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DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Agenda
Semaine du 26 janvier 2015 au 1er février 2015
N.B. - Les indications ci-après sont données sous réserve de modifications ultérieures
DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Tél. : 01 42 34 28 94 ou 25 13 - Fax : 01 42 34 38 00 - http://www.senat.fr
Lundi 26 janvier 2015
Présidence
Conflans-Sainte-Honorine :
9h00 : Rencontre avec M. Laurent BROSSE, Maire de Conflans-Sainte-Honorine, puis visite de la
zone d’activité des Boutries
Présidence :
12h30 : Déjeuner avec M. Juan Manuel SANTOS, Président de la République de Colombie
Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes
Strasbourg :
Conseil de l'Europe
Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil
de l'Europe.
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26
Assemblées parlementaires internationales
Clermont-Ferrand :
Assemblée parlementaire de la Francophonie
Les 26 et 27 janvier : Réunion du Bureau de l’Assemblée parlementaire de la francophonie (APF).
Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 31 71
Mardi 27 janvier 2015
Présidence
Présidence :
8h30 : Groupe de réflexion sur les méthodes de travail du Sénat
Mémorial de la Shoah :
09h00 : Cérémonie commémorant le 70ème anniversaire de la "Libération" des camps
d'Auschwitz-Birkenau
Grande Mosquée de Paris :
12h30 : Déjeuner avec M. Dalil BOUBAKEUR, Recteur de la Grande Mosquée de Paris,
Président du Conseil français du culte musulman
Hémicycle :
14h30 : Présidence de séance
Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la
République.
Hôtel de Lassay :
18h00 : Remise des Prix du Trombinoscope
Groupes politiques
Matin : Réunions des groupes politiques du Sénat
Séance publique
14h30 : Nouvelle organisation territoriale de la République
Explications de vote et vote par scrutin public sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la
République (procédure accélérée) : MM. Jean-Jacques HYEST (UMP - Seine-et-Marne) et René
VANDIERENDONCK (Soc - Nord), R. LOIS.
17h00 : Nouvelle organisation territoriale de la République
Proclamation du résultat du scrutin public sur le PJL portant nouvelle organisation territoriale de la République
(procédure accélérée) : MM. Jean-Jacques HYEST (UMP - Seine-et-Marne) et René VANDIERENDONCK
(Soc - Nord), R. LOIS.
Évolution des finances locales
Débat sur l'évolution des finances locales (demande du groupe UMP).
Mardi 27 janvier 2015 (suite)
Soir :
Commission d'enquête sur la perte de repères républicains dans les établissements scolaires
Désignation des membres de la commission d'enquête sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur
la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et sur les difficultés
rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession.
Situation des travailleurs saisonniers en France
Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (demande du groupe CRC).
Commissions
Commission des affaires économiques
17h15 et soir : Transition énergétique
Examen du rapport et du TC sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée, relatif à la
transition énergétique pour la croissance verte : M. Ladislas PONIATOWSKI (ratt. UMP - Eure), R.
Commission des lois
17h15 : CMP Régime de la commune nouvelle
Nomination du bureau, des rapporteurs et examen des dispositions de la PPL restant en discussion.
CE Réalité du détournement du crédit d'impôt recherche
17h15 : Syntec Numérique
Audition de MM. Guy MAMOU-MANI, président, Dominique CALMELS, président délégué de la commission
fiscale, et Mme Anne-Dauphine CAMBOURNAC, déléguée aux affaires fiscales et financières, de Syntec
Numérique.
CE moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes
18h00 : Audition à huis clos de Mme Christiane TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la
justice
GT préfigurant la CS sur le PJL croissance et activité
17h15 : Nomination de rapporteurs
Mardi 27 janvier 2015 (suite)
Délégations
Délégation sénatoriale à la prospective
17h00 : Valeurs, modes de vie et consommation des Français
Présentation par M. Bruno HÉRAULT, chef du centre d'études et de prospective du ministère de l'agriculture,
d'une réflexion prospective sur les valeurs, les modes de vie et la consommation des Français.
Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes
Strasbourg :
Conseil de l'Europe
Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil
de l'Europe.
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26
Assemblées parlementaires internationales
Clermont-Ferrand :
Assemblée parlementaire de la Francophonie
Les 26 et 27 janvier : Réunion du Bureau de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (APF).
Loïc VANCE
Tél. : 01 42 34 31 71
Groupes interparlementaires
France-Afrique australe
Assemblée générale du groupe interparlementaire d’amitié.
