RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS MÉNAGERS ANNÉE 2010
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RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ
DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES
DÉCHETS MÉNAGERS
ANNÉE 2010
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SOMMAIRE
Les points forts de l’année 2010
p. 3
Les Déchets Ménagers Résiduels
p. 4
La collecte sélective des emballages
p. 6
Les déchèteries
p. 9
Prévention des déchets ménagers
p. 12
Communication
p. 14
Budget Déchets Ménagers 2010
p. 15
ANNEXES
Annexe 1 :
Annexe 2 :
P. 17
Bilan de la collecte sélective par commune
Traitement des déchets ménagers
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LES POINTS FORTS DE L’ANNÉE 2010
Renouvellement des colonnes de tri – 2ème tranche:
Tanlay, Commissey, Saint Vinnemer, Mélisey, Tonnerre, Thorey,
Rugny et Trichey
Mise en place de la collecte des papiers administratifs
Création d’un service d’entretien des Points d’Apports Volontaires
Acquisition d’un véhicule de service
Mise en place de la filière textile
Mise en place du compostage domestique
Lancement d’une étude pour la réhabilitation d’un site en
Installation de Stockage des Déchets Inertes
3
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LES DÉCHETS MÉNAGERS RÉSIDUELS
Collecte sur les 30 communes en porte à porte
Collecte de 4 établissements financée par la redevance spéciale (dma)
Evolution des tonnages collectés
Déchets Ménagers Résiduels et Déchets Ménagers Assimilés
3075.00
350.00
3060.10
3050.00
3014.31
3025.00
300.00
3000.00
250.00
2975.00
200.00
2950.00
dmr
2925.00
150.00
2900.00
dma
2881.09
100.00
2875.00
2850.00
50.00
2825.00
2800.00
0.00
année 2008
année 2009
année 2010
4
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LES DÉCHETS MÉNAGERS RÉSIDUELS
Production par habitant
Un Tonnerrois produit…
Et nos voisins en Bourgogne…
320
310
300
311 kg
307 kg
304 kg
290
2008
2009
2010
Comparatif réalisé avec la production de déchets ménagers résiduels et assimilés collectés dans les mêmes conditions.
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LA COLLECTE SÉLECTIVE DES EMBALLAGES
Organisation sur la CCT
Porte A Porte (PAP)
Points d’Apports volontaires
(PAV)
Verre
Corps Plats
Corps creux
Mode de collecte
PAV
PAV
PAV
PAP
communes
30
30
29
1
population
10445
10445
5 171
5 274
fréquence
1 à 2 fois/mois
1 à 2 fois /mois
1 à 2 fois/mois
1 fois /semaine
6
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LA COLLECTE SÉLECTIVE DES EMBALLAGES
Bilan de la collecte sélective
matériaux
collecté 2009
collecté 2010
valorisé 2009
valorisé 2010
verre
410,18
423,04
410,18
423,04
212,42
50,49
0
5,502
1,36
21,17
235,82
50,46
0
3,54
1,38
25,27
plastiques
51,863
48,438
refus de tri
18,076
16,70
752,99
787,95
journaux-magazines
Emb. Cartons
briques alimentaires
autres papiers
aluminium
acier
TOTAL
287,99
296,97
98,16
101,27
796,33
821,28
96 % d’emballages valorisés
Les emballages ménagers recyclés représentent 21,28 % des
déchets ménagers produits (rappel 2009 : 19,76 %)
7
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LA COLLECTE SÉLECTIVE DES EMBALLAGES
Parcours des emballages : l’acier
1 casserole = 8 boites de conserve recyclées
1 voiture = 19 000 boites de conserves recyclées
EN 2010, LA CCT A RECYCLE 274 725 BOITES DE CONSERVE
Podium du tri 2010
BERU
150,90 kg/hab
VIVIERS
133,27 kg/hab
8
QUINCEROT
133,95 kg/hab
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LES DÉCHÈTERIES
Les horaires d’ouverture
Les déchets acceptés
Déchets Banals des Ménages
Déchets Dangereux des Ménages
les radiographies médicales
Déchets d’Equipements Electriques Electroniques
9
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LES DÉCHÈTERIES
La fréquentation
Fréquentation
TONNERRE
RUGNY
TOTAL
Evolution par
rapport 2009
Particulier
18 174
2 572
20 746
Professionnel
1 565
1 565
Les visites en déchèterie ont progressé de 11 %.
