Transcript Le réglement des transports interurbains des lignes régulières 2014

REGLEMENT DES TRANSPORTS
INTERURBAINS DES ARDENNES
2014
Sommaire
Article 1 : Pour monter dans les autocars
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Article 2 : Trajet et descente de l’autocar
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Article 3 : Achat du titre et validation
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Article 4 : Contrôle
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Article 5 : Sécurité dans les autocars
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Article 6 : Animaux
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Article 7 : Bagages et objets volumineux
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Article 8 : Les interdictions
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Article 9 : Les objets trouvés
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Article 10 : Demandes, réclamations et suggestions
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Article 11 : Droits d’accès aux informations
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Article 12 : Voyages de groupes
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Article 13 : Conditions particulières
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Article 14 : Circonstances exceptionnelles
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Article 15 : Viabilité hivernale
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Articles 16 : Fraudes
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Article 17 : Transport à la demande
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Annexe 1 : Comment lire une fiche horaire ?
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Annexe 2 : Comment lire une grille tarifaire ?
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Annexe 3 : Les lignes régulières départementales et doublages de lignes
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Annexe 4 : Carte des lignes régulières départementales
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ARTICLE 1 : Pour monter dans les autocars
Les voyageurs désirant monter dans un autocar doivent se présenter au point d’arrêt et faire
signe au conducteur. Il leur est recommandé de se présenter à l’arrêt cinq minutes avant
l’horaire indiqué.
Les voyageurs doivent obligatoirement monter par la porte avant de l’autocar et ne doivent
pas tenter d’y accéder lors de la fermeture des portes.
Les enfants sont placés sous la responsabilité des parents, du domicile à la montée du
véhicule, de la descente de l’autocar à l’entrée de l’établissement et vice-versa, lors du
retour au domicile.
Les voyageurs ne peuvent monter dans le véhicule qu’en présence du conducteur.
Les personnes à mobilité réduite, ainsi que leur éventuel accompagnateur, sont prioritaire à
la montée.
Le conducteur peut refuser l’accès aux voyageurs en cas de surnombre dans l’autocar.
ARTICLE 2 : Trajet et descente de l’autocar
Aucune dépose ni aucune prise en charge ne peut être faite en dehors des arrêts officiels.
Après être descendu, chaque usager doit s’engager sur la chaussée seulement après le
départ de l’autocar et après s’être assuré de pouvoir le faire en toute sécurité, notamment
après avoir attendu que le véhicule soit suffisamment éloigné pour que la vue soit
complètement dégagée.
La montée comme la descente doivent avoir lieu à l’arrêt complet du véhicule, dans l’ordre et
sans bousculade.
ARTICLE 3 : Achat du titre et validation
Chaque voyageur doit être muni d’un titre de transport valable ou l’acquérir lors de sa
montée dans l’autocar.
Tout voyageur doit présenter son titre de transport au conducteur lors de sa montée dans
l’autocar.
En dehors, du transport scolaire, les enfants de moins de 4 ans, accompagnés voyagent
gratuitement.
Le ticket unité et l’abonnement hebdomadaire peuvent être achetés à bord du véhicule.
L’usager doit conserver son titre durant tout le trajet.
Les justificatifs donnant droit à réduction doivent être présentés à la montée si l’usager
achète un titre à tarif réduit, au conducteur et lors des contrôles à bord.
Tout usager ayant perdu ou oublié son titre de transport doit s’acquitter d’un nouveau titre
pour voyager en règle sur le réseau.
ARTICLE 4 : Contrôle
Le voyageur est tenu de présenter un titre de transport valide non détérioré et
éventuellement une pièce d’identité à toute demande des agents du Département accrédités
pour ces contrôles.
Toute détérioration du véhicule commise par un voyageur (y compris les scolaires) pourra
faire l’objet d’un dépôt d’une plainte et de poursuites devant permettre le recouvrement du
montant des réparations par le voyageur.
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ARTICLE 5 : Sécurité dans les autocars
Les voyageurs doivent :
- Dégager les portes et l’allée centrale du véhicule,
- Rester assis à leur place pendant tout le trajet et ne la quitter que lorsque l’autocar
est arrêté,
- En cas de problème à bord de l’autocar s’adresser au conducteur qui appliquera les
consignes de sécurité,
- Obtempérer aux injonctions du personnel du transporteur en toutes circonstances.
Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire dans les cars qui en sont équipés.
