Coordonnées

Siège social et adresse postale :

102, rue d ’Angoulême 16400 PUYMOYEN

Accueil :

Tél. : 05.45.61.83.90 Fax : 05.45.61.83.96

Site officiel et E-mail :

http://lco.fff.fr [email protected]

Horaires d'ouverture :

Du lundi au vendredi de 8h45 à 12h10 et de 13h30 à 17h30. Permanence le samedi matin de 8h30 à 12h15.

Réunions - Manifestations

Vendredi 06 Mars :

- C.R. Réflexion Conseil et Stratégie - C.R. Discipline

Samedi 07 Février

: - C.R. Arbitrage - C.R. Ressources Humaines

Sommaire

- Contrôle des Clubs - Relevé des décisions - Gestion des Compétitions Régionales - Avis officiels

N° 201 –

Vendredi 27 Février 2015

« MESDAMES FRANCHISSEZ LA BARRIERE »

La Fédération Française de Football vient de lancer une nouvelle opération de Féminisation « Mesdames Franchissez la Barrière » avec des moyens de communication plus adaptée et des récompenses pour les Districts et les Commissions de Féminisation qui auront réussi à relayer avec efficacité cette vaste campagne de communication. Ainsi, à l ’occasion de la journée Internationale de la Femme le 08 Mars prochains, il a été demandé aux Districts un recensement des actions envisagées. La Ligue du Centre-Ouest, bien que la Commission Régionale de Féminisation soit à l ’arrêt, peut compter sur l’activité de ses Districts qui vont organiser des journées spéciales, des forums autour de ce thème primordial pour la suite du bénévolat dans nos clubs et nos instances. Des outils ont donc été mis à disposition auprès des Districts pour réussir pleinement ces journées d ’information mais aussi d’incitation. Les contacts pour la presse régionale, des fiches contact, des dotations matérielles sont dans les mains des instances pour réussir pleinement cette campagne. Trois thèmes sont déclinés :

Encadrez / Animez / Dirigez

avec des messages forts et des missions spécifiques :

Educatives

: Référent pédagogique – Accompagnatrice scolaire

Techniques

: Accompagnatrice d ’équipes – arbitrage des rencontres – assistante de l ’Educateur – Responsable de l’Ecole de Foot

Administratives

: fonction de Présidente, Secrétaire ou Trésorière La FFF et ses organes décentralisés sont persuadés du rôle important et futur de la femme tant au niveau des clubs que des instances.

Alors, Mesdames, Franchissez la Barrière et devenez une actrice dans le monde du football !!!

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OFFICIEL – LCO FOOT

Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

CONTROLE DES CLUBS

Réunion du 13 Février 2015 au siège de la LCO

Membres présents :

Serge BIBARD - Christian ROYET - Jean Marc ARTIGUES - Serge DORAIN- Eric Stan STRZELECKI

Absents excusés :

Vincent DESPAX - Carole GILBERT - Christophe MARTEAU- Jean Claude ROUSSEAUD Lors de cette réunion les membres présents ont rédigé la synthèse des auditions des clubs rencontrés les 05 et 11 Février au Siège du District de la Vienne et à la LCO. Cette synthèse a été envoyée aux clubs concernés par messagerie et le relevé de décisions sera mis à disposition sur le Site de la LCO. Compte tenu des absences pour maladie il a fallu redéfinir le calendrier des clubs restants à auditer : le 19 Février au Siège du District de la Haute Vienne, les clubs de Guéret, Isle et Brive seront reçus en présence des responsables de dossiers S.DORAIN-V.DESPAX-JC ROUSSEAUD et JM ARTIGUES chargé du rapport d ’audition le 20 Février au Siège de la LCO les clubs de Cognac, Royan Vaux et La Rochelle seront reçus en présence de la Commission plénière qui délibèrera et rédigera la synthèse pour un envoi des décisions aux Clubs début de semaine 9

Prochaine réunion le 20 Février 2015 Le Président Serge DORAIN

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OFFICIEL – LCO FOOT

Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

RELEVE DE DECISIONS N°2 Réunion du 13 Février 2015 ATTENTION :

Le document ci-dessous permet de prendre connaissance des décisions de la Commission Régionale de Contrôle des Clubs. Ces décisions sont données pour information et ne remplacent en rien la décision motivée qui est notifiée aux clubs.

