Transcript règlement intérieur - Centre social Cusset

Centre Social de Cusset 87/89 rue Pierre Voyant 69100 Villeurbanne Tel.04.72.65.71.71
FONCTIONNEMENT ET REGLEMENT INTERIEURE
DE L’ACCUEIL DE LOISIRS 3 –16 ANS
Ce règlement intérieur (qui peut sembler rigoureux)
est à lire et à accepter avant toute inscription à l’accueil de loisirs.
Il est une garantie minimum de la sécurité et du bon accueil de votre enfant.
I.
PRESENTATION DE l’ACCUEIL DE LOISIRS
Situé dans le Parc de la Commune de Paris, le Centre Social de Cusset dont dépend l’Accueil de Loisirs,
bénéficie d’un cadre extérieur agréable et de nombreux équipements sportifs de proximité.
L’Accueil de Loisirs répond à un besoin de garde et de socialisation adapté aux familles du quartier de
Cusset. Il a pour mission de favoriser l’accès aux loisirs pour le plus grand nombre.
L’Accueil de Loisirs est découpé en quatre groupes distincts :
- L’Accueil de Loisirs (3-5 ans) avec 24 places maxi
- L’Accueil Loisirs (6-7 ans) avec 12 à 24 places selon les périodes
- L’Accueil Loisirs (8-10 ans) avec 12 à 24 places selon les périodes
- L’Accueil Loisirs (11-13 ans) avec 0 à 12 places selon les périodes.
- L’Accueil Loisirs Jeunes (14-16 ans) avec 0 à 12 places selon les périodes.
L’Accueil Loisirs :
3-10 ans sous la responsabilité de Mme YAHIAOUI Esma
11-16 ans sous la responsabilité de Mr SAADI Lothman
Outre ces référents qui sont à votre disposition pour tout ce qui concerne vos enfants, des animateurs qui
encadrent vos enfants tout au long de la journée.
Concernant le territoire :
Le territoire de recrutement est limité au périmètre défini par le Conseil de Quartier de Cusset.
II
Màj : EY-EP : 23/06/2017
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Edition : 23/06/2014
Centre Social de Cusset 87/89 rue Pierre Voyant 69100 Villeurbanne Tel.04.72.65.71.71
II- CONDITIONS D’ACCUEIL VACANCES SCOLAIRES
Pour les 3/10ans se fait par demi-journée ou journée, avec ou sans repas.
Pour les 11/16ans l’accueil des se fait à la journée, avec ou sans repas.
REPAS
-Des repas sans viande sont prévus, (dans une logique d’organisation, il n’y a jamais de viande de porc).
Tout régime alimentaire particulier ou allergies doivent être signalés à l’inscription.
GOÛTER
-Le goûter pour de l’après-midi est fournis par le centre pour les 3/10 ans.
-Pas de goûter fournie aux 11/16 ans, libre.
MALADIES
-Les enfants malades, fiévreux, contagieux (diarrhée, angine, conjonctivite, varicelle, poux…) ne sont pas
admis afin d’éviter une contagion et pour leur confort personnel.
Il est demandé de fournir un certificat de non-contagion au retour.
