Transcript 11.02.2014 - Ligue Régionale de Football Batna

Fédération Algérienne de Football
Ligue Régionale de Football BATNA
Commission Régionale de Recours
PROCES VERBAL N°:04
Réunion du Lundi 11/02/2014
Etude affaire N°06 :
-Recours du club CRB. LIOUA (W. BISKRA), à l'encontre d'une décision de
la LWF. BISKRA
-Rencontre CRB. LIOUA – US. TOLGA (s) du 17.01.2014
9 Recevable en la forme,
9 Au fond,
Attendu, que le club réclamant interjette un recours au motif que la
décision prise par la LWF. BISKRA est trop sévère, en égard aux faits qui se
sont réellement déroulés.
Attendu, qu'après exploitation du dossier, il n'y a aucun fait nouveau qui
permet à la Commission Régionale de Recours de réviser la sanction.
Attendu que la L.W.F. Batna n'a fait que juste application de la
réglementation.
Par ces motifs et jugeant en dernier ressort, la Commission Régionale de
Recours
décide
de
confirmer
la
décision
prise
par
la L.W.F.BISKRA dans toutes ses parties.
Etude affaire N°07 :
-Recours du club CR. BISKRA , à l'encontre d'une décision de la LWF.
BISKRA
-Rencontre CR.BISKRA – AB. SIDI KHALED (s) du 24.01.2014
9 Recevable en la forme,
9 Au fond,
Attendu, que le club CR. BISKRA interjette un recours au motif que la
décision prise par la LWF. BATNA n'est pas conforme à la réglementation
(Art-84).
Attendu, qu'après exploitation du dossier et des pièces versées, il
apparaît clairement que la L.W.F. BISKRA n'a fait que juste application de
l'article N°84. (insuffisamment motivées)
Par ces motifs et jugeant en dernier ressort, la Commission Régionale de
Recours
décide
de
confirmer
la
décision
prise
par
la L.W.F.BISKRA dans toutes ses parties.
Etude affaire N°08 :
-Recours du club JSB. BOULHILET, à l'encontre d'une décision de la LWF.
BATNA
-Rencontre JSB. BOULHILET – CRB. TALKHEMPT (s) du 25.01.2014
9 Recevable en la forme,
9 Au fond,
Attendu, que le club réclamant interjette un recours au motif que la
décision prise par la LWF. BATNA est trop sévère, en égard aux faits qui se
sont réellement déroulés et demande une révision des sanctions.
Attendu, qu'après exploitation du dossier, il n'y a aucun fait nouveau qui
permet à la Commission Régionale de Recours de revoir la sanction.
Attendu que la L.W.F. Batna n'a fait que juste application de la
réglementation en vigueur.
Par ces motifs et jugeant en dernier ressort, la Commission Régionale de
Recours
décide
de
confirmer
la
décision
prise
par
la L.W.F.BATNA dans toutes ses parties.
Etude affaire N°09 :
-Recours du club JS. NARA, à l'encontre d'une décision de la LWF. BATNA
-Rencontre JS. NARA – CR. KSAR BELAZMA (s) du 24.01.2014
9 Recevable en la forme,
9 Au fond,
Attendu, que le club JS. NARA interjette un recours au motif que la
décision prise par la LWF. BATNA est trop sévère et demande indulgence.
Attendu, qu'après exploitation des pièces versées au dossier, il n'y a
aucun fait nouveau qui permet à la Commission Régionale de Recours de revoir
la sanction.
Attendu que la L.W.F. Batna n'a fait que juste application de la
réglementation.
Par ces motifs et jugeant en dernier ressort, la Commission Régionale de
Recours
décide
de
confirmer
la
décision
prise
par
la L.W.F.BATNA dans toutes ses parties.
Le Président
M.DJEBAILI
Le Secrétaire
M. BENAMMAR