Transcript PCS : une démarche raisonnée et maîtrisée

PLAN COMMUNAL DE
SAUVEGARDE
Démarche pratico-pratique
Cinétique de la présentation
Culture du risque
Son efficacité
le faire vivre
2 études sur le PCS
Objectifs & FCS
Les fondamentaux
2
Cinétique de la présentation
2 études sur le PCS
3
Deux enquêtes sur le PCS
2011 : 12 questions pour identifier les freins à
la mise en oeuvre des PCS
2012 : un quiz pour mesurer ses connaissances
sur le PCS
4
2011 : freins à la mise en œuvre des PCS
Pourquoi cette enquête :
7 ans après la promulgation de la loi de modernisation,
le PCS peine toujours à s’inscrire dans la politique
communale de sécurité civile et de prévention des
risques majeurs.
Notre Objectif :
Identifier les principaux freins à la mise en œuvre
des PCS
5
Les 12 questions
Les freins sont-ils dus à un manque d'information ?
Ce dispositif communal favorise le désengagement de l'Etat ?
Dire le risque est contraire au développement de la commune ?
Difficultés à différencier les objectifs du PCS et ceux du plan ORSEC ?
Méthodologie d'élaboration trop complexe ?
Dans sa déclinaison actuelle, le PCS permet-il une réponse opérationnelle ?
Manque de compétence adaptée au sein de la municipalité ?
Manque de disponibilité des Elus et des Agents ?
Nécessité d’une personne dédiée à la mise en oeuvre d'un PCS ?
Manque de financement ?
Développement insuffisant de la culture du risque ?
Pour accélérer la mise en oeuvre des PCS, quels acteurs devraient accompagner les communes ?
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Les freins sont-ils dus à un manque d'information ?
Non pour 49%
Oui pour 51%
0%
50%
100%
+ 50 000 h
10 à 50 000 h
5 à 10 000 h
- 5000 h
7
Ce dispositif communal favorise le désengagement de l'Etat ?
Oui pour 58%
42% estiment que non
0%
50%
100%
+ 50 000 h
10 à 50 000 h
5 à 10 000 h
- 5000 h
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Dire le risque est contraire au développement de la commune ?
Pour 77% cela
nuit au dvpt
Pour 23% ce
n’est pas un frein
9
Difficultés à différencier les objectifs du PCS et ceux du plan ORSEC ?
Oui pour 54%
46% de non
0%
50%
100%
+ 50 000 h
10 à 50 000 h
5 à 10 000 h
- 5000 h
10
Méthodologie d'élaboration trop complexe ?
Oui pour 52%
avec une forte
distorsion selon la
taille de la
commune
48% de non
0%
50%
100%
+ 50 000 h
10 à 50 000 h
5 à 10 000 h
- 5000 h
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Dans sa déclinaison actuelle, le PCS permet-il une réponse opérationnelle ?
37% de non
Oui pour 63%
12
Manque de compétence adaptée au sein de la municipalité ?
37% de non
Oui pour 63%
13
Manque de disponibilité des Elus et des Agents ?
15% de non
Oui pour 85%
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Nécessité d’une personne dédiée à la mise en oeuvre d'un PCS ?
Pour 90%, une
personne dédiée est
nécessaire
10% n’en voient
pas la nécessité
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Manque de financement ?
Non pour35%
Oui pour 65%
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Développement insuffisant de la culture du risque ?
La culture du risque
fait défaut dans 93%
des communes
7% estiment
que non
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Pour accélérer la mise en oeuvre des PCS, quels acteurs devraient
accompagner les communes ?
Les services de l’Etat, SIDPC
La Direction Départementale des Territoires
Le Conseil Général
Le SDIS
EPTB, centres de gestion
EPCI
Cabinet extérieur
Plateforme internet d’assistance
?
Association, expert partagé entre communes
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Pour accélérer la mise en oeuvre des PCS, quels acteurs devraient
accompagner les communes ?
Les services de l’Etat, SIDPC
63%
La Direction Départementale des Territoires
35%
Le Conseil Général
32%
Le SDIS
56%
EPTB, centres de gestion
20%
EPCI
25%
Cabinet extérieur
7%
Plateforme internet d’assistance
28%
Association, expert partagé entre communes
38%
Trois réponses étaient demandées, d’où une somme des pourcentages supérieure à 100%
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2012 : quiz pour réviser ses connaissances
20
Question : le plan communal a été introduit par
?
