Convocation AG du 21 mars 2014 copy - grand village - E

Transcript Convocation AG du 21 mars 2014 copy - grand village - E

Association Syndicale libre de Grand Village

grandvillage77240.e-monsite.com

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE du 21 mars 2014

Chers résidents et propriétaires de Grand Village, Nous avons l’honneur de vous inviter à l’Assemblée Générale de l’ASGV, qui aura lieu à

la salle SODBURY à Cesson-La-Forêt

(proche de la piscine), le

vendredi 21 mars 2014

. Au cas où vous ne pourriez pas participer personnellement à cette assemblée, nous annexons un pouvoir en dernière page afin de vous faire représenter. Les enregistrements commenceront à 20H00 pour se clôturer à 20H45. Le verre de l’Amitié sera servi durant ce laps de temps. Si le quorum n’était pas atteint, une nouvelle Assemblée Générale aurait lieu le vendredi 4 avril 2014, à la même heure, et au même endroit. La délibération se ferait sans condition de quorum, conformément aux statuts.

Ordre du jour

1. Approbation à main levée du Procès Verbal de l’Assemblée du 5 avril 2013. 2. 3. 4. 5.  Rapport moral 2013 et Orientation 2014. Rapports d’activités du Conseil Syndical pour 2013. Rapports financiers Votes : Première résolution : L’Assemblée Générale Ordinaire approuve les comptes de l’exercice 2013 et donne quitus au Conseil Syndical.  Deuxième résolution : L’Assemblée Générale Ordinaire approuve les budgets prévisionnels 2014 et 2015  Vote en vue de l’élection des membres du Conseil Syndical : l’Assemblée Générale approuve l’élection des membres du Conseil Syndical 6. Questions diverses

Liste des pièces jointes



Pièces obligatoires pour valider les décisions à prendre :

Compte de résultats 2013 Bilan au 31 décembre 2013 Budgets prévisionnels 2014 et 2015 

Pièces complétives :

Questions diverses : annexe 1 Appel à candidature : annexe 2 Pouvoir nominatif : annexe 3 Liste des délégués de rues : annexe 4

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Association Syndicale Libre du groupe d’habitations « LE GRAND VILLAGE » Siège social : ASGV- 1bis, rue de Jouarre – 77 240 Vert-Saint-Denis Siret 770 046 027 00015 – code APE 8110 Z  01 60 65 49 93

1. Approbation à main levée du Procès Verbal de l’Assemblée du 5 avril 2013.

Celui-ci vous a été distribué en mai 2013. Il est accessible sur le site : grandvillage77240.e-monsite.com et consultable au local ASGV.

2. Rapport moral 2013 et Orientation 2014

« Le mot du Président » RAPPORT MORAL 2013 Que s’est-il passé à Grand Village depuis l’Assemblée Générale du 5 avril 2013 ? Je vais tenter de vous faire un point rapide et exhaustif : Prendre la suite de François MAGDALENA me semblait une tâche difficile à assumer mais grâce à l’investissement personnel des membres du Comité Syndical, en partie renouvelé, l’épreuve m’a été grandement facilitée, et je tiens à les remercier chaleureusement toutes et tous en votre présence. Nous parlions d’une année charnière dans notre compte-rendu, et c’est bien de cela qu’il s’est agit.

1. Gestion du personnel

- Reprise de l’activité à temps complet de notre jardinier Mr André WOJCIK, après plus d’une année complète d’absence, - Embauche de Mme Sylvie COUPARD, assistante administrative à compter du 17 juin 2013, à temps partiel (40 H/mois)

2. Communication générale de l’ASGV

- Extension du rôle des délégués de rues - Publication régul ière du GV INFOS simultanément avec l’appel de charges du trimestre à échoir, - Affichage des documents régulièrement sur le panneau d’affichage du local rue de Jouarre, - Pour les Internautes (de plus en plus nombreux) mise à jour du nouveau site INTERNET de l’ASGV, et création de boîtes mails, avec un MERCI particulier à Véronique WARNAULT, 3.

Espaces verts

/ Mobilier urbain / Eclairage - Travaux d’abattage, d’élagage, de taille et de replantation confiés aux entreprises extérieures conformément au calendrier élaboré à partir de 2012, - Réalisation des travaux de remise en état des espaces communs rues Pasteur et d’Ury, - Pour la première fois, utilisation des copeaux issus des abattages/élagages, - Préparation à la taille des haies de pignons, 4.