Si l’enfant est fiévreux ou malade dans la journée, les parents sont automatiquement prévenus
HORAIRES D’OUVERTURE VACANCES SCOLAIRES
3/ 5 ans
Accueil échelonné matin
Départ des enfants Matin sans repas
Départ des enfants Matin avec repas
Accueil des enfants de l’Après-midi avec repas
Accueil des enfants de l’Après-midi sans repas
Départ du soir entre
8H15 – 9H00
11H30
13H30
11H30
13H30
17H30- 18H00
6/10 ans
Accueil échelonné Matin
Départ des enfants Matin sans repas
Départ des enfants Matin avec repas
Accueil des enfants de l’Après-midi avec repas
Accueil des enfants de l’Après-midi sans repas
Départ du soir entre
8H15 – 9H00
12H30
13H30
12H30
13H30
17H30- 18H00
11/16ans
Accueil matin
Départ du soir
Màj : EY-EP : 23/06/2017
8h15 – 9h00
17h30- 18H00
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Edition : 23/06/2014
Centre Social de Cusset 87/89 rue Pierre Voyant 69100 Villeurbanne Tel.04.72.65.71.71
III- CONDITIONS D’ACCUEIL DES MERCREDIS
A partir de la rentrée scolaire 2014-2015 de cette année, les inscriptions des enfants pour les mercredis
après-midi avec repas relèvent de l’appartenance à l’une des écoles suivantes : Ernest Renan A et B, Lazare
Goujon, Jules Ferry. Elles ne sont donc plus liées au secteur d’habitation des familles couvert par le centre
social, pour cause de nouvelles contraintes de déplacement des enfants. Par contre, la règle pour les
inscriptions des vacances scolaires est inchangée : c’est l’adresse de la famille qui fait référence.
Mercredis après-midi :
Selon le groupe scolaire. Un certificat de scolarité sera demandé à la rentrée, comme justificatif
indispensable à la validation de l’inscription lors du démarrage des mercredis.
Priorité est donnée aux enfants dont les deux parents travaillent (justificatif du mercredi travaillé
indispensable), les autres demandes sont positionnées en liste d’attente.
Ernest Renan A maternelles et primaires, et Ernest B maternelles et primaires :
-
moins de 6 ans : 10 places
plus de 6 ans : 12 places
Tous les enfants doivent être inscrits dans la plage d’accueil gratuit de 11h30 à 12h30 par leurs familles, ce qui donnera le temps
nécessaire aux animateurs de récupérer les enfants dans l’école.
Lazare Goujon :
-
moins de 6 ans : 8 places
plus de 6 ans : 8 places
Tous les enfants doivent être inscrits dans la plage d’accueil gratuit de 11h30 à 12h30 par leurs familles, ce qui donnera le temps
nécessaire aux animateurs de récupérer les enfants dans l’école.
Jules Ferry, sans accompagnement d’animateur, les parents devront s’organiser entre eux et le lien peut-être
fait par la responsable du secteur :
-
moins de 6 ans : 6 places
plus de 6 ans : 4 places
Éventuellement au sein de cette école, les familles peuvent décider que les grands enfants se déplaceraient
par eux-mêmes (responsabilité familiale).
Tous les enfants doivent être inscrits dans la plage d’accueil gratuit de 11h30 à 12h30 par leurs familles, ce qui leur donnera le
temps nécessaire pour récupérer leurs enfants dans l’école.
HORAIRES DU CENTRE DE LOISIRS DE CUSSET :
Mercredi : 11h30 – 18h.
Tarification : selon le quotient familial, demi-journée plus repas selon quotient familial (voir sur le site).
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Edition : 23/06/2014
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IV- INSCRIPTIONS
En fonction des périodes, des journées d’inscriptions sont organisées selon un calendrier prévu au
préalable. Les modalités et les dates d’inscriptions sont mises à disposition, à l’accueil du Centre
Social.
Aucune inscription ou réservation ne sera faite par téléphone.
Les inscriptions pour les mercredis sont destinées aux deux parents qui travaillent notamment le mercredi.
L’inscription se fait à partir d’un certificat de l’employeur pour chaque parent qui précise que le mercredi est
un jour travaillé et un certificat de scolarité de l’enfant.
Les inscriptions des enfants pour les mercredis après-midi relèvent de l’appartenance à l’une des écoles
suivantes : Ernest Renan A et B, Lazare Goujon, Jules Ferry. Elles ne sont donc plus liées au secteur
d’habitation
Aucune inscription ne peut être prise en compte sans ce justificatif.
Ces conditions ne s’appliquent pas aux vacances scolaires.