ARTICLE 6 : Animaux
Seuls sont admis à l’intérieur des autocars :
- Les petits animaux transportés dans un panier, sac ou cage dont la taille ne devra
pas dépasser 0,45 m. Les animaux ne doivent ni salir ni incommoder les autres
voyageurs,
- Les chiens-guides, tenus par un harnais spécial accompagnant les personnes
malvoyantes ou handicapées (la carte spécifique ou d’invalidité devra être présentée
à la montée dans l’autocar).
Ni le Conseil général des Ardennes ni le transporteur ne peuvent être tenus pour
responsables des conséquences d’un accident causé par un animal. Le propriétaire de celuici demeure seul responsable des dégâts occasionnés.
ARTICLE : 7 Bagages et objets volumineux
Sont admis dans les autocars :
- Les paquets de moins de 45 cm de côté,
- Les valises de moins de 75 cm x 45 cm x 45 cm.
Les voyageurs porteurs de sacs, serviettes, cartables, bagages ou paquets doivent les
placer si possible sous les sièges ou, lorsqu’ils existent, dans les portes bagages, de telle
sorte qu’à tout moment le couloir de circulation ainsi que l’accès aux portes restent libres.
L’entrée dans les autocars est interdite à tout usager portant des matières qui, par leur
nature, leur quantité ou l’insuffisance de leur emballage peuvent être la source de danger, ou
des objets qui, par leur nature, leur volume ou leur odeur, pourraient gêner ou incommoder
les autres voyageurs, ou dont la possession est susceptible de poursuites pénales.
Le transport des objets volumineux (vélos, poussettes, bagages…) est autorisé dans la limite
de la disponibilité dans les soutes du véhicule. Il est conseillé de prévenir le transporteur la
veille du déplacement, afin qu’il puisse adapter les moyens dans la mesure de ses
possibilités.
Lors de la descente, les usagers doivent rappeler au conducteur qu’ils ont des bagages à
récupérer dans les soutes du véhicule.
La responsabilité du Conseil général des Ardennes ne peut être engagée en cas de
dégradation, de perte ou de vol de bagages transportés dans les soutes du véhicule.
Sur les lignes desservies par des minibus, les usagers ne peuvent avoir qu’un petit bagage
ou panier de courses.
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ARTICLE 8 : Les interdictions
Il est interdit :
- D’enfreindre le présent règlement et de ne pas tenir compte des annonces,
avertissements ou injonctions personnelles du conducteur ou du personnel accrédité
sur le réseau,
- De ne pas respecter les règles d’hygiène élémentaire,
- D’accéder dans les autocars en état d’ivresse et/ou d’y fumer,
- De revendre des titres de transport,
- De parler au conducteur sans motif valable,
- De provoquer, de distraire ou gêner le conducteur de quelque façon que ce soit, afin
de ne pas nuire à la sécurité des autres usagers,
- D’entraver la circulation à l’intérieur de l’autocar, même en cas d’arrêt prolongé,
- De souiller et de dégrader le matériel,
- De quêter, distribuer ou de vendre quoi que ce soit dans un autocar, solliciter la
signature de pétitions, se livrer à une quelconque propagande,
- De troubler l’ordre et la tranquillité dans les véhicules,
- De faire usage d’instruments de musique ou d’appareils sonores dès lors que le son
est audible par les autres voyageurs,
- De manœuvrer les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes ainsi que
les issues de secours de l’autocar, sauf en cas d’urgence,
- De se servir d’un matériel réservé au personnel d’exploitation,
- De lancer quoi que ce soit par la vitre ou à l’ouverture du véhicule,
- De manipuler des objets tranchants (cutters, couteaux, ciseaux…),
- De prendre des vues photographiques ou cinématographiques, sauf autorisation
spéciale délivrée par le Conseil général des Ardennes,
- De vendre ou consommer de l’alcool ou des stupéfiants.
Les infractions aux règles d’utilisation des autocars sont passibles d’amendes et de
poursuites judiciaires en vertu des textes en vigueur.
Par ailleurs, le Conseil général en accord avec le transporteur peut prononcer une exclusion
temporaire ou définitive de toute personne perturbant la sécurité ou la tranquillité des autres
voyageurs.
En cas de refus d’un usager de respecter les consignes, le conducteur est habilité à lui
refuser l’accès du véhicule. L’usager ne pourra prétendre à aucun remboursement ou
indemnité de la part de l’Autorité Organisatrice ou du transporteur.