La Fibre Optique et les télécommunications

- Les réseaux sont maintenant en place et les copropriétaires qui le désirent peuvent obtenir le raccordement auprès d’un des 4 F.A.I présents sur le marché, 5.

Cadre de vie / Habitat

- Les mutations se poursuivent avec un rythme de 3,2 % en 2013, soit 33% de plus par rapport à 2012, - Toutes les mutations sont asso rties de l’état de conformité, les premiers effets commencent à se faire sentir par les demandes faites auprès de l’ASGV par des nouveaux propriétaires, soit avant, soit après leur acquisition, 6.

Trésorerie / Comptabilité

- Les chiffres du bilan et du compte d’exploitation 2013, ainsi que les prévisionnels 2014 et 2015 sont en votre possession. Nous verrons, si vous avez des commentaires, à vous apporter les réponses qui conviennent. ORIENTATION 2014 - Nous allons continuer les travaux des Espaces Verts par la fin des abattages de peupliers dans la grande pelouse (rive gauche du Rû), terminer les replantations et les tailles courantes (qui ne sont pas du ressort de notre jardinier), - En 2015, voire 2016 ce sera le cinquantenaire de Grand Village et donc l’occasion d’une véritable rencontre festive de tous les Grandvillageois. Nous souhaitons la plus large mobilisation afin que ce soit une réussite. Nous recherchons tous les documents disponibles (photos, vidéo, plans…..) afin de réaliser une exposition. - En 2013, nous vous faisions part de notre affection à Mme VATAN, qui venait de fêter son centenaire ; elle nous a, hélas, quittés récemment.

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- L’état de nos finances nous permet d’envisager l’avenir proche sans trop d’inquiétudes et, malgré l’augmentation générale des charges, de conserver un niveau constant de cotisations sans réduire le niveau des prestations. Cela suppose une attention permanente et la mobilisation de tous les membres d u Conseil Syndical et qui ne peut fonctionner qu’avec un nombre suffisant de personnes afin que la charge ne soit pas inégalement répartie. L’appel à candidature doit absolument permettre d’assurer le renouvellement du Conseil Syndical. 4 postes sont à pourvoir. En cas de carence, suite à une AG extraordinaire, nous serons obligés de recourir aux services d’un Syndic Professionnel, ce qui aurait pour effet d’augmenter sensiblement les cotisations individuelles. - Qu’il me soit permis de remercier tout particulièrement deux membres qui viennent d’accomplir un double mandat sans coup férir : Alain HIBERT qui a largement œuvré pour les nouveaux Statuts et Règlement de copropriété, l’urbanisme en général et l’état des conformités, Roger PRADIER, notre infatigable trésorier qui, outre la charge d’ajuster les comptes, a régulièrement rencontré les copropriétaires en retard de paiement et, grâce à sa gentillesse et sa persuasion, a réussi réduire significativement les montants débiteurs, Merci encore à Lise SINARD qu i nous permet d’avoir une comptabilité en parfaite harmonie avec les habitudes comptables de l’ASGV. Le président de l’ASGV : Jean GUILLON

3. Rapports d’activité du Conseil Syndical pour 2013

A. URBANISME et TRAVAUX – VENTES

(Alain HIBERT et Vincent BUGEAT)

A.1 Constitution des dossiers fournis aux notaires en vue de réalisation d’actes de vente :

Nous avons constitués un ensemble de 12 dossiers ce qui représente un renouvellement de nos résidents d’environ 3,2 % sur un an, soit une augmentation d’un tiers par rapport au chiffre de 2012.

A.2 Suivi des programmes des travaux d’entretien des voiries à la charge des mairies et travaux des concessionnaires :

En raison de quelques travaux restant à réaliser sur les réseaux et branchements de gaz et d’électricité, les deux mairies ont préféré différer encore les remises en état qui pouvaient paraître nécessaires sur les voiries et trottoirs.

La planification des différents travaux de réseaux reste un exercice très compliqué. Cependant le déroulage de la fibre optique dans les fourreaux existants sous les rues de Grand Village a eu lieu dans de bonnes conditions et ce n’est que très exceptionnellement que des ouvertures de tranchée ont été nécessaires. En fin d’année 2013, il était enfin possible pour les habitants de contacter un opérateur fibre pour finaliser le raccordement de leurs maisons.

