Transcript SAM X 001

Référentiels
Recommandation
Matériel
Matériel
Recommandation
Moyen acceptable de conformité
Document des références nationales
SAM X 001
Annexe 2
Applicable sur : RFN
Edition du 03/06/2014
Version n° 1 du 03/06/2014
Applicable à partir du : 03/06/2014
18/06/2014 : 4:32
SAM X 001 2014 06 16 b Annexe 2
EPSF : Recommandation
Document des références nationales
SAM X 001 – Version n° 1 du 03/06/2014
Edition du : 03/06/2014
II
EPSF : Recom
mmandation
Document dess références nattionales
3/4
Anne
exe 2 - Ré
églem
menta
ation euro
opéen
nne
(Dire
ective
e, déccision
ns et STI))
Le table
eau ci-dessous reprend la
a liste des sp
pécifications techniques dd'interopérab
bilité qui ont servi
de référrence pour le
es prescriptio
ons techniques.
Numéro
o
Abrévia
ation
Titrre
C
du 23
Règlement CE 62//2006 de la Commission
décem
mbre 2005 re
elatif à la spé
écification tec
chnique
2006/62/CE
E
STI TAF
F
d'interropérabilité cconcernant le
e sous-système
«appliications télém
matiques du fret» du systtème ferroviaaire
transe
européen
1/CE de la Commission
C
du
d 28 juillet 22006
Décision 2006/861
ve à la spéciffication techn
nique d'intero
opérabilité
relativ
2006/861/C
CE STI Wag
g
conce
ernant le souss-système Matériel
M
roula
ant -- wagonss
pour le
e fret du sysstème ferrovia
aire transeurropéen
conve
entionnel
3/CE de la Commission
C
du
d 20 décem
mbre
Décision 2008/163
c
l a spécificatio
on technique
e
2007 concernant
2008/163/C
CE STI Tun
nnels d'interropérabilité rrelative à «la sécurité dan
ns les tunnelss
ferroviaires» du syystème ferrov
viaire transeuropéen
conve
entionnel et à grande vitesse
4/CE de la Commission
C
du
d 21 décem
mbre
Décision 2008/164
c
l a spécificatio
on technique
e
2007 concernant
2008/164/C
CE STI PMR
d'interropérabilité rrelative aux «personnes
«
à mobilité
réduite
e» dans le syystème ferro
oviaire transe
européen
conve
entionnel et à grande vitesse
7/CE de la Commission
C
du
d 20 décem
mbre
Décision 2008/217
STI Infra
a
2007 concernant
c
l a spécificatio
on technique
e
2008/217/C
CE
GV
d'interropérabilité rrelative au so
ous-système «infrastructuure»
du sys
stème ferrovviaire transeu
uropéen à gra
ande vitessee
Décision 2008/231
1/CE du 1er février 2008 concernant la
STI re
elative au sou
us-système « Exploitation » du systèm
me
STI OPE
E
2008/231/C
CE
ferroviaire transeu
uropéen visée
e à l’article 6,
6 paragraphee 1,
GV
de la directive
d
96/4
48/CE du Co
onseil abroge
eant la décission
2002/734/CE
2/CE du 21 février
f
2008 concernant
c
uune
Décision 2008/232
2008/232/C
CE STI MR GV STI re
elative au sou
us-système « Matériel roulant » du
systèm
me ferroviaire
e transeurop
péen à grand
de vitesse
Décision 2008/284
4/CE du 6 mars 2008 con
ncernant unee
2008/284/C
CE STI Ene
e GV STI re
elative au sou
us-système « Énergie » du
d système
ferroviaire transeu
uropéen à gra
ande vitesse
e
7/CE de la Commission
C
du
d 23 janvierr
Décision 2009/107
décision 200
06/861/CE de
e la Commisssion
2009 modifiant la d
modif STI
technique
du 28 juillet 2006 rrelative à la spécification
s
2009/107/C
CE
Wag
d'interropérabilité cconcernant le
e sous-système Matériel
roulan
nt - wagons p
pour le fret du système fe
erroviaire
transe
européen con
nventionnel
Décision 2011/229
9/UE de la Commission
C
du
d 4 avril 20111
relativ
ve à la spéciffication techn
nique d’intero
opérabilité
2011/229/U
UE STI Bruit
conce
ernant le souss-système «matériel roulant – bruit» du
systèm
me ferroviaire
péen conventionnel
e transeurop
4/UE de la Commission
C
du
d 26 avril 20011
Décision 2011/274
2011/274/U
UE STI Ene
e RC conce
ernant une ST
TI relative au
