Transcript PV 01/07/2014 - Collège Adrien Cerneau

CA n°5 du 01/07/2014
1 Rue Noël Tessier
97438 SAINTE-MARIE
Tél : 0262 53 40 54
Télécopie : 0262 53 45 31
Mail : [email protected]
PV du CONSEIL
D’ADMINISTRATION
qui s'est tenu en séance
ordinaire
extraordinaire
Le
01/07/2014
Lieu
Salle polyvalente
Date d'envoi des convocations
: vendredi 20 juin 2014
Le quorum est atteint avec 14 membres présents.
Le président ouvre la séance à 16h00
Désignation d’un secrétaire de séance : Lolita Trotignon
Le procès verbal sera relu pour validation avant transmission aux autorités académiques par Mme Fontaine
Christel.
M. le Principal donne lecture de l’ordre du jour et propose la suppression du point 8 autres rapports annuels
qui seront abordés à l’occasion du point 7 « rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique du collège ».
Par ailleurs, il informe le conseil qu’il n’a reçu aucune question diverse et que Mme Boutel, personnel de
direction stagiaire est invitée à assister à ce C.A.
L'ordre du jour est adopté à l’unanimité des membres du CA, soit 14 voix.
CA n°5 du 01/07/2014
Ordre du jour :
Affaires administratives et financières
1.
2.
3.
4.
5.
6.
DBM 2014,
Bilan de l’utilisation des fonds sociaux
RS 2014/2015 : Gestion des sorties pédagogiques 2014/2015,
RS 2014/2015 : Critères d’attribution des fonds sociaux
RS 2014/2015 : Protocole de gestion des manuels scolaires,
Conventions,
Affaires pédagogiques et éducatives
7. Rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique du collège, et autres rapports annuels (Vie
8.
9.
10.
11.
12.
scolaire, CDI, RCD, numérique, parents ...),
Bilan utilisation de l’IFIC,
RS 2014/2015 : Programme d’actions du conseil école - collège
RS 2014/2015 : Effets scolaires,
RS 2014/2015 : Organisation de l’accompagnement personnalisé 6e, 5e, 4e, 3e,
RS 2014/2015 : Point sur la préparation de rentrée 2014/2015,
Questions diverses
CA n°5 du 01/07/2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
LISTE DES PARTICIPANTS
PRESENTS
RETARDS
EXCUSES
ABSENTS
Membres de droit
Le Principal :
L'Adjoint :
Le Gestionnaire :
Le Conseiller Principal d'Education :
1
2
3
4
Le Représentant du Conseil Général :
5
Les représentants des collectivités locales
Commune de Sainte-Marie
Commune de Sainte-Marie
Membres élus
Représentants des Personnels
d'enseignement et d'éducation
-
Représentants des Personnels A.T.O.S.
X
X
X
X
M. ALAMELOU Jean Claude
6
7
M. LATOUCHE Jean-Louis
Mme SOUBADOU Marie-Lyne
X
X
8
9
100
M. ROLAND Nicolas (arrivé à 17h20)
Mme HOUSSET Véronique
Mme BREMOND Caroline
X
X
X
11
12
13
M VAITILINGOM Jean Max
Mme GRILLY Farah
M. DRAMAS Paul
14
Mme LAMETH Marie-Claude
15
Mme LEDORMEUR Mery
Remplacée par Mme TROTIGNON Lolita
16
Mme BOYER Lydie
17
18
19
20
21
Mme FONTAINE Christel
Mme CASSARD Claudine
Mme CAMPOS Céline
Mme TECHER Lise-May
Mme TISSIER Sophie
223
23
Melle BRUNO Marine
M. BERGIER Evan
Suppléants
Représentants des parents d'élèves
M. SPAGNOL Ronan
M. MOUTOUSSAMY Jean-Claude
Mme VIDOT Françoise
Mme CHARRE Christine
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Suppléants
Représentants des élèves
TOTAL DES MEMBRES avec voix
délibérative
Membres
invités
23
X
X
15
Mme BOUTEL
CA n°5 du 01/07/2014
CONSEIL D’ADMINISTRATION
LISTE DEMARGEMENT
CA n°5 du 01/07/2014
Approbation du procès-verbal du C.A. du 14-04-2014
M. le Principal présente le P.V. du dernier C.A. en date du 14 avril 2014.
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions prévues à
l’article 17 du règlement intérieur du CA., le PV du C.A. du 14/04/2014est soumis au vote et approuvé à
l’unanimité des membres présents.
