COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ----------------------------------------------------------

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 25 avril 2014 (convocation du 18 avril 2014)

Aujourd’hui Vendredi Vingt-Cinq Avril Deux Mil Quatorze à 09 Heures 30 le Conseil de la Communauté Urbaine de BORDEAUX s’est réuni, dans la salle de ses séances sous la présidence de Monsieur Alain JUPPÉ, Président de la Communauté Urbaine de BORDEAUX.

ETAIENT PRESENTS :

M. JUPPE Alain, M. ANZIANI Alain, M. CAZABONNE Alain, M. DUPRAT Christophe, Mme BOST Christine, M. LABARDIN Michel, M. BOBET Patrick, M. DAVID Alain, M. RAYNAL Franck, M. MANGON Jacques, M. MAMERE Noël, M. PUJOL Patrick, Mme JACQUET Anne-Lise, Mme MELLIER Claude, Mme VERSEPUY Agnès, M. DUCHENE Michel, Mme TERRAZA Brigitte, M. TOUZEAU Jean, Mme WALRYCK Anne, M. ALCALA Dominique, M. COLES Max, Mme DE FRANÇOIS Béatrice, Mme FERREIRA Véronique, M. HERITIE Michel, Mme KISS Andréa, M. PUYOBRAU Jean-Jacques, M. SUBRENAT Kévin, M. TURBY Alain, M. TURON Jean-Pierre, M. VERNEJOUL Michel, Mme ZAMBON Josiane, M. AOUIZERATE Erick, Mme BEAULIEU Léna, Mme BERNARD Maribel, Mme BLEIN Odile, M. BONNIN Jean-Jacques, Mme BOUDINEAU Isabelle, M. BOURROUILH-PAREGE Guillaume, M. BOUTEYRE Jacques, Mme BREZILLON Anne, M. BRUGERE Nicolas, Mme CALMELS Virginie, Mme CASSOU-SCHOTTE Sylvie, M. CAZABONNE Didier, Mme CAZALET Anne-Marie, Mme CHABBAT Chantal, Mme CUNY Emmanuelle, M. DELAUX Stéphan, M. CHAUSSET Gérard, M. DAVID Jean-Louis, M. DELLU Arnaud, Mme CHAZAL Solène, M. DAVID Yohan, Mme DELATTRE Nathalie, Mme DESSERTINE Laurence, Mme COLLET Brigitte, Mme FAORO Michèle, M. COLOMBIER Jacques, Mme DELAUNAY Michèle, M. FELTESSE Vincent, M. FETOUH Marik, M. FEUGAS Jean-Claude, M. FLORIAN Nicolas, Mme FORZY-RAFFARD Florence, M. FRAILE MARTIN Philippe, Mme FRONZES Magali, M. GARRIGUES Guillaume, M. GUICHARD Max, M. HICKEL Daniel, M. HURMIC Pierre, Mme IRIART Dominique, M. JUNCA Bernard, Mme LACUEY Conchita, Mme LAPLACE Frédérique, M. LE ROUX Bernard, Mme LEMAIRE Anne-Marie, MOULIOM Pierre De M. RAUTUREAU Benoit, Mme THIEBAULT Gladys, M. LOTHAIRE Pierre, Gaétan, M. PADIE Jacques, Mme RECALDE Marie, M. TRIJOULET Thierry, Mme VILLANOVE Marie-Hélène. Mme MACERON-CAZENAVE Emilie, M. POIGNONEC Michel, M. ROSSIGNOL Mme TOURNEPICHE Anne-Marie, M. TOURNERIE Serge, M. MARTIN Eric, M. NJIKAM Mme POUSTYNNIKOFF Dominique, PUECH Clément, M. SILVESTRE Alain, Mme TOUTON Elizabeth,

EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :

M. REIFFERS Josy à Mme. DELATTRE Nathalie Mme. AJON Emmanuelle à Mme. DELAUNAY Michèle Mme. BOUTHEAU Marie-Christine à M. CHAUSSET Gérard M. DUBOS Gérard à Mme. TOURNEPICHE Anne-Marie Mme. JARDINE Martine à M. DELLU Arnaud M. LAMAISON Serge à M. TURON Jean-Pierre

