Transcript contrat entretien chaudiere et vmc logileo

C.C.T.P.
CONTRAT ENTRETIEN CHAUDIERES et VMC – LOGILEO
LOGILEO
ENTRETIEN CHAUDIERE /
VMC GAZ
ET VMC SANITAIRE
LOGILEO
24 rue jean Jaurès
03200 VICHY
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
- GENERALITES COMMUNES -
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CONTRAT ENTRETIEN CHAUDIERES et VMC – LOGILEO
CONDITIONS GENERALES
NATURE ET ETENDUE DU PROJET
Le présent CCTP concerne le contrat d’entretien des chaudières-VMC gaz, et des
VMC sanitaires du parc LOGILEO.
CONNAISSANCE DES TRAVAUX
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières a pour objet la description
des travaux et des particularités de l’opération.
L’entrepreneur est tenu d’en prendre connaissance dans sa totalité et ne pourra
se prévaloir d’une non-connaissance des travaux confiés à son corps d’état.
De même l’entrepreneur est tenu de consulter les plans et les détails, fournis à
l’appui du présent devis, il ne pourra jamais prétendre les avoir ignorés.
L’entrepreneur est tenu de procéder à une vérification approfondie des documents
qui lui seront remis en vue de l’établissement de ses prix forfaitaires et de signaler le cas
échéant, au maître d’œuvre, les erreurs, contradictions ou omission qu’il pourrait
constater et ceci pendant la période d’étude de sa proposition : en tout état de cause,
jamais après la remise de celle-ci.
CONNAISSANCE DES LIEUX
Le fait d’avoir soumissionné suppose que l’entrepreneur a obtenu tous les
renseignements nécessaires à la parfaite réalisation de ses travaux qu’il a visité les lieux,
et qu’il s’engage à exécuter ces ouvrages dans les règles de l’Art, et ce, sans jamais
pouvoir prétendre à aucun supplément sur les prix convenus, qui ne seraient et ne
pourraient d’ailleurs être financées. Il ne saurait se prévaloir ultérieurement à la
conclusion du marché, d’une connaissance insuffisante des sites, lieux et terrains
d’implantation, nature du sol, moyens d’accès, conditions climatiques en relation avec
l’exécution de ses travaux.
CONTENU DES PRIX FORFAITAIRES
Les prix forfaitaires devront comprendre toutes les fournitures, façons et
accessoires nécessaires au parfait achèvement des ouvrages en conformité avec l’art de
bâtir et avec les lois et règlements en vigueur, même si certaines de ces fournitures ou
façons n’étaient pas mentionnées dans les documents relatifs à ces ouvrages.
L’entrepreneur ne pourra modifier ultérieurement ses prix forfaitaires en
invoquant une définition insuffisante des travaux qu’il est présumé connaître
parfaitement au moment de l’établissement des prix.
CONNAISSANCE DES PLANS
L’entrepreneur devra vérifier soigneusement toutes les cotes portées aux dessins
et s’assurer de leur concordance tant entre les divers plans qu’avec les bâtiments
existants, s’il s’agit de rénovation ou s’il existe une mitoyenneté.
RECEPTION DES LIEUX
Le fait de commencer les travaux, suppose que l’entrepreneur accepte les lieux
tels qu’ils sont. Pour pallier à ces inconvénients, il lui appartient donc de prendre toutes
précautions utiles :
-protections, bâchages, etc. …
-protections contre le vol, qui sont implicitement contenues dans sa proposition.
Il assurera directement ou par l’entremise d’un responsable compétent, une
surveillance sérieuse de son chantier.
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SECURITE DU CHANTIER
L’entreprise devra réaliser tous ces travaux de bâtiment en conformité avec le
décret du 8 janvier 1965 et les textes et règlements en vigueur, relatifs aux mesures de
protection en hygiène et sécurité s’appliquant au personnel qui exécute tous travaux de
Bâtiment et des Travaux Publics.
NETTOYAGE
Le nettoyage sera assuré par l’entreprise après exécution des ses travaux. Dans le
cas de gravois non identifiés, un nettoyage général pourra être demandé.
INSTALLATION
L’entreprise devra assurer la mise en œuvre de toute installation nécessaire à la
mise en place de ses ouvrages.
DOCUMENTS
L’entrepreneur devra joindre obligatoirement à sa soumission et aux pièces
annexes définies au C.C.A.P :
• Le présent document
• Le devis quantitatif estimatif décomposant le prix global forfaitaire et le
prix unitaire par équipement, suivant le cadre ci-joint.
