Transcript Page 1 PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX TARIFS DE LA

TARIFS DE LA NOMENCLATURE DES ACTES ET SERVICES DES MEDECINS-DENTISTES TENANT COMPTE DE
L'ARTICLE 4DES DISPOSITIONS FINANCIERES DE LA LOI DU 17 DECEMBRE 2010, PAR DEROGATION A
L'ARTICLE 65 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE.
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Code
Coeff.
Tarif
PREMIERE PARTIE : ACTES GENERAUX
Chapitre 1 - Consultations du médecin-dentiste
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
Consultation du médecin-dentiste
Renouvellement d'ordonnance
Pansements en série, par séance
Consultation urgente
Consultation demandée et faite le soir entre 20 et 22 heures
Consultation demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
Consultation demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
DC1
DC2
DC3
DC4
DC6
DC7
DC8
6,33
3,30
3,30
9,13
11,98
11,98
17,75
30,80
16,10
16,10
44,40
58,30
58,30
86,40
DV1
DV4
DV5
DV6
DV7
DV8
13,44
17,08
17,08
20,16
20,16
27,27
65,40
83,10
83,10
98,10
98,10
132,70
DV11
DV14
DV15
DV16
DV17
DV18
13,44
17,08
17,08
20,16
20,16
27,27
65,40
83,10
83,10
98,10
98,10
132,70
DK1
0,47
2,30
DF10
DF11
DF12
DF13
5,54
3,25
1,62
0,90
27,00
15,80
7,90
4,40
DF20
DF21
DF22
DF23
11,20
1,51
1,01
0,90
54,50
7,30
4,90
4,40
Chapitre 2 - Visites du médecin-dentiste
Section 1 - Visites en milieu extra-hospitalier
1)
2)
3)
4)
5)
6)
Visite du médecin-dentiste
Visite urgente
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
Section 2 - Visite en milieu hospitalier
1)
2)
3)
4)
5)
6)
Visite du médecin-dentiste
Visite urgente
Visite demandée et faite le samedi après 12 heures
Visite demandée et faite le soir entre 18 et 22 heures
Visite demandée et faite le dimanche ou un jour férié légal
Visite demandée et faite la nuit entre 22 et 7 heures
Chapitre 3 - Déplacements du médecin-dentiste
1) Indemnité horo-kilométrique par km
Chapitre 4 - Traitement hospitalier stationnaire du médecin-dentiste
Section 1 - Traitement stationnaire interne
1)
2)
3)
4)
1er jour d'hospitalisation
Du 2e jour au 14e jour; par jour
Du 15e au 42e jour; par jour
A partir du 43e jour, par jour
Section 2 - Traitement post-opératoire
1)
2)
3)
4)
Du 1er au 7e jour post-opératoire; par jour
Du 8e au 14e jour post-opératoire; par jour
Du 15e au 42e jour post-opératoire; par jour
A partir du 43e jour post-opératoire; par jour
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Coeff.
Tarif
Chapitre 5 - Rapports du Médecin-dentiste
1) Rapport détaillé au médecin traitant concernant
- l'examen complet de la région maxillo-faciale,
- les résultats d'examens complémentaires,
- les traitements faits et les propositions de traitement ultérieur
DR1
9,74
47,40
DE1
11,98
58,30
DE2
DE3
11,98
11,98
58,30
58,30
DS1
DS2
DS3
DS4
6,10
3,14
7,39
3,14
29,70
15,30
36,00
15,30
DS5
DS6
DS7
DS8
DS9
DS10
DS11
56,00
56,00
3,14
3,14
6,10
5,04
12,32
272,50
272,50
15,30
15,30
29,70
24,50
60,00
DS12
21,67
105,50
DS13
DS14
DS15
DS16
DS18
DS19
DS20
DS21
DS22
DS33
DS34
DS35
DS36
4,48
7,39
9,30
10,47
14,84
10,47
2,18
3,64
3,14
10,47
7,39
9,30
10,47
21,80
36,00
45,30
51,00
72,20
51,00
10,60
17,70
15,30
51,00
36,00
45,30
51,00
Chapitre 6 - Examens à visée préventive du médecin-dentiste
Section 1 - Examen prénatal de la femme enceinte tel que prévu par la loi du 20 juin 1977 et le règlement
grand-ducal du 8 décembre 1977 (art. 9 modifié le 26 mai 1979)
1) Examen dentaire au cours des 5 premiers mois de la grossesse
Section 2 - Examens dentaires des enfants âgés de 2 à 4 ans tels que prévus par la loi du 15 mai 1984 et le
règlement grand-ducal du 12 décembre 1984 (art. 3)
1) Examen dentaire de l'enfant âgé de 30 à 36 mois
2) Examen dentaire de l'enfant âgé de 42 à 48 mois
DEUXIEME PARTIE : ACTES TECHNIQUES
Chapitre 1 - Soins gingivaux et dentaires
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
10)
11)
12)
13)
14)
15)
16)
17)
18)
19)
20)
21)
22)
23)
24)
25)
Détartrage en une ou plusieurs séances - CAC
Traitement médical de la paradontose, par séance
Correction de l'occlusion dentaire et meulage sélectif, par séance