u sous-système « Énergi e »
du sys
stème ferrovviaire transeu
uropéen conv
ventionnel
SAM X 001 – V
Version n° 1 du 03/06/2014
Edition du : 03/
3/06/2014
Re
emarque
brogée et
est ab
rempla
acée par STI
Wag 2013/321/UE
2
E
brogée et
est ab
rempla
acée par STI
2012/7
757/UE
brogée et
est ab
rempla
acée par STI
Wag 2013/321/UE
2
E
EPSF : Recommandation
Document des références nationales
Numéro
Abréviation
2011/275/UE
STI Infra
RC
2011/291/UE
STI
Loc&Pas
2011/314/UE
STI OPE
RC
2011/454/UE STI TAP
2012/462/UE
Décision
omnibus
2012/463/UE
Décision
omnibus
2012/464/UE
Décision
omnibus
2012/696/UE
modif STI
CCS
2012/757/UE STI OPE
2012/88/UE
STI CCS
2013/321/UE STI Wag
2013/710/UE STI OPE
4/4
Titre
Décision 2011/275/UE de la Commission du 26 avril 2011
concernant une STI relative au sous-système «
Infrastructure » du système ferroviaire transeuropéen
conventionnel
Décision 2011/291/UE de la Commission du 26 avril 2011
concernant une STI relative au sous-système « Matériel
roulant – Locomotives et matériel roulant destiné au
transport de passagers » du système ferroviaire
transeuropéen conventionnel
Décision 2011/314/UE de la Commission du 12 mai 2011
concernant la STI relative au sous-système « Exploitation
et gestion du trafic » du système ferroviaire transeuropéen
conventionnel
Règlement (UE) n° 454/2011 de la Commission du 5 mai
2011 relatif à la spécification technique d’interopérabilité
concernant le sous-système «applications télématiques au
service des voyageurs» du système ferroviaire
transeuropéen
Décision 2012/462/UE de la commission du 23 juillet 2012
modifiant les décisions 2002/731/CE, 2002/732/CE,
2002/733/CE, 2002/735/CE et 2006/66/CE et abrogeant la
décision 2002/730/CE concernant les spécifications
techniques d’interopérabilité
Décision 2012/463/UE de la Commission du 23 juillet 2012
modifiant les décisions 2006/679/CE et 2006/860/CE
relatives aux spécifications techniques d’interopérabilité
Décision 2012/464/UE de la Commission du 23 juillet 2012
modifiant les décisions 2006/861/CE, 2008/163/CE,
2008/164/CE, 2008/217/CE, 2008/231/CE, 2008/232/CE,
2008/284/CE, 2011/229/UE, 2011/274/UE, 2011/275/UE,
2011/291/UE et 2011/314/UE relatives à des
spécifications techniques d’interopérabilité
Décision 2012/696/UE de la Commission du 6 novembre
2012 modifiant la décision 2012/88/UE relative à la
spécification technique d’interopérabilité concernant les
sous-systèmes «contrôle-commande et signalisation» du
système ferroviaire transeuropéen
Décision 2012/757/UE de la Commission du 14 novembre
2012 concernant la spécification technique
d’interopérabilité relative au sous-système « exploitation et
gestion du trafic » du système ferroviaire de l’Union
européenne et modifiant la décision 2007/756/CE
Décision 2012/88/UE du 25 janvier 2012 relative à la
spécification technique d’interopérabilité concernant les
sous-systèmes «contrôle-commande et signalisation» du
système ferroviaire transeuropéen
Règlement (UE) n° 321/2013 du 13 mars 2013 relatif à la
spécification technique d’interopérabilité concernant le
sous-système « matériel roulant – wagons pour le fret » du
système ferroviaire dans l’Union européenne et abrogeant
la décision 2006/861/CE
Décision 2013/710/UE de la Commission du 2 décembre
2013 modifiant la décision 2012/757/UE concernant la
spécification technique d’interopérabilité relative au soussystème «Exploitation et gestion du trafic» du système
ferroviaire de l’Union européenne
SAM X 001 – Version n° 1 du 03/06/2014
Edition du : 03/06/2014
Remarque
est abrogée et
remplacée par STI
2012/757/UE
est modifiée par
STI 2013/710
13/03/2013
applicable au
01/01/2014