EXCUSES : LA SEANCE EST OUVERTE

Mme. LOUNICI Zeineb à M. RAYNAL Franck M. MILLET Thierry à M. MARTIN Eric Mme. PEYRE Christine à Mme. LAPLACE Frédérique Mme. PIAZZA Arielle à Mme. BREZILLON Anne M. ROBERT Fabien à M. MANGON Jacques Mme. ROUX-LABAT Karine à M. HICKEL Daniel

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Direction de l'assemblée et des élus

DELIBERATION DU CONSEIL SEANCE DU 25 avril 2014 N° 2014/0194

Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - 1ère partie - Désignations

Monsieur JUPPE présente le rapport suivant, Mesdames, Messieurs A la suite du renouvellement du Conseil de Communauté, et pour permettre la continuité du fonctionnement des organismes dans lesquels la Communauté Urbaine est amenée à siéger, il convient de procéder à la désignation de nouveaux représentants au sein de leurs instances. Il vous est proposé de faire assurer ces représentations par les membres du Conseil pour les organismes suivants : I – Organismes de droit privé

1 – Associations

AGENCE D’URBANISME ET DE RECHERCHE BORDEAUX AQUITAINE Assemblée Générale : Le Président de la Cub es qualités + 16 représentants Conseil d’Administration : Le Président de la Cub es qualités + 8 représentants

2 – Sociétés anonymes

S.A AEROPORT DE BORDEAUX MERIGNAC Conseil de Surveillance : 1 représentant 2

3 – Sociétés d’Economie Mixte

BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT Assemblée Générale : 1 représentant titulaire et un suppléant Conseil d’Administration : 2 représentants GERTRUDE Assemblée Générale : 1 représentant titulaire et un suppléant Conseil d’Administration : 6 représentants

4 – Sociétés Publiques Locales

SPL LA FABRIQUE METROPOLITAINE Conseil d’Administration : 10 représentants

II – Organismes de droit public 1- Organismes consultatifs

COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SAGE « ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET MILIEUX ASSOCIES » 1 représentant titulaire et 1 suppléant COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SAGE « VALLEE DE LA GARONNE » 1 représentant titulaire et 1 suppléant COMMISSION INONDATION DU BASSIN ADOUR-GARONNE 1 représentant

2 – Etablissements publics et assimilés

UNIVERSITE DE BORDEAUX Conseil d’Administration : 1 représentant titulaire et 1 suppléant UNIVERSITE DE BORDEAUX MONTAIGNE (UBM) 3

Conseil d’Administration : 1 représentant titulaire et 1 suppléant

3 – Etablissements publics locaux rattachés à la Cub

AQUITANIS – OPH Conseil d’Administration : 6 représentants

4 – Etablissements publics locaux de plein exercice

CENTRE REGIONAL DES ŒUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) Conseil d’Administration : 1 représentant titulaire et 1 suppléant GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX Conseil de Surveillance : 1 représentant Conseil de Développement : 1 représentant titulaire et 1 suppléant

5 – Syndicats Mixtes

SIVOM RIVE DROITE Comité Syndical : 10 représentants SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ADDUCTION D’EAU DE CARBON BLANC (SIAO) Comité Syndical : 8 représentants SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ADDUCTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DE SAINT-JEAN D’ILLAC ET DE MARTIGNAS (SIAEA) Comité Syndical : 3 représentants SYNDICAT MIXTE POUR L’AMENAGEMENT DU RUISSEAU LE GUA Comité Syndical : 16 représentants SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DE L’ESTUAIRE DE LA GIRONDE (SMIDDEST) Comité Syndical : 4

1 représentant titulaire et 1 suppléant SYNDICAT MIXTE D’ETUDES ET DE GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (SMEGREG) Comité Syndical (3 ème collège) : 5 représentants SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA PRESQU’ILE D’AMBES (SPIPA) Comité Syndical : 4 représentants titulaires et 4 suppléants SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA RIVE DROITE (SPIRD) Comité Syndical : 4 représentants titulaires et 4 suppléants SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DIRECTEUR DE L’AIRE METROPOLITAINE BORDELAISE (SYSDAU) Comité Syndical : 14 représentants titulaires et 14 suppléants SYNDICAT MIXTE DU POLE TOURISTIQUE DU BOURGAILH Comité Syndical : 3 représentants titulaires et 3 suppléants CONSERVATOIRE BOTANIQUE SUD ATLANTIQUE Comité Syndical : 1 représentant titulaire et 1 suppléant SYNDICAT MIXTE GIRONDE NUMERIQUE Comité Syndical : 1 représentant titulaire et 1 suppléant Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir si tel est votre avis adopter les termes de la délibération suivante : Le Conseil de Communauté, VU le code général des collectivités territoriales ENTENDU le rapport de présentation 5