Consolidation de dents branlantes par ligature ou collage, ou traitement d'une fracture limitée aux procès
alvéolaires, par dent
Attelle métallique dans la paradontose ou la fracture des procès alvéolaires - DSD+ACM
Prothèse attelle de contention ou gouttière occlusale - DSD+ACM
Blanchissement de dents dévitalisées, par séance et par dent
Coiffage pulpaire indirect, par dent et par séance
Coiffage pulpaire direct, par dent et par séance
Pulpectomie simple (amputation coronaire) et obturation de la chambre pulpaire (réservée à la dent de lait)
Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires, sur incisives,
canines ou prémolaires inférieures
Pulpectomie totale (amputation corono-radiculaire) et obturation des canaux radiculaires, sur prémolaires
supérieures ou molaires
Traitement de la gangrène pulpaire et de ses complications, par séance - CAC
Obturation, une face
Obturation portant sur deux faces d'une dent
Obturation portant sur trois faces ou plus, par dent
Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD
Anesthésie locale
Anesthésie régionale
Cautérisation
Aurification - DSD
Inlay, une face - DSD
Inlay portant sur deux faces d'une dent - DSD
Inlay portant sur trois faces ou onlay, par dent - DSD
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Chapitre 2 - Extractions dentaires
1) Extraction simple d'une dent monoradiculaire ou d'une dent pluriradiculaire supérieure
2) Extraction simple d'une molaire inférieure
3) Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, groupe incisivo-canin, prémolaires, molaires
supérieures
4) Extraction d'une dent au cours d'accidents cellulaires ou osseux, molaires inférieures
5) Extraction simple des racines d'une dent mono-ou pluriradiculaire
6) Extraction des racines d'une dent par morcellement
7) Extraction des racines d'une dent avec alvéolectomie
8) Extraction d'une dent en malposition
9) Tamponnement d'une ou plusieurs alvéoles pour hémorragie post-opératoire, dans une séance ultérieure, par
séance
10) Traitement d'alvéolite consécutive à une ou plusieurs extractions, par séance
11) Résection des bords alvéolaires après extractions multiples
12) Suture gingivale avec ou sans résection partielle d'une crête alvéolaire
13) Suture gingivale étendue à un hémimaxillaire ou à un bloc incisivo-canin avec ou sans résection d'une crête
alvéolaire
14) Enucléation chirurgicale d'un kyste de petit volume
15) Cure d'un kyste par marsupialisation
16) Excision d'un cal fibreux
17) Frais de matériel en cas de suture
DS61
DS62
DS63
3,64
4,48
4,48
17,70
21,80
21,80
DS64
DS65
DS66
DS67
DS68
DS71
6,10
3,64
7,39
11,76
7,39
3,64
29,70
17,70
36,00
57,20
36,00
17,70
DS72
DS73
DS74
DS75
3,14
4,48
7,39
22,90
15,30
21,80
36,00
111,40
DS76
DS77
DS78
DS79M
11,93
5,99
16,13
3,92
58,10
29,20
78,50
19,10
DS88
DS89
DS90
DS91
DS92
DS93
37,02
46,54
37,02
52,53
15,51
77,34
180,20
226,50
180,20
255,60
75,50
376,40
DS94
DS95
DS96
11,09
3,64
3,64
54,00
17,70
17,70
DA11
DA12
DA13
DA21
DA22
DA23
DA31
DA32
DA33
DA35
DA36
DA37
DA41
DA42
DA43
DA44
DA45
DA51
34,30
34,30
34,30
8,30
27,55
27,55
8,30
13,85
8,30
5,45
8,30
8,30
6,60
8,80
8,80
8,80
8,80
11,00
166,90
166,90
166,90
40,40
134,10
134,10
40,40
67,40
40,40
26,50
40,40
40,40
32,10
42,80
42,80
42,80
42,80
53,50
Chapitre 3 - Extractions chirurgicales
1)
2)
3)
4)
5)
6)
Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée
Extraction chirurgicale d'une canine incluse
Extraction chirurgicale d'odontoïdes ou de dents surnuméraires inclus ou enclavés, germectomie
Extraction chirurgicale d'une dent incluse ou enclavée au cours d'accidents inflammatoires
Extraction chirurgicale d'une dent en désinclusion, non enclavée, dont la couronne est sous-muqueuse
Extraction chirurgicale d'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la
branche montante et du menton, sinus)
7) Extraction par voie alvéolaire d'une racine refoulée dans le sinus
8) Lavage du sinus maxillaire par voie alvéolaire
9) Curetage alvéolaire, granulectomie, esquillectomie
Chapitre 4 - Prothèse dentaire adjointe
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
10)
11)
12)
13)
14)
15)