Pour les travaux de renouvellement des câbles basse tension à la charge de ERDF initialement prévus pour certains dès 2013 dans les rues de Dammarie, d’Iverny, d’Avon et de Seine-Port, ceux-ci pourraient être reprogrammés en 2015 ou 2016. Pour GRDF, seuls les travaux de remplacement des canalisations en cuivre par des canalisations en polyéthylène rue de Tournan pourraient être reprogrammés en 2014.

A.3 Suivi des projets limitrophes et susceptibles d’avoir des incidences sur Grand Village

Le 30 août 2013 était accordé à La Sté Les Foyers de Seine-et Marne un permis l’autorisant à construire un ensemble de 29 logemen ts sur le terrain situé à l’angle des rues Dionnet et d’Ormesson. Ce permis prévoyait que l’accès à l’opération serait situé rue d’Ormesson, au voisinage immédiat du carrefour et qu’une ouverture serait ainsi créée dans le mur en meulières qui appartient à Grand Village.

modifié afin d’améliorer la sécurité (accès rue Dionnet, où se trouve l’accès préexistant, et non plus rue d’Ormesson et préservation de l’intégralité du mur). Par un courrier du 20 décembre 2013, la mairie de L’association syndicale est intervenue auprès de la mairie et du titulaire du permis pour que le projet soit Vert-Saint-Denis a confirmé que le projet allait être modifié en tenant compte de notre demande.

A.4 Suivi des demandes de travaux effectuées par les résidents

. Quatre demandes pour un projet de modification ont été présentées par des résidents auprès de l’ASGV sur un an. Rappelons que pour tous les travaux qui modifient l’aspect extérieur des maisons, l’accord de l’ASGV préalable et le dépôt ensuite d’une déclaration de travaux (voire d’une demande de permis de construire selon les cas) en mairie, sont obligatoires.

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Il nous semble toujours utile de répéter que cette obligation n’a pas pour objectif de vous empêcher de réaliser vos travaux mais elle est un moyen de préserver l’harmonie des maisons de Grand Village qui est un bien collectif mais qui constitue également un élément important de leur valeur individuelle

A.5 Suite des visites de conformité réalisées durant les étés 2011 et 2012 par le Conseil Syndical)

Rappelons qu’au cours de ces visites une fiche a été remplie pour chaque parcelle. Pour l’instant la seule exploitation qui en a été faite est l’information des notaires à l’occasion des cessions, ou des propriétaires qui demandent une autorisation pour modifier l’aspect extérieur de leur maison. Nous envisageons toujours d’informer chaque propriétaire en lui communicant la fiche de sa parcelle, afin qu’un échange puisse avoir lieu à cette occasion et que certaines remises en conformité puissent être réal isées à l’occasion de travaux envisagés par les propriétaires ou spontanément. Le renfort d’une assistante administrative à temps partiel pourra sans doute faciliter cette démarche, en 2014, lorsque les tâches prioritaires qui lui ont été confiées (archivage notamment) seront complètement exécutées.

Même si certaines erreurs ont été commises ce n’était pas toujours volontairement, certains nouveaux acquéreurs ayant hérité d’une situation qui préexistait, mais c’était bien souvent par méconnaissance du règlement de Grand Village. Nous transmettons donc systématiquement désormais au notaire lors d’une vente un exemplaire du règlement et des statuts de l’ASGV, afin que tous les nouveaux acquéreurs disposent de ce document indispensable même si le vendeur l’avait perdu. Il est téléchargeable sur le site de Grand Village.

A.6 Les chemins roses.

Compte tenu de la présence de peupliers dont les racines sont à l’origine des dégradations des chemins qu’il était envisagé de réparer, le Conseil Syndical a préféré reporter ces travaux dans l’attente de l’abattage des arbres par ailleurs devenus dangereux et d’attendre au moins deux ans après l’abattage (période durant laquelle les rejets sont nombreux) avant de les entreprendre. Bien évidemment des réparations très ponctuelles qui seraient indispensables pour la sécurité des piétons et cyclistes peuvent toujours être réalisées si elles s’avéraient nécessaires.

A.7 Rû du Balory

Nous nous étions préoccupés pour le ruisseau qui participe grandement à l’image de qualité de l’environnement de notre village. En effet, différents problèmes avaient été constatés en 2012 : (ragondins, fascines qui retiennent les berges (soutènements en plaques de bois entrelacées) qui se détériorent, les courbes qui s’envasent, et des blocs de béton qui entouraient une canalisation d’eaux pluviales débouchant dans le rû au niveau du pont de la rue du Gros Caillou qui s’étaient détachés et pouvaient créer un embâcle (barrage par accumulation de matériaux divers) dans le ruisseau.) Au moins pour les risqu es d’embâcle le SAN a fait intervenir une entreprise et le risque a disparu et lors d’évènements pluvieux assez intenses, le rû a gardé un bon écoulement sans débordement, grâce aussi aux ouvrages de régulation situés en amont.