Résultat du vote
Fonctionnement NT
Acte administratif n° 63 2013/2014
14
Voix Pour
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
Affaires administratives et financières
1. Décisions Budgétaires Modificatives 2014 (annexe 1 et 2 remises en séance)
Mme la Gestionnaire présente la liste des DBM à opérer en cette fin d’année scolaire en prenant appui sur
l’annexe 1 remise en séance. Il s’agit d’une DBM n°4 pour information au motif d’ajustements de crédit liés
à des recettes supplémentaires (dotation globalisée pour 2064,25 euros, versements du SMIB pour 360
euros, ajustement des fonds sociaux pour 5000 euros) et d’une DBM n°5 pour vote portant sur un
virement de 2000 euros entre le service OPC le service ALO qui nous permettra de faire face aux
financement de petits équipements.
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions de l’article R421-20 alinéa
4 ,le projet de DBM n°3 est soumis au vote du conseil d’administration et approuvé à l’unanimité des membres
présents.
14
Voix Pour
Résultat du vote
Budgétaire et financier
Transmissible
Acte administratif n° 64 - 2013/2014
DSM 15j, CG974 15j
Préfecture pour contrôle de légalité
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
2. Bilan de l’utilisation des fonds sociaux
Prenant appui sur l’annexe 1 remise en séance, M. le Principal présente le bilan de l’utilisation des fonds
sociaux pour cette année scolaire. Il indique la commission de fonds social s’est réuni à 5 reprises afin de traiter
les demandes des familles collectées par l’assistante sociale, Mme Rodriguez. Par ailleurs, quelques procédures
exceptionnelles ont été mises en œuvre cette année afin de faire face à des besoins urgents vitaux, scolaires ou
périphériques.
Le taux d’utilisation du Fonds social des cantines est de 24 % compte tenu des reliquats disponibles et accumulés
depuis plusieurs années et de 12 % pour le fonds social collégien.
3. Gestion des sorties pédagogiques 2014/2015
CA n°5 du 01/07/2014
M. le Principal indique que la liste des projets pédagogiques pour l’année scolaire 2014/2015 sera
présentée à l’occasion du 1er conseil d’administration de la prochaine année scolaire. Pour autant, compte
tenu des impératifs budgétaires, il présente le projet de classe transplantée organisé l’an prochain pour 2
classes de 6e (Mme Galaor, Mme Grilly) qui bénéficieront d’un accueil en centre de lecture agrée à la Plaine
des Palmistes.
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions de l’article R421-20 alinéa
6 ,M. le Principal demande l’accord au conseil d’administration pour organiser ce projet de sortie avec nuités.
L’opportunité pédagogique de ce projet est approuvé à l’unanimité des membres présents.
14
Voix Pour
Résultat du vote
Action éducatrice NT
Acte administratif n° 65 - 2013/2014
Exécutoire de plein droit
DSM et CG974 pour information
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
Par ailleurs, M. le Principal indique que le budget prévisionnel indique un coût global pour chaque séjour de près
de 5000 euros. Ce coût est supporté en partie par le conseil régional qui finance les centres de lecture
directement ainsi que par l’emploi par le collège du Passeport Éducatif Collégien conformément à la délibération
du conseil d’administration du 28/10/2013.
