Transcript Saint-Leu-la-Forêt, le 8 octobre 2014 Madame - Bury

Saint-Leu-la-Forêt, le 8 octobre 2014
Madame, Monsieur,
Vous sollicitez une inscription pour votre enfant dans notre établissement pour la rentrée 2015 et
nous vous remercions de la confiance que vous nous manifestez.
Afin de constituer un dossier des plus complets, merci de nous faire parvenir :



une lettre de motivation
les évaluations trimestrielles des deux années précédentes et de l’année en cours (au fur et
à mesure de la réception).
La demande de pré-inscription dûment remplie (fiche ci-jointe à nous retourner).
Une proposition de rendez-vous avec le chef d’établissement vous sera adressée, dès lors qu’une
place sera disponible. Les différents projets de l’établissement vous seront alors présentés.
Recevez, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Marie-Pierre Clavier
Chef d’établissement
Photo
FICHE DE PRE-INSCRIPTION
ECOLE ROSAIRE
Pour l’année scolaire 2015-2016
Classe demandée ……………………………………………
Ecole d’origine : …………………………………………… Classe : …………………………………………
oui : 
non : 
Maintien /ou « saut » de classe:
quelle classe : …………………………………………
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’ENFANT :
Nom :…………………………………………………………………..Prénom :………………………………
Sexe :
M