B. ESPACES VERTS , MOBILIER URBAIN, ECLAIRAGE

(Jean GUILLON, Véronique WARNAULT, Franck SURENA) L’année 2013 a retrouvé l’activité normale du jardinier à plein temps, ce qui n’était pas arrivé depuis 2010. Chacun a pu constater que cette reprise s’était traduite par une amélioration sensible de notre environnement paysager, il restait beaucoup à faire malgré les recours aux prestataires extérieurs. Nous vous avons tenus régulièrement informés de l’avancement des travaux lors de la publication des

GV INFOS trimestriels

, qui sont d’ailleurs disponibles sur le site internet de l’ASGV et au local.

B.1 Tonte et ramassage des feuilles

: Le contrat de l’Entreprise PAM a été renouvelé pour une année. Il concerne la tonte de tous les espaces verts communs et le ramassage des feuilles mortes.

B.2 Entretien courant des haies, massifs et chemins roses

: Ces tâches ont été effectuées par notre jardinier.

B.3 Elagage

: L’entreprise LELARGE a continué les travaux commencés en 2012, dans la Grande Pelouse, rue d’Ormesson, les saules de la Prairie Sud. Il lui reste à faire les tilleuls du Centre Commercial pour lesquels une demande de remontée des couronnes permettrait – si cela est réalisable sans inconvénient pour les arbres- d’améliorer la visibilité du Centre.

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B.4 Abattage

: Sur la Grande Pelouse, les peupliers de la rive droite, trois de la rive gauche (qui étaient les plus menaçants pour les habitations riveraines),un bosquet de trois peupliers (chemin rose proche de la rue de Barbizon) ainsi qu’un peuplier rue d’Ormesson, ont été abattus au mois de juillet, ce qui a permis d’éviter d’endommager les pelouses lors du passage des engins. Le principe d’un arbre replanté pour un arbre abattu est toujours respecté, à minima. La vidéo tournée par Jacques THOMAS vous a permis de voir qu’il y avait urgence à intervenir.

B.5 Prairie Sud

: Réalisée en février 2013 par l’entreprise PÉPINIÈRES DE LUMIGNY, la création de deux bandes de prairie fleurie s’est avérée un échec. La forte pluviométrie du printemps a empêché les graines de germer et, les orties, chardons et autres plantes ont fait le reste. Il a d’ailleurs été nécessaire de procéder à une coupe spécifique au mois de septembre. Nous allons essayer de réussir les semis au printemps 2014. En novembre 2013, il a fallu remplacer le noyer planté en 2012 dans le verger.

B.6 Rue d’Ury

: Les travaux prévus ont été terminés en novembre. Afin de mieux protéger les riverains des regards depuis le parking du centre commercial, il sera peut être nécessaire de procéder à quelques plantations ad hoc. La somme de 7 000 € prévue à cet effet au budget 2013 n’a pas été utilisée en totalité.

B.7 Copeaux

: Pour la première fois, nous avons utilisé les copeaux issus des élagages et abattages. Cette pratique devrait s’avérer très utile dans l’avenir car elle évite la prolifération des mauvaises herbes au pied des haies et des arbres, et limite l’évaporation lors des périodes chaudes. Leur stockage, dans la prairie sud, a provoqué des nuisances olfactives car les tas ont commencé à macérer avant d’être réutilisés. Á l’avenir, il faudra veiller à mieux les répartir dans l’espace qui leur est dédié.

B.8 Mobilier Urbain – Éclairage

: Nous n’avons pas investi dans de nouveaux matériels, ceux actuellement en place semblent suffisants. Par contre, leur entretien néc essite une attention permanente en raison des actes d’incivilités régulièrement constatés : tags des poubelles, casse des lampadaires, arrachage de sièges sur les chemins roses. Nous nous efforçons d’intervenir rapidement, soit par le jardinier, soit par une entreprise extérieure. Les deux sièges manquants (actuellement stockés dans notre local) seront remis en place en 2014.