21
Réponse : le plan communal a été introduit par
22
Réglementation
•
Selon l’article L2212-2§5 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le Maire a « Le soin de prévenir, par des précautions
convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours
nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les
pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les
ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les
avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou
contagieuses, les épizooties, de pourvoir d'urgence à toutes les mesures
d'assistance et de secours et, s'il y a lieu, de provoquer l'intervention
de l'administration supérieure » ;
•
Selon l’article L 2212-4 du Code Général des Collectivités
Territoriales, le maire doit : « En cas de danger grave ou imminent, tel
que les accidents naturels prévus au paragraphe 5 de l'article L.2212-2,
prescrire l'exécution des mesures de sûreté exigées par les
circonstances. Il informe d'urgence le représentant de l'État dans le
département et lui fait connaître les mesures qu'il a prescrites » ;
23
Réglementation (suite)
•
Selon l’article 13 de la loi n°2004-811 du 13 août 2004, ou Loi de
modernisation de la sécurité civile, « Le plan communal de sauvegarde […]
fixe l'organisation nécessaire à la diffusion de l'alerte et des consignes
de sécurité, recense les moyens disponibles et définit la mise en oeuvre
des mesures d'accompagnement et de soutien de la population » ;
•
Le décret n°2005-1156 du 13 septembre 2005, définit les modalités
de mise en oeuvre et le contenu minimum du Plan Communal de
Sauvegarde.
24
Question : le niveau d’action du PCS se situe à l’échelle
25
Le PCS dans le dispositif de sécurité
•
Le plan communal de sauvegarde s’inscrit dans la politique de prévention
des risques majeurs de la commune qui comprend également:
- La connaissance, le suivi et la réduction des aléas,
- L’organisation de l’information au population (DICRIM)
- La maîtrise de l’urbanisation afin de réduire la vulnérabilité (PPR-I&T),
- La mise en place d’un retour d’expérience (main courante).
•
Le PCS permet de mieux intégrer les communes dans le dispositif de
secours du département.
- Il est arrêté par le maire qui est responsable des activités de secours
sur la commune
- Il doit être compatible avec les plans Orsec départemental, zonal et
maritime
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Question : l’élaboration du plan communal de sauvegarde est ?
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Le PCS est obligatoire pour :
toutes les communes dotées d’un PPR, plan de
prévention des risques naturels prévisibles,
toutes celles comprises dans le périmètre d’un
PPI, Plan Particulier d'Intervention, plan de
secours départemental spécifique aux:
 installations classés Seveso seuil haut,
 installations Nucléaires de Base,
 aux grands barrages.
Au total, 12.000 communes sont concernées.
28
29
Le PCS souhaitable pour l’ensemble des communes :
Au total, 36.657 communes concernées.
Principal risque :
 les communes sans plan communal de sauvegarde
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Question : quels sont les objectifs du PCS ?
?
31
Réponse : quels sont les objectifs du PCS ?
32
Postulat
Un Plan communal de Sauvegarde a pour finalité de
protéger les populations, l’environnement et les biens.
Il constitue un maillon fort de l’organisation des
secours en cas de réalisation d’un risque.
Plan communal de sauvegarde (PCS)
=
formalisation,
à l’échelon communal et au préalable,
De la mise en œuvre des 1ères mesures d’urgence
33
34
Pour un risque connu le PCS mis en œuvre doit
contenir à minima les informations suivantes :
Organisation et diffusion de l’alerte
Recensement des moyens disponibles
Mesures de soutien de la population
Mesures de sauvegarde et de protection
35
Question : quels sont les facteurs clés de succès de l’élaboration du PCS ?
?
36
Réponse : quels sont les facteurs clés de succès de l’élaboration du PCS ?
Trois réponses étaient demandées, d’où une somme des pourcentages supérieure à 100%
37
FCS n°1 : Rassembler les Hommes
Assurer au projet un soutien politique fort :
– Début des travaux,
– Définition des objectifs,
– Répartition des actions entre les différents acteurs,
Impliquer l’ensemble des acteurs municipaux par des réunions de
sensibilisation.
Mettre en œuvre un plan communal de sauvegarde exige une
approche transversale et l’adhésion de tous les services,
notamment celui des services techniques.
« La réussite naît quand les hommes travaillent
ensemble et disparaît quand ils se dispersent »
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FCS n°2 : Diagnostiquer les risques
Identifier l’ensemble des risques présents afin de pouvoir
déterminer des scénarii et dimensionner la réaction
communale
Documents de références:
– DDRM : Dossier Départemental des Risques majeurs,
– DCS : Dossier Communal Synthétique,
– DICRIM : Dossier d’Information Communal sur les
Risques Majeurs,
– Etude hydrologique,
– Autres (PPR, PSS)
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FCS n°2 : Diagnostiquer les risques
5 grandes familles
 les risques naturels : avalanche, feu de forêt, inondation,
mouvement de terrain, cyclone, tempête, séisme et éruption
volcanique ;
 les risques technologiques : d’origine anthropique, ils
regroupent les risques industriel, nucléaire, biologique, rupture
de barrage...
 les risques de transports collectifs (personnes, matières
dangereuses) sont des risques technologiques.
 les risques de la vie quotidienne (accidents domestiques,
accidents de
la route...) ;
 les risques liés aux conflits : ils sont apparentés aussi aux
risques majeurs .
