DÉFINITIONS L’ACCIDENT DU TRAVAIL L’ACCIDENT DU TRAJET LA MALADIE PROFESSIONNELLE L’ACCIDENT DU TRAVAIL.
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D ÉFINITIONS
L’ACCIDENT DU TRAVAIL
L’ACCIDENT DU TRAVAIL
ACTION SOUDAINE PROVOQUANT UNE LESION ACTION VIOLENTE L’ACCIDENT SURVENU PAR LE FAIT OU A L’OCCASION DU TRAVAIL ET QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, A TOUT SALARIE TRAVAILLANT A QUELQUE TITRE OU EN QUELQUE LIEU QUE CE SOIT POUR UN OU PLUSIEURS EMPLOYEURS.
Employeur Victime Accident Témoin Tiers
Net’……..
Rue de ….. 44000 NANTES IDEM 000 000 000 00000 2.63.03.44.101.000
F ANNE 1963 3, rue des petites plantes 00025 St GLIN GLIN 1/11/996 Chef de bordée X 1 9 0 5 9 8 1 0 5 5 0 9 0 0 Gare SNCF ST NAZAIRE 1 1 0 0 En descendant le matériel à la cave, Mlle Anne a glissé sur une marche et a descendu toutes les autres marches sur les fesses.
Le coccyx Douleurs 1 9 0 5 9 8 1 4 3 0 X X 1 4 0 0 1/11/96 1 7 3 0 X X X
ACCIDENT DE TRAJET
ACCIDENT DE TRAJET
LIEU HABITUEL DES REPAS LIEU DE TRAVAIL RESIDENCE PRINCIPALE RESIDENCE SECONDAIRE LE PARCOURS N’A PAS ETE INTERROMPU OU DETOURNE POUR UN MOTIF DICTE PAR L’INTERET PERSONNEL ET ETRANGER AUX NECESSITES DE LA VIE COURANTE OU INDEPENDANT DE L’EMPLOI.
MALADIE PROFESSIONNELLE
MALADIE PROFESSIONNELLE
C’est la conséquence directe de l’exposition plus ou moins prolongée, lors de l’exercice habituel de la profession, à un risque: PHYSIQUE CHIMIQUE Des tableaux spécifient: BIOLOGIQUE
Les symptômes Le délai de prise en charge Les travaux susceptibles de provoquer l’affection
Les tableaux peuvent-être étendus ou révisés à la suite des déclarations de maladies à caractère professionnel
TABLEAU N° 30
Affections professionnelles consécutives à l’inhalation des poussières d’amiante
Date de création: 3/09/45 Dernière mise à jour: 23/06/85 Désignation des maladies Asbestose… Lésions pleurales bénignes… Mésothéliome… Autres tumeurs pleurales… Cancers broncho pulmonaires primitifs… Délai de prise en charge 35 ans 40 ans 40 ans 35 ans 40 ans Liste INDICATIVE des principaux travaux Manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères Manipulation et utilisation de l’amiante brut….
Application, destruction, élimination de produits d’amiante…..
TABLEAU N ° 57
Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
Date de création: 9/11/72 Dernière mise à jour:07/09/91 Désignation des maladies EPAULE: - douloureuse… - enraidie… COUDE Hygromas POIGNET – MAIN – DOIGT -Tendinite -Syndrome canal carpien GENOUX Hygromas… CHEVILLE - PIED Délai de prise en charge 7 jours 90 jours Liste LIMITATIVE des principaux travaux Mouvements répétés ou forcés… 7 jours 30 jours 90 jours 7 jours Appuis prolongés Mouvements répétés ou forcés…..
Appuis prolongés sur le genou…
TABLEAU N ° 42
Surdité provoquée par les bruits lésionnels.
Date de création: 20/09/63 Dernière mise à jour: 18/01/95 Désignation des maladies Déficit audio métrique bilatéral… un déficit moyen de 35 décibels….
Délai de prise en charge 1 an après cessation de l’exposition au risque acoustique, sous réserve d’une durée d’un an d’exposition… Liste LIMITATIVE des principaux travaux Travaux sur métaux par percussion… Décolletage… Ébarbage, meulage… Tissage sur métiers… Broyage, concassage… Emploi des machines à bois en atelier Utilisation d’engins de chantier… Travail sur rotative…
la démarche de
maîtrise des risques
ANALYSE DES RISQUES
DANGER (PHÉNOMÈNE DANGEREUX) EN292-1 : Cause capable de provoquer une lésion ou une atteinte à la santé Exemple : pièce avec bavure 14
ANALYSE DES RISQUES
DANGER (PHÉNOMÈNE DANGEREUX) SITUATION DANGEREUSE Toute situation où une personne est soumise à un ou plusieurs dangers Exemple :l’opérateur manipule une pièce non ébavurée 15
ANALYSE DES RISQUES
DANGER SITUATION DANGEREUSE ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES Exemple d’accident du travail: coupure de la main 16
ANALYSE DES RISQUES
DANGERS SITUATIONS DANGEREUSES ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES PRÉJUDICE Préjudice humain :douleur, 5 jours d’arrêt de travail Préjudice pour l’entreprise : ralentissement de la production 17
ANALYSE DES RISQUES
DANGERS SITUATIONS DANGEREUSES ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES PRÉJUDICE Coût direct : frais médicaux, indemnités journalières, ...
