Transcript raa n° 32 du 04 août 2014 (6 pages) - Seine-et

Préfète de Seine-et-Marne
Recueil des actes administratifs n°32 du 04 août 2014
(le recueil est consultable à l’accueil de la préfecture)
1. Arrêtés ................................................................................................................................................. 1
1.1. Préfecture - Direction de la coordination des services de l'État .................................................. 1
14/PCAD/66 — donnant délégation de signature à Monsieur Nicolas de MAISTRE, secrétaire
général de la préfecture et organisant sa suppléance .................................................................... 1
14/PCAD/59 — donnant délégation de signature à Monsieur Alain-Michel NGOUOTO souspréfet chargé de mission, en charge de la politique de la ville....................................................... 2
14/PCAD/78 — 14/PCAD/78 portant organisation de la Direction départementale de la cohésion
sociale de Seine-et-Marne............................................................................................................... 3
1. Arrêtés
1.1. Préfecture - Direction de la coordination des services de
l'État
14/PCAD/66 — donnant délégation de signature à Monsieur Nicolas de MAISTRE,
secrétaire général de la préfecture et organisant sa suppléance
Préfecture
Direction de la coordination des services de l’Etat
Pôle de la coordination de l’administration départementale
Arrêté n°14/PCAD/66 donnant délégation de signature à Monsieur Nicolas de MAISTRE, secrétaire général de la
préfecture et organisant sa suppléance
La préfète de Seine-et-Marne
Officier de la Légion d'honneur
Officier de l’Ordre national du Mérite
Vu la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances modifiée par la loi n° 2005-779 du 12
juillet 2005 ;
Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;
Vu la loi d'orientation n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de
l’Etat dans les régions et départements, modifié par le décret n°2010-146 du 16 février 2010 ;
Vu le décret n° 2008-158 du 22 février 2008 relatif à la suppléance des préfets de région et à la délégation de signature
des préfets et des hauts-commissaires de la République en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie ;
Vu le décret du Président de la République en date du 12 juillet 2012 portant nomination de Madame Nicole KLEIN,
préfète de Seine-et-Marne ;
Vu le décret du Président de la République en date du 8 octobre 2013 portant nomination de Monsieur Alain-Michel
NGOUOTO, sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès de la préfète de Seine-et-Marne ;
Vu le décret du Président de la République en date du 7 juillet 2014 portant nomination de Monsieur Nicolas de
MAISTRE, sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne ;
Vu l’arrêté préfectoral n°DRHM-2013-2 du 14 octobre 2013 portant organisation des services de la préfecture de Seineet-Marne et des sous-préfectures ;
Vu l’arrêté préfectoral n°DRHM-2014-1 du 25 juin 2014 portant organisation des services de la préfecture de Seine-etMarne et des sous-préfectures (à compter du 1er septembre 2014) ;
Vu le procès-verbal d’installation de Monsieur Nicolas de MAISTRE en qualité de secrétaire général de Seine-et-Marne
en date du 4 août 2014.
Arrête :
Article 1er - Délégation de signature est donnée à Monsieur Nicolas de MAISTRE, secrétaire général de la préfecture de
Seine-et-Marne, à l'effet de signer tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports, correspondances et documents relevant
des attributions de l’Etat dans le département de Seine-et-Marne, à l'exception :
- des arrêtés de conflits,
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Préfète de Seine-et-Marne
Recueil des actes administratifs n°32 du 04 août 2014
(le recueil est consultable à l’accueil de la préfecture)
- des réquisitions des forces armées.
Article 2 - En cas d’absence de Madame la préfète, délégation de signature est donnée à Monsieur Nicolas de MAISTRE,
secrétaire général de la préfecture, pour signer tous actes en son nom au titre de la suppléance de la préfète.
Article 3 - En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Nicolas de MAISTRE secrétaire général de la préfecture de
Seine-et-Marne, la délégation de signature définie à l'article 1er du présent arrêté sera exercée par Monsieur AlainMichel NGOUOTO, sous-préfet chargé de mission auprès de la préfète de Seine-et-Marne.