Répartition des fréquentations selon les Déchèteries
2008
rugny
6%
2009
rugny
10%
tonnerre
94%
2010
rugny
12%
tonnerre
90%
tonnerre
88%
10
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LES DÉCHÈTERIES
Les tonnages
Tonnerre
Rugny
Total
évolution
Déchets verts
382,74
35,80
418,54
Déchets de bois
151,34
20,10
171,44
Cartons
65,50
3,84
69,34
Ferraille
82,52
9,02
91,54
≈
Encombrants
584,10
63,88
647,98
Gravats
545,16
77,88
623,04
D.E.E.E
97,8
7,58
105,38
Déchets toxiques
22,949
3,522
26,471
Néons, ampoules
0,242
0
0,242
Piles
0,606
0
0,606
≈
Textiles
1,927
0
1,927
nouvelle filière
11
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PRÉVENTION GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT
Objectif n°1 : réduire notre production de déchet par habitant de 7%
2008
2010
2012
prod OM (t)
5955,07
6073,04
5857,22
5647,93
kg/hab
575,81
565,71
547,29
538,06
tendance
population
10,10 kg/hab.
10 342
année 2008
de référence
objectif -7%/hab.
situation actuelle
2009
18,40 kg/hab. de 37,80 kg/hab.
10 493
10 445
-1,75%
-4,95%
Objectif n°2 : augmenter la part de valorisation organique/matière
Part des déchets valorisés de la CCT
80.00
70.00
60.00
50.00
40.00
30.00
20.00
10.00
0.00
72.38
27.62
71.79
28.21
2009
67.90
32.10
2010
déchets valorisés
Prévision 2011
(compostage-textile-réemploi)
déchets non valorisés
65
35
Objectif Grenelle
2012
12
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PRÉVENTION COMPOSTAGE
Opération Compostage Domestique
Signature de la convention Ademe fin 2010
La CCT propose aux foyers intéressés des composteurs de 2
matières différentes :
Composteurs en bois 400 litres à 20,00 €
600 litres à 28,00 €
Composteurs en plastique 320 litres à 17,00 €
620 litres à 31,00 €
Bioseau et aérateur à 4,00 €
13
Slide 14
BILAN COMMUNICATION
•
Carnaval (mars) : création de costumes
Forum de la jeunesse (avril)
Fêtes des voisins (mai): Stand aux Lices avec jeux pour enfants, sensibilisation…
Mise en place du tri pour les tournois de foot et de basket (juin)
Foire de Tonnerre (fin août) : Jeu de piste avec les autres stands.
R.E.C.Y (Réseau Environnement des Collectivités de l’Yonne) –
Semaine de la réduction des déchets (novembre) :
Animation dans un centre commercial de Tonnerre sur le suremballage
Téléthon (décembre) : collecte de papier pour l’association
•
Réunions publiques dans les communes
•
Sensibilisation au tri des déchets auprès des scolaires, centres de loisirs, secrétaires de mairie, des
pompiers de Tonnerre…
•
Porte à porte dans le quartier Europe, le quartier Marion et le quartier Maréchal Leclerc à
Tonnerre en mai 2010 + Roffey.
•
Suivis de collecte pour les sacs jaunes et déchets ménagers résiduels dans toutes les communes de
la CCT.
•
Communication écrite : journal de la CCT, guides du tri, adhésifs panneaux des PAV, affiches
sucettes Tonnerre, communication déchèterie (pneu, filière textile…)
•
•
•
•
•
•
14
Slide 15
BUDGET- FONCTIONNEMENT 2010
Dépenses de fonctionnement
Carburants
Réalisé
828,01 €
Fourn petit équipement/vet travail
5 247,99 €
Composteurs individuels
9 804,81 €
Fournitures div. (dont sacs tri ou pré-collecte)
369,21 €
Contrats de prestation déchets résiduels
530 799,81 €
Contrats de prestation Déchèterie
233 520,72 €
Contrats PAV + Collecte sacs jaunes
145 590,78 €
Locations immobilières + charges
1 876,08 €
Locations mobilières
760,50 €
Entretien de batiment
2 866,77 €
Entretien-réparations
2 377,76 €
Assurances
3 333,85 €
Vers organismes formation/frais divers
Comptable/psychol./autres
Annonces et insertion
Fêtes et cérémonies
Catalogues et imprimés
Frais divers de publication
Transports collectifs
Voyages et déplacements
Charges à caractère général
Autre personnel extérieur
Rémunération titulaire
Autres indemnités
305,50 €
26,88 €
241,66 €
80,00 €
526,24 €
4 518,17 €
147,00 €
117,01 €
943 338,75 €
786,58 €
29 419,39 €
6 512,95 €
Emploi d'insertion
2 764,34 €
Charges patronales
18 993,46 €
Autres charges
Charges de personnel
Intérêts des emprunts + LT
Charges financières
Dotation aux amortissements
Opér. d'ordre de transfert entre sect.