40
41
FCS n°2 bis : Étudier les vulnérabilités
• Identifier les vulnérabilités liées aux enjeux humains
(établissement sensibles), enjeux économiques,
environnementaux, patrimoniaux,…
• Identifier les points névralgiques de la ville pour
éviter les imprévus majeurs déstabilisant
l’organisation mise en place.
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Hiérarchiser les priorités
Aléa : événement (prévisible, imprévisible)
Enjeux : ce qui peut être détruit ou impacté
Vulnérabilité : fragilité des constructions ou des êtres vivants.
Importance : Essentiel, Nécessaire, Accessoire
Intensité : pluie < à 100 mm en une, >à 100 mm en une heure, hauteur d’eau <1m, 1m<h<2m, h>2m,
Probabilité : possibilité qu'un évènement se produise (quotidien, mensuel, annuel, 10 ans, 100 ans,…. 43
Schéma du processus
44
45
FCS n°3 : méthode, pragmatisme, humilité
 le PCS n’a pas pour unique ambition une justification
de ses engagements légaux ;
 En cas d'événement exceptionnel, un plan communal
de sauvegarde doit permettre faire face de manière
optimale ;
 Pour vous garantir une réaction rapide et appropriée,
le PCS doit être PRATIQUE et OPERATIONNEL.
 Pour élaborer un PCS, il faut de la méthode, du
pragmatisme, de l'expérience, de l'humilité, car tout
peut arriver...
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47
Cinétique de la présentation
Objectifs & FCS
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Le PCS : un outil de la gestion intégrée des risques
Réduire la vulnérabilité et limiter l'ampleur de la catastrophe49
Pourquoi un Outil
•
•
•
Etre en capacité de réagir face à l’imprévu
L’urgence inhibe la pensée rationnelle et efface les référentiels
Eviter que l’événement préjudiciable ne devienne une crise
Urgence de la
réaction
Erreurs
humaines
majeures
Effet « boule de neige »
Événement
inconnu
et/ou
enjeux
forts
Le PCS CONCENTRE & STRUCTURE LES INFORMATIONS
ESSENTIELLES AU TRAITEMENT DE L’EVENEMENT
50
EN PRATIQUE
51
Une planification adaptée à la situation
52
Cinétique de la présentation
Les fondamentaux
53
Les éléments fondamentaux du PCS
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A chaque risque,
une réponse
adaptée
Le DICRIM apporte à la population de précieux renseignements sur le
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comportement à adopter selon les différentes circonstances
Poste Commandement Communal (PCC)
Le Poste Communal de Commandement recouvre
deux notions
Celle de son lieu de montage
Celle de la cellule municipale de crise
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Poste Commandement Communal (PCC)
PLAN D’AGENCEMENT DU PCC
Équipement du PCC
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Cellule municipale de crise
Le PCC se compose de Cellules ayant chacune un rôle spécifique
La mise en place est effectuée par le maire ou, à défaut, par
son remplaçant désigné préalablement.
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Directeur des Opérations de Secours (DOS)
Commandant de bord & Chef d’orchestre
59
Chaque cellule dispose d’un cahier des charges
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Vigilance & Alerte
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Transmission alerte
des autorités
Vigilance
&
Alerte
Transmission alerte aux
acteurs de l’organisation
communale de crise
pour permettre la mise en place rapide des
équipes des différentes cellules du dispositif.
Transmission alerte
aux autorités
envoyer un ordre de marche aux
autorités, au niveau local, pour qu’elles
mettent en œuvre, à différents échelons, des
actions coordonnées visant à garantir la
sécurité des personnes et des biens.
Système de vigilance
Transmission alerte
aux populations
diffusion d’un signal destiné à avertir les
personnes d’un danger imminent ou en
train de produire pour que chacun puisse
adopter un comportement adéquat et se
mettre en sécurité en appliquant les consignes
prévues par le DICRIM.
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Système de vigilance
National
régional
local
Buienradar
APIC - avertissement pluies
intenses à l’échelle des communes
https://apic.meteo.fr/
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Système de Gestion prévisionnelle des crues dédié
XTREM
Grâce à un réseau de capteurs et des mesures
à haute résolution des précipitations à partir
d’un radar en bande X, XTREM permet de
prévoir et de quantifier les hauteurs d’eau sur
chaque zone et point vulnérables, et d’être un
outil d’aide à la décision dans le domaine de la
gestion du risque
TENEVIA RIVERBOARD
Solution basée sur l’hydrométrie par vidéo
qui consiste à utiliser et analyser l'image
pour obtenir l'ensemble des informations
relatives à la surveillance et la gestion de
l'eau. Le système fourni un tableau de
bord complet de la "mesure" des débits
d'eau.