• Les croquis et notes éventuels détaillant les techniques de mise en œuvre.
• Les avis techniques et agréments correspondants aux matériaux mis en
œuvre en cours de validité.
• Les notices d’entretien avec un état détaillé des opérations et produits
recommandés.
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LOGILEO
CONTRAT ENTRETIEN
CHAUDIERE ET VMC
LOGILEO
24 rue jean Jaurès
03200 VICHY
CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
Lot n°1
ENTRETIEN CHAUDIERES GAZ
& VMC GAZ
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Votre lot devra être conforme aux normes actuelles et réalisés suivant les règles de l’art.
°-°-°-°-°
PREAMBULE :
Il est demandé à l’entrepreneur d’étudier sur le lot n°1 – Entretien chaudière et VMC gaz,
de faire une proposition selon les 2 options suivantes :
- Option 1 : Entretien des chaudières Gaz et VMC-gaz – terme P2
- Option 2 : Entretien des chaudières Gaz et VMC-gaz – terme P2 et P3
°-°-°-°-°
OBLIGATION 1:
L'entretien annuel d'une chaudière dont la puissance nominale est comprise entre 4 et
400 kW comporte la vérification de la chaudière, le cas échéant son nettoyage et son
réglage, ainsi que la fourniture des conseils nécessaires portant sur le bon usage de la
chaudière en place, les améliorations possibles de l'ensemble de l'installation de
chauffage et l'intérêt éventuel du remplacement de celle-ci.
Lors de la vérification de la chaudière, la personne ayant effectué l'entretien annuel de la
chaudière évalue le rendement et les émissions de polluants atmosphériques de la
chaudière.
A l'issue de l'entretien de la chaudière, la personne l'ayant effectué fournit les conseils
nécessaires portant sur le bon usage de la chaudière en place, les améliorations possibles
de l'ensemble de l'installation de chauffage et l'intérêt éventuel du remplacement de
celle-ci.
OBLIGATION 2 :
La personne ayant effectué l'entretien annuel de la chaudière établit une attestation
d'entretien et la remet, dans un délai de quinze jours suivant sa visite, au commanditaire
de l'entretien. Cette attestation comporte notamment le résultat de l'évaluation du
rendement de la chaudière, le résultat de l'évaluation des émissions polluantes de la
chaudière et les conseils nécessaires portant sur le bon usage de la chaudière en place,
les améliorations possibles de l'ensemble de l'installation de chauffage et l'intérêt
éventuel du remplacement de celle-ci.
OBLIGATION 3 :
Si à l'occasion de la mesure du taux de monoxyde de carbone (CO) dans l'air ambiant il
est constaté :
― une teneur en CO mesurée comprise entre 20 ppm (10 ppm à compter du 1er juillet
2014) et 50 ppm, la situation est estimée anormale et la personne chargée d'effectuer
l'entretien doit informer l'usager que des investigations complémentaires concernant le
tirage du conduit de fumée et la ventilation du local sont nécessaires. Ces investigations
peuvent être réalisées au cours de la visite ou faire l'objet de prestations
complémentaires ;
― une teneur en CO mesurée supérieure ou égale à 50 ppm, la situation met en évidence
un danger grave et immédiat et il y a injonction faite à l'usager par la personne chargée
d'effectuer l'entretien de maintenir sa chaudière à l'arrêt jusqu'à la remise en service de
l'installation dans les conditions normales de fonctionnement.
°-°-°-°-°-°
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SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES RELATIVES À L'ENTRETIEN ANNUEL DES
CHAUDIÈRES UTILISANT UN COMBUSTIBLE GAZEUX DONT LA PUISSANCE
NOMINALE EST COMPRISE ENTRE 4 ET 400 KILOWATTS
L'entretien devra porter a minima sur les opérations définies dans la présente annexe.
Dans la mesure où ils existent, les modes opératoires devront se conformer aux
recommandations du guide et/ou de la notice rédigé(e) par le constructeur de la
chaudière faisant l'objet de l'entretien. Les appareils de mesure utilisés pour réaliser
l'entretien annuel de la chaudière doivent être adaptés aux exigences de la mesure et
maîtrisés de façon à garantir la validité de la valeur mesurée. La marque et la référence
de l'appareil utilisé pour la mesure doivent être mentionnées par la personne ayant
effectué l'entretien sur l'attestation d'entretien.
1.
Pour les chaudières d'une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW utilisant un
combustible gazeux : l'entretien doit comporter a minima les opérations telles qu'elles
sont décrites au 3.1 de la norme NF X50-010 relative au contrat d'abonnement pour
l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux.