Recettes de fonctionnement
Résultat reporté
Intéressement matériaux recyclés
Redevance spéciale
Régie déchèterie
Prod des sces du domaine &vte diverses
Taxe d'enlèvement ordures ménagères
Impôts et taxes
Participations Communes hors CC
Participation Eco-Emballages/ocad3e
Subvention AESN-Déchèterie-DMS
Dotations, subventions participations
Remboursement sur rémunération Eco-Emb.
Remboursement sur rémunération CNASEA
Atténuation de charges
Produits divers de gestion courante
Autres produits de gestion courante
Remboursement Groupama conteneurs brûlés
Produits exceptionnels
Produits exceptionnels
Quote part des subventions
Opérations d'ordre de trans.entre sections
Réalisé
114 225,55 €
57 779,56 €
22 909,68 €
90,00 €
80 779,24 €
968 521,00 €
968 521,00 €
15 349,99 €
76 560,14 €
5 747,10 €
97 657,23 €
3 933,00 €
2 020,64 €
5 953,64 €
700,00 €
700,00 €
2 613,59 €
400,66 €
3 014,25 €
36 486,73 €
36 486,73 €
1 307 337,64 €
1 500,00 €
59 976,72 €
1 688,59 €
1 688,59 €
57 955,97 €
57 955,97 €
1 062 960,03 €
15
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BUDGET – INVESTISSMENT 2010
Dépenses d'investissement
Rembt capital prêt DECHETERIES
Emprunts et dettes assimilées
Etude Carrière
Immobilisations incorporelles
Renouvellement des PAV
Renouvellement des PAV - 2e tranche
Véhicule de service
Matériel informatique
Divers
Immobilisations corporelles
Amortissement des subventions
Opération d'ordre de transf entre sections
Réalisé
7 722,89 €
7 722,89 €
0€
70 899,25 €
66 471,68 €
18 103,36 €
1 435,20 €
156 909,49 €
36 486,73 €
36 486,73 €
201 119,11 €
Recettes d'investissement
Resultat exercice antérieur
FCTVA
Excédent de fonctionnement capitalisé
Dotations, fonds et réserves
Subventions agrandissement déchèterie
Subventions étude carrière
Subventions d'investissement
Amortissements des immobilisations
Opérations d'ordre de transf entre s.
Virement de la section de fonct
Réalisé
2 642,00 €
20 620,00 €
14 950,61 €
35 570,61 €
4 800,00 €
0€
4 800,00 €
57 955,97 €
57 955,97 €
100 968,58 €
16
Slide 17
ANNEXE 1- BILAN DE LA COLLECTE SÉLECTIVE PAR
COMMUNE
Bouteilles et flacons en plastique,
emballages métalliques
Emballages cartons,
papiers et briques alimentaires
verre
TOTAL
Kg/hab
objectif
TOTAL
Kg/hab
objectif
TOTAL
Kg/hab
ARTHONNAY
1310,40
7,66
non atteint
5232
30,59
atteint
8920
52,16
BAON
237,40
2,83
non atteint
2905
34,59
atteint
3600
42,86
BERU
818,20
11,06
atteint
5448
73,62
atteint
4900
COLLAN
1355,30
7,21
non atteint
4411
23,46
non atteint
9700
CRUZY
EPINEUIL
2393,00
4067,30
9,35
6,61
non atteint
non atteint
6957
19590
27,17
31,85
non atteint
atteint
13700
30140
total
classement
atteint
90,42
13
atteint
80,27
24
66,22
atteint
150,90
1er
51,60
atteint
82,26
22
atteint
90,04
15
atteint
87,47
17
20
53,52
49,01
objectif
801,50
7,94
non atteint
2891
28,63
atteint
4700
46,53
atteint
83,10
GLAND
693,40
13,87
atteint
2417
48,33
atteint
3100
62,00
atteint
124,20
4ème
JUNAY
1110,00
10,28
atteint
3422
31,69
atteint
4400
40,74
atteint
82,71
21
MELISEY
1929,20
6,72
non atteint
6827
23,79
non atteint
13600
47,39
atteint
77,89