CONSIDERANT qu’il est nécessaire de procéder à la désignation de nouveaux représentants de la Communauté Urbaine au sein des instances des organismes précités pour la présente mandature

DECIDE

Article unique : A l’issue des opérations électorales, sont désignés pour représenter la Communauté Urbaine au sein des instances des organismes suivants : AGENCE D’URBANISME ET DE RECHERCHE BORDEAUX AQUITAINE Assemblée Générale : M. Alain JUPPE Président es qualité M. Jacques MANGON M. Guillaume GARRIGUES M. Bernard JUNCA M. Michel LABARDIN Mme Gladys THIEBAULT M. Michel DUCHENE Mme Elizabeth TOUTON Mme Magali FRONZES Mme Christine BOST Mme Béatrice DE FRANÇOIS M. Vincent FELTESSE Mme Véronique FERREIRA Mme Marie RECALDE Mme Brigitte TERRAZA Mme Odile BLEIN Mme Sylvie CASSOU-SCHOTTE Conseil d’Administration : M. Alain JUPPE Président es qualité M. Jacques MANGON M. Michel LABARDIN M. Michel DUCHENE M. Bernard JUNCA M. Vincent FELTESSE Mme Véronique FERREIRA Mme Marie RECALDE Mme Sylvie CASSOU-SCHOTTE S.A AEROPORT DE BORDEAUX MERIGNAC Conseil de Surveillance : M. Josy REIFFERS 6

BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT Assemblée Générale : Titulaire Jacques MANGON Suppléant M. Jacques BOUTEYRE Conseil d’Administration : M. Bernard JUNCA Mme Emmanuelle AJON GERTRUDE Assemblée Générale : Titulaire M. Serge LAMAISON Suppléant M. Jean-Pierre TURON Conseil d’Administration : Mme Chantal CHABBAT M. Jean-Louis DAVID M. Eric MARTIN M. Serge LAMAISON M. Bernard LE ROUX M. Jean-Pierre TURON SPL LA FABRIQUE METROPOLITAINE Conseil d’Administration : M. Jacques MANGON M. Alain CAZABONNE M. Bernard JUNCA M. Michel LABARDIN M. Michel DUCHENE Mme Christine BOST Mme Isabelle BOUDINEAU Mme Martine JARDINE Mme Anne-Marie TOURNEPICHE M. Gérard CHAUSSET 7

COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SAGE « ESTUAIRE DE LA GIRONDE ET MILIEUX ASSOCIES » Titulaire M. Kévin SUBRENAT Suppléant Mme Anne BREZILLON COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SAGE « VALLEE DE LA GARONNE » Titulaire M. Kévin SUBRENAT Suppléant Mme Anne BREZILLON COMMISSION INONDATION DU BASSIN ADOUR-GARONNE M. Kévin SUBRENAT UNIVERSITE DE BORDEAUX Conseil d’Administration : Titulaire M. Franck RAYNAL Suppléant M. Guillaume GARRIGUES UNIVERSITE DE BORDEAUX MONTAIGNE (UBM) Conseil d’Administration : Titulaire M. Franck RAYNAL Suppléant M. Guillaume GARRIGUES AQUITANIS – OPH Conseil d’Administration : Mme Anne-Marie CAZALET Mme Dominique POUSTYNNIKOFF M. Jacques MANGON M. Guillaume BOURROUILH-PAREGE Mme Béatrice DE FRANÇOIS M. Michel HERITIE 8

