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Mutuelle Santé
VILLE DE PARIS
POUR
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VACATAIRES ET LEURS CONJOINTS
vdp.previfrance.fr
Nouveau
Vos garanties
2015
Vos garanties
Garanties en vigueur au 01/01/2015 - Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire
incluse) ou en euros sur présentation des factures acquittées - Remboursements limités aux frais engagés.
Pour les agents de la Ville de Paris : titulaires, contractuels, vacataires et leurs conjoints
INIT
MEDIUM
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ALTO
100%
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200%
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200%
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300%
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100%
100%
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200%
200%
200%
200%
100% + 80€
+ 30€
100% + 90€
+ 60€
100%
+ 60€
150€ / œil
100% + 150€
+ 30€
100% + 170€
+ 60€
100%
+ 80€
150€ / œil
100% + 270€
+ 30€
100% + 320€
+ 60€
100%
+ 120€
200€ / œil
100% + 330€
+ 30€
100% + 430€
+ 60€
100%
+ 150€
300€/ œil
120%
150%
150%
-
150%
200%
200%
-
175%
250%
300%
250€
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300%
400%
500€
100%
18€
100%
100%
18€/jour
40€/jour
16€/jour
150%
18€
100%
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18€/jour
50€/jour
16€/jour
200%
18€
200%
100%
18€/jour
60€/jour
16€/jour
300%
18€
200%
200%
18€/jour
70€/jour
16€/jour
160%
120€/jour
30€/jour
100€
180%
120€/jour
30€/jour
100€
250%
120€/jour
30€/jour
100€
350%
120€/jour
30€/jour
100€
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100% + 120€
100% + 120€
60€/an
70€/an
80€/an
100€/an
30€/séance
2 séances
maximum/an
80€
30€/séance
3 séances
maximum/an
80€
35€/séance
3 séances
maximum/an
80€
40€/séance
3 séances
maximum/an
100€
100%
100%
100%
100%
PARIS
PARIS
PARIS
PARIS
MALADIE (1)
Médecin généraliste, spécialiste (consultations/visites)
Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, …)
Actes d’imagerie médicale (radiologie, échographie, …) et actes techniques médicaux
Analyses médicales
Pharmacie médicaments remboursés par l’assurance maladie obligatoire
Actes de petite chirurgie
APPAREILLAGE (1)
Orthopédie, petits et grands appareillages
Prothèses auditives (montant exprimé par oreille)
Avantage adhérent si achat dans un espace optique Prévifrance
Equipement complexe (monture + verres complexes) remboursé par l’assurance maladie obligatoire*
Avantage adhérent si achat dans un espace optique Prévifrance
Lentilles remboursées par l’assurance maladie obligatoire
+ Forfait annuel lentilles (remboursées ou non par l’assurance maladie obligatoire)
Chirurgie réfractive de l’œil (myopie, hypermétropie, presbytie)
DENTAIRE (3)
Soins et consultations
Orthodontie remboursée par l’assurance maladie obligatoire
Prothèses, implants et parodontologie remboursés par l’assurance maladie obligatoire
Implants et parodontologie non remboursés par l’assurance maladie obligatoire
HOSPITALISATION (4)
Actes chirurgicaux, d’anesthésie et d’obstétrique
Si acte médical supérieur à 120 €, prise en charge du forfait
Honoraires médicaux
Frais de séjour
Forfait journalier
Chambre particulière
Frais d’accompagnement
Garanties majorées en cas d’accident de la circulation
- Actes chirurgicaux et d’anesthésie
- Chambre particulière (6 mois maximum en secteur médecine et chirurgie)
- Frais d’accompagnement : lit et repas en milieu hospitalier (durée 15 jours max. par accident)
- Frais liés à l’hospitalisation facturés par l’établissement (télévision, téléphone, …)
TRANSPORT (1)
Remboursé par l’assurance maladie obligatoire
CURES THERMALES (1)
Honoraires de surveillance médicale, forfait thermal, forfait hébergement
PRÉVENTION ET MÉDECINES DOUCES (5)
PANIER DE SOINS sur prescription et facture : contraception, amniocentèse, fécondation in vitro, vaccins non remboursés,
ostéodensitométrie, homéopathie prescrite non remboursée par l’assurance maladie obligatoire, sevrage tabagique
Forfait séances ostéopathe, chiropraticien, acupuncteur, microkinésithérapeute, pédicure-podologue, diététicien diplômé
d’Etat (sous déduction de l’éventuel remboursement de l’assurance maladie obligatoire ; nombre de séances maximum toutes spécialités
énumérées confondues - liste exhaustive)
Prime de naissance
Actes de prévention (selon arrêté du 8 juin 2006)
Vos garanties et niveaux de remboursement seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et règlementaires régissant les « contrats responsables ». Si vous êtes hors parcours de soins coordonnés, votre
contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par l’assurance maladie obligatoire.