Ce projet nécessite la mobilisation de financements complémentaires (Dons du foyer, soutien de la Mairie et du
CCAS) que M. le Principal se propose de solliciter dans les prochaines semaines. Ces financements
complémentaires portent sur 19 euros par nuité. L’objectif est d’arriver à une gratuité pour la majorité des
familles en particulier celles qui en ont le plus besoin. Néanmoins, afin de pouvoir engager l’opération et
d’autoriser la gestionnaire à collecter la participation définitive des familles en octobre 2014, M. le Principal
propose de fixer une participation maximale des familles pour toutes les actions pédagogiques organisées en
2014/2015 qui nécessiteront la prise en charge de nuités à hauteur de 15 euros.
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions de l’article R421-20
alinéa 6 ,la participation maximale des familles au financement des séjours avec nuité pour 15 euros est
soumise au vote du conseil d’administration pour accord et approuvée à l’unanimité des membres présents.
14
Voix Pour
Résultat du vote
Fonctionnement
Transmissible
Acte administratif n° 66 - 2013/2014
DSM 15j,
CG974 pour information
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
4. Critères d’attribution des fonds sociaux (RS - vote)
M. le Principal souhaite que le Conseil d’administration donne son accord pour compléter les critères
d’attribution des fonds sociaux validés au 1er conseil d’administration du 28/10/2013 afin que nos élèves
boursiers puissent disposer du soutien du collège au titre des fonds sociaux pour un certain nombre d’activités
proposées par le collège et qui nécessitent un financement des familles.
• Il s’agit de l’adhésion à l’association sportive pour laquelle il propose une aide individuelle fixée à 7
euros pour les élèves boursiers,
• Il s’agit d’une contribution aux coût supporté par les familles pour les sorties avec nuité à hauteur de 15
euros maximum par nuité
CA n°5 du 01/07/2014
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée, en application des dispositions de la circulaire n°98-044 du
11 mars 1998 parue au BO n°12 du 19 mars 1998, le dispositif et les critères d’attribution des fonds sociaux sont
complétés et approuvés à l’unanimité des membres présents.
Résultat du vote
Fonctionnement NT
Acte administratif n° 67 2013/2014
14
Voix Pour
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
5. Protocole de gestion des manuels scolaires (annexe transmise avec la convocation)
M. le Principal présente le protocole de gestion des manuels scolaires pour information du conseil. Il
indique que ce protocole a été construit collectivement en groupe de travail réunissant l’équipe de
direction et de gestion, les enseignants, la vie scolaire ainsi que l’enseignante documentaliste.
Ce protocole précise les missions de chaque acteur du dispositif qui permet de mettre en œuvre la
gratuité des manuels en prêtant ces livres aux élèves en début d’année. M. le Principal souhaite que ce
protocole lui permette d’assurer une gestion optimale des ressources mobilisées par l’état pour assurer la
gratuité en mettant à la disposition des élèves près de 4000 manuels chaque année.
Il informe par ailleurs les membres du conseil d’administration des dotations complémentaires
obtenues par Mme la gestionnaire pour financer l’acquisition de manuels neufs notamment en classe de 4 e
l’an prochain. Celles-ci s’élèvent à plus de 4 460 euros qui viennent ajuster les crédits déjà ouverts au
budget 2014.
6. Conventions
•
Convention ITIC Réunion – Nouveau contrat de maintenance de l’autocommutateur du collège
dont le remplacement a pu être possible grâce à une subvention exceptionnelle du Conseil Général
de 7 000 euros.
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions de l’article R421-9
alinéa 8 et R421-20 alinéa 6, le conseil d’administration donne un accord de principe au contrat de mainte nance de l’autocommutateur ITIC à l’unanimité des membres présents.
14
•
Voix Pour
Résultat du vote
Fonctionnement – DSM
Acte administratif n° 68 - 2013/2014
immédiatement exécutoire
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
Convention Cinefestival (150 euros) dans le cadre du dispositif Collège au Cinéma
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions de l’article R421-9
alinéa 8 et R421-20 alinéa 6, le conseil d’administration donne un accord de principe au contrat avec l’asso ciation Cinefestival à l’unanimité des membres présents.