Article 5 - Le secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne et le sous-préfet chargé de mission, en charge de le
politique de la ville, sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de
la préfecture de Seine-et-Marne et affiché à la préfecture de Seine-et-Marne.
Melun, le 31 juillet 2014
La préfète,
Nicole KLEIN
14/PCAD/59 — donnant délégation de signature à Monsieur Alain-Michel NGOUOTO
sous-préfet chargé de mission, en charge de la politique de la ville
Préfecture
Direction de la Coordination
des Services de l’Etat
Pôle de la Coordination
de l’Administration Départementale
Arrêté n°14/PCAD/59 donnant délégation de signature à Monsieur Alain-Michel NGOUOTO sous-préfet chargé de mission,
en charge de la politique de la ville
La préfète de Seine-et-Marne
Officier de la Légion d'honneur
Officier de l’Ordre national du Mérite
Vu la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances modifiée par la loi n°2005-779 du 12 juillet
2005 ;
Vu la loi n°82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;
Vu la loi d'orientation n°92-125 du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat
dans les régions et départements modifié par le décret n°2010-146 du 16 février 2010 ;
Vu le décret n° 2008-158 du 22 février 2008 relatif à la suppléance des préfets de région et à la délégation de signature des
préfets et des hauts-commissaires de la République en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie ;
Vu le décret du Président de la République en date du 12 juillet 2012 portant nomination de Madame Nicole KLEIN, préfète
de Seine-et-Marne ;
Vu le décret du Président de la République en date du 30 juillet 2013, nommant Monsieur Pierre-Emmanuel PORTHERET,
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de Seine-et-Marne ;
Vu le décret du Président de la République en date du 8 octobre 2013 portant nomination de Monsieur Alain-Michel
NGOUOTO, sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès de la préfète de Seine-et-Marne ;
Vu le décret du Président de la République en date du 7 juillet 2014 portant nomination de Monsieur Nicolas de MAISTRE,
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne ;
Vu l’arrêté préfectoral n°DRHM-2013-2 du 14 octobre 2013 portant organisation des services de la préfecture de Seine-etMarne et des sous-préfectures ;
Vu l’arrêté préfectoral n°DRHM-2014-1 du 25 juin 2014 portant organisation des services de la préfecture de Seine-etMarne et des sous-préfectures (à compter du 1er septembre 2014) ;
Vu le procès-verbal de la commission technique paritaire en date du 28 juin 2010 relatif à l’organisation et aux missions de
la direction départementale interministérielle de la cohésion sociale de Seine-et-Marne ;
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Préfète de Seine-et-Marne
Recueil des actes administratifs n°32 du 04 août 2014
(le recueil est consultable à l’accueil de la préfecture)
Arrête :
Article 1er - Délégation de signature est donnée à Monsieur Alain-Michel NGOUOTO, sous-préfet chargé de mission, en
charge de la politique de la ville, pour exercer les attributions de l’Etat dans la limite de son domaine de compétences avec
effet de signer tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports, correspondances et documents se rapportant :
• aux matières relevant de ses attributions telles que définies dans les arrêtés préfectoraux n° DRHM-2013-2 du 14 octobre
2013 et n°DRHM-2014-1 du 25 juin 2014 (à compter du 1er septembre 2014) portant organisation des services de la
préfecture et des sous-préfectures, et notamment, tous les documents relatifs à l’ordonnancement des recettes et
dépenses :
- du budget opérationnel de programme n°147 « Politique de la ville » sauf les dépenses d'investissement et les recettes
dont l’exécution fait l’objet d’une délégation d’ordonnateur secondaire au directeur départemental des territoires ;
- des crédits de l’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE) et de l’Agence nationale pour la
rénovation urbaine (ANRU) ;
• au logement et aux politiques sociales :
- la présidence du CODERST « insalubrité »,
- la présidence de la commission départementale de surendettement,
- les expulsions locatives pour l’arrondissement chef lieu.
