Transcript ODJ conseil du 24 septembre 2014

Séance du Conseil Municipal
Du 25 septembre 2014 à 18 h30
salle du Conseil Municipal
Ordre du jour
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ASSEMBLEES
001-Installation d’un nouveau conseiller municipal - Installation de Monsieur Bernard Pernuit
002-Commissions municipales - Désignation des membres
Pourvoi à un poste vacant (remplacement de Monsieur Jacques Dyduck)
003-Commission Paritaire locale du Commerce non-sédentaire-Remplacement d’un poste
vacant
004-Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
005-Modification de la Charte de fonctionnement du dispositif de démocratie participative
FINANCES
006-Budget supplémentaire 2014 de la Ville
007-Budget supplémentaire 2014 de la Zone d’Aménagement
008-Décision modificative n°1 du budget 2014 de l’Eau
009-Brennus Habitat - SENS – Quartier des Chaillots - Ilot Bourienne – Boulevard de Verdun
Construction de 28 logements collectifs (8 PLUS et 20 PLAI)
010- Brennus Habitat - SENS – Quartier des Chaillots -Ilot Bourienne – Boulevard de Verdun
Construction de 12 logements collectifs (11 PLUS et 1 PLAI)
011-DOMANYS SENS – 16 et 18 rue Maxime Courtis - Réhabilitation de 24 logements.
Demande de Garantie d’Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
012-Budget Ville-Taxes et produits irrécouvrables
013-Budget Eaux-Taxes et produits irrécouvrables
014- Budget Assainissement Taxes et produits irrécouvrables.
015-Budget Eaux Taxes et produits irrécouvrables. Annule et remplace la délibération
DEL131008012FI.
016- Provision pour risque contentieux.
017- Programmation 2013 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale du Sénonais.
Abandon de créance relative à l'action CLSPD 13 15 de l’association CIDFF 89
CHAUFFAGE URBAIN
018-Protocole d’accord transactionnel. Paiement de facture.
MARCHES PUBLICS
019-Marché n°S14005 – Services de télécommunications. Appels d’offre ouverte.
PATRIMOINE BATI
020-Restauration du campanile et des couvertures de l’Hôtel de Ville.
RENOUVELLEMENT URBAIN
021-Réhabilitation de l’Espace Chaillots.
022-Versement de deux subventions à Brennus Habitat dans le cadre du projet de
renouvellement urbain.
023- Avenant n°3 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation Urbain de Sens sur les
quartiers Est.
SERVICE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT
024-Règlement du Service de distribution d’eau potable – Modification.
025- Demande d’exonération totale de la redevance assainissement pour la société ATM Petfood
située 20 rue du Commerce – Z.I. des Sablons à Sens.
026- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de
l’assainissement.
AFFAIRES CULTURELLES
027- Paiement de facture - Protocole transactionnel.
028- Conférences - Connaissance du Monde - Saison 2014 / 2015 - Co-réalisation avec la
S.A.S. Terre des Mondes - Prix des places.
029- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Super Ohm année
2014 - Espace musiques amplifiées de la Ville de Sens.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
030-Subvention mission locale du Sénonais.
ENFANCE
031- Relais Assistantes Maternelles Parents « Hirondelle » - Renouvellement de la convention
relative aux modalités techniques et au financement du Relais pour une durée de trois ans à
compter du 1er janvier 2014.
032-Convention sur la Prévention Spécialisée – Période du 1er janvier 2010 au 31 décembre
2014 - Avenant n° 2 portant sur l’année 2014.
033- Avenant à la convention « prestation de service unique » pour l’accueil des enfants de
moins de 4 ans avec la CRMSA – crèche des Champs-Plaisants et halte-garderie Arc-en-Ciel.
034-Adoption d’un doublement des tarifs 2014-2015 en cas de non réservation par les
familles des dates et plages horaires de fréquentation ;
Secteur Périscolaire (matin, pré-midi et soir)
Secteur ACM Centre de Loisirs (mercredis après-midi)
Secteur Restauration.
SANTE SOLIDARITE
035- ESPACE CHAILLOTS – Prestations de service « animation globale et coordination» et
«animation collective famille » pour 2014.
Centre social des CHAMPS PLAISANTS – Prestations de service « animation globale et
coordination» et «animation collective famille » pour 2014.
SPORTS
036-Subventions de fonctionnement - Année 2014.
037- Subventions « projets » - année 2014.
038- Nouvelle convention pluriannuelle d’objectifs avec le Rugby Club Sénonais
Attribution d’une subvention annuelle.
VOIRIE
039-Aménagement de la rue du Général de Gaulle.
040- Modification des statuts du SDEY.
FOIRES ET MARCHES
041- Fixation des dates d’ouverture et de clôture de la Foire Exposition 2015.
PERSONNEL
042- Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Technique et du
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et maintien du paritarisme
043-Cabinet CTR- Optimisation des charges sociales – Protocole transactionnel.
044-Tableau des effectifs.
POLITIQUE DE LA VILLE
045-Participation au capital social de la SA d’HLM Brennus Habitat Prêt d’actions de la ville
aux administrateurs la représentant.
SECURITE ET TRANQUILITE PUBLIQUE
046- Mise en place d’un plan d’urgence d’un système de vidéo-protection sur la voie publique
DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS ORALES
INFORMATIONS DIVERSES