CLUBS DH : -FC POITIERS - US CHAUVIGNY - ES NOUAILLE - AS COZES DECISION : RIEN A SIGNALER

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Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

Réunion du 20 Février 2015 au siège de la LCO

Membres présents :

Carole GILBERT -Serge BIBARD- Jean Claude ROUSSEAUD- Serge DORAIN-Eric Stan STRZELECKI

Absents excusés :

Vincent DESPAX -Christian ROYET - Jean Marc ARTIGUES - Christophe MARTEAU Lors de cette réunion les membres présents ont audité les clubs de COGNAC, ROYAN VAUX et LA ROCHELLE. En fin de réunion, après la lecture du compte rendu des auditions fait par le rapporteur, la Commission a rédigé la synthèse des décisions des clubs rencontrés le 19 Février à Limoges et le 20 Février à la LCO. A ce jour il reste à planifier les rencontres des clubs d ’Angoulême et Châtellerault Le Président va prendre contact avec les dirigeants pour trouver une date dans le mois de Février.

Prochaine réunion sur convocation Le Président Serge DORAIN La Secrétaire Carole GILBERT

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Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

RELEVE DE DECISIONS N°3 Réunion du 20 Février 2015 ATTENTION :

Le document ci-dessous permet de prendre connaissance des décisions de la Commission Régionale de Contrôle des Clubs. Ces décisions sont données pour information et ne remplacent en rien la décision motivée qui est notifiée aux clubs.

CLUBS DH : - UA COGNAC FOOTBALL - ROYAN VAUX - ES LA ROCHELLE - ES GUERET - JA ISLE - ESA BRIVE DECISION : RIEN A SIGNALER

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Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

COMPETITIONS

Réunion restreinte du 18 Février 2015 P.V. n° 18 Président

: M. CHARBONNIER.

Présents

: Mme MOREAU – M. BAUDOUIN.

Assiste

: M. MOUTHAUD (service Compétitions L.C.O.). ****

COUPE DU CENTRE-OUEST 1/16 èmes de Finale :

La Commission homologue les résultats des 16 matches de ce tour (sauf les deux matches en retard et le dossier financier ci-dessous) :

Match n° 17327076

– U.A. Cognac Football / F.C. Chauray (2) du 14/02/2015 Match non-joué suite à un arrêté municipal de chaque côté.

La Commission donne ce match à jouer le dimanche 22/02/2015 à 14h30 à Segonzac

. Par conséquent,

les matches suivants sont reportés à des dates ultérieures :

-

Division d ’Honneur : U.A. Cognac Football / E.S.A. Brive

-

Division d ’honneur Régionale - Poule A : F.C. Périgny / F.C. Chauray (2).

Match n° 17327077

– Jarnac Sports / E.S. La Rochelle du 15/02/2015 Rapport du délégué mentionnant le refus de la part de Jarnac Sports de faire payer les entrées. La Commission rappelle aux clubs que les entrées payantes, à compter des 1/16èmes de Finale (compétition propre), ont un caractère obligatoire et procède à la régularisation du règlement financier. Par conséquent, la Commission décide de débiter Jarnac Sports (club recevant) de la somme de 204.80 euros (équivalent à la moitié du déficit) pour en créditer l ’E.S. La Rochelle.

Match n° 17327080

– E.S. Nonardaise / E.S.A. Brive du 30/08/2014 Match arrêté à la mi-temps par l ’arbitre M. Thibault NORMAND, suite au terrain devenu impraticable. La Commission prend note du P.V. de la C.R. Règlements Litiges et Mutations du 16/02/2015 qui donne match à rejouer à une date ultérieure.