14
Voix Pour
Résultat du vote
Fonctionnement – DSM
Acte administratif n° 69 2013/2014
immédiatement exécutoire
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
CA n°5 du 01/07/2014
Affaires pédagogiques et éducatives
7. Rapport annuel sur le fonctionnement pédagogique du collège
M. le Principal et M. le Principal adjoint assurent une présentation du rapport annuel sur le fonctionnement
pédagogique de l’établissement en abordant successivement les parcours, l’orientation, les résultats aux
examens. Ils soulignent l’implication des équipes qui peuvent d’ores et déjà se féliciter des 1ers résultats
connus en matière d’orientation en 3 e (un taux d’orientation en 2GT stable à 56,5 % et uniquement 2 élèves
non affectés, 100 % de réussite au CFG) et de la réussite du dispositif de révision au DNB organisé au début
de la deuxième quinzaine de juin. Les résultats du DNB seront connus le 8/07 et affichés à l’entrée du
collège.
M. le Principal indique que l’essentiel des actions présentées en début d’année en conseil pédagogique et
en conseil d’administration (le 28/10) ont été réalisées. Il remercie également les équipes qui ont mené à
bien l’ensemble des actions dont la liste est bien trop longues pour être énoncée.
Mme Charré, CPE, présente le bilan Vie scolaire en soulignant que les indicateurs sont globalement stables
en matières de punitions et de sanctions prononcées. Pour autant, elle indique que les incivilités entre
élèves et parfois à l’égard des adultes restent importantes. Il s’agit d’un axe de travail essentiel sur lequel il
faudra se concentrer l’an prochain tout comme sur les réponses alternatives aux sanctions (mesures de
responsabilisation, exclusion-inclusion) afin de disposer de solutions qui permettent de répondre de
manière graduelle aux manquements de nos élèves.
Mme Lameth présente le bilan annuel de fonctionnement du CESC qui a proposé de nombreuses actions à
destination de nos élèves sur les thématiques de l’éducation citoyenne ainsi que de l’éducation à la
santé.Par ailleurs, elle a dressé un bilan positif de l’expérimentation académique «Zizi, Zezette, z’histoire
l’amour » menée sur l’ensemble de nos classes de 6e.
Mme Housset dresse la bilan d’activité de l’association sportive qui sera présenté à l’occasion de la
première assemblée générale de l’année 2014/2015. Le bilan est là encore largement positif avec 155
licenciés soit plus de 25 % de nos élèves et une majorité de licenciés de sexe féminin. Les actions auxquelles
ont participé nos élèves sont nombreuses et les résultats parfois excellents avec notamment une 3 e et un 4e
place aux championnats académiques de hand-ball et de volley-ball filles.
M. le Principal achève ce bilan en abordant le point du remplacement des personnels enseignants. Il
souligne que dans la mesure du possible les absences prévisibles ont donné lieu à des propositions de
remplacement souvent mises en œuvre par les enseignants sollicités.
Ce protocole de gestion du remplacement de courte durée ne permet pas d’opérer le remplacement des
enseignants absents pour motif médical de moins de 15 jours. Néanmoins, il a permis d’assurer de
nombreux remplacements allant de 10 à 25 % des absences totales selon les périodes avec un pic au 2 e
trimestre (25 % de RCD) en raison de nombreuses absences connues et anticipées par nos services en
raison d’actions de formation.
-Arrivée de M. Roland à 17h11
-Départ de Mme Soubadou et de M. Latouche à 17h22
Restent 13 votants.
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions des articles R421-20
alinéa 3. M. le principal soumet le rapport annuel à l’adoption du conseil d’administration. Celui-ci est
adopté à l’unanimité des membres présents.
13
Voix Pour
Résultat du vote
Action éducatrice NT
Acte administratif n° 70 - 2013/2014
Immédiatement exécutoire
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
CA n°5 du 01/07/2014
8. Bilan de l’utilisation de l’IFIC
M. le Principal dresse le bilan des activités menées par le référent pour les usages pédagogiques
numériques de l’établissement Mme Hoarau dont l’activité est rémunérée par le versement de l’Indemnité
pour fonction d’intérêt collectif instituée par le décret 2010-1065. Il propose la reconduction de cette
rémunération comme l’an dernier pour Mme Hoarau.