Inscriptions pour les vacances : possibilité d’inscrire l’enfant pour un maximum de 4 semaines
l’ensemble des petites vacances scolaires et 3 semaines sur les grandes vacances d’été.
sur
PIECES A FOURNIR POUR L’INSCRIPTION
-
Carnet de santé
Dernier Quotient Familial attribué par la CAF ou Avis d’imposition/non imposition
Certificat de travail des 2 parents (uniquement pour les inscriptions des mercredis)
Certificat de scolarité de l’enfant (uniquement pour les inscriptions des mercredis)
Numéro d’allocataire
Attestation de sécurité sociale
Moyen de paiement (Espèces, Chèques, Chèques Vacances, Chèques césu)
En cas de dossier incomplet, l’inscription ne sera pas prise en considération. Un rendez-vous sera donné le
jour même par (le responsable du secteur) concerné pour compléter le dossier. L’inscription n’est considérée
comme définitive que si le dossier est complet, signé et acquitté.
En l’absence du justificatif le montant maximal sera appliqué sauf complément du dossier dans un délai de 8
jours
Le QF pris en compte lors de l’inscription sera celui en cours du point de vue de la CAF à cette date-là. Il
pourra être réajusté une fois dans l’année en Décembre, sous justificatif CAF (modification des revenus).
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V- ANNULATIONS -DESISTEMENT-RETARD
Le montant total de l’adhésion n’est pas remboursable (quel que soit le motif d’annulation)
Annulation Petites Vacances Scolaires et Grande Vacances Scolaires (quel que soit le motif) :
En fonction de la date de désistement ou d’annulation fait exclusivement par écrit, les montants suivant
seront remboursés :
- Au minimum 21 jours (calendaire) avant le premier jour du séjour : Remboursement intégral du montant
total du séjour
- Du 20ème au 11ème jour avant le premier du séjour : Retenue de 50% du montant total du séjour
- A partir du 10ème jour avant le premier du séjour : Aucun remboursement ne sera effectué.
Annulation des mercredis de l’année scolaire (quel que soit le motif) :
En fonction de la date de désistement ou d’annulation, (celle-ci est prise en compte à la date de réception du
courrier d’annulation) Les montants des 4 mercredis suivants ne seront pas remboursés, mais au-delà,
remboursement des mercredis suivants, selon échéance d’inscription (trimestre ou année).
Toute annulation téléphonique doit être confirmée par courrier pour l’obtention du remboursement.
Pour les absences durant la période même, aucun remboursement ne sera effectué.
Exception en cas de maladie sur présentation d’un certificat médical (précisant les jours d’arrêt et le jour
de reprise à la collectivité).
-30% du montant total des absences seront retenu sur le remboursement. Les repas qui n’auront pu
être décommandé ne seront pas remboursés. Le certificat médical doit être déposé dans les 48 heures au
Centre Social.
Dans la période d’arrêt la place peut être attribuée à un autre enfant,
Aucun remboursement ne sera pris en compte en dehors de ce délai et sans l’intégralité de ces
documents.
Retard :
En cas de retard à l’arrivée (après 9h00), il ne sera pas possible d’accueillir votre enfant qui restera sous
votre responsabilité Aucun remboursement ne sera effectué. En fonction des programmes, les horaires
d’accueil peuvent être modifiés (exemple : sorties à la journée). Veuillez-vous référer au programme et vous
informer auprès des équipes ou la direction.
En cas de retard des parents après 18h, (fin d’activité), il sera facturé la somme de 5€ par quart d’heure de
retard pour couvrir les frais supplémentaires de rémunération des personnels.
Pour les mercredis et les vacances scolaires les retards entraîneront des sanctions : nous ne pourrons pas
accueillir votre enfant, et un rendez-vous avec un des responsables sera fixé afin de résoudre cette
difficulté.
Les absences non justifiées entraîneront une exclusion temporaire.
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-trois retards après 12 h et/ou 17 h 55 entraîneront l’exclusion de l’enfant pour la suite du séjour ou
des mercredis de l’année scolaire en cour.
Aucun remboursement sur les exclusions !
Bien entendu pendant les temps d’accueil et de départ, les responsables et l’équipe d’animateurs restent
disponibles pour échanger avec vous.