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http://www.facebook.com/pages/Espace-TIC-et-Gestion-Integree-des-Risques-Majeurs/136978319671413
Traitement au niveau local de la vigilance et de l’alerte
65
Traitement au niveau local de la vigilance et de l’alerte
66
67
Cartes des risques
zone d’activités des Ardoines (94)
68
Moyens humains
69
Moyens matériels
70
Moyens matériels
71
Moyens matériels
(hébergement)
72
Moyens matériels (hébergement –
plan situation)
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Annuaire
Tous les acteurs sont référencés en précisant les
moyens de les contacter ainsi que les compétences
qu’ils peuvent mettre en œuvre dans la gestion d’une
crise
LISTE DES ANNUAIRES
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Mode opératoire pour chaque risque
Formalise comment fait-on, qui doit faire quoi, où et à quel
moment, avec quels moyens et ressources dans le cadre du PCS.
75
Catalogue des actions attachées à chaque procédure
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Fiche support attachée à l’action
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La main courante et le reporting
Permettre de saisir au fil de l’eau les évènements rencontrés
durant la gestion de la crise
description de la nature de l’évènement
problème rencontré,
mesures conservatoires prises
mesures d’élimination du problème
Permet de réaliser un rapport
d’exécution précis et limité à
ce qui est nécessaire.
Ce rapport doit pouvoir être
mis à disposition durant toute
la durée de la crise..
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Organisation du document
• Des éléments de fonds :
–
–
–
–
Dispositions générales,
Organisation de la crise,
Scénarii,
Recensement des moyens matériels et structures adéquates,
• Des fiches pratiques :
– Les fiches évènements : identification des risques et des
scénarii,
– Les fiches missions : Qui fait quoi ?
– Les fiches actions réflexes : Comment fait-on ?
• Des annexes :
– Cartographies
• Informatives
• Opérationnelles
– Synoptiques, Schémas, etc..
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« Tu mes dis »
« Tu me formes »
« Tu m’impliques »
J’oublie
Je me souviens
Je retiens
Surinformation
Ses courbes
de l'oubli
Décision & action
possibles
80
Cinétique de la présentation
le faire vivre
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Faire vivre votre PCS
 Passez de la théorie à la pratique
 Comment savoir si ce que vous avez écrit va bien
fonctionner , le jour où vous devrez déclencher le
PCS, pour de vrai….
 La seule et unique façon de le savoir est la
réalisation d’exercices de difficulté graduée
permettant de faire « jouer » tous les acteurs y
compris la population.
 Tout plan est toujours perfectible, chaque
enseignement tiré à l’issue d’exercice doit être
considéré comme une possibilité d’amélioration et
non comme un manquement ou une faute.
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Mesurer l’opérabilité du PCS avec le
questionnaire du Pavillon Orange
http://www.pavillon-orange.org/
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Mesurer l’opérationnalité du PCS avec les
exercices (sur table & grandeur nature)
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Cinétique de la présentation
Culture du risque
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Les meilleurs plans de prévision des risques, si nécessaires
qu’ils soient, ne sont pas suffisants.
Ils doivent être accompagnés d’une culture du risque et
d’une éducation aux bons comportements
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Culture du risque
Conscience, Acceptation, Education, Adaptation
Cette infographie provient d’une étude réalisée deux ans après Xynthia auprès
des populations impactées et qui répondaient à la question : Que faire en
priorité pour que la catastrophe reste dans la mémoire collective?
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Conclusion
• Mettre en place un Plan Communal de Sauvegarde
n’est pas une épreuve insurmontable.
• Cela exige un travail de préparation et
d’organisation proportionnel à la taille de la
commune.
• C’est un travail bénéfique, parfois nécessaire,
mais surtout rassurant pour les Élus et les
Administrés.
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Conclusion de Patrick Lagadec
Expert international de la problématique du risque, Patrick Lagadec
veut apporter une dernière dimension à ce dispositif communal.
« Aujourd’hui, dans un monde aussi complexe, l’essentiel c’est le tissu
humain, la capacité à mettre de la confiance, de l’énergie, de se connecter les
uns aux autres afin de faire passer la complexité.
Une union qui réclame des outils et des architectes capable de réagir face à
l’inconnu.
Prévoir l’imprévisible, ce n’est pas le principal sujet.Le sujet c’est se préparer
ensemble à être surpris en tablant sur l' intelligence collective d’intervention
afin de pouvoir compter sur la capacité d’initiative, d’invention et de
coopération des uns et des autres, le jour où l’imprévisible se réalisera.
Aussi, les plans de sauvegarde sont particulièrement importants »
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L’arbre de la catastrophe
Absence
de PCS
90
91
Merci de votre écoute
Patrice-Louis LAYA
[email protected]
92
Partageons ensemble nos expériences
http://www.pavillon-orange.org/blog/
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