ARTICLE 9 : Les objets trouvés
Les objets trouvés dans les véhicules sont remis au conducteur. Ils peuvent ensuite être
retirés au siège de l’entreprise du lundi au vendredi, aux heures d’ouverture.
R.D.T.A.
Régie Départementale des Transports des Ardennes
46 route de Warnécourt
08000 –PRIX-LES-MEZIERES
Tous les jours de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 - sauf vendredi jusque 17h00
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ARTICLE 10 : Demandes, réclamations et suggestions
Les usagers peuvent présenter à tout moment des réclamations, remarques ou suggestions
par :
- Courriel : [email protected]
- Courrier : Conseil Général des Ardennes
Service Education et Transports
Hôtel du Département
CS 20001
08011 – CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex
- Téléphone : 03.24.59.61.61
Le médiateur départemental ou tout agent assermenté peut intervenir sur le réseau des
transports interurbains ardennais.
ARTICLE 11 : Droits d’accès aux informations
Les informations recueillies par les agents par les agents assermentés font l’objet d’un
traitement informatique. Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978
modifiée, les clients bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui les
concernent. Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations personnelles,
les personnes concernées doivent adresser un courrier au Conseil général des Ardennes à
M. le Correspondant Informatique et Libertés du Département, Hôtel du Département,
CS 20001, 08011 CHARLEVILLE-MEZIERES Cedex.
ARTICLE 12 : Voyages de groupes
Le réseau départemental de transport ardennais n’est pas destiné à assurer le transport
occasionnel de groupes. Toutefois, les groupes qui choisissent de voyager sur le réseau
devront préalablement en informer le transporteur concerné afin de faciliter leur prise en
charge, dans la limite de la capacité du véhicule. Un groupe s’entend à partir de
9 personnes.
ARTICLE 13 : Conditions particulières
Les enfants mineurs sont placés sous la responsabilité de leurs parents, du domicile à la
montée du véhicule, et à partir de la descente de l’autocar.
L’accès aux services de transport est interdit aux enfants de moins de 6 ans révolus en
l’absence d’un accompagnateur (représentant légal ou toute personne désignée par lui)
présent dans le véhicule.
ARTICLE 14 : Circonstances exceptionnelles
Le service de transport peut régulièrement ne pas être assuré en cas de perturbations
graves (intempéries…).
La responsabilité du transporteur ou du Conseil général des Ardennes ne pourra être
engagée à la suite d’un retard ou d’une suppression de service du fait d’un cas de force
majeure ou d’un cas fortuit, ou de circonstances extérieures telles qu’intempéries,
catastrophes naturelles, conflits sociaux, intervention des autorités civiles ou militaires,
grèves, incendie, dégâts des eaux. La force majeure s’entend de tout évènement extérieur,
présentant un caractère à la fois imprévisible et irrésistible, qui empêche le transporteur
d’exécuter tout ou partie des obligations qui lui incombent.
Les horaires et les correspondances avec d’autres moyens de transport (train, autocars, bus)
sont assurés dans la mesure du possible, mais ne sont pas garantis. La responsabilité du
transporteur ne saurait être engagée du fait de dommages consécutifs à des retards ou à
des modifications d’horaires.
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ARTICLE 15 : Viabilité hivernale
En période hivernale, le Conseil général des Ardennes se réserve le droit de suspendre les
transports interurbains et les transports scolaires au vu des conditions météorologiques
annoncées par METEO France.
Pendant cette période, lorsque les transports sont maintenus, les services sont laissés à
l’appréciation des conducteurs, seuls juges des situations sur le terrain. Les conducteurs
s’adaptent aux configurations géographiques et selon l’état des routes décident ou non de
circuler.
Le Conseil général des Ardennes a mis en place une page Facebook « les Ardennes : le
Département » ainsi qu’une newsletter hivernale afin d’être informé sur les conditions
météorologiques, les perturbations du trafic routier et des transports scolaires et interurbains.
ARTICLE 16 : Fraudes
Les voyageurs en situation d’infraction tarifaire (titre absent, non valide, non validé,
incomplet ou non conforme…) pourront se voir appliquer le paiement d’une indemnité
forfaitaire.
Les voyageurs refusant d’acquitter dans les délais prévus l’indemnité forfaitaire feront l’objet
de poursuites judiciaires.
Le paiement de cette contravention ne dispense pas de l’achat du titre de transport
nécessaire à la régularisation de la situation du voyageur.