B.9 Haies de pignons

: Le répertoire des haies nécessitant une intervention immédiate de remise en conformité a été établi et sera exécuté début 2014, après qu’un avis spécifique ait été adressé aux copropriétaires concernés.

En conclusion

: l’année 2013 s’est déroulée dans des conditions proches des prévisions –sauf la taille des tilleuls du Centre Commercial et des haies de pignons- et ce, avec un budget sensiblement inférieur. L’année 2014 devrait être dans la continuité des deux précédentes et clôturer cette période triennale qui aura vu se transformer une partie de notre patrimoine végétal, dont on sait qu’il est une des valeurs auxquelles nous sommes particulièrement attachés.

C. RÉSEAUX TÉLÉVISION

(Franck SURENA, Alain HIBERT, Vincent BUGEAT) - Pour la période 2013, il n’y a pas eu de problème technique majeur sur notre réseau. Nous n’avons pas opéré de changements ou d’améliorations des modules ou amplificateurs. Comme les années précédentes la situation est stable et nous continuons à faire faire le control et l’entretien courant de notre réseau. - Des interventions mineures ont eu lieu, du type changements de câbles individuels ou resserrages de connecteurs pris en charge dans notre contrat de maintenance. Attention aux rongeurs qui en 2013 ont détériorés deux câbles entre des maisons et des bornes de rues. - Avec l’arrivée de la fibre et face à l’obsolescence du system QUAM la distribution de CANALSAT est un sujet sensible à évoquer. Pour l’année 2014 nous allons continuer à distribuer dans notre réseau TV les programmes CANNALSAT mais sans garantie que vous puissiez trouver des décodeurs QUAM en cas de panne. Nous vous invitons fortement à questionner les FAI sur les abonnements CANALSAT via la fibre. - De plus il est question de revoir notre contrat d’entretien pour 2015 afin de ne plus inclure la distribution de CANALSAT dans le réseau TV de Grand Village.

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D. GESTION DES COTISATIONS

(Roger PRADIER, Valérie JANNY-RIOU, Vincent BUGEAT, assistés de Sylvie COUPARD)

Rappel

: les charges trimestrielles sont exigibles à

terme à échoir

, donc au

début de chaque trimestre

, merci d’en tenir compte. Elles permettent au bon fonctionnement et à la réalisation des projets de notre association. Vous avez désormais la possibilité de régler vos charges par

virement

. Les premiers retours de ce mode de paiement sont dans l’ensemble assez positifs, toutefois quelques anomalies ont été relevées : - Absence de numéro de lot ou numéro de lot erroné dans les coordonnées des copropriétaires. Lors de nos informations, nous avons omis de vous comm uniquez le code IBAN de l’ASGV. Ce dernier est le suivant : FR76. Il sera noté dans l’appel de charges du 2 ème trimestre de 2014. Pour le règlement par chèque il est

impératif

d’indiquer au verso de ce dernier le

numéro de lot

auquel il se rapporte sans joindre ni agrafer de document.    

Le bilan 2013 est le suivant au 31 décembre 2013 : 28 3 7

propriétaires sont en retard de paiement pour une somme de sont des dossiers de succession pour un montant de propriétaires ont payé d’avance pour une somme de

Soit un bilan final débiteur de 4883 euros 1932 571

€. €

5454

€ Depuis début janvier 2014, 15 propriétaires ont régularisé leur situation, à ce jour (le 22 février 2014), il reste 2 936 € à récupérer au titre de l’exercice 2013

Le montant de la cotisation reste fixé à 7 euros par voix. 4. Rapports financiers

A .RAPPORT SUR LES COMPTES DE L’ANNÉE 2013

(Roger PRADIER) L’année 2013 se termine avec un résultat négatif de 13 045.57 € pour une prévision budgétaire votée de moins 31 383 €

COMPTE DE RESULTAT : Chiffres clés et faits marquants par rapport au budget qui a été voté



DEPENSES

Espaces verts : 106 628.25 € pour un budget voté de 115 305 € dont : - Salaires et charges : 42 868.87 € pour un budget voté de 42 150 € - Contrat Tonte & ramassage de feuilles : 38 413.49 € pour un budget voté de 40 000 € - Travaux supplémentaires : 2 506.22 € travaux exécutés habituellement par le jardinier tels que binage des massifs, tailles des bosquets, etc. - Tailles/élagages/abattages : 11 960 € pour un budget voté de 15 500 € qui comprenaient les tailles des haies de pignons et des tilleuls du centre commercial, reportées en 2014. - Plantations : 5 527.