MENTIONS COMPLÉMENTAIRES
Les forfaits sont calculés par année civile et par bénéficiaire. Ils sont non reportables d’une année sur l’autre.
(1) Ces prestations sont prises en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un remboursement de l’assurance maladie obligatoire.
(2) OPTIQUE
L’équipement simple (monture+ verres simples) et l’équipement complexe (monture + verres complexes) ne sont pas cumulables.
Le forfait concernant les lentilles non remboursées par l’assurance maladie obligatoire est versé sur prescription médicale et sur facture
acquittée.
(3) DENTAIRE
L’implantologie et la parodontie non remboursées par l’assurance maladie obligatoire sont prises en charge sur présentation d’une facture
acquittée d’un praticien agrée.
(4) HOSPITALISATION
La chambre particulière est prise en charge à partir d’une nuit d’hospitalisation ; la prise en charge s’exerce à concurrence du tarif plafond
indiqué, sauf convention particulière passée entre la Mutuelle et l’établissement.
La durée de prise en charge de la chambre particulière est illimitée en chirurgie, médecine et maternité, limitée à 60 jours par année civile
en centre de rééducation, de régime, maison de repos et de convalescence.
La chambre particulière n’est pas prise en charge pour les séjours en psychiatrie, neuropsychiatrie, colonie sanitaire, cure
thermale ou médicale, ainsi que les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction.
Le forfait journalier est pris en charge sans limite en médecine et chirurgie, dans la limite de 60 jours par an, tout établissement confondu,
pour les séjours en centre de rééducation, de régime, maison de repos et convalescence, dans la limite de 60 jours par an pour les séjours
en maison d’enfant et à caractère spécialisé et dans la limite de 30 jours par an pour les séjours en psychiatrie, neuropsychiatrique.
Le forfait journalier n’est pas pris en charge pour les séjours en colonie sanitaire, cure thermale ou médicale, ainsi que les
séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction.
Sont également exclus les remboursements afférents aux frais liés aux séjours en maison de retraite et hospice, séjours
dans les établissements spécialisés à caractère social avec hébergement (par exemple établissements médico-sociaux
accueillant des personnes handicapées), et séjours en service de long séjour.
Les frais d’accompagnement (lit d’accompagnant et repas en milieu hospitalier) doivent se situer pendant la durée de l’hospitalisation et
concernent l’hospitalisation d’un enfant de moins de 16 ans ou d’un adulte de plus de 75 ans dans la limite de 30 jours par an ou dans les
autres cas dans la limite de 2 jours par an. L’indemnité versée est plafonnée au montant indiqué sur le tableau des garanties.
Est réputé «accident de la circulation», l’accident :
- provoqué par un objet, un véhicule, un animal ou un piéton, lorsque le membre participant ou l’un de ses ayants droit circule à pied sur
une voie publique ou privée,
- survenu à l’occasion d’un parcours effectué par le membre participant ou l’un de ses ayants droit, soit en tant que passager d’une ligne
régulière de transport par voie de fer, d’air ou d’eau, soit en tant que passager ou conducteur d’un véhicule sur voie de terre,
Il est précisé que les accidents survenant lors de la pratique d’une activité sportive nécessitant l’utilisation de véhicules à moteur ne sont
pas considérés comme des accidents de la circulation.
(5) LES PLUS
Prévention et médecines douces :
La Mutuelle rembourse au titre du panier de soins : la contraception, l’amniocentèse, la fécondation in vitro, les vaccins non remboursés,
l’ostéodensitométrie, l’homéopathie non remboursée et le sevrage tabagique sur prescription médicale et sur facture acquittée du
praticien ou de l’établissement sous déduction de l’éventuelle prise en charge de l’assurance maladie obligatoire.