26
PIMELLES
526,40
8,36
non atteint
1369
21,73
non atteint
2900
46,03
atteint
76,11
27
133,95
2ème
GIGNY
QUINCEROT
952,70
13,42
atteint
4058
57,15
atteint
4500
63,38
atteint
ROFFEY
1536,60
10,31
atteint
3239
21,74
non atteint
5700
38,26
non atteint
70,31
29
5ème
RUGNY
1078,90
9,99
atteint
4966
45,98
atteint
6200
57,41
atteint
113,37
SENNEVOY B
1147,80
10,73
atteint
3795
35,46
atteint
8280
54,83
atteint
101,02
11
SENNEVOY H
972,60
10,81
atteint
2908
32,31
atteint
6500
60,75
atteint
103,86
10
SERRIGNY
1307,50
11,78
atteint
4309
38,82
atteint
3400
37,78
non atteint
88,38
16
SAINT MARTIN
1542,10
10,21
atteint
5169
34,23
atteint
5600
50,45
atteint
94,90
12
84,34
18
TANLAY
4856,80
22194
8,11
non atteint
atteint
atteint
2387,70
Commissey
2282,40
THOREY
540,20
10,39
atteint
1546
29,74
atteint
2000
38,46
non atteint
78,59
25
TISSEY
1061,10
11,05
atteint
3088
32,16
atteint
4500
46,88
atteint
90,09
14
TONNERRE
13067,40
66,47
30
PAP Tonnerre
42440,00
726,20
8524
10,43
atteint
14,52
atteint
128069
2466
14100
43,06
St Vinnemer
TRICHEY
8254
24900
33,17
11600
24,06
non atteint
49,31
atteint
170160
2300
31,97
46,00
non atteint
0,00
atteint
109,84
7
23
TRONCHOY
1855,80
11,97
atteint
3640
23,48
non atteint
7000
45,16
atteint
80,62
VEZANNES
450,30
9,79
atteint
1551
33,71
atteint
2900
63,04
atteint
106,54
9
8
17
VEZINNES
1511,00
9,10
non atteint
6184
37,25
atteint
10440
62,89
atteint
109,25
VILLON
1093,30
10,61
atteint
4122
40,02
atteint
6200
60,19
atteint
110,82
6
VIVIERS
1545,80
12,47
atteint
5279
42,57
atteint
9700
78,23
atteint
133,27
3ème
YROUERRE
1710,50
8,82
non atteint
5921
30,52
atteint
8600
44,33
atteint
83,67
19
MOLOSMES
1958,50
8,67
non atteint
6226
27,55
non atteint
8800
38,94
non atteint
75,15
28
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ANNEXE 2 – TRAITEMENT DES DÉCHETS
Déchets Ménagers
Résiduels
Toutes les communes
de la CCT
Traitement
Nature
Installation de Stockage des Déchets
Non Dangereux de Duchy (89)
Stockage dans des
alvéoles
imperméables
Collecte Sélective
Verre
Carton et briques alimentaires
Plastique
Acier
Papiers
Aluminium
Centre de tri
Prestataires Valorisation
Sorepar (89)
Sorepar (89)
Sorepar (89)
Sorepar (89)
Sorepar (89)
Saint Gobain
SITA Négoce
VALORPLAST
SITA Négoce
UPM
SITA Négoce
Déchèteries
Prestataires
Nature
Déchets Verts et bois
Gravats
Encombrants
Cartons
Ferrailles
DEEE
DMS
Vert COMPOST (89)
SITA (89)
SITA (89)
SOREPAR (89)
SHAMROCK (89)
REMONDIS (10)
SARP Industries (78)
Compostage
Stockage en ISDI
Stockage en ISDND
Valorisation matière
Valorisation matière
Valorisation matière
Traitement spécifique
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RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ
DU SERVICE PUBLIC D’ÉLIMINATION DES
DÉCHETS MÉNAGERS
ANNÉE 2010
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SOMMAIRE
Les points forts de l’année 2010
p. 3
Les Déchets Ménagers Résiduels
p. 4
La collecte sélective des emballages
p. 6
Les déchèteries
p. 9
Prévention des déchets ménagers
p. 12
Communication
p. 14
Budget Déchets Ménagers 2010
p. 15
ANNEXES
Annexe 1 :