16)
17)
18)
Plaque base en résine synthétique
Plaque base en résine injectée ou plaque renforcée ou plaque coulée - DSD+ACM
Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD+ACM
Empreinte par porte-empreinte individuel
Empreinte fonctionnelle, open mouth technic
Empreinte fonctionnelle, closed mouth technic - DSD+ACM
Dent prothétique
Dent contreplaquée (métal non précieux)
Facette or - DSD+ACM
Rétention par zone de décharge
Rétention par succion
Rétention par pesanteur, aimants, ressorts, implants ou résine molle - DSD+ACM
Ancienne dent remontée sur nouvelle base, par dent
Crochet simple, métal non précieux
Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD+ACM
Crochet de prothèse squelettique - DSD+ACM
Attachements - DSD+ACM
Réparation de fracture sur plaque base en matière plastique
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Tarif
19) Réparation de fracture sur plaque base en matière métallique (remontage en plus) - DSD
20) Réparation avec remplacement d'une dent artificielle cassée, d'un crochet ou d'une succion
21) Réparation avec remplacement de dents artificielles cassées, de crochets ou succions, les suivantes, par unité
DA52
DA53
DA54
11,00
11,00
5,45
53,50
53,50
26,50
22)
23)
24)
25)
26)
27)
28)
29)
30)
DA61
DA62
DA63
DA64
DA71
DA72
DA73
DA74
DA75
15,40
8,30
16,55
16,55
11,00
5,45
11,00
16,95
34,30
74,90
40,40
80,50
80,50
53,50
26,50
53,50
82,50
166,90
DA91
DA92
DA93
DA94
DA95
DA96
5,45
8,30
27,55
27,55
11,00
8,30
26,50
40,40
134,10
134,10
53,50
40,40
DB21
DB23
DB24
DB25
DB26
44,15
44,15
49,70
52,95
8,80
214,90
214,90
241,90
257,70
42,80
DB28
DB29
DB30
DB31
DB32
DB33
DB34
DB35
DB36
DB37
DB38
DB47
DB48
DB49
DB50
DB51
13,25
55,20
38,65
13,25
55,20
55,20
6,10
5,45
5,45
8,80
13,85
38,65
38,65
38,65
38,65
38,65
64,50
268,60
188,10
64,50
268,60
268,60
29,70
26,50
26,50
42,80
67,40
188,10
188,10
188,10
188,10
188,10
DB91
DB92
DB93
12,20
22,05
12,20
59,40
107,30
59,40
Adjonction d'une dent après empreinte
Adjonction de dents après empreinte, à partir de la deuxième dent, par dent
Adjonction d'un crochet simple après empreinte
Adjonction d'un crochet compliqué après empreinte - DSD
Remontage d'une dent prothétique
Remontage de dents prothétiques, à partir de la deuxième dent, par dent
Remontage par crochet
Rebasage partiel
Rebasage total
Chapitre 5 - Traitement non terminé pour prothèse adjointe
1)
2)
3)
4)
5)
6)
Empreinte par maxillaire
Empreinte individuelle par maxillaire
Empreinte fonctionnelle par maxillaire, open mouth technic
Empreinte fonctionnelle par maxillaire, closed mouth technic - DSD+ACM
Articulé
Essayage par maxillaire
Chapitre 6 - Prothèse conjointe
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
10)
11)
12)
13)
14)
15)
16)
17)
18)
19)
20)
21)
Couronne coulée
Couronne à facette - DSD+ACM
Couronne trois quarts
Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD+ACM
Articulation, glissière ou construction similaire incorporée à une couronne ou un inlay servant d'ancrage à une
prothèse adjointe - DSD+ACM
Inlay servant de pilier de bridge - DSD+ACM
Dent à pivot avec anneau radiculaire (genre Richmond)
Dent à pivot en porcelaine ou résine massive (genre Davis)
Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD+ACM
Couronne jacket en résine
Couronne jacket en porcelaine - DSD+ACM
Rescellement d'une couronne, d'un inlay, d'une dent à pivot, d'une facette ou d'un bridge; par élément scellé
Descellement d'une couronne, d'une facette ou d'un bridge; par élément scellé
Descellement d'une dent à pivot ou d'un pivot radiculaire cassé - DSD
Réparation d'une prothèse conjointe, descellement et rescellement non compris - DSD
Remplacement d'une facette, scellement compris
Elément de bridge céramo-métallique - DSD+ACM
Elément de bridge barre (spring bridge)
Elément de bridge en métal massif
Elément de bridge en résine
Elément de bridge à facette ou dent à tube
Chapitre 7 - Traitement non terminé pour prothèse conjointe
1) Décorticage pour couronne simple
2) Décorticage pour couronne jacket
3) Préparation pour dent à pivot
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Code
Coeff.