La Commission donne ce match à rejouer le samedi 21/02/2015 à 19h00 à Nonards

. Par conséquent,

les matches suivants sont reportés à des dates ultérieures :

- -

Division d ’Honneur : U.A. Cognac Football / E.S.A. Brive Promotion d ’Honneur - Poule C : U.S. Vigenal Bastide 87 / E.S. Nonardaise. Calendrier des 1/8 èmes de Finale : 8

matches avec 16 vainqueurs des 1/16èmes de Finale. La Commission effectue un tirage au sort intégral suivant le règlement de la Coupe du Centre-Ouest. Celui-ci se déroule dans l ’Hypermarché E. Leclerc de Montmorillon (Vienne). Il est effectué par M. PAGENAUD, Directeur de l’hypermarché et Florence, employée de la grande surface, en présence : Ø De M. MONTEIL, Président de la L.C.O. Ø De MM. LACROIX (Vice-Président délégué de la L.C.O. et Président du District des Deux-Sèvres) et GUILBAULT, Président du District de la Vienne. Ø De Mme. MATHIEU (Secrétaire Générale adjointe de la L.C.O.) Ø De M. LARBALETTE, membre du Comité de Direction de Ligue et dirigeant de l ’U.E.S. Montmorillon. Ø De MM. CHARBONNIER, BAUDOUIN et Mme. MOREAU, membres de la Commission. Ø De MM. PRECIGOU, MOUTHAUD et RICHE, de la L.C.O.

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Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

Ø De plusieurs membres du District de la Vienne. Ø De plusieurs membres de l ’U.E.S. Montmorillon, club support de la Journée des Finales et des Bénévoles. Ø Des clubs suivants : U.S. Chauvigny – J.S. Nieuil l’Espoir – Poitiers F.C. Les rencontres de ces 1/8èmes de Finale se dérouleront le

Dimanche 8 Mars 2015 à 15H00 ou le Samedi 7 Mars 2015 à 20H00

pour les clubs disposant d ’un éclairage classé. Merci de consulter la liste des rencontres sur le site de la L.C.O. ou sur Facebook Ligue du Centre-Ouest. La règle des REMPLACES-REMPLACANTS s ’applique. Ont également été effectués les pré-tirages des ¼ et ½ finales.

COUPE FEMININE DU CENTRE-OUEST Calendrier du 3 ème Tour : 7

matches avec 8 vainqueurs du 2 ème tour + 6 exemptes. La Commission effectue un tirage au sort intégral suivant le règlement. Celui-ci se déroule dans l ’Hypermarché de Montmorillon (Vienne) en « lever de rideau » de celui de la Coupe du Centre-Ouest et est effectué par M. PAGENAUD, Directeur de l ’hypermarché et Florence, employée de la grande surface, en présence du club de l’U.S.M. Lusignan. Les rencontres de ce 3 ème Tour se dérouleront le

Dimanche 5 Avril 2015 à 15H00

. Merci de consulter la liste des rencontres sur le site de la L.C.O. ou sur Facebook Ligue du Centre-Ouest. La règle des REMPLACEES-REMPLACANTES s ’applique. Ont également été effectués les pré-tirages des ¼ et ½ finales.

COUPE REGIONALE FOOT-ENTREPRISE 1/4 de Finale :

Match n° 17297438 – A.S. I.M. Niort / MACIF Niort du 11/02/2015 Absence de MACIF Niort. La Commission déclare le

forfait de MACIF Niort

et dit l ’A.S. I.M. Niort qualifiée pour la suite de la compétition. Amende de 53 euros pour forfait à MACIF Niort.

CHAMPIONNATS DIVISION D ’HONNEUR REGIONALE Match n° 16429436

– Poule A – A.S. Echiré St-Gelais / E.S. Saintes Football du 22/02/2015. Suite au courriel de l ’E.S. Saintes Football du 09/02/2015, informant qu’un de leurs joueurs est retenu pour un tournoi avec l ’Equipe de France Militaire au Qatar du 16 au 26 Février 2015, la Commission accède à la demande de ce club et décide de

reporter le match de DHR : A.S. Echiré St-Gelais / E.S. Saintes Football (prévu le dimanche 22/02/2015) au dimanche 05/04/2015 à 15h00.

PROMOTION D ’HONNEUR Match n° 16429960

– Poule C – U.S. St-Léonard de Noblat / U.S.S. Mérinchal du 15/02/2015 Match non-joué suite au terrain déclaré impraticable par l ’arbitre M. Guillaume GAMBARINI. L ’U.S.S. Mérinchal sera créditée de 116.40 euros par débit de la Caisse des Intempéries.

