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CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 16 AVRIL 2014
PROCES-VERBAL SOMMAIRE
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
27 Présents : René BALANA, Robert MONNIER, Isabelle DEBRIE, Wladislaw BIEL, Brigitte MIRANDE, Jean-Pierre
ZAPATA, Marie FOURNERA, Robert MARTINION, Francine DELODE, Danièle NICOLAS, Michelle TEYSSIER, Laurence
BLAISE, Philippe JOLI, Philippe DELMAS, Pascal CISANA, Serge LEGROS, Pascal GIRARDEAU, Christine BURLON,
Philippe BARRAL, Valérie SOUBEIRAN, Christelle ROUGER, Georges Henry PERALES, Alice TALON, Françoise DEZ,
Christine LLOBEL, Brian LAREQUIE, Driss DAUDE
Ouverture de la séance à 18 heures 30. Condition de quorum remplie – 27 votants.
- I - Désignation de la secrétaire de séance
Candidature de Madame Brigitte MIRANDE
Vote favorable à l’unanimité.
- II - Approbation du compte-rendu de la séance du 29 mars 2014
Vote favorable à l’unanimité.
- III – Administration générale
1. Installation et composition des commissions municipales
Liste des commissions en annexe
Vote favorable à l’unanimité.
2. Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
Résultats des élections :
Liste 1 : 24 voix > 4 sièges de titulaires – 4 sièges de suppléants
Liste 2 : 3 voix > 1 siège de titulaire – 1 siège de suppléant
Membres titulaires :
- Robert MONNIER
- Brigitte MIRANDE
- Pascal GIRARDEAU
- Laurence BLAISE
- Brian LAREQUIE
Membres suppléants :
- Robert MARTINION
- Philippe BARRAL
- Christine BURLON
- Wladyslaw BIEL
- Françoise DEZ
2
3. Fixation du nombre et élection des délégués au Conseil d’Administration du CCAS
Vote favorable à l’unanimité pour un nombre de 6 élus et 6 personnalités nommées, soit 12 membres plus
le Maire Président de droit
Résultats des élections :
Liste 1 : 23 voix > 4 sièges de titulaires – 4 sièges de suppléants
Liste 2 : 4 voix > 1 siège de titulaire – 1 siège de suppléant
- Isabelle DEBRIE
- Francine DELODE
- Serge LEGROS
- Pascal CISANA
- Laurence BLAISE
- Françoise DEZ
4. Election des délégués au SIVOM du Moyen Rhôny
- René BALANA
- Robert MONNIER
- Philippe BARRAL
- Brigitte MIRANDE
- Robert MARTINION
Vote favorable à l’unanimité avec 4 abstentions (Mmes DEZ et LLOBEL, MM. LAREQUIE et DAUDE) pour
chaque élu proposé.
5. Election des délégués au Syndicat Intercommunal pour la protection des sites, le maintien et la
défense des traditions et coutumes camarguaises
- 2 titulaires : Pascal GIRARDEAU ; Philippe JOLI
- 1 suppléant : Christine BURLON
Vote favorable à l’unanimité avec 4 abstentions (Mmes DEZ et LLOBEL, MM. LAREQUIE et DAUDE)
6
Election des délégués au collège électoral des communes urbaines du Syndicat Mixte
d’Electricité du Gard
- 2 titulaires : Philippe BARRAL; Robert MARTINION
- 2 suppléants : Brigitte MIRANDE ; Robert MONNIER
Vote favorable à l’unanimité avec 4 abstentions (Mmes DEZ et LLOBEL, MM. LAREQUIE et DAUDE)
7
Election des délégués au Syndicat Mixte départemental d’aménagement et de gestion des cours
d’eau et milieux aquatiques du Gard
- 1 titulaire : Robert MARTINION
- 1 suppléant : Marie FOURNERA
Vote favorable à l’unanimité avec 4 abstentions (Mmes DEZ et LLOBEL, MM. LAREQUIE et DAUDE)
8 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Point reporté
3
9
Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire (article L2122-22 du CGCT)
Vote favorable à l’unanimité avec 2 abstentions (Mme LLOBEL, M. LAREQUIE)
10
Adoption des indemnités de fonctions des élus (Maire - Adjoints au Maire - conseillers délégués)
Vote favorable à la majorité avec 23 voix pour et 4 voix contre (Mmes DEZ et LLOBEL, MM. LAREQUIE et
DAUDE)
11 Attribution des indemnités de conseil et de gestion au receveur municipal
Vote favorable à l’unanimité.
- IV – Personnel
12. Création de deux emplois saisonniers d’agents non titulaires de droit public du 15/05 au
31/08/2014
Vote favorable à l’unanimité.
- V - Pour information
1. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT (avant les élections municipales)
Pas de vote
- VI - Questions diverses
La séance levée à 19h35.
La secrétaire de séance
Brigitte MIRANDE
Le Maire
René BALANA
4
Commissions municipales – Mandat 2014 – 2020
Vie associative - Cohésion sociale (11)
Finances - Transactions (7)
Robert MONNIER
Brigitte MIRANDE
Pascal GIRARDEAU
Laurence BLAISE
Christine BURLON
Philippe DELMAS
Brian LAREQUIE
Urbanisme - Développement
économique (7)
Brigitte MIRANDE
Philippe BARRAL
Robert MONNIER
Robert MARTINION
Marie FOURNERA
Philippe JOLI
Brian LAREQUIE
Voirie – PAVE
Plan de circulation (7)
Robert MARTINION
Marie FOURNERA
Wladyslaw BIEL
Philippe DELMAS
Philippe BARRAL
Serge LEGROS
Driss DAUDE
Culture – Tourisme (11)
René BALANA
GH PERALES
Alice TALON
Christelle ROUGER
Valérie SOUBEIRAN
Laurence BLAISE
Marie FOURNERA
Michelle TEYSSIER
Pascal CISANA
Christine LLOBEL
Françoise DEZ
Grands travaux (7)
Robert MONNIER
Philippe BARRAL
Robert MARTINION
Brigitte MIRANDE
Marie FOURNERA
Wladyslaw BIEL
Brian LAREQUIE
Sport (10)
Jean-Pierre ZAPATA
Isabelle DEBRIE
Christelle ROUGER
Valérie SOUBEIRAN
Philippe JOLI
Christine BURLON
Pascal GIRARDEAU
Michelle TEYSSIER
Driss DAUDE
Françoise DEZ
Environnement
Développement durable (9)
Marie FOURNERA
Robert MARTINION
Michelle TEYSSIER
Philippe DELMAS
Philippe JOLI
Christelle ROUGER
Danièle NICOLAS
Serge LEGROS
Christine LLOBEL
Françoise DEZ
Jardins partagés (4)
Marie FOURNERA
Danièle NICOLAS
Serge LEGROS
Françoise DEZ
Isabelle DEBRIE
Georges Henry PERALES
Marie FOURNERA
Danièle NICOLAS
Francine DELODE
Alice TALON
Pascal CISANA
Laurence BLAISE
Jean-Pierre ZAPATA
Françoise DEZ
Christine LLOBEL
Communication (7)
Jean-Pierre ZAPATA
Philippe BARRAL
Brigitte MIRANDE
Michelle TEYSSIER
Georges Henry PERALES
Pascal CISANA
Brian LAREQUIE
Festivités (7)
Pascal GIRARDEAU
Isabelle DEBRIE
Wladyslaw BIEL
Valérie SOUBEIRAN
Philippe JOLI
Michelle TEYSSIER
Driss DAUDE