Annexe 2 :
P. 17
Bilan de la collecte sélective par commune
Traitement des déchets ménagers
2
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LES POINTS FORTS DE L’ANNÉE 2010
Renouvellement des colonnes de tri – 2ème tranche:
Tanlay, Commissey, Saint Vinnemer, Mélisey, Tonnerre, Thorey,
Rugny et Trichey
Mise en place de la collecte des papiers administratifs
Création d’un service d’entretien des Points d’Apports Volontaires
Acquisition d’un véhicule de service
Mise en place de la filière textile
Mise en place du compostage domestique
Lancement d’une étude pour la réhabilitation d’un site en
Installation de Stockage des Déchets Inertes
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LES DÉCHETS MÉNAGERS RÉSIDUELS
Collecte sur les 30 communes en porte à porte
Collecte de 4 établissements financée par la redevance spéciale (dma)
Evolution des tonnages collectés
Déchets Ménagers Résiduels et Déchets Ménagers Assimilés
3075.00
350.00
3060.10
3050.00
3014.31
3025.00
300.00
3000.00
250.00
2975.00
200.00
2950.00
dmr
2925.00
150.00
2900.00
dma
2881.09
100.00
2875.00
2850.00
50.00
2825.00
2800.00
0.00
année 2008
année 2009
année 2010
4
Slide 5
LES DÉCHETS MÉNAGERS RÉSIDUELS
Production par habitant
Un Tonnerrois produit…
Et nos voisins en Bourgogne…
320
310
300
311 kg
307 kg
304 kg
290
2008
2009
2010
Comparatif réalisé avec la production de déchets ménagers résiduels et assimilés collectés dans les mêmes conditions.
5
Slide 6
LA COLLECTE SÉLECTIVE DES EMBALLAGES
Organisation sur la CCT
Porte A Porte (PAP)
Points d’Apports volontaires
(PAV)
Verre
Corps Plats
Corps creux
Mode de collecte
PAV
PAV
PAV
PAP
communes
30
30
29
1
population
10445
10445
5 171
5 274
fréquence
1 à 2 fois/mois
1 à 2 fois /mois
1 à 2 fois/mois
1 fois /semaine
6
Slide 7
LA COLLECTE SÉLECTIVE DES EMBALLAGES
Bilan de la collecte sélective
matériaux
collecté 2009
collecté 2010
valorisé 2009
valorisé 2010
verre
410,18
423,04
410,18
423,04
212,42
50,49
0
5,502
1,36
21,17
235,82
50,46
0
3,54
1,38
25,27
plastiques
51,863
48,438
refus de tri
18,076
16,70
752,99
787,95
journaux-magazines
Emb. Cartons
briques alimentaires
autres papiers
aluminium
acier
TOTAL
287,99
296,97
98,16
101,27
796,33
821,28
96 % d’emballages valorisés
Les emballages ménagers recyclés représentent 21,28 % des
déchets ménagers produits (rappel 2009 : 19,76 %)
7
Slide 8
LA COLLECTE SÉLECTIVE DES EMBALLAGES
Parcours des emballages : l’acier
1 casserole = 8 boites de conserve recyclées
1 voiture = 19 000 boites de conserves recyclées
EN 2010, LA CCT A RECYCLE 274 725 BOITES DE CONSERVE
Podium du tri 2010
BERU
150,90 kg/hab
VIVIERS
133,27 kg/hab
8
QUINCEROT
133,95 kg/hab
Slide 9
LES DÉCHÈTERIES
Les horaires d’ouverture
Les déchets acceptés
Déchets Banals des Ménages
Déchets Dangereux des Ménages
les radiographies médicales
Déchets d’Equipements Electriques Electroniques
9
Slide 10
LES DÉCHÈTERIES
La fréquentation
Fréquentation
TONNERRE
RUGNY
TOTAL
Evolution par
rapport 2009
Particulier
18 174
2 572
20 746
Professionnel
1 565
1 565
Les visites en déchèterie ont progressé de 11 %.