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Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

PROMOTION DE LIGUE Match n° 16430103

– Poule A – E.S. St-Benoît / Football Club Nord 17 du 07/02/2015. La Commission prend note du P.V. de la C.R. Règlements Litiges Mutations du 13/02/2015 qui donne

match perdu par pénalité à l ’E.S. St-Benoît

pour avoir aligné un joueur suspendu.

Match n° 16430104

– Poule A – E.S.A. Aytré / Aunis Avenir F.C. du 07/02/2015. La Commission prend note du P.V. de la C.R. Règlements Litiges Mutations du 13/02/2015 qui donne

match perdu par pénalité à Aunis Avenir F.C.

pour avoir aligné un joueur suspendu.

Match n° 16430622

– Poule E – J.S. Lafarge Limoges / A.S. St-Pantaléon de Larche (2) du 24/01/2015. La Commission prend note du P.V. de la C.R. Règlements Litiges Mutations du 05/02/2015 qui donne

match perdu par pénalité à l ’A.S. St-Pantaléon de Larche (2)

pour avoir aligné un joueur suspendu.

U19 HONNEUR Match n° 16430943

– Poule Unique – E.S.A.Brive / A.S. St-Pantaléon de Larche du 08/02/2015 Absence de l ’E.S.A. Brive et présence de l’équipe visiteuse et des 3 arbitres. La Commission déclare le

forfait de l ’E.S.A. Brive.

Amende de 53 euros pour forfait à l ’E.S.A. Brive (2 ème forfait). L ’E.S.A. Brive sera débitée de 59.40 euros (frais des arbitres).

Match n° 16430940

– Poule Unique – U.A. Cognac Football / E.S.A.Brive du 22/02/2015 Courriel de l ’E.S.A. Brive du 13/02/2015 annonçant son forfait général. La Commission déclare le

forfait général de l ’E.S.A. Brive.

Amende de 53 euros pour forfait à l ’E.S.A. Brive (3 ème forfait). Les équipes devant rencontrer ce club seront exemptes aux dates prévues au calendrier.

U19 PROMOTION D ’HONNEUR Match n° 16431198

– Poule B – A.L. St-Brice – U.A. St-Sulpice de Cognac / G.J. Sud Deux-Sèvres Foot du 25/01/2015. La Commission prend note du P.V. de la C.R. Règlements Litiges Mutations du 05/02/2015 qui donne

match perdu par pénalité au G.J. Sud Deux-Sèvres Foot

pour avoir aligné un joueur suspendu.

Match n° 16431208

– Poule B – Jarnac Sports / S.C. St-Jean d’Angély du 08/02/2015 Courriel du S.C. St-Jean d

forfait du S.C. St-Jean d

’Angély du 06/02/2015 informant de son non-déplacement et demandant la possibilité de reporter ce match à une autre date. Les motifs de maladie(s) et blessure(s) ne rentrant pas dans les critères pour reporter un match, la Commission déclare le

’Angély.

Amende de 53 euros pour forfait au S.C. St-Jean d ’Angély (1 er forfait).

Match n° 16431328

– Poule C – A.S. St-Yrieix / A.S. Sèvres-Anxaumont du 14/02/2015 Match non-joué suite à un arrêté municipal (reçu à la L.C.O. le 14/02/2015 à 17h11) interdisant le lever de rideau. Courriel de l ’A.S. Sèvres-Anxaumont déplorant avoir fait le déplacement pour rien et qui demande : - L ’annulation du report du match au 07/03/2015 - La victoire par pénalité de son équipe L - Le paiement en totalité des frais d ’arbitrage par l’A.S. St-Yrieix. La Commission, compte-tenu du respect de la procédure figurant à l le report de ce match au 07/03/2015 à 18h00, tout en regrettant le déplacement pour rien du club visiteur. ’A.S. Sèvres-Anxaumont sera créditée de 145.20 euros par débit de la Caisse des Intempéries. ’Annexe 4 des R.G. de la L.C.O., ne peut que confirmer

U17 HONNEUR Match n° 16431612

– Poule Unique – E.S. Saintes Football / U.S. Migné-Auxances du 14/02/2015 Match non-joué suite au terrain déclaré impraticable par l ’arbitre M. RAYMOND Cédric. L ’U.S. Migné-Auxances sera créditée de 162 euros par débit de la Caisse des Intempéries.