La Mutuelle rembourse les séances d’ostéopathie, de chiropractie, d’acupuncture, de pédicurie-podologie, de microkinésithérapie et
diététique sur facture acquittée d’un praticien agréé.
La prime de naissance est versée lors de l’inscription de l’enfant dans les 6 mois suivant la naissance ou l’adoption.
* dans le cas d’une monture seule, remboursement sur la base de l’équipement simple.
OPTIQUE (2)
Equipement simple (monture + verres simples) remboursé par l’assurance maladie obligatoire*
Vos avantages
I Des avantages concrets
Carte de tiers-payant : pas d’argent à avancer
dans les pharmacies, lors d’analyses, de radios…
(selon accords et conventions)
Prise en charge en cas d’hospitalisation
(Hôpitaux de Paris, cliniques...)
I Des avantages tarifaires
Des remboursements sous 48h
après réception des informations
de votre régime d’assurance maladie obligatoire
Pour les familles
- Tarif enfant jusqu’à 28 ans si votre enfant est étudiant
- Cotisation gratuite à partir du 3e enfant inscrit à la mutuelle
en tant qu’ayant droit du membre participant
- Prime de naissance
Couverture immédiate sans délai d’attente
Pas de questionnaire médical
Accès à l’espace «Optic par Prévifrance»
Un large choix de montures et de verres aux meilleurs prix.
Pas de limite d’âge
I Vos avantages Ville de Paris
Aide forfaitaire octroyée par la Ville de Paris
à chacun de ses agents pour participer aux frais
de mutuelle santé de :
285 € (pour les indices inférieurs ou égaux à 350)
260 € (pour les indices entre 351 et 500)
232 € (pour les indices entre 501 et 638)
108 € (pour les indices entre 639 et 801)
+30 € d’avantage adhérent
si achat dans l’espace «Optic par Prévifrance» (équipement simple)
Spécial Garantie APS (Allocation Prévoyance Santé)
pour les agents titulaires ou contractuels dont l’indice brut
est inférieur ou égal à 350 souscrivant notre garantie APS :
aide de la Ville de Paris de 240 € (soit 20 €/mois).
+60 € d’avantage adhérent
si achat dans l’espace «Optic par Prévifrance» (équipement complexe)
+ 30€ de chèque cadeau pour tout nouvel adhérent
de la Ville de Paris
Vos cotisations mensuelles 2015
%
INIT
PARIS
MEDIUM
PARIS
OPTI
PARIS
ALTO
PARIS
Plus de 80 ans
27,32 €
29,42 €
31,78 €
34,41 €
37,30 €
40,45 €
44,65 €
49,12 €
53,84 €
60,41 €
67,50 €
75,91 €
84,84 €
33,88 €
37,82 €
41,50 €
44,13 €
47,28 €
50,69 €
54,37 €
55,68 €
59,88 €
71,44 €
78,01 €
84,84 €
92,45 €
38,87 €
44,13 €
52,53 €
54,63 €
58,83 €
65,14 €
70,39 €
75,64 €
83,00 €
93,50 €
100,86 €
112,41 €
120,82 €
45,95 €
52,16 €
62,12 €
64,58 €
69,62 €
77,00 €
83,22 €
89,43 €
98,10 €
108,71 €
117,17 €
130,66 €
140,41 €
Tarif enfant (gratuit à partir du 3e enfant inscrit)
18,91 €
22,06 €
26,27 €
31,06 €
Jusqu’à 25 ans
26 - 30 ans
31 - 35 ans
36 - 40 ans
41 - 45 ans
46 - 50 ans
51 - 55 ans
56 - 60 ans
61 - 65 ans
66 - 70 ans
71 - 75 ans
76 - 80 ans
Les tarifs s’appliquent en fonction de l’âge du membre participant (agent de la Ville de Paris). Cotisations mensuelles 2015, valables hors évolution de la réglementation et de la fiscalité relatives aux contrats
complémentaire santé.
La Garantie APS
Allocation Prévoyance Santé
Aide «Spécial Garantie APS» de la Ville de Paris de 240 € (soit 20 €/mois)
pour les agents titulaires ou contractuels dont l’indice brut est inférieur ou égal à 350
I Des avantages spécifiques
Des aides cumulables : vous pouvez bénéficier de l’aide APS et de de l’aide forfaitaire de la Ville de Paris.
