Transcript  Collège Jean-CHARCOT - 13 rue du Commandant Charcot

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Collège Jean-CHARCOT - 13 rue du Commandant Charcot - 69005 LYON
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Procès verbal du Conseil d’Administration
du mardi 18 mars 2014 – Séance n° 3
18 h 00 : le quorum étant atteint (16 présents), Madame DEJOURS, Principale
adjointe, ouvre la séance en raison de l’absence de M. GROBET qui a dû aller régler
un problème urgent et qui nous rejoindra ultérieurement.
Compte rendu du CA du 26 novembre 2013
Pas de commentaire apporté à ce compte rendu.
Vote : adopté à l’unanimité (16 votants)
Ordre du jour
ADMINISTRATION : DHG 2014-2015 – voyage en Angleterre – Convention emploi
aidé – convention équipements sportifs.
FINANCIER : D.B.M. – convention
Questions diverses posées par la F.C.P.E.
Vote : adopté à l’unanimité (16 votants)
D.B.M. pour information
Madame la Gestionnaire présente aux membres du C.A. plusieurs DBM pour
information.
N° 1 (fonds sociaux)
N° 2 (CHAM – sortie OPERA)
N° 3 (Salaires CUI-EAV)
N° 4 (sorties musée Beaux-Arts)
N° 5 (bourses)
N° 6 (sorties OPERA)
N° 7 (concours KANGOUROU)
Modifications pour information 2013
N° 33 (droits constatés)
N° 34 (objets confectionnés)
N° 35 (CUI)
N° 36
Arrivée M. GROBET et Mme DELORME
Nouvelles décisions de l’ordonnateur pour information N° 1
D.B.M. pour VOTE :
Dotation complémentaire de 5 746 € du Conseil Général
Répartition de cette dotation
Vote : adopté à l’unanimité (18 votants)
CONVENTION UGAP
Elle concerne un marché pour la fourniture de gaz pour l’ensemble des Collèges du
Rhône. (Pour une année)
Demande autorisation de signature de cette convention
Vote : adopté à l’unanimité (18 votants)
LAC des sapins (facultatif)
A ce jour un effectif de 69 élèves de 5ème est concerné par cette sortie
80 euros par élève.
Vote : adopté à l’unanimité (18 votants)
EXPOSITION
Une exposition sur la décolonisation par l’Association départementale des anciens
combattants Algérie Maroc a été proposée pour le Collège par la Mairie du 5ème.
Monsieur GROBET a sollicité les professeurs d’histoire géographie avant de donner
son accord afin d’avoir cette exposition sur place. Cette exposition sera mise à
disposition gratuitement avec un conférencier. Elle sera présentée au C.D.I. du 22 au
25 avril 2014. Afin d’éviter tout risque, le Collège doit souscrire une assurance
complémentaire auprès de la MAIF.
M. GROBET demande l’autorisation de signer cette extension de garantie auprès de
la MAIF
Vote : adopté à l’unanimité (18 votants)
CONVENTION pour l’UTILISATION DES SITES SPORTIFS EPS OBLIGATOIRE.
Cela concerne le gymnase et le plateau sportif CHARCOT (Mairie de LYON 5ème) et
les piscines de SAINTE FOY LES LYON et VAISE.
Les mairies mettent à disposition ces équipements aux Collèges et facturent au
Conseil général.
Participation de =
14 € de l’heure pour le gymnase
6 € de l’heure pour le plateau sportif
76 € de l’heure pour les piscines
M. GROBET demande l’autorisation de signer la convention.
Vote : adopté à l’unanimité (18 votants)
Départ de la Gestionnaire.
CONVENTION GIPAL
Cette année une formation va être proposée aux personnes recrutées en contrat
aidé :
1 au secrétariat de la SEGPA
2 pour l’encadrement des élèves
Celle-ci sera faite par le GIPAL : organisme de formation pour les contrats aidés.
M. GROBET demande l’autorisation de signer cette convention.
Vote : adopté à l’unanimité (17 votants)
D.H.G.
(Annexes)
Elle a été précédemment présentée au corps enseignant et en commission
permanente le 11 février.
En début d’année scolaire la DASEN arrête pour chaque Collège un effectif. Début
janvier, elle donne à chaque établissement une enveloppe horaire qui doit assurer
tout l’ensemble des cours de l’année.