Coût indirect : perte de production, ...
COÛT
ANALYSE DES RISQUES
DANGERS SITUATIONS DANGEREUSES ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES PRÉJUDICE COÛT LE RISQUE DOIT ÊTRE MAÎTRISÉ 19
MAÎTRISE DES RISQUES PROFESSIONNELS
POUR ANALYSER LES RISQUES, IL EST NÉCESSAIRE DE COMPRENDRE
LE PROCESSUS D’APPARITION DES DOMMAGES
20
Modélisation du risque
!
Danger Personne rencontre
RISQUE
Évènement déclencheur
Accident ou maladie
Modélisation du risque Exemple
SITUATION DANGEREUSE Exposition Explosion du bidon
Exemple : Monsieur Marland vient d’être nommé à un nouveau poste de travail. Le tour qu’il utilise réclame un graissage périodique de ses engrenages. Afin d’effectuer cette opération, Monsieur Marland ouvre le carter de transmission et dépose de la graisse sur les engrenages en mouvement à l’aide d’une spatule. La spatule se coince dans les engrenages, se brise et les éclats sont projetés sur le visage de M. Marland.
Les engrenages sont en mouvement M. Marland graisse les engrenages La spatule se coince et se brise Monsieur Dupont est blessé au visage
manipuler un objet sans gants
processus d'apparition d'un dommage
l’objet glisse formes agressives personne analyse des risques coupure
26 évaluation des risques réduction des risques
DEMARCHE DE MAITRISE DES RISQUES
27
ESTIMER LE RISQUE
LE RISQUE relatif au danger Est fonction de LA GRAVITÉ DU DOMMAGE pour le danger considéré Et de LA PROBABILITÉ D’APPARITION DU DOMMAGE Fréquence et / ou durée d’exposition Probabilité d’apparition d’un événement déclencheur 28
ESTIMATION DE LA GRAVITÉ DU DOMMAGE
faible (accident sans arrêt de travail)
moyen (accident avec arrêt de travail)
grave (accident avec incapacité permanente)
très grave (décès)
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EVALUER LE RISQUE
Niveau de gravité Très grave Grave Moyen Faible 4
Priorité 1
3 1 2
Priorité 2 Priorité 3
1 2 3 4 Très Improbable Probable Très improbable probable Niveau de probabilité
La démarche de prévention
1-Identifier le danger, 2-Examiner les situations d’exposition, 3-Recenser les évènements déclencheurs possibles 4-Évaluer les risques - Les probabilité d’occurrence ( fréquence et durée d’exposition) - les possibilités d’évitement, - la gravité potentielle du dommage, 5- Imaginer les mesures à prendre pour éviter les atteintes à l’intégrité physique et à la santé des travailleurs, 6- Choisir les mesures à mettre en œuvre.
7- Organiser leur mise en œuvre ( responsabilité,moyens, délais…) 8 - Vérifier leur mise en œuvre.
9 - Vérifier leur efficacité.
Les acteurs de la prévention
Dans l’entreprise Le chef d’entreprise Doit assurer le maintien de l’intégrité physique et mentale des salariés.
Est tenu d’analyser et d’évaluer les risques professionnels dans son entreprise.
Les délégués du personnel (élus par le personnel dans les entreprises de + de 11 salariés) Transmettre les réclamations concernant l’hygiène, l’application de la réglementation, la prévention et l’ergonomie Le CHSCT (CHS) (Entreprise de + de 50 salariés) Rechercher les mesures de prévention Analyser les accidents du travail Veiller à l’application de la réglementation Les SST Intervenir rapidement sur un lieu d’accident et pratiquer les gestes de secours en attendant l’arrivée des secours spécialisés.
L’infirmier(e) Donner les soins en cas d’accidents.
Le médecin du travail Réaliser les visites médicales obligatoires Analyser les postes de travail Former et informer les salariés
Les acteurs de la prévention
Hors entreprise L’inspecteur du travail Contrôler l’application de la législation du travail Conseiller les employeurs et salariés sur les conditions de travail La CRAM Contrôler, conseiller en matière de prévention, de sécurité L’ANACT, ARACT (Agence Nationale ou Régionale pour l’Amélioration des Conditions de travail) Effectuer des diagnostics et proposer des améliorations L ‘ INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) Etudier les risques professionnels Publier des brochures, affiches.
Proposer des formations