Transcript Subventions de fonctionnement à des associations sportives

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 février 2014 à 18 h 00
--------------------------------AUJOURD’HUI vingt et un février deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
le 14 février 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s :
Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise
NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard
DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline
CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET,
Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole
BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD,
Christophe BERTUCAT, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUFTERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne
COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger
GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME,
Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain
LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIERCOURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET,
Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Odile
SAUGUES, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN,
Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :
Guy BALLET à Anne COURTILLÉ, Pascaline BIDOUNG à Christophe
BERTUCAT, Eric SEVRE à Djamel IBRAHIM-OUALI
Excusé(e)s :
Absent(e)s :
Havva ISIK, Carole COURTIAL
Secrétaire :
Sandrine CLAVIERES
Madame Odile SAUGUES quitte la séance pendant le débat sur la question n° 2.
Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 3.
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n° 3 et donne pouvoir à Madame Fatima
CHENNOUF-TERRASSE.
Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 3.
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Rapport N° 46
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
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Chaque année, la Ville répond aux demandes de subvention pour le fonctionnement des clubs sportifs clermontois résidant sur le
territoire communal.
Plusieurs critères servent à évaluer l’activité des associations :

Le nombre de licenciés

L’âge des licenciés répartis en quatre catégories et affecté d’un coefficient allant de 4 pour la formation des jeunes à 1 pour
la pratique adulte
Cette clé est ensuite modulée en fonction :

Du type de pratique (fédérale, multisports, loisirs)

Du niveau de l’évolution des athlètes

De la qualification de l’encadrement

Du nombre de dirigeants

De l’organisation de stages et de formations

Des déplacements effectués
La Ville, soucieuse du développement de la pratique sportive amateur, consacre une enveloppe de 203 000 €.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, la répartition suivante :
Sport
1-1
Baseball
2-1
Associations
Subvention
Baseball et Softball Club Clermontois Arverne
10 000 €
Basket
Amicale Laïque Anatole-France
2 000 €
2-2
Basket
Amicale Laïque Francs Arvernes Saint-Jacques - ALFA
5 000 €
2-3
Basket
Amicale Laïque Pierre et Marie Curie
1 460 €
2-4
Basket
Association Basket Club Clermont-Fd Mahorais
2-5
Basket
Neyrat Basket Association
3-1
Bowling
Bowling Club Arverne
350 €
3-2
Bowling
Sport Bowling Auvergne Club
800 €
4-1
Cycles
Amicale Cyclo Clermontoise
400 €
4-2
Cycles
Cyclos Randonneurs Clermontois
400 €
4-4
Cycles
Cyclotouristes Montferrandais
5-1
Echecs
Clermont-Ferrand Echecs
900 €
5-2
Echecs
Echiquier Clermontois Arverne
890 €
6-1
Foot Américain
Clermont Foot Américain
500 €
4 000 €
1 600 €
9 500 €
3
7-1
Football
Amicale du Personnel CHU - section Football
Sport
Associations
900 €
Subvention
7-2
Football
Association des Jeunes de la Gauthière
4 000 €
7-3
Football
Association Sportive de Saint-Jacques
28 000 €
7-4
Football
Association Sportive Médicale Plus
7-5
Football
Clermont Fontaine du Bac Football Club
7 000 €
7-6
Football
Clermont Outre-Mer
1 200 €
7-7
Football
Ecureuils Franc Rosier
5 000 €
7-8
Football
Football Club BIB
7-9
Football
Football Club La Glacière
3 000 €
7-10
Football
L’Ouverture
3 000 €
7-11
Football
Ouvoimoja
1 500 €
7-12
Futsal
7-13
Football
8-1
Association Sportive Futsal Team 63
700 €
700 €
500 €
Association Culturelle Franco-Algérienne
1 000 €
Gym
Clermont Saint-Jacques Gym
4 000 €
8-2
Gym
Comité de Quartier la Plaine/les Vergnes
8-3
Gym
Etoile Sportive des Minimes
8-4
Gym
Gym A Tout Cœur
9-1
Handball
10-2
400 €
5 100 €
700 €
HSK Mahorais Club de Clermont-Ferrand
1 500 €
Handisport
Club Arverne Handisport
4 500 €
10-3
Handisport
Club Auvergne Rugby Adapté - CLARA
2 000 €
11-1
Montagne
Clermont Ski Nordique
1 600 €
11-2
Montagne
Club Alpin Français Section Auvergne
3 000 €
11-3
Montagne
Groupe Alpiniste Gaulois
2 000 €
12-1
Multisports
Amicale Laïque Jules Verne
8 000 €
12-2
Multisports
Amilclub Croix de Neyrat
3 600 €
12-3
Multisports
Amitiés Laïques de Vallières
2 600 €
12-4
Multisports
Association Jeanne d'Arc
1 300 €
12-5
Multisports
Foyer Culturel des Amitiés Laïques Ferdinand Buisson
1 550 €
4
12-6
Multisports
USAM - Union Sportive des Agents Municipaux
Sport
Associations
12 000 €
Subvention
12-7
Multisports
Association de Coordination USEP de Clermont-Ferrand
12-8
Multisports
Association Sportive et Culturelle Clermont Nord
2 000 €
13-1
Rugby
Rugby Club Clermont la Plaine
20 000 €
13-2
Rugby
Stade Clermontois Rugby
6 000 €
14-1
Spéléologie
15-1
Sports aériens
Aéro Club Clermont Limagne
1 300 €
15-2
Sports aériens
Aéro-Club d'Auvergne "Gilbert Sardier"
1 000 €
16-1
Sp aquatiques
Clermont Hockey Sub
16-2
Sp aquatiques
Club Arverne de Plongée
16-3
Sp aquatiques
Cercle d'Auvergne de Nage avec Palmes - CANAP
16-4
Sp aquatiques
Club de Plongée Sous-Marine Clermontois
2 000 €
16-5
Sp aquatiques
Club des Sport Clermont-Ferrand-Aydat
2 250 €
16-6
Sp aquatiques
L'Aviron Clermont Aydat
750 €
17-1
Sp Combat
Boxing Club la Gauthière
5 500 €
17-3
Sp Combat
Gorinkan
1 600 €
17-4
Sp Combat
La Gauthière Thaï Boxing
1 250 €
17-5
Sp Combat
Tatamis Club 63
18-1
Tennis de Table
19-1
Triathlon
20-1
twirling
21-1
Voile
Auvergne Plaisance et Croisières
21-2
Voile
Voile Auvergne
Groupe Spéléologique Auvergnat
300 €
500 €
400 €
1 000 €
600 €
900 €
Union Sportive des Cheminots de Clermont-Ferrand
1 450 €
Clermont Triathlon
2 500 €
Saint-Jacques Twirling Bâton
1 250 €
700 €
1 600 €
203 000 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 25 février 2014
Le Maire,
Pour le Maire, l4adjointe,
Christine DULAC-ROGERIE