DHG COLLEGE
11 divisions pour la rentrée prochaine :
3 en 6ème
3 en 5ème
2 en 4ème
3 en 3ème
Un groupe supplémentaire en 4ème a été créé pour la rentrée prochaine.
Nous avons 29 heures supplémentaires au lieu de 32.
Ce qui engendrera un service ailleurs que le Collège pour les disciplines : HISTOIRE
GEOGRAPHIE, EPS, ANGLAIS.
Les HSA seront transformées en HSE pour permettre un dédoublement ou un
soutien ponctuel.
Vote de la répartition de la D.H.G. : CONTRE : 1
(17 votants)
ABSTENTION : 6
POUR : 10
DHG SEGPA
La dotation est identique à celle de l’année et reconduite pareillement.
Vote de la répartition de la D.H.B. : adopté à l’unanimité (17 votants)
VOYAGE ANGLETERRE
Il était prévu en mai. Il a été annulé faute de volontaires en raison du prix et sera
reporté, comme prévu sur le formulaire de réservation, sur le début de l’année
prochaine (octobre). Le prix était dû à la période de l’année, déjà considéré comme
pleine saison, et choisie en raison des dates des voyages en Allemagne, Italie et
vacances scolaires. Les élèves en 4ème cette année seraient prioritaires.
Les devis seront à demander et à présenter au prochain C.A. afin que les
inscriptions, avec versement d’un premier acompte, puissent se faire avant juillet.
Départ de Mme JEANJEAN
Questions diverses F.C.P.E.
- Pour le dernier trimestre, jusqu’à quand la demi-pension sera-t-elle payante
considérant que le brevet des collèges fait arrêter les cours bien plus tôt que la date
officielle et que donc de nombreux élèves ne viennent pas au collège jusqu’au bout ?
La demi-pension sera payante jusqu’au 4 juillet.
- Pouvez-vous rappeler les jours et heures d’ouverture de l’infirmerie (ou donner une
information sur ce sujet) dans les cahiers de liaison car cela revient à chaque fois
dans les questionnaires que nous rendent les parents avant les conseils de classe ?
L’information sur les horaires de l’infirmière sera faite auprès des professeurs
principaux pour qu’ils le fassent noter sur le carnet de correspondance des élèves.
Concernant la sécurité des locaux, qui est en charge de la mise en sécurité et
du contrôle des équipements ? Nous avons remarqué que des boitiers d’alarme
incendie étaient difficilement «enclenchables», les clapets étant vissés à la base.
Est-ce normal ?
De plus qui décide d’un exercice d’évacuation de l’établissement et à quelle
fréquence ?
C’est le Conseil général qui est chargé du contrôle de la sécurité des locaux
(entreprises mandatées par le Conseil général).
Durant le C.A., il a été effectivement précisé que le Conseil général était chargé du
contrôle de la sécurité des locaux (cahier des charges) et de l’organisation de la
maintenance du matériel (extincteurs, alarmes, BAES). Le cahier de sécurité
mentionnant les diverses visites de contrôle est à la disposition des parents.
La commission de sécurité (composée de pompiers) a contrôlé le Collège il y a deux
ans et n’a relevé aucun problème. La prochaine visite est prévue dans un intervalle
de 4 ans mais est susceptible de modification si les travaux du Collège interviennent
entre temps.
En ce qui concerne le fait que les clapets des alarmes incendie soient vissés à la
base, il a été précisé que la décision avait été prise en raison de déclenchements
intempestifs de l’alarme incendie et que cela ne gênait en rien le déclenchement des
alarmes. En cas de problème, la responsabilité incomberait au chef d’établissement.
Où en est-on avec l’association pour les voyages ? Combien de jeunes ont
profité d’un voyage à l’étranger avec le Collège ?
L’association a bien été déclarée à la Préfecture mais elle ne fonctionne pas à ce
jour car elle n’a pas de ressources propres pour fonctionner.
Cette année 25 élèves vont profiter d’un voyage en Italie et une soixantaine d’élèves
de 5ème d’un stage plein air au lac des sapins.
L’année dernière 49 élèves ont participé au voyage en Angleterre et 10 en
Allemagne. De même que les élèves de 5ème qui ont profité du stage plein air au lac
des sapins.
Fin de la séance à 19h10.
La secrétaire de séance,
V. PIRAS
Le Principal,
G.GROBET
LYON, le 24 mars 2013