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Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

U17 PROMOTION D ’HONNEUR Match n° 16431742

– Poule A – E.S.A. Aytré / A.S. Echiré St-Gelais du 14/02/2015 Match non-joué suite au terrain déclaré impraticable par l ’arbitre M. FOUILLEN Théophile. L ’A.S. Echiré St-Gelais sera créditée de 87.60 euros par débit de la Caisse des Intempéries.

Match n° 16431873

– Poule B – A.S. du Pays Mellois / U.A. Niort St-Florent du 14/02/2015 Courriel de l ’A.S. du Pays Mellois du 14/02/2015 à 12h47 informant de son forfait. La Commission déclare le

forfait de l ’A.S. du Pays Mellois.

Amende de 53 euros pour forfait à l ’A.S. du Pays Mellois (1 er forfait).

Match n° 16431876

– Poule B – Rochefort F.C. / G.J. de la Côte de Beauté du 14/02/2015 Match non-joué suite au terrain déclaré impraticable par l ’arbitre M. BUCELLONI Tom. Le G.J. Côte de Beauté sera crédité de 50.40 euros par débit de la Caisse des Intempéries.

Match n° 16431999

– Poule C – G.J. Avenir Charente Est / C.S. Feytiat du 07/02/2015. La Commission prend note du P.V. de la C.R. Règlements Litiges Mutations du 13/02/2015 qui donne

match perdu par pénalité au C.S. Feytiat.

U15 HONNEUR – NIVEAU 1 Match n° 17204647

– E.S. Saintes Football / Poitiers F.C. du 14/02/2015 Match non-joué suite au terrain déclaré impraticable par l ’arbitre M. HAJJAJ HADDOU Abdelkader Poitiers F.C. sera crédité de 157.20 euros par débit de la Caisse des Intempéries.

U15 HONNEUR – NIVEAU 2 Match n° 17204687

– S.O. Châtellerault / Tulle Football Corrèze du 07/02/2015 Courriel de Tulle Football Corrèze du 06/02/2015 informant de son non-déplacement et demandant la possibilité de reporter ce match à une autre date. Le motif de maladie(s) ne rentrant pas dans les critères pour reporter un match, la Commission déclare le

forfait de Tulle Football Corrèze.

Amende de 53 euros pour forfait au Tulle Football Corrèze (1 er forfait).

U15 PROMOTION D ’HONNEUR Match n° 16432618

– Poule C – G.J. Vallées du Miosson / G.J. Avenir Charente Est du 07/02/2015 Courriel de G.J. Avenir Charente Est du 06/02/2015 informant de son forfait. La Commission déclare le

forfait de G.J. Avenir Charente Est.

Amende de 53 euros pour forfait au G.J. Avenir Charente Est (1 er forfait).

CHAMPIONNAT U10-U13 FEMININES A 8 – PLATEAUX - PHASE 2 Match n° 17277658

– Poule G – C.O. La Couronne / Etoile Féminine de Saintonge du 14/02/2015

Match n° 17277659

– Poule G – A.S. Dompierre Bourgneuf F.C. 17 – A.S. de la Baie / Etoile Féminine de Saintonge du 14/02/2015 Courriel de l ’Etoile Féminine de Saintonge du 13/02/2015 annonçant son forfait. La Commission déclare le

forfait de l ’Etoile Féminine de Saintonge.

Amende de 17 euros pour forfait à l ’Etoile Féminine Saintonge (1 er forfait).

Prochaine réunion :

sur convocation.

Le Président, Jean-Pierre CHARBONNIER La Secrétaire, Maryse MOREAU

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OFFICIEL – LCO FOOT

Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRE ET ANNUELLE DE LA LIGUE DU CENTRE-OUEST LE SAMEDI 27 JUIN 2015 A ST YRIEIX LA PERCHE (87)

ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Ordre du jour :

Propositions de modification des Statuts LCO : Articles 20 bis – 21 et 22

******

ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE DE LA LIGUE DU CENTRE OUEST

Ordre du jour provisoire : 1)

Approbation des procès-verbaux de l ’Assemblée Générale Annuelle du 21 Juin 2014 à Royan (17) et de l’Assemblée Financière du 22 Novembre 2014 à Champniers (16)