ATTENTION
Les personnes (adultes ou enfants de plus de 14 ans mandatés par les parents) autorisées à venir chercher
l’enfant seront uniquement les personnes indiquées lors de l’inscription par les parents, sur le dossier de
l’enfant. Ces personnes devront impérativement présenter une pièce d’identité, à l’équipe, lors de leur
première venue.
Pour toute personne non-inscrite dans le dossier, une autorisation de la part des parents devra
obligatoirement être remplie avec le responsable du secteur de l’enfant. De plus, le parent devra prévenir
la personne, exceptionnellement autorisée, de se munir d’une pièce d’identité, sinon l’enfant ne pourra
pas partir avec la personne en question.
Dans le cas où les parents sont amenés à venir chercher l’enfant de manière tout à fait exceptionnelle, avant
les temps d’accueil prévus, ils devront le signaler au responsable, et remplir une fiche de sortie
exceptionnelle.
Si l’enfant n’est pas parti après l’heure de fermeture de l’Accueil de Loisirs (12H00 et 18H00 ) le
responsable sera amené, sans aucune nouvelle des parents, à appeler les services de police pour que
l’enfant soit confié aux services sociaux adaptés.
IMPORTANT : Le directeur et son équipe ne sont pas habilités à donner des médicaments,
même en cas de traitement court et régulier et même sur présentation d’ordonnance et/ou
certificat médical, les parents doivent prendre les dispositions nécessaires.
Les vaccinations doivent être obligatoirement à jour pour accueillir un enfant en collectivité.
L’enfant doit être à jour dans les vaccinations suivantes :
-
DT POLIO
ROR (conseillé)
Dans le cas où nous ne pouvons pas vous joindre en cas de maladie, le Centre Social contactera un médecin
de garde ou les Urgences. Les frais engagés seront à la charge des parents.
Les enfants qui auraient un comportement affectant l’équilibre du groupe et l’encadrement par les
animateurs notamment sur le plan de la sécurité et des activités prévues, ne peut pas être maintenue
dans l’effectif de l’accueil de loisirs après qu’une rencontre ait eu lieu avec les parents.
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VI- QUELQUES CONSIGNES
-
des vêtements adaptés aux activités et aux sorties (survêtement, baskets, k-way, pas de
vêtements fragiles ni bijoux de valeur…)
des vêtements de rechange en cas de petit incident
Il est souhaitable de marquer les vêtements au nom de l’enfant.
Le Centre ne pourra être tenu pour responsable de la dégradation ou de la perte de vêtements, sacs
bijoux ou autres objets personnels. Il est également demandé aux parents de s’assurer de n’avoir rien
oublié avant de repartir avec leur enfant.
A VOTRE ARRIVEE
Vous devez systématiquement signaler à l’équipe l’arrivée de votre enfant et donner si nécessaire quelques
infos pour le bon déroulement de la journée.
Demander à l’équipe les programmes de la période en cours. Ils sont distribués le premier mercredi de
chaque mois et au début des semaines de vacances.
Si votre enfant est absent ce jour là, nous vous prions d’en prendre connaissance par téléphone ou à
l’accueil.
AU DEPART DE L’ENFANT
Vous devez impérativement prévenir l’équipe que vous partez avec votre enfant. N’hésitez pas à échanger
avec les animateurs au sujet de la journée de votre enfant ou de tout autre chose.
Vous avez également la possibilité de prendre rendez-vous avec un des responsables du secteur si vous en
éprouvez la nécessité.
REMARQUES
Des informations concernant le Centre Social sont régulièrement transmises par l’équipe (Assemblée
Générale, Fête de Quartier, Sorties Familiales, dates d’inscriptions, mail, courrier…..).
N’oubliez pas de signaler au responsable de secteur tout changement (adresse, téléphone, mail, situation
familiale…), ces mises à jour sont nécessaires pour le bon accueil de votre enfant et pour sa sécurité.
Màj : EY-EP : 23/06/2017
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