Transcript Arrêté n°2015-117 portant ouverture des élections

Pour toute modification de la liste électorale, l’article D.719-7 du code de l’éducation est applicable.
Les usagers et personnels dont l'inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande de
leur part doivent avoir fait cette demande au plus tard cinq jours francs avant la date du scrutin, soit le
mercredi 11 février 2015.
Une note d’information à l’attention des électeurs est disponible en annexe 2 du présent arrêté.
Article 3 – Nombre de sièges et mandat :
Renouvellement général :
UFR d’études ibériques et latino-américaines :
-
Collège des usagers : 6 sièges de titulaires sont à pourvoir.
UFR d’études italiennes :
-
Collège des usagers : 4 sièges de titulaires sont à pourvoir.
UFR de langue française :
-
Collège des usagers : 8 sièges de titulaires sont à pourvoir.
UFR de musique et musicologie :
-
Collège BIATSS : 2 sièges sont à pourvoir.
Renouvellement partiel :
UFR d’études anglophones :
-
Collège B : 1 siège est à pourvoir.
-
Collège BIATSS : 1 siège est à pourvoir.
UFR d’études germaniques et nordiques :
-
Collège BIATSS : 2 sièges sont à pourvoir.
UFR de géographie et aménagement :
-
Collège des usagers : 2 sièges de titulaires sont à pourvoir.
-
Collège BIATSS : 1 siège est à pourvoir.
UFR de grec :
-
Collège des usagers : 1 siège de titulaire est à pourvoir.
UFR de latin :
-
Collège des usagers : 2 sièges de titulaires sont à pourvoir.
UFR de langues étrangères appliquées (LEA) :
-
Collège des usagers : 1 siège de titulaire est à pourvoir.
UFR de littérature française et comparée :
-
Collège B : 1 siège est à pourvoir.
UFR de philosophie :
-
Collège A : 1 siège est à pourvoir.
-
Collège B : 3 sièges sont à pourvoir.
Pour chaque représentant des usagers, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.
Dans la limite du nombre de sièges obtenus, un suppléant s’associe avec un titulaire dans l’ordre de
présentation de la liste.
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Dans les UFR où un renouvellement général est organisé, les représentants des usagers sont élus pour deux
ans à compter de la date de proclamation des résultats, soit le jeudi 19 février 2015. Les représentants des
personnels sont élus pour quatre ans à compter de cette même date.
Dans les UFR où un renouvellement partiel est organisé, les représentants des usagers et des personnels
sont élus à compter de la date de proclamation des résultats, soit le jeudi 19 février 2015, et pour la durée
du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs.
Article 4 – Mode de scrutin :
Les élections s’effectuent au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition
des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage. Le vote par procuration
écrite est autorisé, nul ne pouvant être porteur de plus de deux mandats. Le mandataire doit appartenir au
même collège que le mandant. Le vote par correspondance est exclu.
Lorsqu'il y a un seul siège à pourvoir pour un collège déterminé dans le cadre d'un renouvellement partiel,
l'élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour.
Une note d’information à l’attention des électeurs est disponible en annexe 2 du présent arrêté.
Article 5 – Modalités de dépôt des candidatures :
Les candidatures doivent être obligatoirement déposées à l’adresse suivante, dans les horaires d’ouverture
du service (9h-12h ; 14h-17h), à partir du lundi 2 février 2015 à 10h et jusqu’au vendredi 6 février 2015 à
12h :
Service des affaires juridiques et institutionnelles (SAJI) de l’université Paris-Sorbonne
1, rue Victor Cousin, 75005 Paris
Centre administratif, bureau D-337
Les pièces à déposer, à peine d’irrecevabilité des candidatures, ainsi que leurs modalités de mise à
disposition sont fixées en annexe 3 du présent arrêté.
Chaque liste de candidats est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Pour l'élection des représentants des personnels, les listes peuvent être incomplètes.
Pour l'élection des représentants des usagers, les listes peuvent être incomplètes dès lors qu'elles
comportent un nombre de candidats au moins égal à la moitié du nombre des sièges de membres titulaires
et suppléants à pourvoir.
Lorsqu'il y a un seul siège à pourvoir pour un collège des usagers, la déclaration de candidature de chaque
candidat à un siège de titulaire est, à peine d'irrecevabilité, accompagnée de la déclaration de candidature
du candidat au siège de suppléant qui lui est associé.
Un récépissé de confirmation de dépôt de candidature est délivré.
Les candidatures valablement déposées seront validées par voie d’arrêté le mardi 10 février 2015.