F

Nationalité :
Française

Autre 
Date de naissance :…………………………… Lieu de naissance : ……………………………………………
Rang dans la fratrie :……………
Nombre de frère(s) : ……………
et /ou sœurs : ……………
Si scolarisé(s) au Rosaire ou à Bury, merci de préciser ci-dessous nom, prénom, classe.
……………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………
MODE DE GARDE DE L’ENFANT :
Pour les moins de 3 ans : ………………………………………………………………………………………….
Activité(s) extérieure(s) :……………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA FAMILLE:
En cas de séparation, qui a la garde de l’enfant :
Père : 
Mère : 
Alternée : 
NOM DU PERE : -------------------------------------------- Prénom : ------------------------------------------------------------Adresse : ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Téléphone domicile : ----------------------------------------- Portable : -------------------------------------------------------------Courriel : ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Profession : ----------------------------------------------------- Téléphone professionnel : ----------------------------------------
NOM DE LA MERE : -------------------------------------------- Prénom : ------------------------------------------------------Adresse : ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Téléphone domicile : ----------------------------------------- Portable : -------------------------------------------------------------Courriel : ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Profession : ----------------------------------------------------- Téléphone professionnel : ----------------------------------------
En signant cette demande de pré-inscription, nous avons pris connaissance :
- Du projet éducatif auquel nous adhérons.
- Du règlement financier que nous acceptons.
Date et signature du père :
Date et signature de la mère :
RÈGLEMENT FINANCIER ANNÉE 2014-2015 ÉCOLE LE ROSAIRE
ANNEXE À LA CONVENTION
CONTRIBUTIONS
Le principe du quotient familial a été instauré afin que les contributions soient en rapport avec les ressources
des familles. Ce principe fait appel à l’honnêteté de chacun et à la solidarité.
Le quotient s’obtient en divisant toutes les ressources par le nombre de parts.
Les ressources se déterminent à partir des revenus de l’année 2012 et incluent :
 Revenus déclarés, avant déduction : salaires et assimilés ; revenus BIC / BNC ; revenus de capitaux
mobiliers ; revenus fonciers et agricoles (les revenus négatifs étant retenus à zéro) ; pensions perçues ;
pensions versées.
 Revenus après abattement : BIC / BNC en micro-entreprise ou auto-entrepreneur
 Allocations familiales, allocations diverses, revenus perçus à l’étranger non imposables en France,…
Le nombre de parts se compose de :
 2 parts pour les parents, même pour un parent seul
 1 part pour chacune des personnes à charge figurant sur l’avis d’imposition uniquement.
Il appartient à chaque famille de déterminer dans quelle catégorie de revenus elle se situe et d’indiquer sur la fiche
d’inscription ou de réinscription le quotient correspondant. Pour vous y aider, vous trouverez une grille de calcul
au dos de la fiche. Sauf cas exceptionnel, le quotient s’applique pour l’année complète.
Nous vous demandons de joindre au dossier d’inscription ou de réinscription votre avis d’impôt 2013 (sur les
revenus 2012), et tout justificatif des autres revenus (allocations familiales revenus perçus à l’étranger,…) ne
figurant pas sur cet avis.*
Les parents ne souhaitant pas indiquer leurs revenus seront affectés en catégorie H.
CONTRIBUTION ANNUELLE COLLÈGES ET LYCÉE
Quotient Familial
Inférieur à 3 100 €
3 101 € à 6 200 €
6 201 € à 8 660 €
8 661 € à 10 850 €
10 851 € à 13 550 €
13 551 € à 17 750 €
17 751 € à 21 450 €
Supérieur à 21 451 €
Catégorie
A
B
C
D
E
F
G
H
Contribution annuelle
275 €
530 €
800 €
995 €
1 190 €
1 390 €
1 615 €
1 900 €
Réduction sur contribution familiale
A compter du 3ème enfant inscrit, une réduction de 6% est accordée sur la contribution de tous les enfants.
___________________________________
* En cas de séparation des parents sans pension alimentaire, et notamment en cas de garde alternée, l’avis
d’imposition (ou non-imposition) des deux parents devra être joint.
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La contribution des familles est destinée à financer les investissements immobiliers et d'équipements
nécessaires, ainsi que les dépenses liées au caractère propre de l’établissement. Elle couvre également les
dépenses de fonctionnement non prises en compte par le forfait d'externat.
Dans cette contribution des familles, sont également incluses les cotisations dues par l'établissement aux
structures de l'Enseignement Catholique.
Adhésion à l’APEL Bury-Rosaire
L'association des parents d'élèves a le rôle fondamental de représenter les parents. Elle participe
activement à la vie de l'établissement. La cotisation, dont une partie est reversée à l'UNAPEL, inclut
l'abonnement à la revue "Famille & Education".
La cotisation s’élève à 28 € par famille.
Autres prestations (voir annexe 2)
Etudes, garderies, activités diverses… sont des prestations facultatives. Elles sont proposées en début
d’année scolaire et sont facturées ou payées par chèque.
Frais forfaitaires (assurance scolaire de 5 euros comprise)
Ils sont annuels et couvrent certaines dépenses incompressibles imputables à chaque élève.
Ils s’élèvent à 120 €.
Le règlement de ces frais (acompte non remboursable) s’effectuera :
 par chèque pour toute nouvelle inscription, nouvelle adhésion au prélèvement,
changement de coordonnées bancaires ou choix de paiement par chèque (à joindre au
dossier d’inscription ou de réinscription et encaissable dès réception). Merci d’établir un
chèque par élève.
 par prélèvement automatique sur votre compte bancaire le 7 juillet 2014, sauf nouvelle
adhésion à ce mode de règlement ou changement de vos coordonnées bancaires.
Badge d’identité
Un badge d’identité est remis à chaque élève en début d’année.
Ce badge, que l’élève doit toujours avoir en sa possession, notamment pour le passage en restauration, est
rendu à la fin de l’année scolaire.
Il est facturé 10 € s’il doit être renouvelé en cas de perte ou de détérioration.
RESTAURATION
Indiquer sur la fiche de renseignements comptables sous quel régime (DEMI-PENSIONNAIRE ou
EXTERNE) vous inscrivez votre enfant. Ce choix est à confirmer le jour de la rentrée et devient
définitif pour l’année scolaire. Ce régime est indiqué sur le badge indispensable pour l’accès au
restaurant.
La demi-pension
La demi-pension est un forfait pour 4 repas par semaine, calculé en tenant compte d’un nombre
constant de demi-pensionnaires intégrant des frais fixes annuels incompressibles (salaires, matériel,
investissements…). C’est pour cela que l’inscription comme demi-pensionnaire est ANNUELLE.
Exceptionnellement, pour un motif sérieux (médical), un changement de régime peut être
demandé. Dans ce cas, le formuler par écrit au chef d’établissement qui prendra la décision.
Le forfait pour toute la durée de l’année scolaire est fixé à : 870 €
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Réductions sur la demi-pension

2 enfants demi-pensionnaires au Rosaire et/ou à Notre-Dame de Bury : réduction de 4% sur
la totalité de la demi-pension.

