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LIGUE SUD-OUEST DE LA DEFERATION SPORTIVE DE LA POLICE NATIONALE PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE 2013 Gradignan, le 14 FEVRIER 2014 Ligue Sud-Ouest de la F.S.P.N - AG 14/02/2014 1 ETAIENT PRESENTS : Comité Directeur de la Ligue Sud-Ouest MM. Eric BADET, Richard BENOIT, François BODIN, Stéphane CARRERE, Jean Pierre COCHARD, Dominique FAUTRIER, Christophe GRAND, Michel LABED, Philippe LATASTE, William LLISO, Patrick PECHAMBERT, Jean PROST, Patrice RENAULAUD et Thierry VILLAGE. Excusés : Laurent BARDOU, William BESSE Sabrina BONNEAUD, Pascal BONNET, Frédéric BOURDIER, Franck DUMOULIN, Sabrina EUZEN, Jocelyn JEANNEAU, Patrick REY, Nicolas RODILLON et Florence SARDA. Bureau National de la F.S.P.N. MME Brigitte JULLIEN M Jean François BRIAND. Invités Thierry DELAPLACE (BFM), Myriam FABRE (GMF), Martine DULOUT (MGP)Yannick BACH, Jean Paul BAIGE, Christian BONZOM, Thierry BROTONS, Patrick BUGUET, Henri CLAUDIO, Fabrice COUPLET Pascal DEL PUPPO, Yannick DOCHE, Jean François FLAUD, Alain GHINASSI, Laurent LAFET, Olivier LARTIGUE, Christophe MAINI, Pascal MORA, Alexandra PAILLET, Jean PENALVA, Didier RIBEYROLLE, Guy RIVET, Wilfried SALA, Frédéric SALLAN, Wilfried WITUTIA et Bruno ZARANDONA. Associations Sportives Affiliées Représentées AS CRS 14 CENON : Fabien COASSIN AS CRS 20 LIMOGES : Frédéric GAIE AS CRS 22 PERIGUEUX : Frédéric GATUINGT AS CRS 24 BON ENCONTRE : Philippe LATASTE ASP BORDEAUX : Jean Christophe MARIE ASP LIMOGES : Michel LABED ASP TULLE : Gilles GONOT ASP PAU : Gregory PIQUES ASP COTE BASQUE : Franck ZANCANARO ASP PERIGUEUX : Bruno ZARANDONA ASP MONT DE MARSAN: Eric BADET ASP AGEN : Laurent BINET ASP BORDEAUX GOLF : Pascal BERDOULAT ASP BORDEAUX PJ : François BODIN ASP PAF 64 : Olivier DARRIET ASP ALIP : Patrice RENAULAUD ASP UNIFORM 33 : Jean-Pierre COCHARD Associations Sportives Affiliées excusées : AS CRS 17 BERGERAC AS CRS 25 PAU ASP ARCACHON – LA TESTE ASP DAX ASP GUERET Ligue Sud-Ouest de la F.S.P.N - AG 14/02/2014 2 A 09H45, Ouverture de l’Assemblée Générale. Monsieur François BODIN, Vice-Président de la ligue du Sud-Ouest, souhaite la bienvenue à à tous les participants. François BODIN dresse ensuite le bilan de la ligue tant aux plans sportif que moral. Madame Brigitte JULLIEN Préside de la FSPN salut l'ensemble des congressistes et témoigne de sa joie à participer aux travaux de l'AG de la LSO. POINT N°1 : CONSTITUTION DU BUREAU DE VOTE Première résolution Sur proposition du Secrétaire Général, l’Assemblée Générale approuve à l’unanimité la constitution du bureau de vote suivant : Président du bureau de vote : Membres Thierry BROTONS : Patrick BUGUET Patrick FAUTRIER Christophe MAINI Freddy SALLAN POINT N°2 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 01/02/2013. Deuxième résolution Sur proposition du comité directeur, l'Assemblée Générale approuve à l’unanimité la modification des statuts : Articles 10 – 12 et 16. POINT N°3 : APPROBATION DES MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR. Troisième résolution Sur proposition du comité directeur, l'Assemblée Générale approuve à l’unanimité la modification du règlement intérieur : Articles R.15 – R.20 – R.21 et R. 22.2 POINT N°4 : ELECTION AU COMITE DIRECTEUR SCRUTIN N°1 : MEMBRES DU COMITE DIRECTEUR (2 POSTE) Suffrages exprimés : 79 Bulletins nuls : 00 Bulletins validés : 79 Christine TOCOUA et Didier RIBEYROLLE sont élus à l'unanimité. Ligue Sud-Ouest de la F.S.P.N - AG 14/02/2014 3 POINT N° 5 : RESULTATS DES ELECTIONS DES VERIFICATEURS AUX COMPTES SCRUTIN N°2 Suffrages exprimés : 79 Bulletins nuls : 00 Bulletins validés : 79 Josette CHARPENTIER (titulaire) et Frédéric TAUZIN (suppléant)sont élus à l'unanimité. Suffrages exprimés : 72 Bulletins nuls : 07 Bulletins validés : 79 Jean PENALVA est élu (titulaire). POINT N°6 : RESULTATS DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DE LA LIGUE AUX ELECTIONS NATIONALES SCRUTIN N°3 Suffrages exprimés : 79 Bulletins nuls : 00 Bulletins validés : 79 Sont élus : Monsieur Frédéric BOURDIER Monsieur Jean Pierre COCHARD Madame Josette CHARPENTIER Monsieur Christophe GRAND Monsieur Franck ZANCANARO Monsieur Laurent BARDOU Suppléants : Monsieur Stéphane CARRERE Monsieur Dominique FAUTRIER Monsieur Pascal MORA Monsieur Michel CHOUIPPE-MACE Monsieur Thierry BLAISE Monsieur Patrice RENAULAUD POINT N°7 : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 1er FEVRIER 2013. Quatrième résolution Sur proposition du Secrétaire Général, l’Assemblée Générale approuve à l’unanimité le procès verbal du 1er février 2013. Ligue Sud-Ouest de la F.S.P.N - AG 14/02/2014 4 POINT N°8 : RAPPORT MORAL DU SECRETAIRE GENERAL Stéphane CARRERE, Secrétaire général de la Ligue procède à la lecture du rapport moral pour l’année 2013. Voir annexe I POINT N°9 : RAPPORT FINANCIER DU TRESORIER GENERAL Dominique FAUTRIER, trésorier général de la ligue, procède à la lecture de ses rapports financiers. Ces rapports concernent : la trésorerie associative la trésorerie administrative le résultat de l’exercice l’affectation du résultat Voir annexe II POINT N° 10 : RAPPORT DU VERIFICATEUR AUX COMPTES Fabien COASSIN effectue la lecture du rapport du vérificateur aux comptes établi le 20 janvier 2014, concernant le contrôle des comptes annuels de la ligue Sud-Ouest et des vérifications spécifiques prévues par la loi pour l’exercice clos le 31 décembre 2013. Voir annexe III POINT N° 11 : QUITUS Cinquième résolution L’Assemblée Générale adopte le rapport moral présenté par le Secrétaire Général et, après avoir pris connaissance du rapport financier présenté par le Trésorier, du rapport du vérificateur aux comptes, approuve les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2013. En conséquence, elle donne quitus aux membres du Comité Directeur de leur mandat pour le dit exercice. OUI : 79 VOIX NON : 00 VOIX ABSTENTION : 00 VOIX POINT N° 12 : AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET ASSOCIATIF 2014 Sixième résolution L’Assemblée Générale décide d’affecter le résultat financier 2013. OUI : 79 VOIX NON : 00 VOIX ABSTENTION : 00 VOIX Ligue Sud-Ouest de la F.S.P.N - AG 14/02/2014 5 POINT N° 13 : BUDGET PREVISIONNEL ASSOCIATIF 2014 Septième résolution En application des dispositions statutaires et réglementaires et sur proposition du Comité Directeur, l’Assemblée Générale décide d’adopter le budget prévisionnel associatif de l’exercice 2014. OUI : 79 VOIX NON : 00 VOIX ABSTENTION : 00 VOIX POINT N° 14 : BUDGET PREVISIONNEL ADMINISTRATIF 2014 Huitième résolution En application des dispositions statutaires et réglementaires et sur proposition du Comité Directeur, l’Assemblée Générale décide d’adopter le budget prévisionnel administratif de l’exercice 2014. OUI : 79 VOIX NON : 00 VOIX ABSTENTION : 00 VOIX POINT N° 15 : COTISATION REGIONALE 2015 Neuvième résolution Sur proposition du Comité Directeur, l’Assemblée Générale décide d’adopter à l'unanimité l'augmentation de la cote part de la Ligue Sud Ouest de 1,50€ soit 20€ (FSPN + LSO) POINT N° 16 : COMPTE RENDU DES DECISIONS DU COMITE DIRECTEUR SCRUTIN N°4 : PRESIDENT LIGUE SUD OUEST Suffrages exprimés : 79 Bulletins nuls : 00 Bulletins validés : 79 Frédéric BOURDIER est élu à l'unanimité. Bureau régional : Frédéric BOURDIER, Président de la Ligue Sud Ouest FSPN Vice-président : François BODIN Vice-président : Jean Pierre COCHARD Vice-président : Patrice RENAULAUD Secrétaire Général : Stéphane CARRERE Secrétaire Général adjoint : Patrick REY Trésorier Général : Dominique FAUTRIER Trésorier Général adjoint : Christophe GRAND Représentant du CD à la Commission Sportive : Philippe LATASTE. Représentant du CD à la Commission de Discipline : Jean PENALVA. Représentant du CD à la Commission Supérieure d’Appel : Michel LABED Représentant du CD à la Commission des finances : Christophe GRAND Représentant du CD à la Commission Féminine : Florence SARDA Ligue Sud-Ouest de la F.S.P.N - AG 14/02/2014 6 POINT N° 17 : QUESTIONS DIVERSES Le thème de responsabilité sur les salles de musculation est abordé. L’achat d’un minibus est validé par les congressistes. A 12h30, l’ordre du jour étant épuisé, le Président clôt l’Assemblée Générale et donne rendezvous à l’ensemble des participants l’année prochaine. ******* Fait à Gradignan, le 14 Février 2014 Le Secrétaire Général Le Président Stéphane CARRERE Frédéric BOURDIER Ligue Sud-Ouest de la F.S.P.N - AG 14/02/2014 7