Article 6 – Localisation et composition des bureaux de vote :
Les bureaux de vote ouverts sont ainsi localisés :
UFR
Collège
Cycle
Localisation du bureau de vote
B
SORBONNE
UFR d'études anglophones, bureau G 356
BIATSS
SORBONNE
UFR d'études anglophones, bureau G 356
Études anglophones
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Études germaniques et
nordiques
Études ibériques et latinoaméricaines
Études italiennes
CENTRE DE MALESHERBES
Hall
BIATSS
L1-L2
CENTRE DE CLIGNANCOURT
Salle R01, RDC hall campus
L3-M-D
INSTITUT D'ÉTUDES HISPANIQUES
Salle des enseignants, 3ème étage
Tous les étudiants
CENTRE DE MALESHERBES
Hall
L1-L2-L3
CENTRE DE CLIGNANCOURT
Salle R01, RDC hall campus
M-D
INSTITUT DE GÉOGRAPHIE
Secrétariat de Paris-Sorbonne, 3ème étage
Usagers
Usagers
Usagers
Géographie et aménagement
INSTITUT DE GÉOGRAPHIE
Secrétariat de Paris-Sorbonne, 3ème étage
BIATSS
Grec
Langue française
Latin
L1-L2
CENTRE DE MALESHERBES
Hall
L3-M-D
SORBONNE-CHAMPOLLION
Secrétariat, 3ème étage
L1-L2
CENTRE DE MALESHERBES
Hall
L3-M-D
SORBONNE
UFR de langue française, hall
L1-L2
CENTRE DE MALESHERBES
Hall
L3-M-D
SORBONNE
UFR de latin, bureau G 343
Tous les étudiants
CENTRE DE MALESHERBES
Hall
Usagers
Usagers
Usagers
LEA
Usagers
Littérature française et
comparée
B
SORBONNE
UFR de littérature française et comparée
Musique et musicologie
BIATSS
CENTRE DE CLIGNANCOURT
UFR de musique et musicologie, bureau 515
A
SORBONNE
UFR de philosophie, bureau F 048
B
SORBONNE
UFR de philosophie, bureau F 048
Philosophie
Ci-dessous, les adresses des sites accueillant les bureaux de votes :
Centre de Clignancourt : 2, rue Francis de Croisset 75018 Paris.
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Centre de Malesherbes : 108, boulevard Malesherbes, 75017 Paris.
Institut d’études hispaniques : 31, rue Gay-Lussac, 75005 Paris.
Institut de géographie : 191, rue Saint-Jacques, 75005 Paris.
Sorbonne : 1, rue Victor Cousin, 75005 Paris.
Sorbonne-Champollion : 16, rue de la Sorbonne, 75005 Paris.
Les bureaux de vote ouverts sont ainsi composés :
Centre de Clignancourt, salle R01
Président du bureau de vote : M. Luc TABELLION
Premier assesseur du bureau de vote : Mme Sylvie NAHMANI
Deuxième assesseur du bureau de vote : Mme Marie-Victoire AGELAN
Centre de Clignancourt, UFR de musique et musicologie
Président du bureau de vote : Mme Sylvaine POULET
Premier assesseur du bureau de vote : Mme Séverine BALLY
Deuxième assesseur du bureau de vote : Mme Fatima BEKICHE
Centre de Malesherbes
Président du bureau de vote : M. Olivier SOURIANA RAINAPOULLE
Premier assesseur du bureau de vote : Mme Sophie BEASSE
Deuxième assesseur du bureau de vote : Mme Nora CAVELIER-BENBEKAI
Troisième assesseur du bureau de vote : M. Pascal DAVOURY
Quatrième assesseur du bureau de vote : Mme Anne DESDAMES
Cinquième assesseur du bureau de vote : Mme Cécile DARFEUILLE
Institut d’études hispaniques
Président du bureau de vote : Mme Sylvie MONTALIBET-RAVEAUX
Premier assesseur du bureau de vote : Mme MALTA
Deuxième assesseur du bureau de vote : Mme VALLAGE
Institut de géographie
Président du bureau de vote : M. Guy CHEMLA
Premier assesseur du bureau de vote : M. Manuel MONTANANA
Deuxième assesseur du bureau de vote : Mme Patricia PARMANTIER
Sorbonne-Champollion, UFR de grec
Président du bureau de vote : M. Dominique MULLIEZ
Premier assesseur du bureau de vote : Mme Christine HUNZINGER
Deuxième assesseur du bureau de vote : Mme Leila MENNAD
Sorbonne, UFR d’études anglophones
Président du bureau de vote : M. Olivier FRAYSSÉ
Premier assesseur du bureau de vote : Mme Aude MOREAU
Deuxième assesseur du bureau de vote : M. Wilfrid ROTGÉ
Sorbonne, UFR de langue française
Président du bureau de vote : Mme Hélène DAUCHEZ
Premier assesseur du bureau de vote : Mme Estelle GODEFROY
Deuxième assesseur du bureau de vote : Mme Lara KOKOLO
Sorbonne, UFR de latin
Président du bureau de vote : Mme Michèle DUCOS
Premier assesseur du bureau de vote : Mme Siao-Li LI
Deuxième assesseur du bureau de vote : Mme Jeannick LE SAUX
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