DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Agenda

Semaine du 2 mars 2015 au 8 mars 2015

N.B. - Les indications ci-après sont données sous réserve de modifications ultérieures

DIRECTION DE LA COMMUNICATION Tél. : 01 42 34 28 94 ou 25 13 - Fax : 01 42 34 38 00 - http://www.senat.fr

Lundi 2 mars 2015

Présidence

11h45 - Présidence : Entretien avec M. Jens STOLTENBERG , Secrétaire général de l'Otan 12h30 - Présidence : Déjeuner avec M. Jens STOLTENBERG , Secrétaire général de l'Otan 16h00 - Présidence : Entretien avec M. Alain FINKIELKRAUT, philosophe

Activités internationales

Berlin : Fonctionnement de la zone euro et gouvernance budgétaire européenne

Les 1er et 2 mars : Déplacement de Mme Michèle ANDRÉ (Soc - Puy-de-Dôme) et M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir) dans le cadre des travaux de la commission sur le fonctionnement de la zone euro et la gouvernance budgétaire européenne.

Assemblées parlementaires européennes

Douchanbé : OSCE - Mission d’observation des élections législatives au Tadjikistan

Du 26 février au 2 mars 2015 : Déplacement de MM. Alain NÉRI (Soc. - Puy-de-Dôme) et Yves POZZO di BORGO (UDI-UC - Paris).

Fabrice HUGOT Tél. : 01 42 34 47 28 [email protected]

Assemblées parlementaires internationales

Union interparlementaire

Les 1er et 2 mars 2015 : Réunion du Comité directeur des 12+ à Bruxelles.

Loïc VANCE Tél. : 01 42 34 27 93

Mardi 3 mars 2015

Présidence

08h30 : Synthèse des travaux du groupe de réflexion sur les méthodes de travail 14h30 - Hémicycle : Présidence de séance

Explications de vote des groupes politiques sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte.

16h45 - Présidence : Visite de M. Philippe COUILLARD, Premier ministre du Québec 20h00 : Élections départementales

Grand meeting de présentation des candidats pour les élections départementales dans les Yvelines.

Groupes politiques

11h00 : Réunions des groupes politiques du Sénat

Séance publique

14h30 : PJL - Transition énergétique (explications de vote des groupes)

Explications de vote des groupes sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : MM. Ladislas PONIATOWSKI (ratt. UMP - Eure), R. AF/ECO, Jean-François HUSSON (UMP - Meurthe-et-Moselle), R.a. FIN, Mme Françoise FÉRAT (UDI-UC - Marne), R.a. CULT, et M. Louis NÈGRE (UMP - Alpes-Maritimes), R.a DEV/DUR.

De 15h30 à 16h00 : PJL - Transition énergétique (vote par scrutin public)

Vote par scrutin public sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : MM. Ladislas PONIATOWSKI (ratt. UMP - Eure), R. AF/ECO, Jean-François HUSSON (UMP - Meurthe-et-Moselle), R.a. FIN, Mme Françoise FÉRAT (UDI-UC - Marne), R.a. CULT, et M. Louis NÈGRE (UMP - Alpes-Maritimes), R.a DEV/DUR.

16h15 : PJL - Transition énergétique (proclamation du résultat du scrutin public)

Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : MM. Ladislas PONIATOWSKI (ratt. UMP - Eure), R. AF/ECO, Jean-François HUSSON (UMP - Meurthe-et-Moselle), R.a. FIN, Mme Françoise FÉRAT (UDI-UC - Marne), R.a. CULT, et M. Louis NÈGRE (UMP - Alpes-Maritimes), R.a DEV/DUR.

Mardi 3 mars 2015 (suite)

16h30 : Débat - Situation financière des conseils départementaux

Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l'évolution de leurs charges (demande des groupes UDI-UC et UMP).

PJL - Accord Union européenne - Moldavie

Examen du PJL autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part (procédure accélérée) : Mme Josette DURRIEU (Soc - Hautes-Pyrénées), R. AF/ETR.