Une couverture santé complète qui regroupe une mutuelle santé + une couverture en cas d’arrêt de travail.
Une garantie de maintien de revenus permettant de maintenir jusqu’à 90% du traitement brut :
50 % par le régime de base + 40 % grâce à cette garantie
Pas de questionnaire médical
MALADIE (1)
HOSPITALISATION (4)
150%
100%
100%
100%
100%
150%
Médecin généraliste, spécialiste (consultations/visites)
Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, …)
Actes d’imagerie médicale (radiologie, échographie, …) et actes techniques médicaux
Analyses médicales
Pharmacie médicaments remboursés par l’assurance maladie obligatoire
Actes de petite chirurgie
Actes chirurgicaux, d’anesthésie et d’obstétrique
150%
18€
100%
100%
18€/jour
50€/jour
16€/jour
Si acte médical supérieur à 120 €, prise en charge du forfait
Honoraires médicaux
Frais de séjour
Forfait journalier
Chambre particulière
APPAREILLAGE (1)
Frais d’accompagnement
Orthopédie, petits et grands appareillages
Garanties majorées en cas d’accident de la circulation
100%
100%
Prothèses auditives (montant exprimé par oreille)
- Actes chirurgicaux et d’anesthésie
OPTIQUE (2)
- Chambre particulière (6 mois maximum en secteur médecine et chirurgie)
Equipement simple (monture + verres simples)
remboursé par l’assurance maladie obligatoire*
100% + 150€
+ 30€
Avantage adhérent si achat dans un espace optique Prévifrance
Equipement complexe (monture + verres complexes)
remboursé par l’assurance maladie obligatoire*
Lentilles remboursées par l’assurance maladie obligatoire
+ Forfait annuel lentilles (remboursées ou non par l’assurance maladie obligatoire)
Chirurgie réfractive de l’œil (myopie, hypermétropie, presbytie)
+ 60€
100%
+ 80€
150€ / œil
DENTAIRE (3)
Soins et consultations
Orthodontie remboursée par l’assurance maladie obligatoire
Prothèses, implants et parodontologie remboursés par l’assurance maladie obligatoire
Implants et parodontologie non remboursés par l’assurance maladie obligatoire
- Frais liés à l’hospitalisation facturés par l’établissement (télévision, téléphone, …)
TRANSPORT (1)
100% + 170€
Avantage adhérent si achat dans un espace optique Prévifrance
- Frais d’accompagnement : lit et repas en milieu hospitalier (durée 15 jours max. par accident)
180%
120€/jour
30€/jour
100€
180%
200%
200%
-
* dans le cas d’une monture seule, remboursement sur la base de l’équipement simple.
Garanties en vigueur au 01/01/2015 - Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance maladie
obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur présentation des factures acquittées.
Remboursements limités aux frais engagés.
100%
Remboursé par l’assurance maladie obligatoire
CURES THERMALES (1)
100%
Honoraires de surveillance médicale, forfait thermal, forfait hébergement
PRÉVENTION ET MÉDECINES DOUCES (5)
PANIER DE SOINS sur prescription et facture : contraception, amniocentèse, fécondation in
vitro, vaccins non remboursés, ostéodensitométrie, homéopathie prescrite non remboursée
par l’assurance maladie obligatoire, sevrage tabagique
Forfait séances ostéopathe, chiropraticien, acupuncteur, microkinésithérapeute,
pédicure-podologue, diététicien diplômé d’Etat (sous déduction de l’éventuel
remboursement de l’assurance maladie obligatoire ; nombre de séances maximum toutes
spécialités énumérées confondues - liste exhaustive)
70€/an
30€/séance
3 séances
maximum/an
Prime de naissance
80€
Actes de prévention (selon arrêté du 8 juin 2006)
100%
MAINTIEN DE REVENUS
INCLUS
*après dispositions légales de l’employeur pour les fonctionnaires et contractuels
40% du
traitement brut*
* Le maintien de revenus, inclus dans la garantie APS, est réservé aux agents titulaires et contractuels de la ville de Paris.
Franchise de 90 jours glissants. Conditions et limites indiquées dans la notice d’information.
