Transcript Université de Sfax Faculté des Sciences Economiques et de Gestion Le pilotage du système de contrôle interne : démarche outils et rôle de l’expertcomptable MÉMOIRE.

Université de Sfax
Faculté des Sciences Economiques et de Gestion
Le pilotage du système de
contrôle interne : démarche
outils et rôle de l’expertcomptable
MÉMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERTCOMPTABLE
Dirigé par :
Mr. Abderraouf YAICH
Elaboré par :
Makram YAICH
Soutenu le 11/11/2010
Plan de l’exposé
Intérêt du sujet
Problématiques
Objectifs
Démarche et plan
Enquête
Conclusion
Augmentation
des incertitudes
et des risques
Crise financière
Déficit en mode
comportemental
Plusieurs
faillites
Nécessité de
surveiller le
système de contrôle
Gérer les
changements
Identifier les
anomalies de
contrôle
Amélioration
continue de
l’efficacité
Importance du rôle du pilotage du système
de contrôle interne
Nouvelles
technologies
Nécessité de la mise en place d’un système de
contrôle interne efficace
Environnement
économique en
perpétuelle
mutation
Intérêt du sujet
Problématiques
Le mémoire
suivantes :
propose
de
répondre
aux
problématiques

Le pilotage est-il un élément déterminant pour l’efficacité du
système de contrôle interne ?

Quelle démarche l’entreprise peut-elle adopter pour piloter son
système de contrôle interne ?

Quels sont les outils qu’une organisation peut utiliser pour
piloter le système de contrôle interne ?

L’expert-comptable peut-il jouer un rôle pour favoriser l’efficacité
du processus de pilotage ?
Objectifs
Le mémoire vise à répondre à quatre objectifs :

Déterminer l’importance du pilotage pour l’efficacité du système
de contrôle interne et les fonctions qu’il doit assurer

Définir la démarche du pilotage du système de contrôle interne

Identifier les différents outils de pilotage

Préciser le rôle que peut assurer l’expert-comptable dans la
conception et la mise en œuvre, l’évaluation du pilotage et
l’amélioration continue du système
Démarche
Démontrer l’importance du pilotage
Proposer une démarche
Identifier les outils du pilotage
Préciser le rôle de l’expert-comptable
Plan du mémoire
Deuxième partie
Première partie
Introduction
Chapitre 1
Importance et rôle du pilotage dans
le fonctionnement du système de
contrôle interne
Chapitre 2
Une démarche
contrôle interne
Chapitre 1
Chapitre 2
de
pilotage
du
Les outils du pilotage
Rôle de l’expert-comptable dans
la conception et la mise en
œuvre du pilotage du contrôle
interne
Conclusion
Le mémoire permet de dégager quatre idées
fondamentales:
1. Le pilotage est déterminant pour l’efficacité durable du
système de contrôle interne
2. Le
pilotage doit être structuré autour d’une démarche
prédéfinie et adaptée à la structure et à l’environnement
spécifique de chaque entreprise
3. Le
pilotage est un processus utilisant un ensemble
d’outils et de procédures
4. La
profession comptable peut jouer un rôle important
pour aider les entreprises dans leur projet de pilotage
du contrôle interne
Evaluation des
risques
Environnement de
contrôle
Activités de contrôle
Système de
contrôle interne
Information et
communication
Pilotage
Fixation des objectifs
Le pilotage est déterminant pour l’efficacité durable du système de
contrôle interne
Le pilotage doit être structuré autour d’une démarche prédifinie et
adaptée à la structure et à l’environnement spécifique de chaque
entreprise
Comminic
-ation
Conception et
exécution des
outils
Etablir
une base
Démarche
1. Le ton de la direction
2. Structure organisationnelle
3. Une compréhension de base
1. Classification des risques par priorité
2. Identification des information probantes et conception
des outils
3. Mise en œuvre des procédures
1. Système de reporting
2. Les informations à communiquer
3. Personnes devant être informées
Le pilotage est un processus utilisant un ensemble d’outils et de
procédures
Opérations
intégrées
1. Auto-évaluation
2. Evaluation par les tiers
3. Exploitation d’une base des incidents et
anomalies
Pilotage
par l’audit
1. Dispositif clefs de contrôle
2. Capture des anomalies
3. L’utilisation des nouvelles technologies
Modalités
d’évaluation
Les outils de pilotage
1. Audit interne et comité d’audit
2. Audit opérationnel
3. Audit externe
La profession comptable peut jouer un rôle
important pour aider les entreprises dans leur projet
de pilotage du contrôle interne :