98 € pour un budget voté de 5 000 €. -Frais A.S.G.V : 12 078. 46 € pour un budget de voté de 14 000 €, - Le poste « Travaux

s’élève à 26 747.89 € pour un budget voté de 32 140 € - Régénération partielle prairie sud et des plantations complémentaires du verger pour 1 073.73 € pour un budget voté de 2770 € - Grande pelouse : abattages, élagages et plantations pour un montant de 20 135.52 € pour un budget voté de 18 870 € - Rue d’Ury : remise en état et plantations pour un montant de 5 438.64 € pour un budget voté de 7 000 € 

RECETTES

- Cotisations : elles sont encaissées sur la base de 7€ par trimestre par 5 104 voix. - Produits Financiers : intérêts tirés du Livret A

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

BILAN

- Propriétaires débiteurs : on constate une amélioration du paiement des cotisations par rapport à la situation de fin 2012. - Société Générale : le dépôt en compte courant de 7.209,99 € sera utilisé pour régler les dettes constatées à fin décembre - Livret A : les sommes déposées sont plafonnées à 76 500 € augmentées des intérêts perçus ; elles proviennent des excédents constatés les années précédentes et seront utilisées pour financer pour partie les travaux prévus dans les budgets 2014 et 2015 proposés.

B. COMPTE DE RÉSULTATS 2013

DEPENSES 2013

ESPACES VERTS

Salaires bruts 28 186,59 Charges sociales 11 827,28 Provision charges sur salaires 2 855,00 Remplacement jardinier + poubelles 305,38 Contrat tonte, ramassage de feuilles 38 413,49 Travaux supplémentaires 2 506,22 Carburant 633,05 Outillage, petites fournitures 1 197,89 Travaux divers 290,99 Plantations 5 527,98 Déchets végétaux 1 612,97 Entretien matériel 1 194,01 Réfection lampadaire 117,40

106 628,25

Tailles, élagages, abattages 11 960,00

TELEVISION

Contrat maintenance 10 395,38 Matériel et réparations 0

10 395,38 FRAIS ASGV

Fonctionnement 3 862,18 Honoraires expert comptable 4 759,74 Frais de secrétariat (hors salaire) 3 456,54

12 078,46 2 480,85 AUTRES FRAIS

Assurance 1 014,77 Impôts et taxes 1 247,00 Services bancaires 219,08

TRAVAUX

Revalorisation prairie sud 1 173,73 Grande pelouse 20 135,52 Rue d’Ury 5 438,64

CHARGES DE L’EXERCICE 26 747,89 159 925,15 EXCEDENT / DEFICIT TOTAL -13 045,57 _________ 146 879,58

2012

89 820 1 515 11 604 6 394 2 405 24 817 136 555 + 10 428 _______ 146 983

RECETTES 2013

COTISATIONS

Appel de fonds 1 er trim. 35 728,00 2 ème trim. 35 728,00 3 ème trim. 35 728,00 4 ème trim. 35 728,00

REPRISE PROVISIONS PRODUITS FINANCIERS TOTAL 142 912,00 2 600,00 1 367,58 _________ 146 879,58

2012

142 912 2 510 1 561 _______ 146 983

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C. BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2013

ACTIF 2013 2012 ACTIF IMMOBILISÉ

Terrains 6 930,50 Local ASGV 13 788,08

ACTIF CIRCULANT

Propriétaires débiteurs

20 718,58 5 454,00

Disponibilités Société générale c/c 7 209,99 Société générale livret A 78 061,07 Intérêts courus à recevoir 1 235,59 Caisse 109,58

86 616,23 TOTAL _________ 112 788,81 PASSIF 2013 2012 20 718 8 248 110 665 _______ 139 631 CAPITAUX PROPRES

Excédents antérieurs 105 827,33 Résultat de l’exercice - 13 045,57

92 781,76 PROVISIONS POUR CHARGES

2010 1 600,00 2011 1 700,00 2012 néant 2013 2 855,00

6 155,00 DETTES

Organismes sociaux 6 710,27 Factures à régler : PAM 3 201,12 GREENMAT 985,77 DBF 2 126,90 GMS 59,30 Eaux/EDF 197,69

13 852,05 TOTAL ___ _______ 112 788,81 105 827 5 900 27 904 _______ 139 631

D. PRESENTATION DES BUDGETS 2014 ET 2015

D.1 Espaces verts

- Le contrat de tonte et ramassage des feuilles est maintenu en l’état. - Les travaux supplémentaires sont représentés par les haies de pignons qui vont être remises à niveau pour la première fois. - Les tailles / élagages / abattage sont maintenant en forte diminution (la grande pelouse étant comptabilisée à part) . Il s’agit des tilleuls du Centre Commercial et de l’enlèvement du gui.

