous avez bien
compris.
5. Terminer l’entretien sur une note positive.
Questions
· Qui?
· Quoi?
· Où?
· Quand?
· Pourquoi?
· Comment?
Points à ne pas oublier
• Tenir compte des sentiments des autres.
• Trouver un lieu confortable pour mener
l’entrevue.
• Ne pas conclure sans réflexion et ne pas juger
à l’avance.
• Ne jamais répéter de l’information confidentielle
obtenue d’une autre personne.
• Demeurer sur les lieux après avoir terminé
l’enquête officielle.
Rapport d’enquête
• Le rapport devrait comprendre les
renseignements pertinents obtenus de toutes
les sources, les causes immédiates et de base
ainsi que les mesures correctives
recommandées.
• On doit assurer la confidentialité.
• Les recommandations devraient être
concrètes, précises, réalistes et mesurables.
Module 4 – Étude de cas
• Nous mènerons maintenant une enquête sur un
accident.
Option
• Les participants voudront peut-être enquêter sur
un accident qui est déjà survenu à leur lieu de
travail.
Résumé
Dans le cadre de cet atelier, on vous a aidé à
comprendre :
• la différence entre un accident et un incident;
• que les causes fondamentales sont les vraies
raisons pourquoi les accidents surviennent;
• qu’une bonne enquête sur un accident réduira les
chances qu’un accident du genre ne se reproduise à
l’avenir.
Les enquêtes efficaces sur les accidents
peuvent prévenir des blessures, réduire les
coûts et contribuer à une attitude positive
face à la sécurité dans le lieu de travail.