PJL - Convention de l'Organisation internationale du travail

Examen du PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de la convention n° 181 de l'Organisation internationale du travail relative aux agences d'emploi privées : M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme), R. AF/ETR.

Commissions

Commission des affaires économiques

16h30 : PJL - Vieillissement

Examen du rapport pour avis sur le PJL, adopté par l’AN, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement : M. Daniel GREMILLET (UMP - Vosges), R.

16h30 : CMP - Transition énergétique

Nomination des candidats appelés à faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire sur le PJL relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (sous réserve de sa convocation par le Premier ministre).

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16h30 : Audition - Bruno FOUCHER

Audition de M. Bruno FOUCHER, ambassadeur de France en Iran.

Commission du développement durable

17h00 : Groupe d'études sur le développement économique de la montagne

Constitution du bureau du groupe d'études et échange de vues sur le programme des travaux.

Mardi 3 mars 2015 (suite)

Commission des lois

09h30 : PJL - Vieillissement

Examen du rapport pour avis sur le PJL, adopté par l'AN, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement : Mme Catherine DI FOLCO (app. UMP - Rhône), R.a.

CS croissance, activité et égalité des chances économiques

17h30 : Constitution de la commission spéciale

Constitution de la commission spéciale appelée à se substituer au groupe de travail.

17h30 - Salle 245 : Audition - Alain VIDALIES

Audition, ouverte à la presse, de M. Alain VIDALIES, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche.

Ali SI MOHAMED Service de presse Tél. : 01 42 34 25 11 [email protected]

Activités internationales

Assemblées parlementaires internationales

Assemblée parlementaire de la francophonie

Réunion de la section française de l’APF (délégation du Sénat).

Loïc VANCE Tél. : 01 42 34 27 93

Groupes interparlementaires

France-Monaco

Entretien avec S. E. Mme Sophie THEVENOUX, ambassadeur de Monaco en France.

Samir HAMMAL Tél. : 01 42 34 25 28 [email protected]

France-République slovaque

Assemblée générale du groupe.

Charlotte MONTIGNY Relations internationales Tél. : 01 42 34 38 20 [email protected]

France-Madagascar et pays de l'Océan indien

Assemblée générale du groupe.

Charlotte MONTIGNY Relations internationales Tél. : 01 42 34 38 20 [email protected]

Mardi 3 mars 2015 (suite)

Evénements

14h00 - Salle 245 : Démarche de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Conférence de presse sur le bilan de la démarche de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales par MM. Rémy POINTEREAU (UMP - Cher) et Philippe MOUILLER (UMP - Deux-Sèvres).

Ali SI MOHAMED Service de presse Tél. : 01 42 34 25 11 [email protected]

Mercredi 4 mars 2015

Présidence

08h30 - Grand salon de la Présidence : Synthèse des travaux du groupe de travail sur la gouvernance 11h00 - Salle des Conférences : Concours du meilleur apprenti de France

Remise des trophées de l'apprentissage au plus jeune meilleur apprenti de France lors de la remise des récompenses à 23 lauréats.

15h30 - Salle des Conférences : Rencontres sénatoriales de l'apprentissage

Ouverture des Rencontres sénatoriales de l’apprentissage suivie d'un débat avec les jeunes.

Séance publique

14h30 : Débat - Concessions autoroutières

Débat sur les concessions autoroutières (demande du groupe UMP et de la commission du développement durable).

17h00 : Débat - Situation des maternités en France

Débat sur la situation des maternités en France (demande de la commission des affaires sociales).

CMP - Régime de la commune nouvelle

Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur la PPL relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes.

Commissions

Commission des affaires économiques

09h00 : Groupe d'études "Vigne et vin"

Reconstitution du bureau du groupe d'études et échange de vues sur le programme de travail.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

09h45 : Audition - Sébastien MOSNERON-DUPIN

Audition de M. Sébastien MOSNERON-DUPIN, directeur général d'Expertise France.