Nathalie TILLIOLE
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 32 06
[email protected]
France-Chypre
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65
[email protected]
France-Grèce
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Yvelise LAPASIN
Tél. : 01 42 34 22 90
[email protected]
France-Vanuatu-Iles du Pacifique
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Dinah DESJARDINS
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 37 95
[email protected]
Mardi 27 janvier 2015 (suite)
France-Tunisie
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Pierre ALLEAUME
Tél. : 01 42 34 26 47
France-Pays Andins
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Pauline HANSS
Tél. : 01 42 34 47 85
France-Italie
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
[email protected]
Mercredi 28 janvier 2015
Présidence
Présidence :
8h15 : Groupe de travail sur la gouvernance du Sénat
Salons de Boffrand :
9h30 : Bureau du Sénat
Présidence :
12h00 : Rencontre avec la presse parlementaire
Salons de Boffrand :
20h30 : Dîner avec M. Cemil CICEK, Président de la Grande Assemblée nationale de Turquie
Séance publique
De 14h30 à 18h30 : Protection de l'enfant
Suite de l'examen de la PPL relative à la protection de l'enfant : Mme Michelle MEUNIER (Soc Loire-Atlantique), R. AF/SOC et M. François PILLET (ratt. UMP - Cher), R.a. Lois.
De 18h30 à 21h00 : "Quels emplois pour demain ?"
Débat sur le thème "quels emplois pour demain ?" (demande de la délégation sénatoriale à la prospective).
Commissions
Commission des affaires économiques
9h30, 14h30 et soir :
Transition énergétique
Suite de l'examen du rapport et du TC sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure accélérée,
relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : M. Ladislas PONIATOWSKI (ratt. UMP - Eure), R.
Vieillissement
Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis sur le PJL relatif à l'adaptation de la
société au vieillissement.
Mercredi 28 janvier 2015 (suite)
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
10h00 :
Russie
Audition de M. Thomas GOMART, directeur du développement stratégique de l’Institut français des Relations
internationales (IFRI), sur la Russie.
Agences d’emploi privées
Examen du rapport et du TC sur le PJL autorisant la ratification de la convention n° 181 de l'Organisation
internationale du travail relative aux agences d'emploi privées : M. Alain NÉRI (Soc - Puy-de-Dôme), R.
Côte d'Ivoire
Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant la ratification de l'accord de partenariat économique d'étape
entre la Côte d'Ivoire, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part.
Afrique du Sud
Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant la ratification de l'accord entre la Communauté européenne et
ses Etats membres, d'une part, et la République d'Afrique du Sud, d'autre part, modifiant l'accord sur le
commerce, le développement et la coopération.
Pérou
Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière
pénale entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République du Pérou.
Albanie
Nomination d'un rapporteur sur le PJL autorisant l'approbation du protocole entre le gouvernement de la
République française et le conseil des ministres de la République d'Albanie portant sur l'application de l'accord
entre la Communauté européenne et la République d'Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour
irrégulier.
Commission des affaires sociales
9h00 :
Cannabis
Examen du rapport, des amendements et du TC sur la PPL autorisant l'usage contrôlé du cannabis : M. Jean
DESESSARD (Écolo - Paris), R.
Mercredi 28 janvier 2015 (suite)
Protection de l'enfant
Examen des amendements du Gouvernement sur le TC sur la PPL relative à la protection de l'enfant : Mme
Michelle MEUNIER (Soc - Loire-Atlantique).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
10h00 :
Université des Antilles et de la Guyane
Examen des amendements sur le TC sur le PJL ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le
chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions
applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet
2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et les ordonnances n° 2008-1304 du 11 décembre 2008
et n° 2014-807 du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducation : M. Jacques
GROSPERRIN (UMP - Doubs), R.
Presse
Examen du rapport et élaboration du TC sur la PPL, adoptée par l’AN, portant diverses dispositions tendant à la
modernisation du secteur de la presse : M. Philippe BONNECARRERE (UDI-UC - Tarn), R.
Commission des finances
Salle 131 :
8h30 : Exercice 2014
Audition, ouverte à la presse, de M. Christian ECKERT, secrétaire d'État au budget, sur les résultats de l'exercice
2014.
Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
[email protected]
Salle 131 :
10h00 : Pouvoirs de sanction des régulateurs financiers
Audition conjointe, ouverte à la presse, sur les pouvoirs de sanction des régulateurs financiers : - M. Rémi
BOUCHEZ, président de la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution, Mme Marie-Anne FRISON-ROCHE, professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris, - M.
Gérard RAMEIX, pésident de l'Autorité des marchés financiers, - M. Jean-Luc SAURON, conseiller d'État,
délégué au droit européen du Conseil d'État, - Mme Corinne BOUCHOUX (Écolo - Maine-et-Loire), sénatrice,
ancienne rapporteure au nom de la commission pour le contrôle de l'application des lois.