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions des dispositions du
décret 2010-1065 M. le principal soumet le bilan annuel de la mise en œuvre des activités du référent de
l’établissement et propose la reconduction de sa rémunération. Celui-ci est adopté à l’unanimité des
membres présents.
Résultat du vote
Acte administratif n° 71 - 2013/2014
13
Voix Pour
0
Voix Contre
9. Programme d’actions du conseil école – collège 2014/2015
convocation)
0
Voix Abstention
(annexe transmise avec la
M. le Principal présente le programme d’action du conseil école-collège validé à l’occasion de la réunion de
cette instance le 28/05/2014. L’objet de ce programme est de lister l’ensemble des actions programmées
l’an prochain en matière de liaison inter-dégré. Ces actions seront de trois types :
• des actions de proximité (Cross du collège, journée des langues, matinées de l’alimentation)
• des projets en communs
• des échanges de pratiques
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions de l’article R421-20
alinéa 6. le principal demande l’accord au conseil d’administration pour le programme d’actions 2014/2015
du conseil école-collège. Celui-ci donne son accord à l’unanimité des membres présents.
13
Voix Pour
Résultat du vote
Action éducatrice NT
Acte administratif n° 72 - 2013/2014
Immédiatement exécutoire
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
10. Liste des effets scolaires (annexe transmise avec la convocation)
M. le Principal présente la liste des effets scolaire valable pour l’année scolaire prochaine. Celle-ci a été modifiée
par les équipes pédagogiques en réponse à l’évolution des programmes et des pratiques pédagogiques avec la
volonté d’appliquer les circulaires ministérielles relatives aux effets scolaires et à l’achat responsable. Les
demandes formulées par les représentants des parents afin d’alléger le poids des sacs ont été autant que
possible prises en compte.
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions de la circulaire 2013-083.
le principal soumet la liste des fournitures scolaire 2014/2015 pour approbation au conseil d’administration.
Celui-ci donne son accord à l’unanimité des membres présents.
CA n°5 du 01/07/2014
13
Résultat du vote
Action éducatrice NT
Acte administratif n° 73 - 2013/2014
Immédiatement exécutoire
Voix Pour
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
11. Organisation de l’accompagnement personnalisé (annexe transmise avec la convocation)
M. le Principal présente le projet d’organisation de l’accompagnement personnalisé programmé pour la rentrée
prochaine en 6e (enseignement obligatoire) ainsi que le dispositif proposé en classe de 5e, de 4e et de 3e.
Ces dispositifs ont été préparés par les équipes lors de la demi-journée solidarité du 25/01/2014, de réunions de
travail complémentaires et finalisés par le conseil pédagogique du 5/05/2014.
Aucune remarque supplémentaire n’étant formulée et, conformément aux dispositions de la circulaire 2011-118.
le principal soumet l’organisation de l’accompagnement personnalisé pour l’année scolaire 2014/2015 à
l’approbation du conseil d’administration. Celui-ci donne son accord à l’unanimité des membres présents.
13
Résultat du vote
Action éducatrice NT
Acte administratif n° 74 - 2013/2014
Immédiatement exécutoire
Voix Pour
0
Voix Contre
0
Voix Abstention
12. Point sur la préparation de rentrée 2014/2015
M. le Principal informe le conseil d’administration que la structure pédagogique prévisionnelle pour la rentrée
prochaine reste inchangée par rapport à la structure vue au conseil d’administration du 06/02.
Il indique que les classes de 6e devraient disposer d’un effectif moyen de 26 élèves, les classes de 5 e d’un effectif
qui risque d’atteindre 28 élèves, les classes de 4e 24 élèves et les classes de 3e 22 élèves.
Les ajustements de postes seront opérés en liaison avec les services du Rectorat sur la période des congés afin
d’accueillir 6 enseignants stagiaires ainsi que plusieurs enseignants nommés à l’année.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h20.
Secrétaire de séance,
Le Président,
Lolita TROTIGNON
Ronan SPAGNOL