Répartition des fréquentations selon les Déchèteries
2008
rugny
6%
2009
rugny
10%
tonnerre
94%
2010
rugny
12%
tonnerre
90%
tonnerre
88%
10
Slide 11
LES DÉCHÈTERIES
Les tonnages
Tonnerre
Rugny
Total
évolution
Déchets verts
382,74
35,80
418,54
Déchets de bois
151,34
20,10
171,44
Cartons
65,50
3,84
69,34
Ferraille
82,52
9,02
91,54
≈
Encombrants
584,10
63,88
647,98
Gravats
545,16
77,88
623,04
D.E.E.E
97,8
7,58
105,38
Déchets toxiques
22,949
3,522
26,471
Néons, ampoules
0,242
0
0,242
Piles
0,606
0
0,606
≈
Textiles
1,927
0
1,927
nouvelle filière
11
Slide 12
PRÉVENTION GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT
Objectif n°1 : réduire notre production de déchet par habitant de 7%
2008
2010
2012
prod OM (t)
5955,07
6073,04
5857,22
5647,93
kg/hab
575,81
565,71
547,29
538,06
tendance
population
10,10 kg/hab.
10 342
année 2008
de référence
objectif -7%/hab.
situation actuelle
2009
18,40 kg/hab. de 37,80 kg/hab.
10 493
10 445
-1,75%
-4,95%
Objectif n°2 : augmenter la part de valorisation organique/matière
Part des déchets valorisés de la CCT
80.00
70.00
60.00
50.00
40.00
30.00
20.00
10.00
0.00
72.38
27.62
71.79
28.21
2009
67.90
32.10
2010
déchets valorisés
Prévision 2011
(compostage-textile-réemploi)
déchets non valorisés
65
35
Objectif Grenelle
2012
12
Slide 13
PRÉVENTION COMPOSTAGE
Opération Compostage Domestique
Signature de la convention Ademe fin 2010
La CCT propose aux foyers intéressés des composteurs de 2
matières différentes :
Composteurs en bois 400 litres à 20,00 €
600 litres à 28,00 €
Composteurs en plastique 320 litres à 17,00 €
620 litres à 31,00 €
Bioseau et aérateur à 4,00 €
13
Slide 14
BILAN COMMUNICATION
•
Carnaval (mars) : création de costumes
Forum de la jeunesse (avril)
Fêtes des voisins (mai): Stand aux Lices avec jeux pour enfants, sensibilisation…
Mise en place du tri pour les tournois de foot et de basket (juin)
Foire de Tonnerre (fin août) : Jeu de piste avec les autres stands.
R.E.C.Y (Réseau Environnement des Collectivités de l’Yonne) –
Semaine de la réduction des déchets (novembre) :
Animation dans un centre commercial de Tonnerre sur le suremballage
Téléthon (décembre) : collecte de papier pour l’association
•
Réunions publiques dans les communes
•
Sensibilisation au tri des déchets auprès des scolaires, centres de loisirs, secrétaires de mairie, des
pompiers de Tonnerre…
•
Porte à porte dans le quartier Europe, le quartier Marion et le quartier Maréchal Leclerc à
Tonnerre en mai 2010 + Roffey.
•
Suivis de collecte pour les sacs jaunes et déchets ménagers résiduels dans toutes les communes de
la CCT.
•
Communication écrite : journal de la CCT, guides du tri, adhésifs panneaux des PAV, affiches
sucettes Tonnerre, communication déchèterie (pneu, filière textile…)
•
•
•
•
•
•
14
Slide 15
BUDGET- FONCTIONNEMENT 2010
Dépenses de fonctionnement
Carburants
Réalisé
828,01 €
Fourn petit équipement/vet travail
5 247,99 €
Composteurs individuels
9 804,81 €
Fournitures div. (dont sacs tri ou pré-collecte)
369,21 €
Contrats de prestation déchets résiduels
530 799,81 €
Contrats de prestation Déchèterie
233 520,72 €
Contrats PAV + Collecte sacs jaunes
145 590,78 €
Locations immobilières + charges
1 876,08 €
Locations mobilières
760,50 €
Entretien de batiment
2 866,77 €
Entretien-réparations
2 377,76 €
Assurances
3 333,85 €
Vers organismes formation/frais divers
Comptable/psychol./autres
Annonces et insertion
Fêtes et cérémonies
Catalogues et imprimés
Frais divers de publication
Transports collectifs
Voyages et déplacements
Charges à caractère général
Autre personnel extérieur
Rémunération titulaire
Autres indemnités
305,50 €
26,88 €
241,66 €
80,00 €
526,24 €
4 518,17 €
147,00 €
117,01 €
943 338,75 €
786,58 €
29 419,39 €
6 512,95 €
Emploi d'insertion
2 764,34 €
Charges patronales
18 993,46 €
Autres charges
Charges de personnel
Intérêts des emprunts + LT
Charges financières
Dotation aux amortissements
Opér. d'ordre de transfert entre sect.
