Transcript Ordre du jour - Ville de Vénissieux

Conseil Municipal
Séance publique du 27/01/14
Ordre du jour
Approbation du compte rendu intégral de la séance publique du 02/12/13
Mme EBERSVILLER
1. Budget primitif 2014. Budget principal et budgets annexes
Mme EBERSVILLER
2. Taux des taxes directes locales pour 2014
Mme EBERSVILLER
3. Subventions 2014 aux associations, régies et établissements publics
municipaux
Mme EBERSVILLER
4. Réhabilitation et reconstruction partielle du Centre Nautique Intercommunal
de Lyon Saint-Fons Vénissieux
M. MILLET
5. Avenant à la Délégation de Service Public du chauffage urbain
Prise en compte de la décision de justice pour le contentieux de la chaufferie
bois
M. TOUATI
6. Groupe scolaire du Moulin-à-Vent. Réhabilitation partielle de l’élémentaire
annexe et remplacement des menuiseries extérieures de l’élémentaire
principale et annexe
M. THIVILLIER
7. GPV Réunir Vénissieux. Aménagement des espaces extérieurs de la
copropriété Montelier 2 Quartier Max Barel. Participation de la Ville à verser au
Grand Lyon
M. THIVILLIER
8. GPV Réunir Vénissieux. Programmation sociale 2014. Approbation des
subventions. Approbation des actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de
Vénissieux
M. THIVILLIER
9. GPV Réunir Vénissieux. Programmation GSUP 2014. Approbation des
actions
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M. TOUATI
10. Projet « Bizarre ». Création d’un équipement culturel
M. THIVILLIER
11. PAUL BERT. Construction de logements locatifs sociaux. Cession du
terrain à l'Opac du Rhône.
M. THIVILLIER
12. Centre commercial VENISSY. Approbation de la scission de copropriété.
Représentation de la Ville aux assemblées générales
M. FALCONNET
13. Association pour la Promotion des Activités Socio-Educatives de
Vénissieux (A.P.A.S.E.V.)
Convention annuelle 2014
M. FALCONNET
14. Dérogations aux périmètres scolaires.
Définition des critères d'admission des demandes de dérogation
Mme GICQUEL
15. Contrat Enfance Jeunesse Année 2014. Conventions d'objectifs et
subventions aux associations pour les équipements d'accueil de la petite
enfance : Arc-en-Ciel, Saperlipopette, Moulin-à-Malices, Cerf Volant, Tourni
Cotton, Graine d'Eugénie
M. FALCONNET
16. Projet d'Action Educative des établissements primaires et secondaires
Bilan 2013 et renouvellement des conventions 2014
M. VIGNAUD
17. Modification du tableau des emplois
M. VIGNAUD
18. Mise à disposition d'un agent au Syndicat Intercommunal des
Technologies de l'Information pour les Villes (SITIV)
Mme LOSCOS
19. Coupe d'Europe des sourds
Mme PEYTAVIN
20. Demande de subventions au Conseil régional pour l'espace Arts
plastiques
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Mme PEYTAVIN
21. Attribution d'une subvention à l'association Le Hareng Rouge
Mme PEYTAVIN
22. Pass Culturel Découverte édition 2013/2014
M. THIVILLIER
23. Allée Dulcie-September. Désaffectation, déclassement et cession d'une
partie de l'emprise d'un cheminement piéton à Monsieur ARBOGAST
M. FALCONNET
24. Convention conclue entre l'Etat et la commune de Vénissieux relative au
raccordement de quatre sirènes d'alerte au SAIP
Mme FORESTIER
25. Patrimoine géré par le CCAS : concours des services municipaux
Renouvellement de la convention de mandat entre la Ville et le Centre
Communal d'Action Sociale. Autorisation à signer
M. BAFOUNTA
26. Dénomination de voie : rue Albert Jacquard
Mme PEYTAVIN
27. Réalisation d'un graphe sur un transformateur
Mme EBERSVILLER
28. Information au Conseil.
Rapport annuel sur l'état et l'évolution de la dette
M. MILLET
29. Information au Conseil.
Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau
potable et de l'assainissement.
Mme PEYTAVIN
30. Information du Conseil.
Compte rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu
de la délibération n° 20 du Conseil Municipal du 19 décembre 2011, lui
donnant délégation
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