- Plantations : Nous avons maintenu le même budget, en 2014 mais diminué très nettement en 2015 (fin du cycle triennal en 2014).

D.2 Travaux programmés

- Grande pelouse : fin des abattages (9 peupliers en 2014) + enlèvement du gui (sur 4 érables) - Prairie sud : reprise du semis de la prairie fleurie + tonte spécifique - Travaux au local ASGV : il y a lieu de revoir les chéneaux à l’arrière, l’étanchéité de salle d’eau et de changer le robinet du lavabo. Il est nécessaire de faire poser une clôture autour du local afin de le protéger des intrusions extérieures.

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E. BUDGETS PRÉVISIONNELS 2014 ET 2015

DEPENSES Espaces verts

Salaires bruts Charges sociales Provision charges sur salaires Remplacement jardinier + poubelles Contrat tonte, ramassage de feuilles Travaux supplémentaires Carburant Outillage, petites fournitures Tailles, élagages, abattages Plantations Produits, engrais Travaux divers Déchets végétaux Entretien matériel Réfection lampadaire

BUDGET 2014 ESTIMATION 111 050

34 000 14 300 3 500 350 40 000 4 500

BUDGET 2015 ESTIMATION 108 950

35 000 14 600 3 500 400 40 000 4 500 700 2 000 2 000 5 000 200 750 2 000 2 500 1 000 200 500 2 000 1 500 500 500 2 000 1 500 500

EDF / EAUX

Electricité Eau

TELEVISION

Contrat maintenance Matériel et réparations

FRAIS ASGV

Fonctionnement Expert comptable Frais de secrétariat (hors salaires) Informatique

AUTRES

Assurances Impôts et taxes Services bancaires

TRAVAUX PROGRAMMÉS

Chemins roses Protection bornes TV Prairie sud Grande pelouse Rue d’Ury Mobilier urbain Etanchéité et clôture local

CHARGES EXERCICE ANTERIEUR CHARGES EXCEPTIONNELLES CHARGES DE L’EXERCICE 2 000

1 750 250

12 000

10 500 1 500

15 000

3 500 5 000 5 000 1 500

2 000

1 750 250

12 000

10 500 1 500

14 000

3 500 5 000 5 000 500

3 000

1 100 1 650

3 100

1 150 1 700 250

19 500

250

5 500

1 000 1 000 1 000 9 000 3 000 2 000 1 000 1 000 0 0 1 500 3 000 1 500 0

0 119 0 3 000 148 550

COTISATIONS REPRISE DE PROVISION AUTRES PRODUITS

162 669

142 912 1 600 1 000 142 912 1 700 1 000

TOTAL PRODUITS RESULTAT PREVISIONNEL 145 512 - 17 157 145 612 - 2 938

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5. Votes

 Première résolution : L ’Assemblée Générale Ordinaire approuve les comptes de l’exercice 2013 et donne quitus au Conseil Syndical.  Deuxième résolution 2015. : L’Assemblée Générale Ordinaire approuve les budgets prévisionnels 2014 et  Vote en vue de l’élection des membres du Conseil Syndical : l’Assemblée Générale approuve l’élection des membres du Conseil Syndical

6. Questions diverses

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Annexe 1

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE de Grand Village du 21 mars 2014

QUESTIONS DIVERSES

NOM : Prénom : Adresse : Propose que la (ou les) question(s) suivante(s) soi(en)t débattue(s) au cours de l’Assemblée Générale : Date et signature : A retourner le plus rapidement possible au siège de l’Association, et ce au plus tard le 7 mars 2014

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Annexe 2

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE de Grand Village du 21 mars 2014

APPEL Á CANDIDATURE

NOM : Prénom : Adresse : Mail :

………………………………………..@...........................................

Téléphone : 

………………………………



………………………………

Fait acte de candidature au Conseil Syndical de l’Association Syndicale Libre des propriétaires de Grand Village

. Date et signature : A retourner avant le 7 mars 2014 i nclus au siège de l’Association.