A partir du 3ème enfant demi-pensionnaire au Rosaire et/ou à Notre-Dame de Bury :
réduction de 12% sur la totalité de la demi-pension.
La demi-pension étant forfaitaire, les repas non remplacés par un pique-nique lors des sorties ou voyages,
ou non pris en cas d’absence pour maladie au-delà d’une semaine, sont remboursés sur la base de 2 euros
par repas.
Le repas occasionnel :
Les parents désirant faire déjeuner leur enfant exceptionnellement doivent, auparavant, alimenter leur
compte à l’accueil de l’établissement avec un chèque. A l’heure du repas, les enfants se présentent au
restaurant avec leur badge.
Le prix du repas occasionnel est de 8,10 €.
MODALITÉS DE PAIEMENT
La facturation est ANNUELLE. Le relevé de frais envoyé début octobre couvre l’ensemble de
l’année scolaire pour la contribution familiale et la demi-pension. Des relevés complémentaires
sont envoyés en cours d’année en cas de frais non prévus à la rentrée (sorties, voyages….).
Acompte d’inscription et réinscription
Ce sont les frais forfaitaires qui font office d’acompte non remboursable à l’inscription ou à la
réinscription.
Modes de règlement
Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l'établissement.
1. Prélèvement bancaire
Vous pouvez choisir entre :
 le prélèvement mensuel, d’octobre à mai, le 10 de chaque mois
 le prélèvement trimestriel effectué les 12 octobre, 12 janvier et 12 avril.
Le solde éventuel sera prélevé à partir du 10 juin.
Pour les réinscriptions, les autorisations de prélèvements de l'année précédente sont reconduites
automatiquement, sauf avis contraire.
Si vous n’avez pas opté pour cette formule de paiement en 2013/2014, ou si vous changez de
coordonnées bancaires, veuillez l’indiquer sur la fiche de renseignements comptables (case à
cocher) et joindre un Relevé Identité Bancaire. Un mandat pré-rempli SEPA (nouvelle norme
européenne) vous sera adressé par courrier et sera à retourner dûment signé au service comptable.
L’information de la date et du montant de chaque prélèvement vous sera communiquée au plus tard 7
jours avant la date de paiement par votre banque.
2. Par chèque à l'ordre de "ASBR"
Le règlement du montant total s’effectue à réception des relevés de frais.
A défaut, des frais de gestion s’élevant à 30 € vous seront facturés.
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ANNEXE 2 À LA CONVENTION
A 18H30, HEURE DE FERMETURE DE L’ÉCOLE, LES ÉLÈVES CESSENT D’ÊTRE
SOUS LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTABLISSEMENT.
ÉTUDE au PRIMAIRE
L’étude est organisée le soir de 17h à 18h les lundi, mardi, jeudi, vendredi, pour les élèves des classes
élémentaires. Elle fonctionne durant toute l’année scolaire, sauf les veilles de congés scolaires (l’enfant
pourra alors être accueilli en garderie).
Deux types d’étude sont proposés :
Tarif annuel
- une étude surveillée
335 €
- une étude dirigée en groupes restreints
450 €
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter Madame Clavier au 01 34 18 38 05.
La présence régulière est obligatoire (toute absence devra être motivée). L’étude est consacrée au travail,
tout enfant qui amènerait une perturbation pour le groupe en serait exclu définitivement et transféré en
garderie.
L’inscription est un engagement à l’année et en cas d’abandon ou d’exclusion en cours d’année,
une indemnité sera due à l’établissement.
L’étude peut être suivie d’un accueil complémentaire de 18h à 18h30 pendant lequel vous pouvez venir
chercher votre enfant quand vous le souhaitez.
Tarif annuel de l’accueil complémentaire : 70 €
GARDERIE à l’ÉCOLE MATERNELLE ET PRIMAIRE
Une garderie est assurée le matin à partir de 7h30 et fonctionne le soir de 16h30 à 18h30. Vous pouvez
inscrire votre enfant soit le matin, soit le soir ou bien le matin et le soir. A la garderie, les parents peuvent
venir chercher leur enfant entre 17h et 18h30.
Tarif de l’inscription annuelle
Matin
405 €
Soir
405 €
Matin et soir
530 €
Le montant de l’inscription annuelle est facturé avec les frais de contribution familiale et de demipension.
Tarif de l’inscription occasionnelle
Une inscription occasionnelle est possible au prix de :
3,60 € le matin
6 € le soir
Les frais de garderie occasionnelle sont facturés sur relevés complémentaires.
Dépassement d’horaire
Quelle que soit la formule choisie (étude avec ou sans accueil complémentaire, garderie annuelle ou
garderie occasionnelle), en cas de retard pour venir chercher votre enfant, un montant de 2,60 € de
dépassement d’horaire sera facturé par soir de retard.
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