2.
Pour les chaudières de puissance utile supérieure à 70 kW et inférieure où égale à
400 kW utilisant un combustible gazeux : les mêmes dispositions s'appliquent.
L'entretien doit comporter a minima les opérations telles qu'elles sont décrites au 3.1
de la norme NF X50-010 relative au contrat d'abonnement pour l'entretien des
chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux.
ANNEXE 1 :
VERIFICATION ET ENTRETIEN DES CHAUDIERES GAZ
(arrêté du 25 avril 1985 – et additifs)
TOUS LES ANS
- Nettoyage du corps de chauffe, du bruleur, de la veilleuse, des
électrodes d’allumage et d’ionisation, de l’extracteur
- Mesure de la température des fumées (si bruleurs à air soufflé)
- Mesure de la teneur en dioxyde de carbone (CO²) ou en
oxygène (O²) dans les fumées (si bruleurs à air soufflé)
- Vérification du circulateur
- vérification et réglage des organes de régulation
- Vérification des dispositifs de sécurité de l’appareil
- Vérification des débits de gaz et réglage éventuel
- Contrôle systématique du CO² ambiant
(si chaudière équipée production eau chaude intégrée)
- Vérification débit et température de l’eau chaude sanitaire
(si chaudière raccordée à une VMC Gaz)
- Vérification de la sécurité individuelle
- Nettoyage du conduit de raccordement
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ANNEXE 2 :
VERIFICATION ET ENTRETIEN DES VMC-GAZ
(arrêté du 25 avril 1985 – Modifié le 30 mai 1989)
TOUS LES ANS
TOUS LES 5 ANS
- Nettoyer les pales du
ventilateur
- Contrôle et réglage global de
l’installation
- Remplacement de la courroie
du ventilateur
- Vérification compatibilité des
chaudières avec VMC-Gaz
Vérification :
- Paliers
- Connexions électriques
- Caractéristiques du
ventilateur
-Fonctionnement des alarmes
- Vérification du DSC en totalité
(sur chaque chaudière)
- Etat des manchettes souples
- Vacuité des conduits
Vérification, entretien,
échange standard éventuel
- entrées d’air
- bouches d’extraction
Vérification conformité
(article 14 – Arrêté du 24 mars 1982)
- absence de hotte mécanique
- absence armoire sèche-linge
-etc.
- Vérification du fonctionnement
du détecteur de défaut du DSC
- Nettoyage de chaque appareil
à gaz raccordé à la VMC-Gaz
- Vérification des sécurités
individuelles
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ANNEXE 3 :
LISTE DES EQUIPEMENTS, OBJET DU CONTRAT
Secteur VICHY
NOM RESIDENCE
ADRESSE
BARDIAUX
35 RUE BARDIAUX, VICHY
FLANDRE
16 RUE DE FLANDRE, VICHY
LES CYCLAMENS
1 RUE DES CYCLAMENS, VICHY
LES FLEURS
34, 36 RUE SIDI BRAHIM, VICHY
LES PLANTEES
160 AVENUE DES GRAVIERS, VICHY
LES ILES
PAQUERETTES, GERADMER, LES
BOULEAUX,LES SAULES
GAMBETTA
ALLEE DES AILES, VICHY
VMC GAZ
5
8
2
64
18
58
48
48
5
5
5
5
6
8
6
8
227
227
CHAUDIERES GAZ
30
VMC GAZ
30
30
30
CHAUDIERES GAZ
60
40
17
31
5
8
19
6
6
11
12
6
VMC GAZ
60
40
17
31
5
8
221
202
LES GARETS, VICHY
LE LYAUTEY
9, AVENUE DE LYON, VICHY
21, AVENUE MARX DORMOY,
COMMENTRY
81 RUE MARECHAL LYAUTEY, VICHY
VAL D'OR
2, RUE D'AUVERGNE, VICHY
MARX DORMOY
CHAUDIERES GAZ
5
8
2
64
18
58
TOTAL
Secteur MOULINS
NOM RESIDENCE
RESIDENCES
LE SORREL
4 RUE DU CERF VOLANT, MOULINS
TOTAL
Secteur CLERMONT
NOM RESIDENCE
ADRESSE
RICHELIEU
20-26 DESCARTES CLFD
ANATOLE France
11 RUE ANNATOLE FRANCE ROYAT
VALLIERES
7 RUE LOUIS BARTHOU
BABYLONE
ALLEE DES CARRIERES
LES BEAUMES
AV JOSEPH CLAUSSAT CHAMALIERES
LES MAS D'AUVERGNE
IMPASSE BOILEAU BEAUMONT
LES PORTES DE LA VARENNES
RUE DU CREUX RIOM
PONT DE L ETANG
RUE DU 8 MAI 45 CHATEAUGAY
RUE DE LA PAIX
3 RUE DE LA PAIX THIERS
RUE DE LYON
91 RUE DE LYON
LE GRAND ST LOUPS
ST REMY SU DUROLLES
LA TREILLE
42 RUE DE LA FRATERNITE THIERS
TOTAL
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6
6
11
12
6
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CONTRAT ENTRETIEN
CHAUDIERE ET VMC
LOGILEO
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CAHIER DES CLAUSES
TECHNIQUES PARTICULIERES
Lot n°2
ENTRETIEN VMC SANITAIRES
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Votre lot devra être conforme aux normes actuelles et réalisés suivant les règles de l’art.