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Annexe 3

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE de Grand Village du 21 mars 2014

POUVOIR

Je soussigné ……………………………………………. …………………………………………………… NOM Prénom demeuran t …………………………..…………………………………………………………………………… adresse complète propriétaire du lot n° ………... et représentant ………… voix dans l’Association Syndicale Libres des propriétaires du groupe d’habitations « Le Grand Village »

donne pouvoir à M ……………………………………………

à l’effet de me représenter à l’Assemblée Générale Ordinaire des propriétaires du groupe d’habitations « Le Grand Village », convoquée le 21 mars 2014 à partir de 20H00.

En conséquence

: - Assister à la réunion de cette assemblée, émarger toute feuille de présence, accepter les fonctions de scrutateur ou de secrétaire de l’Assemblée, prendre part à toutes les délibérations et à tous votes sur les questions à l’ordre du jour - Signer les procès verbaux et toutes autres pièces Le présent pouvoir conservera tous ses effets pour toute autre assemblée qui serait appelée à délibérer sur le même ordre du jour par suite du report pour insuffisance de participants ou pour toute autre cause. Fait à …………………………………... Le ………………………………… 2014 Le mandataire Dater, signer, faire précéder de la mention : Bon pour acceptation de pouvoir Dater, signer, faire précéder de la mention : Bon pour pouvoir Annexe 4

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Liste des délégués de rues

RUE

AVON

AVON

BARBIZON

BARBIZON

CHÂTELET DAMMARIE DAMMARIE EMERAINVILLE CESSON EMERAINVILLE CESSON GRETZ GRETZ IVERNY JOUARRE JOUARRE KLEBER KLEBER MEAUX MEAUX MEAUX

ORMESSON ORMESSON

OZOIR LA FERRIÈRE PIERRE LEVÉE QUINCY RÉAU SEINE PORT SEINE PORT TOURNAN TOURNAN URY

COMMUNE N°

CESSON 16 CESSON CESSON

NOM

M. Daniel SINARD 3 M. Jean-Philippe GRAMOND CESSON CESSON CESSON CESSON CESSON CESSON CESSON VSD VSD VSD VSD VSD VSD VSD VSD VSD VSD VSD VSD VSD CESSON CESSON VSD VSD VSD 5 8 16 Mme Marie Christophe DELTOUR 01.64.41.05.44 11 13 6 7 18 25 29 2 14 11 12 26 19 6 10 1 5 6 15 9 9 M. André BARD M. Jean-Pierre THIRY M. Fabien CANALE M. Jean-Luc LAFAIX Mme Nicole MORAIN M. Alain LABAYE M. Michel THENEAU M. Pierre BILARD M. Antonio DA SILVA COELHO Madame KANDEL Mme Claude BEMER Madame RECHKE M. Jean-Marie DENANS Mme Dominique GUIMET Mr Emile SANCHEZ M. Gaston BESSONNAT Mme Dominique MORBOIS Mme Françoise LASCHZOK Madame Muriel ELBAZ Mme Michèle GARRIGA Mme PROTAIN M. Jacques THOMAS Mme Jeannette PIERRE Mme Thérèse RAIMONÉ

TÉLÉPHONE

01.60.63.79.92 01.60.63.46.46 01.60.63.73.80 01.64.41.07.77 06.71.24.34.13 06.03.93.26.39 06.21.78.57.16 01.60.63.27.12 01.64.39.78.99 06.86.87.09.12 06.11.01.51.33 01.60.63.15.71 09.52.94.06.03 06.83.29.60.93 01.60.63.40.20 01.64.10.85.02 01.64.10.72.32 01.60.63.71.32 [email protected] 09.61.66.80.84 [email protected] 01.60.63.56.69 06.60.84.64.93 [email protected] 01.64.10.91.92 01.64.37.90.44 06.83.85.39.97 01 60.63.19.20 06.85.70.41.37 01.60.63.94.83 01.60.63.32.79 01.60.63.02.20 06.88.43.40.49

MAIL

[email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] SANS [email protected] [email protected] jean [email protected] [email protected] SANS [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] [email protected] URY VSD 12 M. Franck SURENA 06.83.35.39.08

Nous avons besoin de délégué(e)s pour les rues dont la ligne est incomplète. Merci d’y porter une attention particulière.

[email protected]

Convocation AG du 21 mars 2014 copy - grand village - E

Transcript Convocation AG du 21 mars 2014 copy - grand village - E

Association Syndicale libre de Grand Village

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APPEL Á CANDIDATURE

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