Mercredi 4 mars 2015 (suite)

11h00 : Audition - Staffan DE MISTURA

Audition de M. Staffan DE MISTURA, envoyé spécial du secrétaire général des Nations unies pour la Syrie.

Commission des affaires sociales

09h00 : PJL - Vieillissement

Examen du rapport et des amendements, et adoption du TC sur le PJL, adopté par l'AN, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement : MM. Georges LABAZÉE (Soc - Pyrénées-Atlantiques) et Gérard ROCHE (UDI-UC - Haute-Loire), R.

09h00 : PPL - Franchises médicales

Examen du rapport et des amendements, et adoption du TC sur la PPL visant à supprimer les franchises médicales et participations forfaitaires : Mme Laurence COHEN (CRC - Val-de-Marne), R.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09h30 : Groupe d'études sur les pratiques sportives

Constitution du bureau et échange de vues sur les thèmes de travail et projets d'activités.

10h00 : Audition - Mission "statuts des sportifs".

Audition de M. Jean-Pierre KARAQUILLO, professeur agrégé des facultés de droit, co-fondateur du Centre de droit et d'économie du sport, auteur du rapport sur les statuts des sportifs, accompagné de Mme Astrid GUYART, sportive de haut niveau, et M. Eric CARRIÈRE, ancien joueur de football professionnel, membres du comité de pilotage de la mission "statuts des sportifs".

10h00 : CMP - Université des Antilles et de la Guyane

Nomination des membres de l’éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du PJL portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l'enseignement supérieur.

14h00 : Groupe d'études sur la société numérique, nouveaux usages, nouveaux médias

Constitution du bureau et échange de vues sur les thèmes de travail et projets d'activités.

Commission du développement durable

17h00 : Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire

Constitution du groupe de travail et échanges de vues sur le programme des travaux.

Mercredi 4 mars 2015 (suite)

Commission des finances

09h00 : PJL - Réforme de l’asile

Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procèdure accélérée, relatif à la réforme de l'asile.

09h00 : PPR - Plan d'investissement pour l'Europe

Nomination d'un rapporteur sur la PPR sur le plan d'investissement pour l'Europe.

09h00 : Comité national d’orientation de la société anonyme BPI-Groupe

Désignation d'un sénateur titulaire proposé par la commission des finances au Président du Sénat pour siéger au sein du Comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe.

09h00 : PJL - Organisation internationale pour les migrations

Examen du rapport et élaboration du TC sur le PJL autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour les migrations portant sur l'exonération fiscale des agents de cette organisation qui résident en France : M. Éric DOLIGÉ (UMP - Loiret), R.

09h00 : PJL - Fonds de résolution unique

Examen du rapport et élaboration du TC sur le PJL autorisant la ratification de l'accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au Fonds de résolution unique : M. Albéric de MONTGOLFIER (UMP - Eure-et-Loir), R.

10h15 : Audition - Recours aux consultants extérieurs par l’État

Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2 de la LOLF, sur le recours aux consultants extérieurs par l'État.

16h05 - Salle 131 : Audition - Michel SAPIN

Audition, ouverte à la presse, de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics.

Maria PIGHINI Service de presse Tél. : 01 42 34 25 38 [email protected]

Commission des lois

09h30 : CMP - Exercice des mandats locaux

Nomination des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la PPL visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat.

Mercredi 4 mars 2015 (suite)

09h30 : Groupe de travail - Suivi des négociations internationales sur le climat

Nomination d'un représentant au groupe de travail institué par la commission du développement durable consacré au suivi des négociations internationales sur le climat.

09h30 : Français établis hors de France

Nomination de co-rapporteurs sur le bilan d'application de la loi n° 2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France.

09h30 : Relations entre l'administration et les citoyens

Nomination de co-rapporteurs sur le bilan d’application de la loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens.