Tarif
Chapitre 8 - Orthodontie
1)
2)
3)
4)
Moulages d'orthodontie fournis à la caisse
Examen de la position des dents avec moulages
Traitement de la malposition des dents par appareils divers, avant le début du traitement actif
Traitement de la malposition des dents par plan incliné concernant plus de deux dents, avant le début du
traitement actif
Réduction de l'espace interdentaire par ligature ou par traction
Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17ans, première période de 6 mois,
au placement de l'appareil - ACM
Traitement orthodontique, par appareil mobile, commencé avant l'âge de 17 ans, première période de 6 mois,
à la fin de cette période - ACM
Traitement orthodontique, par appareil mobile, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette période - ACM
Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme
important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; au 21e mois du traitement - ACM
DT10
DT11
DT21
DT22
5,65
13,85
71,85
84,40
27,50
67,40
349,70
410,70
DT23
DT31
84,40
83,45
410,70
406,10
DT32
83,40
405,90
DT33
DT34
104,85
94,50
510,30
459,90
8b) Traitement orthodontique, par appareil mobile, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme
important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; à la fin du traitement actif ou au
27e mois du traitement - ACM
9) Traitement orthodontique, par appareil mobile, pour fente labiale ou labio-maxillaire commencé avant l'âge de
17ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM
10a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17 ans, première période de 6 mois, au
placement de l'appareil - DSD+ ACM
10b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, commencé avant l'âge de 17ans, première période de 6 mois, à la
fin de cette période - DSD+ ACM
11) Traitement orthodontique, par appareil fixe, deuxième période de 9 mois, à la fin de cette période - DSD +
ACM
12a) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme
important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; au 21e mois du traitement - DSD
+ ACM
12b) Traitement orthodontique, par appareil fixe, nécessitant plusieurs moulages et appareils par asynchronisme
important des rythmes évolutifs des dents et du squelette, troisième période; à la fin du traitement actif ou au
27e mois du traitement - DSD + ACM
13) Traitement orthodontique, par appareil fixe, pour fente labiale ou labio-maxillaire commencé avant l'âge de 17
ans, forfait annuel, à la fin de la période annuelle - APCM
14) Contention d'un groupe de dents à hémiarcade après traitement orthodontique
15) Contention d'une arcade complète après traitement orthodontique
DT35
94,45
459,70
DT36
200,00
973,30
DT41
83,45
406,10
DT42
83,40
405,90
DT43
104,85
510,30
DT44
94,50
459,90
DT45
94,45
459,70
DT46
200,00
973,30
DT61
DT62
66,15
110,40
321,90
537,30
5,45
2,80
4,30
7,65
5,80
7,65
12,00
7,65
0,85
1,20
1,30
1,80
26,50
13,60
20,90
37,20
28,20
37,20
58,40
37,20
4,10
5,80
6,30
8,80
5)
6a)
6b)
7)
8a)
Chapitre 9 - Radiodiagnostic
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
10)
11)
12)
Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, première radiographie - CAC
Radiographie dentaire, film et location d'appareil compris, radiographies suivantes, par film
Téléradiographie de la face (face ou profil) avec mesure céphalométrique, par cliché
Location d'appareil
Orthopantomographie
Location d'appareil
Radiographie d'une articulation temporo-mandibulaire
Location d'appareil
Film 9/13
Film 12/30 à 15/34
Film 18/24
Film 24/30
Page 5
DN11
DN12
DN13
DN13X
DN14
DN14X
DN15
DN15X
DN20M
DN25M
DN30M
DN40M
Valeur lettre-clé à
0,62783
l'indice 100 :
Cote d'application
775,17
Lettre-clé 4,8667
valable à partir du : 01.03.2014
Code
Coeff.
Tarif
Chapitre 10 - Prestations réservées à l'assurance accident
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
Reconstitution large d'une dent sur pivot - DSD
Reconstitution d'un angle en résine sur le groupe incisivo-canin - DSD
Prothèse à squelette en métal non précieux - DSD + ACM
Crochet de type compliqué, métal non précieux - DSD + ACM
Couronne à facette - DSD + ACM
Couronne téléscopique servant d'ancrage à une prothèse adjointe - DSD + ACM
Inlay servant de pilier de bridge - DSD + ACM
Reconstitution sur inlay-pivot par couronne - DSD + ACM
Page 6
DW18
DW19
DW20
DW21
DW23
DW25
DW28
DW31
14,85
26,14
106,93
11,88
112,87
93,26
20,20
20,20
72,30
127,20
520,40
57,80
549,30
453,90
98,30
98,30