Maria PIGHINI
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 38
[email protected]
Mercredi 28 janvier 2015 (suite)
Commission des lois
9h30 :
Vieillissement
Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d’un rapporteur pour avis sur
le PJL, adopté par l’AN, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement.
Communauté de communes ou d'agglomération
Examen, en deuxième lecture, du rapport et du TC sur la PPL, modifiée par l’AN, autorisant l’accord local de
répartition des sièges de conseiller communautaire : Mme Catherine TROENDLÉ (UMP - Haut-Rhin), R.
Saint-Barthélemy
Examen des amendements sur le TC sur la PPLO portant diverses dispositions relatives à la collectivité de
Saint-Barthélemy : M. Mathieu DARNAUD (UMP - Ardèche), R.
Assurer la représentation équilibrée des territoires
Examen du rapport et du TC sur la proposition de loi constitutionnelle tendant à assurer la représentation
équilibrée des territoires : M. Hugues PORTELLI (UMP - Val-d'Oise), R.
Commission des affaires européennes
15h00 : Lettonie
Audition de Mme Sanita PAVLUTA-DESLANDES, ambassadeur de Lettonie en France.
CE moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes
Salle Médicis :
15h00 : Table ronde ouverte à la presse "Internet et terrorisme djihadiste"
15h00 : Première partie : La propagande terroriste sur Internet - Mme Catherine CHAMBON, sous-directrice de
la lutte contre la cybercriminalité à la police judiciaire ; - M. Benoît TABAKA, secrétaire général de
l'Association des services de l'internet communautaire (ASIC) ; - MM. Jean-Baptiste SOUFRON, Secrétaire
général du Conseil national du numérique, Yann BONNET, Rapporteur général, et Charly BERTHET,
Rapporteur. 16h30 : Deuxième partie : L'utilisation d'Internet à des fins d'organisation par les groupes terroristes
- M. Philippe CHADRYS, sous-directeur chargé de la lutte anti-terroriste à la direction centrale de la police
judiciaire ; - M. Marc ROBERT, procureur général près la cour d'appel de Versailles, auteur du rapport "Protéger
les internautes, rapport sur la cybercriminalité" remis à Mme la Garde des Sceaux ; - M. Jérémie
ZIMMERMANN, membre de "La Quadrature du Net", association de défense des droits et libertés des citoyens
Ali SI MOHAMED
sur Internet.
Service de presse
Tél. : 01 42 34 25 11
[email protected]
Mercredi 28 janvier 2015 (suite)
Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
16h30 :
Les adjuvants vaccinaux : une question controversée
Présentation des conclusions de M. Jean-Louis TOURAINE (SRC - Rhône), député, et Mme Corinne
BOUCHOUX (Écolo - Maine-et-Loire), sénatrice, relatives à l'audition publique du 22 mai 2014 sur "Les
adjuvants vaccinaux : une question controversée".
Le risque numérique
Examen du rapport d'information de Mme Anne-Yvonne LE DAIN (SRC - Hérault), députée, et M. Bruno SIDO
(UMP - Haute-Marne), sénateur, premier vice-président de l'OPECST, sur le risque numérique.
Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche
environnementale
Présentation des conclusions de Mme Anne-Yvonne LE DAIN (SRC - Hérault), députée, relatives à l'audition
publique du 3 juillet 2014 sur le thème "Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la
recherche environnementale".
Délégation aux collectivités territoriales
11h00 : Transition énergétique
Examen du rapport d'information de MM. Rémy POINTEREAU (UMP - Cher) et Philippe MOUILLER (UMP Deux-Sèvres) sur les dispositions comportant des normes applicables aux collectivités territoriales du PJL sur la
transition énergétique pour la croissance verte.
Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes
Strasbourg :
Conseil de l'Europe
Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil
de l'Europe.
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26
Groupes interparlementaires
France-Nouvelle-Zélande
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Dinah DESJARDINS
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 37 95
[email protected]
Mercredi 28 janvier 2015 (suite)
France-Autriche
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Serena PITTI-FERRANDI
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 43 61
[email protected]
France-Slovénie
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Anne-Céline CORNET
Tél. : 01 42 34 44 65
[email protected]
France-Espagne
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Benoît HAUDRECHY
Tél. : 01 42 34 22 94
France-Inde
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Marie-Pascale BOUTRY
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 23 12
[email protected]
France-Afrique centrale
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Caroline BOUSSION
Tél. : 01 42 34 20 26
France-Arabie saoudite-Pays du Golfe
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Marc SCHOR
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 31 71
[email protected]
France-Maroc
Réunion de travail avec S.E. M. Chakib BENMOUSSA, ambassadeur du Maroc en France.
