Transcript CSN Infos n°13

CSN INFOS
Centre du service
national de Caen
AVRIL 2014
N°13
Renouvellement des
correspondants défense
Les élections municipales des 23 et 30 mars derniers ont permis le renouvellement des
conseils municipaux et par voie de conséquence la désignation de nouveaux
correspondants ou délégués à la défense.
Créée en 2001 par le ministre délégué aux anciens
combattants, la fonction de correspondant défense a
vocation de développer le lien armée-nation et
promouvoir l’esprit de défense. Le rôle du
correspondant défense est essentiel pour associer
pleinement tous les citoyens aux questions de
défense.
Les correspondants défense ont un rôle pédagogique
sur le devoir de mémoire, la reconnaissance et la
solidarité.
Nous remercions les communes qui nous ont déjà communiqué les coordonnées des
correspondants défense récemment désignés. Ces renseignements peuvent nous être
transmis par courrier ou par mél (nom, prénom et adresse mail du correspondant
défense).
La JDC au plus près
Dans la manche ….
Test réussi pour le site du Lycée Emile Littré d’Avranches où une première JDC était
organisée en
novembre
2013. Depuis
janvier 2014, ce
nouveau site
d’accueil fonctionne au
rythme d’une
session par
mois regroupant une centaine de jeunes résidant dans le sud Manche
…. Et dans l’Orne !
Une JDC dite de proximité s’est déroulée le
mercredi 23 avril 2014 au Lycée Jean Monnet de Mortagne au Perche.
96 jeunes
des arrondissements de
Mortagne l’Aigle - Bellême ont
répondu
présent et
ont ainsi
satisfait à
leurs obligations de service national
Inauguration des nouvelles salles
JDC de l’école des fourriers de
Querqueville
L’arrivée de l’école atomique au sein de l’école des
fourriers a entraîné le transfert des salles dédiées à
la JDC dans de nouveaux locaux entièrement rénovés. Le vendredi 28 mars 2014 s’est déroulée une
cérémonie officielle d’inauguration en présence du
commissaire en chef Patrick Henry, commandant
l’école et de M. François Le Puloc’h, directeur du
service national, venu spécialement d’Orléans.
En mémoire au 70ème anniversaire du débarquement, les 4 salles JDC ont été baptisées Utah
Beach, Cobra la Percée, Objectif un port, 25ème
Régiment d’infanterie.
Un jeune appelé coupe le ruban tricolore
entouré du Cdt Henry et de M. Le Puloc’h
Directrice de publication
Marie-Christine ARNAUD
Conception réalisation
Jean-Luc FLEURY
—Centre du service national
de Caen
rue Neuve Bourg l’Abbé
BP 70 552
14037 CAEN CEDEX
—Standard
02 31 38 47 50
—Fax
02 31 38 47 32
—Mél unique
[email protected]
En bref
Le CSN de
Caen labellisé !
Le mardi 8 avril 2014, le centre
du service national de Caen a
obtenu le label Marianne,
référentiel national en matière
d’accueil des usagers par les
services publics. Il s’agit d’une
première en France pour un
établissement du Service
national qui marque ainsi
l’excellence du service rendu
aux jeunes administrés
entreprenant leurs démarches
administratives en vue de leur
participation à la journée
défense et citoyenneté (JDC)
CSN INFOS
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En direct des sections d’administration
Quelques informations essentielles pour mieux gérer au quotidien le recensement citoyen
Les avis de recensement
La bi-nationalité
Téléphone et mail
Dans le cadre de la refonte de l’instruction du 5 janvier 2004 engagée par la
direction du service national, il a été décidé de l’arrêt de la procédure de traitement des avis et récépissés d’avis de recensement. Par conséquent, nous vous
remercions de prendre en compte, dès
maintenant, la suppression de l’utilisation du formulaire 106*03 « avis de
recensement » et « récépissé d’avis
de recensement.
Nous vous demandons à nouveau de bien
vouloir être vigilant, au moment du recensement des administrés quant à une éventuelle bi-nationalité. Il est impératif de
mentionner la seconde nationalité d’un
jeune qui vient se faire recenser en mairie.
En effet, l’existence d’une double nationalité peut impliquer pour l’administré un
certain nombre de démarches obligatoires
dans des délais contraints (possibilité
d’options).
Si cette information ne figure pas sur la
notice individuelle du jeune venu se faire
recenser, le CSN ne
sera pas en mesure
de lui délivrer les
renseignements qu’il
est en droit d’attendre quant à sa
situation, ce qui
peut lui être préjudiciable.
Exemple : un jeune né en France mais
dont le père a la nationalité algérienne
est probablement double-national . Il
convient de s’en assurer auprès de lui.
Les numéros de téléphone et les adresses mail
nous sont indispensables pour communiquer
rapidement avec les jeunes en attente d’être
convoqués pour effectuer leur JDC. Cela peut
être le cas quand il y a des intempéries, quand
une convocation revient avec la mention
« n’habite pas l’adresse indiquée », pour un changement de date de JDC ou pour une mise à jour
de son dossier administratif.
Pour toutes les communes
qui ne sont pas encore
entrées dans le système
PECOTO, ces renseignements doivent être portés
sur la notice individuelle.
Délais d’envoi des listes de recensement et notices individuelles
Il n’est plus nécessaire d’attendre la date
de clôture des opérations de recensement pour nous faire parvenir vos listes
de recensement. Dès que le trimestre de
recensement est terminé, les listes peuvent nous parvenir avec les notices correspondantes.
Déménagement en vue
pour le CSN
Votre avis nous intéresse
Depuis quelques mois, de gros travaux
d’infrastructure ont été engagés au quartier
Lorge de Caen qui vont permettre, à terme,
le regroupement de toutes les entités du
Ministère de la Défense : délégation militaire
départementale (DMD), centre d’information et de recrutement (CIRFA), antenne
défense mobilité (ADM), gendarmerie maritime.
Le centre du service national, installé au 1er
étage du bâtiment 07, sera transféré à l’automne dans le bâtiment central du quartier
Lorge Haut.
Les services administratifs seront situés au
1er étage, le rez-de-chaussée accueillera,
courant 2015, un site permanent permettant
l’accueil en JDC des jeunes appelés du Calvados en remplacement du site actuel du
CESAM.
Cryptage de PECOTO
La commission nationale de l’informatique et des
libertés (CNIL) vous donne l’obligation de crypter les fichiers PECOTO. Un logiciel (gratuit)
téléchargeable sur internet doit être utilisé. Ses
références vous sont données par la section
d’administration de votre département.
Lors de l’envoi électronique, merci d’indiquer
dans l’objet de votre mail la commune et le département concerné.
Les locaux actuels du CSN
Les futurs locaux du CSN fin 2014
Un questionnaire a été adressé le 15 janvier
aux secrétaires de mairie de la Manche et de
l’Orne.
Beaucoup d’entre vous ont déjà répondu et
nous vous en remercions. Pour ceux qui ne
l’ont pas encore fait, il est encore possible de
nous adresser vos réponses jusqu’au 30 juin
2014.
Les secrétaires de mairies du Calvados vont
être également consultés prochainement.
Vous serez tenus informés dès septembre des
suites qui pourront être données.