Vos cotisations mensuelles 2015
Tarif jusqu’à
Adulte
Adulte
+ 1 enfant
Adulte
+ 2 enfants
(et +)
Couple
Couple
+ 1 enfant
Couple
+ 2 enfants
(et +)
25 ans
50,38 €
72,44 €
94,51 €
84,26 €
106,33 €
128,39 €
26-30 ans
54,32 €
76,38 €
98,45 €
92,14 €
114,21 €
136,27 €
31-35 ans
58,00 €
80,06 €
102,12 €
99,50 €
121,56 €
143,62 €
36-40 ans
60,63 €
82,69 €
104,75 €
104,75 €
126,81 €
148,88 €
GARANTIE
41-45 ans
63,78 €
85,84 €
107,90 €
111,05 €
133,12 €
155,18 €
APS*
46-50 ans
67,19 €
89,25 €
111,32 €
117,88 €
139,95 €
162,01 €
51-55 ans
70,87 €
92,93 €
114,99 €
125,24 €
147,30 €
169,36 €
56-60 ans
72,18 €
94,24 €
116,31 €
127,86 €
149,93 €
171,99 €
61-65 ans
76,38 €
98,45 €
120,51 €
136,27 €
158,33 €
180,39 €
66-70 ans
87,94 €
110,00 €
132,07 €
159,38 €
181,44 €
203,51 €
Les tarifs s’appliquent en fonction de l’âge du membre participant (agent de la Ville de Paris). Cotisations mensuelles 2015, valables hors évolution de la réglementation et de la fiscalité relatives aux contrats
complémentaire santé.
Exemple de cotisation pour un agent de 42 ans d’un coefficient de 340 : Cotisation Prévifrance : 63,78 €/mois
Aide APS (20 €/mois) + Aide forfaitaire (285 €/an soit 23,75 €/mois) > Votre cotisation finale : 63,78 - 20 - 23,75 = 20,03 €/mois
Pour une protection
optimale
I
Garantie Indemnités
Journalières Hospitalisation
6,85€
par mois
Pour couvrir les faux frais que génère une
hospitalisation (télévision, aide ménagère,
dépassement d’honoraires…).
Recevez 30 € par jour d’hospitalisation
pour 6,85 € /mois seulement.
I
> Dès le 1er jour (si l’hospitalisation comporte au moins une nuit)
`
`
Garantie Décès/Invalidité
Pour mettre vos proches à l’abri de soucis financiers.
Un capital de 10 000 à 50 000 € garanti à partir de 3 € /mois.
> Versé au(x) bénéficiaire(s) de votre choix en cas de décès à vous-même
> En cas de maladie ou d’accident
en cas d’invalidité absolue et définitive (perte totale et irréversible d’auto-
> Utilisation des indemnités sans justification
nomie)
> En cas de maladie et d’accident
I Maintien de revenus
12,60€/mois
par personne
30 % du traitement indiciaire brut
versé en cas d’arrêt de travail pour les
garanties Init, Medium, Opti et Alto
après dispositions légales de l’employeur pour les FONCTIONNAIRES
et CONTRACTUELS
Franchise de 90 jours continus.
Age limite de souscription : 55 ans.
Conditions et limites indiquées dans la notice d’information.
> Exonéré d’impôts et de droits de succession (selon la fiscalité en
vigueur à la date de souscription)
Capital au choix
฀
฀
%
%
฀
฀
%
%
฀
%
Tranche d’âge
Tarifs mensuels
jusqu’à 30 ans
3,00 E
6,00 E
9,00 E
12,00 E
15,00 E
de 31 à 35 ans
3,50 E
7,00 E
10,50 E
14,00 E
17,50 E
de 36 à 40 ans
4,00 E
8,00 E
12,00 E
16,00 E
20,00 E
de 41 à 45 ans
4,50 E
9,00 E
13,50 E
18,00 E
22,50 E
de 46 à 50 ans
5,50 E
11,00 E
16,50 E
22,00 E
27,50 E
de 51 à 55 ans
7,50 E
15,00 E
22,50 E
30,00 E
37,50 E
de 56 à 60 ans
9,00 E
18,00 E
27,00 E
36,00 E
45,00 E
de 61 à 65 ans
12,00 E
24,00 E
36,00 E
48,00 E
60,00 E
de 66 à 70 ans
16,00 E
32,00 E
48,00 E
64,00 E
80,00 E
E
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