Pierre ALLEAUME
Tél. : 01 42 34 26 47
Jeudi 29 janvier 2015
Présidence
Salons de Boffrand :
13h00 : Déjeuner avec Son Altesse Sérénissime le Prince Albert II de Monaco
Hémicycle :
15h00 : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement
Séance publique
De 9h00 à 13h00 :
Rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République
Suite de l'examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du
Président de la République et à le rendre non renouvelable : M. Hugues PORTELLI (UMP - Val-d'Oise), R.
LOIS.
"La France dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ?"
Débat sur le thème : "La France dispose-t-elle encore du meilleur système de santé au monde ?".
15h00 : Questions d'actualité au Gouvernement
Retransmission en direct sur le site internet du Sénat, sur Public Sénat et sur France 3.
16h15 : Saint-Barthélemy
Examen de la PPLO portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy : M. Mathieu
DARNAUD (UMP - Ardèche), R. LOIS.
Soir : Université des Antilles et de la Guyane
Examen du PJL ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII
du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des
Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à
l'enseignement supérieur et à la recherche et les ordonnances n° 2008-1304 du 11 décembre 2008 et n° 2014-807
du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducation (Procédure accélérée) : M. Jacques
GROSPERRIN (UMP - Doubs), R. CULT.
Jeudi 29 janvier 2015 (suite)
Commissions
Commission des affaires économiques
9h30 : Transition énergétique
Suite éventuelle de l'examen du rapport et du TC sur le PJL, adopté par l'AN après engagement de la procédure
accélérée, relatif à la transition énergétique pour la croissance verte : M. Ladislas PONIATOWSKI (ratt. UMP Eure), R.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
10h30 : Audition de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense
Délégations
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Assemblée nationale - Salle Lamartine :
14h00 : Les médicaments biosimilaires
Audition publique, ouverte à la presse, sur "Les médicaments biosimilaires".
Muriel SALAN
Assemblée nationale
Tél. : 01 40 63 70 71
[email protected]
Délégation aux droits des femmes
9h45 : Accueil des jeunes enfants dans une perspective d’égalité professionnelle
Nomination de rapporteur-e-s.
10h00 : Violences conjugales
Audition de M. Luc FRÉMIOT, avocat général à la Cour d’appel de Douai, dans le prolongement de la visite
effectuée le 25 novembre 2014 au Home des Rosati.
Délégation aux entreprises
8h00 : Réunion des membres du Bureau
- Échanges sur le calendrier prévisionnel des activités de la délégation ; - Présentation de l'enquête sur les bonnes
pratiques des collectivités territoriales en matière d'accueil des entreprises et de soutien à leur développement ; Partenariats envisagés en matière de communication et de recherche.
9h00 :
Jeudi 29 janvier 2015 (suite)
Programme de travail de la délégation
Présentation du programme de travail de la délégation.
Déplacement en Vendée
Compte rendu du déplacement de la délégation en Vendée le 19 janvier 2015 par Mme Annick BILLON
(UDI-UC - Vendée).
Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes
Strasbourg :
Conseil de l'Europe
Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil
de l'Europe.
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26
Groupes interparlementaires
France-Afghanistan
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Olivier DELAMARE DEBOUTTEVILLE
Tél. : 01 42 34 23 64
[email protected]
France-Ukraine
Assemblée générale du groupe interparlementaire d'amitié.
Coralie ALBUMAZARD
Tél. : 01 42 34 34 19
[email protected]
Vendredi 30 janvier 2015
Présidence
Poissy :
10h30 : Inauguration de l'espace aînés "La Maison Bleue"
Activités internationales
Assemblées parlementaires européennes
Strasbourg :
Conseil de l'Europe
Du 26 au 30 janvier 2015 : Première partie de session ordinaire de 2015 de l'Assemblée parlementaire du Conseil
de l'Europe.
Xavier DUPRIEZ
Tél. : 01 42 34 20 26
Coopération interparlementaire
Programme d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du
développement international
Visite de M. MENG Quan, chercheur à l’université de Tsinghua (Chine), dans le cadre du programme
d'invitation des personnalités d'avenir du ministère des affaires étrangères et du développement international.
Nathalie TILLIOLE
Relations internationales
Tél. : 01 42 34 32 06
[email protected]
Samedi 31 janvier 2015
Présidence
Châtel :
Inauguration et 50 ans du Domaine skiable Franco-Suisse des Portes du Soleil
Dimanche 1er février 2015
Activités internationales
Riga (Lettonie) :
COSAC
Les 1er et 2 février : Participation de M. Jean Bizet (UMP - Manche) à la réunion des présidents de la COSAC.
Philippe DELIVET
Tél. : 01 42 34 32 15
[email protected]