09h30 : PPL - Formation aux premiers secours et permis de conduire

Examen, en deuxième lecture, du rapport et du TC sur la PPL, modifiée par l'AN en première lecture, visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire : Mme Catherine TROENDLÉ (UMP - Haut-Rhin), R.

09h30 : PPL - Accueil et protection de l'enfance

Examen du rapport et du TC sur la PPL visant à modifier l'article 11 de la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance : M. François PILLET (ratt. UMP - Cher), R.

09h30 : PPL - Agence France locale

Examen du rapport et du TC sur la PPL sur la participation des élus locaux aux organes de direction des deux sociétés composant l'Agence France locale : M. Alain ANZIANI (Soc - Gironde), R.

09h30 : PPL - Prescription acquisitive

Examen du rapport et du TC sur la PPL tendant à interdire la prescription acquisitive des immeubles du domaine privé des collectivités territoriales et à autoriser l'échange en matière de voies rurales : M. Yves DÉTRAIGNE (UDI-UC - Marne), R.

Commission des affaires européennes

15h00 : Audition - Susanne WASUM-RAINER

Audition de Mme Susanne WASUM-RAINER, ambassadeur d'Allemagne en France.

Mercredi 4 mars 2015 (suite)

Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel

14h00 : Rapport et texte adoptés par la commission spéciale

Communication de M. Jean-Pierre GODEFROY (Soc - Manche), président, et Mme Michelle MEUNIER (Soc - Loire-Atlantique), rapporteure, sur le rapport et le texte adoptés par la commission spéciale.

CS croissance, activité et égalité des chances économiques

17h00 - Salle Médicis : Audition - Emmanuel MACRON

Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel MACRON, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique.

Ali SI MOHAMED Service de presse Tél. : 01 42 34 25 11 [email protected]

Délégations

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

17h30 - Assemblée nationale : Prise d’acte de la démission d’un membre de l’OPECST et de la désignation de son remplaçant 17h30 - Assemblée nationale : Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle

Nomination de deux membres de l’OPECST au Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle.

17h30 - Assemblée nationale : Débat public relatif à la fin de vie

Examen du rapport d’évaluation, prévu par l’article L1412-1-1 du Code de la santé publique, sur les conditions du débat public relatif à la fin de vie, de MM. Jean-Yves LE DÉAUT (SRC - Meurthe-et-Moselle), député, président de l’OPECST, et Bruno SIDO (UMP - Haute-Marne), sénateur, pemier vice-président.

Délégation sénatoriale à la prospective

08h30 : Audition - Futuribles international

Audition de M. Hugues de JOUVENEL, président de l'association de prospective Futuribles international.

Mercredi 4 mars 2015 (suite)

Activités internationales

Groupes interparlementaires

France-Maroc

Réunion du bureau du groupe.

Pierre ALLEAUME Tél. : 01 42 34 26 47

France-Ukraine

Entretien avec S. E. M. Oleg SHAMSHUR, Ambassadeur d'Ukraine en France.

Pierre ALLEAUME Tél. : 01 42 34 26 47 Evénements

De 8h30 à 13h00 - Salle des Conférences : Concours du meilleur apprenti de France

Le Sénat accueille le concours national "Un des meilleurs apprentis de France". Lors de cette cérémonie, MM. Gérard LARCHER, président du Sénat, Mme Carole DELGA, secrétaire d'État chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, et Gérard RAPP, président de la Société nationale des meilleurs ouvriers de France, remettront, de 8h50 à 13h, des récompenses à 315 lauréat nationaux.

Karine RAHUEL Tél. : 01 42 34 35 56 [email protected]

De 15h30 à 17h30 - Salle des Conférences : 15èmes Rencontres sénatoriales de l'apprentissage

Sous la présidence de MM. Gérard LARCHER, président de Sénat, et Alain GRISET, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA), échanges, autour de 3 tables rondes, entre les apprentis et des sénateurs membres de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires sociales, et clôture par M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelles et du dialogue social.