Article 2 - En cas d’absence de Monsieur Alain-Michel NGOUOTO, délégation de signature est donnée, à Madame Catherine
BONNEAU, attachée principale du ministère de l’intérieur et de l’outre-mer, chef de bureau, et, en son absence, à Monsieur
Nans RICHAUD, attaché du ministère de l’intérieur et de l’outre-mer, adjoint au chef de bureau, à l’effet de signer dans le
cadre de leurs attributions :
- les attestations, demandes de renseignements, communications et transmissions techniques aux élus, aux services et aux
particuliers,
- les convocations aux réunions.
Article 3 - En cas d’absence ou d’indisponibilité de Monsieur Nicolas de MAISTRE, secrétaire général, Monsieur Alain-Michel
NGOUOTO reçoit délégation pour assurer la direction des services, présider et siéger aux commissions et pour signer tous
arrêtés, décisions, circulaires, rapports, correspondances et documents relevant des attributions de l’Etat dans le
département de Seine-et-Marne, à l'exception :
- des arrêtés de conflit,
- des réquisitions des forces armées.
Article 4 - En cas d’absence ou d’indisponibilité de Monsieur Pierre-Emmanuel PORTHERET, directeur de cabinet, Monsieur
Alain-Michel NGOUOTO reçoit délégation pour assurer la direction des services, présider et siéger aux commissions et pour
signer tous arrêtés, décisions, circulaires, rapports, correspondances et documents relevant des attributions du cabinet de
la préfète.
Article 5 – l’arrêté n°13/PCAD/104 du 28 octobre 2013 donnant délégation de signature à Monsieur Alain-Michel
NGOUOTO, sous-préfet chargé de mission, en charge de la politique de la ville est abrogé.
Article 6 - Le secrétaire général et le sous-préfet chargé de mission sont chargés de l’application du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et affiché à la préfecture de Seine-et-Marne et dans les souspréfectures du département.
Melun, le 31 juillet 2014
La préfète,
Nicole KLEIN
14/PCAD/78 — 14/PCAD/78 portant organisation de la Direction départementale de
la cohésion sociale de Seine-et-Marne
Préfecture
Direction de la coordination des services de l’Etat
Pôle de la coordination de l’administration départementale
Arrêté préfectoral n° 14/PCAD/78 portant organisation de la Direction départementale de la cohésion sociale de Seine-etMarne
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Préfète de Seine-et-Marne
Recueil des actes administratifs n°32 du 04 août 2014
(le recueil est consultable à l’accueil de la préfecture)
La préfète de Seine-et-Marne
Officier de la Légion d’honneur
Officier de l’Ordre national du Mérite
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée, relative aux droits et libertés des communes, des départements et des
régions ;
Vu la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée, relative à la répartition de compétences entre les communes, les
départements, les régions et l’Etat ;
Vu la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée, d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire ;
Vu la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 modifiée, relative aux libertés et responsabilités locales ;
Vu le décret du Président de la République en date du 12 juillet 2012 portant nomination de Madame Nicole KLEIN, préfète
de Seine-et-Marne ;
Vu le décret n° 82-452 du 28 mai 1982 modifié, relatif aux comités techniques paritaires, et notamment son article 2 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services
de l’Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 modifié, relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'État ;
Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 modifié relatif aux directions départementales interministérielles, et
notamment ses articles 3 à 6 ;
Vu le décret n° 2010-687 du 24 juin 2010 relatif à l’organisation et aux missions des services de l’Etat dans la région et les
départements d’Ile-de-France ;
Vu le décret du Président de la République en date du 26 août 2010 portant nomination de Monsieur Serge GOUTEYRON,
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne ;
Vu l’arrêté n°12/PCAD/84 du 30 juillet 2012 donnant délégation de signature à Monsieur Serge GOUTEYRON, secrétaire
général de la préfecture, et organisant sa suppléance modifié par l’arrêté n°13/PCAD/107 du 28 octobre 2013 ;
Vu la circulaire du Premier ministre du 27 juillet 2009 relative à l'organisation de l'administration départementale de l'État
en Ile-de-France ;
Vu l’avis du comité technique de la direction départementale de la cohésion sociale de Seine-et-Marne en date du 23 juin
2014 ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne :
ARRETE
ARTICLE 1 : la direction départementale de la cohésion sociale exerce, sous l'autorité de la préfète de Seine-et-Marne, les
attributions définies à l’article 4 du décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales
interministérielles.
