Commune d’HERBEVILLE

___________________________________________________________________________ CONSEIL MUNICIPAL du 30 Mars 2014 Date de convocation : 24 mars 2014 / date d’affichage : 24 mars 2014 Le 30 mars deux mille quatorze, à dix heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie d’Herbeville, en séance publique, sous la présidence du doyen des élus. Présents : Monsieur Victor CAMPOS, Monsieur François DELALANDE, Monsieur Jean-Louis FARIA, Madame Jeanne GARNIER, Monsieur Vincent GAY, Madame Ghislaine LEMASSON, Monsieur Claude PLESSIS, Mme Isabelle RIBEIRO (épouse LE DEAN), Monsieur Patrice RODA, Monsieur Laurent THIRIAU, Mme Lydie VILLIERS Madame Lydie VILLIERS a été désignée secrétaire de séance. 1.

2.

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE. Mme Lydie VILLIERS se porte volontaire pour être secrétaire de séance. Sa proposition est acceptée par les élus. INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL M. François DELALANDE, doyen des élus, installe le conseil municipal. Il remercie tous les élus pour leur participation active à la vie du village. Il explique ensuite le déroulement de la séance et les délibérations à l’ordre du jour de ce conseil.

3.

ELECTION DU MAIRE M. Laurent THIRIAU fait acte de candidature au poste de maire. Après délibération, les membres du Conseil Municipal votent à bulletin secret, à l’unanimité,l,élection de M. Laurent THIRIAU au poste de Maire d’Herbeville. M. Laurent THIRIAU prend la présidence du conseil municipal.

4.

FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS Monsieur le Maire rappelle la loi fixant le nombre d'adjoints pour une commune de notre taille : 2 au minimum et 3 au maximum. Il propose aux membres du conseil de reconduire le nombre de 3 adjoints, Ces derniers auront les fonctions suivantes : • 1 er adjoint : Adjoint en charge des finances, • 2 nd adjoint : Adjoint en charge des affaires et du personnel techniques • 3 ème adjoint : Adjoint en charge de l'urbanisme, de l'environnement et des affaires scolaires Après délibération, les membres du Conseil Municipal votent, à l’unanimité, le nombre d’adjoints. Comme prévu par la loi pour une commune de moins de 1000 habitants, c’est M. Le Maire ainsi que le 1 er adjoint qui sont désignés de fait, délégués communautaires.

5.

ELECTIONS DES ADJOINTS • Election du 1 er adjoint : M. François DELALANDE se propose comme candidat au poste de 1 er adjoint. Après délibération, les membres du Conseil Municipal votent, à l’unanimité (11 votes ), l,élection de M. François DELALANDE 1 er adjoint au maire d’Herbeville. • Election du 2 nd adjoint : M. Patrice RODA se propose comme candidat au poste de 2 nd adjoint. Après délibération, les membres du Conseil Municipal votent, à l’unanimité (10 votes pour, 1 vote blanc), l'élection de M. Patrice RODA 2 nd adjoint au maire d’Herbeville. • Election du 3 ème adjoint : M. Jeanne GARNIER se propose comme candidate au poste de 3 ème adjointe. Après délibération, les membres du Conseil Municipal votent, à l’unanimité (11 votes ), l'élection de Mme Jeanne GARNIER 3ème adjointe au maire d’Herbeville.

6. DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AUX

DIVERS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. M. Le Maire présente aux différents membres du conseil le rôle de chaque syndicat et commission ainsi que la fréquence des réunions, les horaires et lieux habituels des réunions.

Membres des syndicats :

Syndicats

Titulaire(s)

SIEED (Syndicats Intercommunal de l’Enlèvement et de l'Elimination des Déchets) SIDOMPE (Syndicat mixte pour la destruction des ordures ménagères)

M. Laurent THIRIAU M. Laurent THIRIAU

Suppléant(s)

M. Vincent GAY M. Vincent GAY Syndicat de l’Eau Potable (Maule-Herbeville-Bazemont) M. François DELALANDE M. Claude PLESSIS

SIMI (Syndicat Intercommunal pour l’entretien et l’aménagement du bassin de la Mauldre aval du Rû de Riche et de la Rouasse)

Mme Isabelle RIBEIRO M. Patrice RODA SIVOM (Collège de Maule) Mme Jeanne GARNIER M. Vincent GAY SIVU DE VOIRIE( Route Herbeville Crespières - Maule)

SIVAMASA-SEY (Syndicat Intercommunal d’électricité des vallées de la Vaucouleurs de la Mauldre et de la Seine Aval) APPVPA (Association Patrimoniale de la Plaine de Versailles et du Plateau des Alluets.)

M. Laurent THIRIAU M. Patrice RODA M. Claude PLESSIS M. Laurent THIRIAU Mme Jeanne GARNIER M. Patrice RODA M. Victor CAMPOS Mme JEANNE GARNIER Mme Isabelle RIBEIRO Mme Lydie VILLIERS M. Jean Louis FARIA M. Claude PLESSIS Mme Ghislaine LEMASSON Mme Jeanne GARNIER

Membres des commissions : Le président de chacun de ces conseils est M. le Maire

Syndicats

Titulaire(s) Suppléant(s)

Commission PLU Mme Jeanne GARNIER M. Vincent GAY Mme Lydie VILLIERS M. Victor CAMPOS M. Jean Louis FARIA

M. Patrice RODA

Commission d'appel d' offres M,François DELALANDE M. Patrice RODA M, Claude PLESSIS M. Jean Louis FARIA Mme Ghislaine LEMASSON Mme Jeanne GARNIER

D'autres commissions internes seront désignées lors du prochain conseil municipal:fêtes, patrimoines, sécurités, bois et chemin, assainissement, …) La proposition est acceptée par les élus, Représentant Défense : M. Patrice RODA

7. ELECTION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS DU CCAS ET DE

LA CDE. Membres élus au conseil d’administration du CCAS et de la Caisse des Ecoles : Le président de chacun de ces conseils est M. le Maire

Conseils

Titulaire(s) Suppléant(s)

CCAS Mme Jeanne GARNIER Mme Lydie VILLIERS M. Victor CAMPOS Mme Ghislaine LEMASSON Caisse des écoles Mme Isabelle RIBEIRO Mme Lydie VILLIERS M. François DELALANDE Mme Jeanne GARNIER 8. ELECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS / FINANCES ET IMPOTS

DIRECTS M. le Maire propose de reporter l’élection des membres de la commission des Finances et des Impôts indirect lors du prochain conseil. La proposition est acceptée par les élus.

9.

INDEMNITE DU MAIRE ET DES ADJOINTS M. le Maire explique aux membres du conseil municipal les modalités de calculs des indemnités du maire et de ces adjoints. Il propose que soit reconduit le versement de l'indemnité maximum, Après délibération, les membres du Conseil Municipal votent, à l’unanimité (11 votes pour), la proposition de M. le Maire.

QUESTIONS DIVERSES

Présentation des sujets prioritaires pour les futurs conseils municipaux. La séance est levée le 30mars 2014 à 0h10

Le Maire

Laurent THIRIAU