2)

Intervention de bienvenue du Président du District de la Haute-Vienne (Bernard LADRAT)

3)

Allocution du Président de la Ligue (Henri MONTEIL)

4)

Rapport d ’activité de la saison 2014/2015 (Stéphane BASQ)

5)

Budget prévisionnel 2015/2016 (Jean-Claude MALOIRE)

6)

Examen des propositions de modifications aux Règlements Généraux de la Ligue (Jean-Michel CACOUT)

7)

Examen des propositions de modifications aux règlements des compétitions régionales (Jean-Michel CACOUT)

8)

Examen des v œux des clubs

9)

Élections complémentaires au Comité de Direction de Ligue

10)

Élection des délégués aux Assemblées Fédérales et à l ’Assemblée Générale de la Ligue du Football Amateur pour la saison 2015/2016

11)

Intervention des personnalités présentes à l ’Assemblée Générale

12)

Désignation du lieu de l ’Assemblée Générale Annuelle et élective de la saison 2015/2016

13)

Remise de récompenses à des dirigeants méritants

14)

Désignation, après tirage au sort, du club bénéficiaire de l ’aide de 500 euros

Le Secrétaire Général Stéphane BASQ Le Président Henri MONTEIL

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Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

ASSEMBLEES GENERALES EXTRAORDINAIRE ET ANNUELLE DE LA LIGUE DU CENTRE-OUEST LE SAMEDI 27 JUIN 2015 A ST YRIEIX LA PERCHE (87)

V ŒUX DES CLUBS

En application du Règlement Intérieur, les demandes de modifications aux divers règlements de la Ligue et les v œux des clubs doivent être adressés par mail via Zimbra ou par lettre recommandée, au Secrétariat de la Ligue,

au plus tard le Mercredi 06 Mai 2015

, délai de rigueur.

ELECTION DES DELEGUES AUX ASSEMBLEES FEDERALES ET A.G. DE LA L.F.A.

L ’Assemblée Générale procèdera à l’élection des représentants à l’Assemblée Fédérale de la FFF et l ’A.G. de la L.F.A. suivant les modalités prévues aux articles 5 et 8 des Statuts de la Fédération Française de Football dont le représentant des clubs participant aux championnats nationaux seniors, comme indiqué à l ’Annexe 1 des Statuts de la Ligue. Les candidatures devront être adressées par mail via Zimbra ou par lettre recommandée, au Secrétariat de la Ligue,

au plus tard le Mercredi 27 Mai 2015

, délai de rigueur.

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OFFICIEL – LCO FOOT

Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

LES DATES DE RECYCLAGE A L’ATTENTION DES PERSONNES TITULAIRES DU BREVET D’ETAT D’EDUCATEUR SPORTIF 1

ER

DEGRE SAISON 14/15

Le nouveau statut des éducateurs applicable depuis le 1 er Juillet 2008, précise dans son article 6 que les Moniteurs et Initiateurs (avant 1973), doivent suivre

obligatoirement

tous les deux ans,

2 journées d ’information

organisées par les Ligues Régionales. D ’autre part, l’alinéa 4 précise qu’il appartient à l’éducateur de s’inscrire

de sa propre initiative

aux journées prévues à cet effet. Vous trouverez ci-dessous, le calendrier des journées d ’information pour le Poitou-Charentes (Le Limousin ayant eu son recyclage l ’année dernière). Les personnes souhaitant y participer doivent impérativement s ’inscrire auprès du référent suivant les dates retenues (places limitées). LIGUE

Référent : Gilles BOUARD Tél. 06.14.01.30.61

· · 03 et 04 Mai 2014 à Puymoyen : Stage U14 05 et 06 Mai 2014 à Puymoyen : Stage U13 · ·

Référent : VANESSA JUGE Tél. 06.73.68.86.75

02 et 03 Mars 2014 à Puymoyen : Stage U15 Filles 7 et 8 Mai 2014 à Puymoyen : Stage U12-U13 Filles CHARENTE · · · ·

Référent : André BARTHELEMY Tél. 06.80.89.51.95

04 Avril 2015 : Festival U13 (Finale) 10 Avril 2015 : Educafoot – Foot à l’école 25 Avril 2015 : Journée départementale U11 6 ou 7 Juin 2015 : Journée Nationale U7/U9 CHARENTE-MARITIME · · · · · · · ·