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OBLIGATION :
Les installations de VMC sanitaires, qui font l’objet du présent appel d’offres, devront être
vérifiées et entretenues selon le cahier des charges ci-dessous, annuellement. Il
appartiendra au prestataire de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires, à
périodicité adéquate, pour répondre à ses obligations.
La personne ayant effectué cet entretien annuel devra établir une attestation d'entretien
et la remettre, dans un délai de quinze jours suivant sa visite, au commanditaire de
l'entretien.
ANNEXE 1 :
VERIFICATION ET ENTRETIEN DES VMC SANITAIRES
TOUS LES ANS
TOUS LES 2 ANS
- Nettoyage des pales de ventilateurs
- Nettoyage des bouches d’extraction en partie privative
- Vérification des courroies de transmission
- Nettoyage et dégraissage des conduits aérauliques, conduits
collecteurs, conduits de liaison entre bouches d’extraction et
conduits collecteurs.
- Vérification des paliers et des connexions électriques, des
caractéristiques de fonctionnement du ventilateur et du
fonctionnement des alarmes éventuelles
- Changement des courroies de transmission
- Vérification de la vacuité des conduits aérauliques, conduits
collecteurs, conduits de liaison entre bouches d’extraction et
conduits collecteurs, et du bon état des manchettes souples,
des dispositifs de pied de conduits, des trappes de visite, des
purges et siphons éventuels
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ANNEXE 2 :
LISTE DES EQUIPEMENTS, OBJET DU CONTRAT
Secteur VICHY
NOM RESIDENCE
ADRESSE
LES SOURCES
35, AVENUE THERMALE, VICHY
VILLA DES EAUX
101 RUE MARECHAL LYAUTEY, VICHY
VICTOR HUGO
21 RUE VICTOR HUGO, BELLERIVE / ALLIER
LE FORGEOIS
9 RUE DE LA BRUNETTE, VARENNE / ALLIER
LE GRIFFET
12 RUE VIROTTE, MONTAIGU LE BLIN
CLOS DES CHARMILLES
61, RUE HENRI BARBUSSES, DESERTINES
LE BAYON
2, RUE DU COMMERCE, LAPALISSE
VMC SANITAIRES
28
13
10
6
3
8
3
71
TOTAL
Secteur MONTLUCON
NOM RESIDENCE
ADRESSE
MERCURE
AV MARX DORMOY, MONTLUCON
VMC SANITAIRES
71
Secteur MOULINS
NOM RESIDENCE
RESIDENCES
PRE BERCY
AVENUE DES ILES, AVERMES
LES TANNERIES
RUE DES TANNERIES, MOULINS
DIOU
IMPASSE DES LIODINS
LE SULLY
2 RUE LOUIS BLANC, MOULINS
VMC SANITAIRES
358
12
16
17
403
TOTAL
Secteur CLERMONT
NOM RESIDENCE
ADRESSE
LONGERON
3 RUE DES DESPORTES BILLOM
TURLURON
TINLHAT
DUMANIANT
7 ET 9 RUE DUMANIANT CLFD
VMC SANITAIRES
6
6
28
40
TOTAL
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LISTE DES LOTS
Généralités communes T.C.E.
o
Lot 1 : Entretien des chaudières gaz & VMC gaz
Option 1 – terme P2
Option 2 - terme P2 et P3
o
Lot 2 : Entretien des VMC sanitaires
Fait à ..............................................
Le ..................................................
Bon pour accord, signature, Maître d’Ouvrage
Signature et cachet de l’Entrepreneur
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