Recettes de fonctionnement
Résultat reporté
Intéressement matériaux recyclés
Redevance spéciale
Régie déchèterie
Prod des sces du domaine &vte diverses
Taxe d'enlèvement ordures ménagères
Impôts et taxes
Participations Communes hors CC
Participation Eco-Emballages/ocad3e
Subvention AESN-Déchèterie-DMS
Dotations, subventions participations
Remboursement sur rémunération Eco-Emb.
Remboursement sur rémunération CNASEA
Atténuation de charges
Produits divers de gestion courante
Autres produits de gestion courante
Remboursement Groupama conteneurs brûlés
Produits exceptionnels
Produits exceptionnels
Quote part des subventions
Opérations d'ordre de trans.entre sections
Réalisé
114 225,55 €
57 779,56 €
22 909,68 €
90,00 €
80 779,24 €
968 521,00 €
968 521,00 €
15 349,99 €
76 560,14 €
5 747,10 €
97 657,23 €
3 933,00 €
2 020,64 €
5 953,64 €
700,00 €
700,00 €
2 613,59 €
400,66 €
3 014,25 €
36 486,73 €
36 486,73 €
1 307 337,64 €
1 500,00 €
59 976,72 €
1 688,59 €
1 688,59 €
57 955,97 €
57 955,97 €
1 062 960,03 €
15
Slide 16
BUDGET – INVESTISSMENT 2010
Dépenses d'investissement
Rembt capital prêt DECHETERIES
Emprunts et dettes assimilées
Etude Carrière
Immobilisations incorporelles
Renouvellement des PAV
Renouvellement des PAV - 2e tranche
Véhicule de service
Matériel informatique
Divers
Immobilisations corporelles
Amortissement des subventions
Opération d'ordre de transf entre sections
Réalisé
7 722,89 €
7 722,89 €
0€
70 899,25 €
66 471,68 €
18 103,36 €
1 435,20 €
156 909,49 €
36 486,73 €
36 486,73 €
201 119,11 €
Recettes d'investissement
Resultat exercice antérieur
FCTVA
Excédent de fonctionnement capitalisé
Dotations, fonds et réserves
Subventions agrandissement déchèterie
Subventions étude carrière
Subventions d'investissement
Amortissements des immobilisations
Opérations d'ordre de transf entre s.