Référent : Arnaud PROUST Tél. 06.24.49.57.03

16 Mars 2015 à Pons et Périgny : Journée recyclage dép. 01 Avril 2015 (lieu à déterminer) : Finale dép. Détection U14 07 Avril 2015 à St Germain de Lusignan : Formation CFF1 20 et 21 Avril 2015 à Royan : Formation CFF1 – Module U9 27 et 28 Avril 2015 (lieu à définir) : Stage Dép. U14 18 Mai 2015 à St Georges des Côteaux : Formation CFF3 – Module U11 – Module U17-U19 27 Mai 2015 à Aigrefeuille : Journée dép. Sections sportives 13 Mai 2015(lieu à déterminer) : Journée nat. des débutants

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OFFICIEL – LCO FOOT

Vendredi 27 Février 2015 - N° 201

DEUX-SEVRES

Référent : CHRISTOPHE GRIMPRET Tél. 06.23.12.29.03

· · 22 avril 2015 à Niort : concours d VIENNE ’entrée de la section sportive départementale du collège Fontanes 6 juin 2015 à Chauray : journée nationale U7-U9 (sous réserve)

Référent : ANTHONY BOURDON Tél. 06.16.42.17.33

· · · · · · · · · 11 mars 2015 à Châtellerault : détection Pôles Espoirs U13 18 mars 2015 à Nieul l'Espoir : détection Pôles Espoirs U13 28 mars 2015 (lieu à déterminer) : finale départementale du Challenge U13 01 avril 2015 à Montamisé: finale pôles espoirs U13 15 avril 2015 à Chasseneuil du Poitou : 2ème rassemblement des sections sportives 22 avril 2015 au collège Georges Sand à Châtellerault : concours section sportive 28 avril 2015 à Gencay : stage U14 30 avril 2015 à Neuville : stage U14 05 juin 2015 à Poitiers et Buxerolles : et si on jouait au foot

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OFFICIEL – LCO FOOT

Vendredi 27 Février 2015 - N° 201 REMUNERATIONS DES EDUCATEURS

LEGISLATION SOCIALE APPLICABLE AUX ACTIVITES SPORTIVES

(Arrêté du 27.07.94 et circulaire interministérielle du 28.07.94) BAREMES APPLICABLES POUR L’ANNEE 2015

Assiette forfaitaire mensuelle

Cette assiette est déterminée compte tenu de la rémunération brute mensuelle, appréciée par mois civil, telle que définie à l ’article L. 242-1 du code de la sécurité sociale, par référence à la valeur du S.M.I.C. horaire au 1 er Janvier de chaque année. Ce dispositif n ’est pas applicable aux personnels administratifs, dirigeants et administrateurs et les personnels médicaux et paramédicaux.

1 - Rémunération mensuelle brute

: moins de 432 euros -

Assiette retenue pour le calcul des cotisations sécurité sociale et CSG/CRDS

: 48 euros

2 - Rémunération mensuelle brute

: de 432 euros à 577 euros -

Assiette retenue

: 144 euros

3 - Rémunération mensuelle brute

: de 577 euros à 769 euros -

Assiette retenue

: 240 euros

4 - Rémunération mensuelle brute

: de 769 euros à 961 euros -

Assiette retenue

: 336 euros

5 - Rémunération mensuelle brute

: de 961 euros à 1 105 euros -

Assiette retenue

: 481 euros

6 - Rémunération mensuelle brute

: Supérieurs ou égales à 1 105 euros -

Assiette retenue

: salaire réel

Franchise

(Ne concerne pas les éducateurs et moniteurs) n Dans la limite de 122 € par manifestation et jusqu’à 5 par mois → Aucune déclaration et aucune somme à payer à l’URSSAF. n A partir de la 6 ème manifestation ou pour la partie au-delà des 610 premiers euros → Déclaration et paiement à l’URSSAF en utilisant le tableau ci-dessus.

Nota

- Les contributions d ’assurance chômage et AGS sont calculées sur la rémunération réellement versée sans application de l ’assiette forfaitaire.