ARTICLE 17 : Transport à la demande sur les lignes régulières
Les communes dont l’horaire de passage est remplacé par le sigle TAD sur les fiches
horaires, comme ci-dessous, ne sont pas desservies systématiquement par les autocars.
Si l’usager souhaite qu’un véhicule desserve une commune concernée par le TAD, il doit
téléphoner la veille avant midi au plus tard au 0 800 77 97 99. Une personne de l’entreprise
prend le les coordonnées complète de l’usager et lui indique l’heure à laquelle l’autocar le
prendra en charge.
Lignes régulières concernées par le TAD
Ligne 5
Ligne 6
Ligne 9
Ligne 12
Ligne 22
Ligne 29
Ligne 35
BUZANCY – CHARLEVILLE
BUZANCY – VOUZIERS
SIGNY L’ABBAYE – RETHEL
ST GERMAINMONT – ASFELD – ROIZY – RETHEL
HANNOGNE SAINT REMY – CHATEAU-PORCIEN – RETHEL
ATTIGNY – CHARLEVILLE-MEZIERES
ATTIGNY – JUNIVILLE - RETHEL
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Comment lire une fiche horaire ?
Numéro
de la ligne
Itinéraire
de la ligne
Jour de
circulation
Notes à
consulter
Heure de
passage à
l’arrêt
Localités
desservies
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Comment lire une grille tarifaire ?
EXEMPLE :
Je vais de RAUCOURT à SEDAN :
1. Regarder le numéro d'arrêt correspondant à la destination :
SEDAN  N° 7
2. Suivre la ligne RAUCOURT horizontalement jusque la colonne portant le numéro 7
Le tarif est " B" ce qui correspond à 2,00 € (en tarif de base)
Gamme tarifaire
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Les Lignes Régulières Départementales
A
B
2
3
4
5
6
8
9
10
11
12
13
15
17
19
21
22
23
26
27
29
30
31
32
35
36
58
60
62
-
RAUCOURT - SEDAN – CHARLEVILLE-MEZIERES
REVIN – LES MAZURES – RENWEZ - CHARLEVILLE-MEZIERES
FRENOIS – SEDAN – BAZEILLES
VOUZIERS – LE CHESNE – CHARLEVILLE-MEZIERES
ROCROI – CHARLEVILLE-MEZIERES
BUZANCY – CHARLEVILLE-MEZIERES
BUZANCY – VOUZIERS
SIGNY L’ABBAYE – CHARLEVILLE-MEZIERES
SIGNY L’ABBAYE – RETHEL
ORZY – REVIN
SEDAN – BOUILLON
SAINT GERMAINMONT – ASFELD – ROIZY – RETHEL
CHARLEVILLE-MEZIERES – MONTHERME – LES HAUTES RIVIERES
RETHEL – CHARLEVILLE-MEZIERES
CHARLEVILLE-MEZIERES – VOUZIERS
APREMONT – GRANDPRE – VOUZIERS
HARGNIES – HAYBES – FUMAY
HANNOGNE SAINT REMY – CHATEAU-PORCIEN – RETHEL
SIGNY LE PETIT – CHARLEVILLE-MEZIERES
ROCROI – REVIN
RUMIGNY – CHARLEVILLE-MEZIERES
ATTIGNY – CHARLEVILLE-MEZIERES
CHALLERANGE – VOUZIERS – RETHEL
GRANDPRE – ATTIGNY – CHARLEVILLE-MEZIERES
AUVILLERS LES FORGES – SIGNY LE PETIT – HIRSON
ATTIGNY – JUNIVILLE – RETHEL
LE CHESNE – SEDAN – BAZEILLES
CHARLEVILLE-MEZIERES – SEDAN – STENAY
Marché de SAULT-LES-RETHEL
Ville de FUMAY
Marché de SEDAN
Les Doublages de Lignes Régulières
13 A
13 B
15 A
15 B
15 C
23
30
SORENDAL – MONTHERME – BOGNY-SUR-MEUSE – NOUZONVILLE
VALLEE DE LA SEMOY – Collège de MONTHERME
POIX-TERRON – BOULZICOURT – CHARLEVILLE-MEZIERES
POIX-TERRON – BOULZICOURT – Collège de VILLERS-SEMEUSE
Collège de SAULT-LES-RETHEL
Collège de RIMOGNE – Lycée Privé MAUBERT-FONTAINE – Etablissements de
CHARLEVILLE-MEZIERES
MONTHOIS – Etablissements scolaires de VOUZIERS
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Carte des Lignes Régulières Départementales
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