Virement de la section de fonct
Réalisé
2 642,00 €
20 620,00 €
14 950,61 €
35 570,61 €
4 800,00 €
0€
4 800,00 €
57 955,97 €
57 955,97 €
100 968,58 €
16
Slide 17
ANNEXE 1- BILAN DE LA COLLECTE SÉLECTIVE PAR
COMMUNE
Bouteilles et flacons en plastique,
emballages métalliques
Emballages cartons,
papiers et briques alimentaires
verre
TOTAL
Kg/hab
objectif
TOTAL
Kg/hab
objectif
TOTAL
Kg/hab
ARTHONNAY
1310,40
7,66
non atteint
5232
30,59
atteint
8920
52,16
BAON
237,40
2,83
non atteint
2905
34,59
atteint
3600
42,86
BERU
818,20
11,06
atteint
5448
73,62
atteint
4900
COLLAN
1355,30
7,21
non atteint
4411
23,46
non atteint
9700
CRUZY
EPINEUIL
2393,00
4067,30
9,35
6,61
non atteint
non atteint
6957
19590
27,17
31,85
non atteint
atteint
13700
30140
total
classement
atteint
90,42
13
atteint
80,27
24
66,22
atteint
150,90
1er
51,60
atteint
82,26
22
atteint
90,04
15
atteint
87,47
17
20
53,52
49,01
objectif
801,50
7,94
non atteint
2891
28,63
atteint
4700
46,53
atteint
83,10
GLAND
693,40
13,87
atteint
2417
48,33
atteint
3100
62,00
atteint
124,20
4ème
JUNAY
1110,00
10,28
atteint
3422
31,69
atteint
4400
40,74
atteint
82,71
21
MELISEY
1929,20
6,72
non atteint
6827
23,79
non atteint
13600
47,39
atteint
77,89
26
PIMELLES
526,40
8,36
non atteint
1369
21,73
non atteint
2900
46,03
atteint
76,11
27
133,95
2ème
GIGNY
QUINCEROT
952,70
13,42
atteint
4058
57,15
atteint
4500
63,38
atteint
ROFFEY
1536,60
10,31
atteint
3239
21,74
non atteint
5700
38,26
non atteint
70,31
29
5ème
RUGNY
1078,90
9,99
atteint
4966
45,98
atteint
6200
57,41
atteint
113,37
SENNEVOY B
1147,80
10,73
atteint
3795
35,46
atteint
8280
54,83
atteint
101,02
11
SENNEVOY H
972,60
10,81
atteint
2908
32,31
atteint
6500
60,75
atteint
103,86
10
SERRIGNY
1307,50
11,78
atteint
4309
38,82
atteint
3400
37,78
non atteint
88,38
16
SAINT MARTIN
1542,10
10,21
atteint
5169
34,23
atteint
5600
50,45
atteint
94,90
12
84,34
18
TANLAY
4856,80
22194
8,11
non atteint
atteint
atteint
2387,70
Commissey
2282,40
THOREY
540,20
10,39
atteint
1546
29,74
atteint
2000
38,46
non atteint
78,59
25
TISSEY
1061,10
11,05
atteint
3088
32,16
atteint
4500
46,88
atteint
90,09
14
TONNERRE
13067,40
66,47
30
PAP Tonnerre
42440,00
726,20
8524
10,43
atteint
14,52
atteint
128069
2466
14100
43,06
St Vinnemer
TRICHEY
8254
24900
33,17
11600
24,06
non atteint
49,31
atteint
170160
2300
31,97
46,00
non atteint
0,00
atteint
109,84
7
23
TRONCHOY
1855,80
11,97
atteint
3640
23,48
non atteint
7000
45,16
atteint
80,62
VEZANNES
450,30
9,79
atteint
1551
33,71
atteint
2900
63,04
atteint
106,54
9
8
17
VEZINNES
1511,00
9,10
non atteint
6184
37,25
atteint
10440
62,89
atteint
109,25
VILLON
1093,30
10,61
atteint
4122
40,02
atteint
6200
60,19
atteint
110,82
6
VIVIERS
1545,80
12,47
atteint
5279
42,57
atteint
9700
78,23
atteint
133,27
3ème
YROUERRE
1710,50
8,82
non atteint
5921
30,52
atteint
8600
44,33
atteint
83,67
19
MOLOSMES
1958,50
8,67
non atteint
6226
27,55
non atteint
8800
38,94
non atteint
75,15
28
Slide 18
ANNEXE 2 – TRAITEMENT DES DÉCHETS
Déchets Ménagers
Résiduels
Toutes les communes
de la CCT
Traitement
Nature
Installation de Stockage des Déchets
Non Dangereux de Duchy (89)
Stockage dans des
alvéoles
imperméables
Collecte Sélective
Verre
Carton et briques alimentaires
Plastique
Acier
Papiers
Aluminium
Centre de tri
Prestataires Valorisation
Sorepar (89)
Sorepar (89)
Sorepar (89)
Sorepar (89)
Sorepar (89)
Saint Gobain
SITA Négoce
VALORPLAST
SITA Négoce
UPM
SITA Négoce
Déchèteries
Prestataires
Nature
Déchets Verts et bois
Gravats
Encombrants
Cartons
Ferrailles
DEEE
DMS
Vert COMPOST (89)
SITA (89)
SITA (89)
SOREPAR (89)
SHAMROCK (89)
REMONDIS (10)
SARP Industries (78)
Compostage
Stockage en ISDI
Stockage en ISDND
Valorisation matière
Valorisation matière
Valorisation matière
Traitement spécifique
18