Karine RAHUEL Tél. : 01 42 34 35 56 [email protected]

Jeudi 5 mars 2015

Séance publique

10h30 : Débat - Service civil : volontaire ou obligatoire ?

Débat sur le thème : "Service civil : volontaire ou obligatoire ?" (demande du groupe CRC).

15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement

Retransmission en direct sur le site internet du Sénat, sur Public Sénat et sur France 3.

Commissions

Commission du développement durable

09h00 : Groupe de travail "Changement climatique et outre-mer"

Audition de MM. Nicolas BÉRIOT, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC), et Antoine BONDUELLE, co-rapporteur de l'avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE), sur l'adaptation de la France au changement climatique mondial (en commun avec la délégation sénatoriale à l'outre-mer).

CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche

13h45 : Audition - Laurent MARTEL

Audition de M. Laurent MARTEL, inspecteur des finances, rédacteur d'un rapport de l'Inspection générale des finances sur le crédit d'impôt recherche.

16h15 : Audition - Gianmarco MONSELLATO et Lucille CHABANEL

Audition de M. Gianmarco MONSELLATO, avocat fiscaliste, directeur général de la société d'avocats Taj, et Mme Lucille CHABANEL, avocate associée.

CE Service public de l'éducation

09h00 : Audition - Jean-Pierre OBIN

Audition de M. Jean-Pierre OBIN, inspecteur général de l'Éducation nationale, auteur du rapport "Les signes et manifestations d’appartenance religieuse dans les établissements scolaires".

10h30 : Audition - Alain BOISSINOT

Audition de M. Alain BOISSINOT, ancien président du Conseil supérieur des programmes (2013-2014).

Jeudi 5 mars 2015 (suite)

CE coût économique et financier de la pollution de l'air

09h00 : Réunion constitutive

Délégations

Délégation aux droits des femmes

09h30 : Table ronde - Rencontre avec des femmes militaires

Table ronde organisée dans le cadre de la Journée internationale de la femme Précédée d'une communication de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense, sur la place des femmes dans les armées et la politique d'égalité entre hommes et femmes mise en œuvre au ministère de la défense, cette table ronde réunira des représentants des trois armées, du Service de santé et du Service du commissariat des armées ainsi que de la Direction générale de l'armement. Elle sera introduite par Mme Françoise GAUDIN, administrateur général, haut fonctionnaire à l'égalité des droits au ministère de la défense.

Délégation sénatoriale à l'outre-mer

09h00 : Groupe de travail "Changement climatique et outre-mer"

Audition de MM. Nicolas BÉRIOT, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC), et Antoine BONDUELLE, co-rapporteur de l'avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE), sur l'adaptation de la France au changement climatique mondial (en commun avec la commission du développement durable).

Activités internationales

Groupes interparlementaires

France-Australie

Assemblée générale du groupe.

Dinah DESJARDINS Tél. : 01 42 34 37 95

Groupe d'information et d'échanges Sénat-République de Chine-Taïwan

Assemblée générale du groupe.

Edouard DENOUEL Tél. : 01 42 34 26 99

Vendredi 6 mars 2015

Délégations

Délégation aux entreprises

Rhône : Déplacement de la délégation dans le Rhône

- 10h00 : Table ronde au conseil général autour de PME/ETI partenaires de grands groupes, pour appréhender le f o n c t i o n n e m e n t d ’ u n e g r a p p e d ’ e n t r e p r i s e s d a n s l e s e c t e u r c h i m i e / p h a r m a c i e ; - 1 2 h 0 0 : D é j e u n e r a u C o n s e i l g é n é r a l a v e c l e s e n t r e p r e n e u r s ; 1 3 h 4 5 : P o i n t p r e s s e ; - 15h00 : Vsite du Groupe CEPOVETT et rencontre avec les dirigeants MM. SANDJIAN (père et fils) ; - 16h30 : Visite du Groupe Saint-Jean Industrie.