ARTICLE 2 : le directeur départemental de la cohésion sociale est assisté d'un directeur adjoint.
ARTICLE 3 : la direction départementale de la cohésion sociale comprend les services suivants :
la direction,
la déléguée aux droits des femmes et à l'égalité,
le secrétariat général,
le pôle hébergement et logement,
le pôle jeunesse, éducation populaire, droits des personnes, promotion de l’autonomie locale,
le pôle sports pour tous et vie associative,
ARTICLE 4 : les différents services de la direction départementale de la cohésion sociale sont organisés comme suit :
Secrétariat général
Il est composé de trois sections :
ressources humaines
finances
administration générale, incluant le comité médical et la commission de réforme
Pôle hébergement et logement
Il est composé de trois bureaux :
Bureau Accueil Hébergement Insertion (AHI)
urgence, veille sociale, Service Intégré d’Accueil et d’Orientation (SIAO)
allocation de ressources, suivi et contrôle des établissements et services AHI
hébergement des publics vulnérables
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Préfète de Seine-et-Marne
Recueil des actes administratifs n°32 du 04 août 2014
(le recueil est consultable à l’accueil de la préfecture)
hébergement des demandeurs d’asile et réfugiés
logement accompagné
accès au logement des publics vulnérables
aide alimentaire
Bureau accès au logement
Gestion du contingent préfectoral
Gestion du contingent fonctionnaire
Déploiement de l’application SYPLO
Relations avec les bailleurs et associations
Suivi des recours indemnitaires DALO
Bureau prévention des expulsions et lutte contre l’habitat indigne comportant, notamment le secrétariat de la CCAPEX
Pôle jeunesse, éducation populaire, promotion de l’autonomie sociale et droits des personnes:
Il est composé de trois bureaux :
Protection des populations vulnérables
Protection juridique des majeurs mandataires judiciaires
Pupilles de l’Etat, conseil de famille
Commission des enfants du spectacle
pilotage de l’attribution de l’Allocation Adulte Handicapé, suivi de la MDPH
Aide sociale de l’Etat, commission départementale de l’aide sociale
Politiques territoriales, promotion de l’autonomie de jeunes et accueils collectifs des mineurs
déclaration et enregistrement des séjours vacances
contrôle sur place et visites de suivi pédagogique
gestion des diplômes BAFA, validation des stages BAFD
liens avec la politique de la ville (contrats de ville)
gestion de dispositifs spécifiques pour la jeunesse
animation et appui à la politique éducative locale
suivi et accompagnement de la réforme des rythmes scolaires (PEDT)
Insertion et lutte contre les inégalités
insertion des populations immigrées
soutien à l'insertion des gens du voyage
cartes de stationnement pour personnes handicapées
actions de lutte contre l’illettrisme
Accès des jeunes handicapés aux structures de loisirs, VAO
Pôle sports pour tous et vie associative :
Il est composé de quatre bureaux :
Promotion des activités physiques et sportives
développement des associations sportives
accessibilité à la pratique sportive
prévention et éducation par le sport
Sport et aménagement territorial
équipements sportifs
développement maîtrisé des sports de nature
Réglementation sportive
conseil, visite et contrôle des établissements et éducateurs sportifs
manifestations sportives
déclarations des éducateurs sportifs
déclarations des établissements d’activité physique et sportive
Vie associative
greffe des associations pour l’arrondissement de Melun
agrément et habilitation des associations environnementales
conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative
soutien à l’emploi associatif
ARTICLE 5 : l’arrêté n° 12/PCAD/139 du 2 août 2012 portant organisation de la direction départementale de la cohésion
sociale de Seine-et-Marne est abrogé.
5
Préfète de Seine-et-Marne
Recueil des actes administratifs n°32 du 04 août 2014
(le recueil est consultable à l’accueil de la préfecture)
ARTICLE 6 : le secrétaire général de la préfecture, le directeur départemental de la cohésion sociale sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture.
Melun, le 1er Août 2014
La préfète,
Nicole KLEIN
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