Assister la direction dans la conception et la mise en œuvre
du processus de pilotage.
Formalisation du système et des outils du pilotage.
Mise en place d’une structure de pilotage.
Evaluation de la maturité du système de contrôle interne.
Evaluation et amélioration du dispositif de pilotage en
place.
Externalisation de la fonction d’audit interne.
Certification du système de contrôle interne.
Confortation de la direction sur les reporting sur l’efficacité
du système de contrôle.
Aider l’entreprise dans l’évolution vers les meilleures
pratiques de contrôle et dans la migration vers un système
complet de gestion des risques.
Enquête menée à l’aide de deux questionnaire
Enquête
Questionnaire destiné aux entreprises
Importance accordée au contrôle interne
La pratique du pilotage du contrôle interne
L’appréciation de la pratique internationale
d’auto-certification du système de contrôle interne
Questionnaire destiné aux experts-comptables
Le développement des missions liées au pilotage
dans les cabinets d’expertise comptable
Le potentiel d’évolution des missions liées au
pilotage
L’appréciation de la pratique de certification du
système de contrôle et de gestion des risques par les
auditeurs
L’appréciation de la pratique de certification
professionnelle des experts-comptables
Principaux enseignements de l’enquête
Selon les cadres et chefs d’entreprises
Un système de contrôle interne efficace est un
indispensable pour la gestion et le pilotage de l’entreprise
outil
L’efficacité du système de contrôle interne fait l’objet d’une
préoccupation majeure
Pour assurer l’efficacité du système de contrôle interne, la mise
en place d’un dispositif de pilotage est indispensable
La pratique d’auto-certification du système de contrôle interne
est une bonne pratique
L’entreprise fait appel, généralement, à un expert-comptable pour
l’assister dans son projet de contrôle interne
Principaux enseignements de l’enquête
Selon les experts-comptables
Un système de contrôle interne efficace est un
indispensable pour la gestion et le pilotage de l’entreprise
outil
Les missions liées au pilotage du système de contrôle interne
sont en cours de développement ou inexistantes alors que les
besoins des entreprises sont de plus en plus importants
La pratique de certification professionnelle des expertscomptables est une bonne pratique et elle est bénéfique aussi bien
pour la profession que pour les clients
La pratique de certification du système de contrôle interne et de
gestion des risques par les auditeurs externes est une bonne
pratique et elle doit être obligatoire, en particulier pour les
entreprises importantes
Conclusion
L’objectif final de toute organisation est la création de
valeur de façon durable
Concurrence
Risques
Environnement variable
La recherche de facteurs de succès lui permettant de se
maintenir et d’évoluer
L’entreprise doit se doter d’un système solide, efficace et
efficient de contrôle interne et de gestion des risques
Le pilotage du contrôle interne
Conclusion
Le pilotage occupe une place importante dans la structure du
système de contrôle interne
Maintenir continuellement l’efficacité du système de contrôle
Améliorer l’efficacité et l’efficience du système de contrôle
Garantir raisonnablement la survie du système de contrôle
Permet à l’entreprise
gouvernance
de se doter d’un outil performant de
Le pilotage occupe le haut du sommet de la pyramide
Les entreprises doivent investir d’avantage
dans l’organisation et l’adoption des
bonnes pratiques de contrôle
Un dispositif complet de gestion des
risques
Les lois
doivent
imposer plus
de rigueur
quant à
l’importance
du contrôle
Conclusion
La profession
d’expertise
comptable est
amenée à offrir de
nouvelles
prestations liées
au pilotage du
contrôle interne
Développement
des missions
liées au pilotage
Certification du
système de
contrôle interne
par les auditeurs
externes
L’accomplissement de ces différentes missions nécessite
des compétences pointues et une formation accentuée dans
le domaine du contrôle interne
La certification
Merci pour
votre
attention