CENTRE REGIONAL DES ŒUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) Conseil d’Administration : Titulaire M. Franck RAYNAL Suppléant M. Guillaume GARRIGUES GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX Conseil de Surveillance : M. Jean-Pierre TURON Conseil de Développement : Titulaire M. Jean-Pierre TURON Suppléant Mme Michèle DELAUNAY SIVOM RIVE DROITE Comité Syndical : M. Dominique ALCALA Mme Anne-Lise JACQUET M. Alain TURBY M. Michel POIGNONEC M. Didier CAZABONNE M. Alain DAVID Mme Conchita LACUEY M. Jean TOUZEAU M. Jean-Pierre TURON Mme Marie-Christine BOUTHEAU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ADDUCTION D’EAU DE CARBON BLANC (SIAO) Comité Syndical : Mme Anne-Lise JACQUET M. Alain TURBY Mme Anne BREZILLON M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM M. Michel HERITIE Mme Conchita LACUEY M. Jean-Pierre TURON Mme Josiane ZAMBON 9

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ADDUCTION D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DE SAINT-JEAN D’ILLAC ET DE MARTIGNAS (SIAEA) Comité Syndical : Mme Anne-Lise JACQUET Mme Anne BREZILLON M. Michel VERNEJOUL SYNDICAT MIXTE POUR L’AMENAGEMENT DU RUISSEAU LE GUA Comité Syndical : Mme Anne-Lise JACQUET M. Alain TURBY M. Max COLES M. Kévin SUBRENAT M. Dominique ALCALA M. Guillaume GARRIGUES Mme Anne BREZILLON M. Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM M. Alain DAVID M. Michel HERITIE M. Jean TOUZEAU M. Jean-Pierre TURON Mme Josiane ZAMBON M. Jean-Claude FEUGAS M. Gérard CHAUSSET Mme Marie-Christine BOUTHEAU SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DE L’ESTUAIRE DE LA GIRONDE (SMIDDEST) Comité Syndical : Titulaire M. Kévin SUBRENAT Suppléant Mme Anne BREZILLON SYNDICAT MIXTE D’ETUDES ET DE GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU DU DEPARTEMENT DE LA GIRONDE (SMEGREG) Comité Syndical (3 ème collège) : Mme Anne-Lise JACQUET M. Kévin SUBRENAT Mme Anne BREZILLON M. Jean-Pierre TURON 10

M. Gérard CHAUSSET SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA PRESQU’ILE D’AMBES (SPIPA) Comité Syndical : Titulaires M. Kévin SUBRENAT M. Max COLES M. Jean-Pierre TURON Mme Josiane ZAMBON Suppléants Mme Anne-Lise JACQUET Mme Anne BREZILLON M. Michel HERITIE M. Jean TOUZEAU SYNDICAT MIXTE POUR LA PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA RIVE DROITE (SPIRD) Comité Syndical : Titulaires M. Dominique ALCALA M. Kévin SUBRENAT M. Jean-Jacques PUYOBRAU Mme Marie-Christine BOUTHEAU Suppléants Mme Anne-Lise JACQUET Mme Anne BREZILLON Mme Conchita LACUEY M. Pierre HURMIC SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DIRECTEUR DE L’AIRE METROPOLITAINE BORDELAISE (SYSDAU) Comité Syndical : Titulaires M. Patrick PUJOL Mme Emilie MACERON-CAZENAVE M. Michel LABARDIN M. Eric MARTIN M. Jacques MANGON M. Michel DUCHENE Mme Elizabeth TOUTON Mme Béatrice DE FRANÇOIS 11

M. Arnaud DELLU Mme Véronique FERREIRA Mme Andréa KISS M. Michel VERNEJOUL Mme Claude MELLIER M. Pierre HURMIC Suppléants Mme Solène CHAZAL M. Jean-Jacques BONNIN Mme Brigitte COLLET M. Jacques BOUTEYRE Mme Magali FRONZES Mme Gladys THIEBAULT Mme Dominique POUSTYNNIKOFF Mme Isabelle BOUDINEAU Mme Martine JARDINE Mme Brigitte TERRAZA M. Serge TOURNERIE M. Jean TOUZEAU M. Jacques PADIE M. Clément ROSSIGNOL PUECH SYNDICAT MIXTE DU POLE TOURISTIQUE DU BOURGAILH Comité Syndical : Titulaires M. Eric MARTIN M. Benoît RAUTUREAU M. Gérard DUBOS Suppléants Mme Dominique POUSTYNNIKOFF Mme Gladys THIEBAULT M. Thierry TRIJOULET CONSERVATOIRE BOTANIQUE SUD ATLANTIQUE Comité Syndical : Titulaire Mme Anne WALRYCK Suppléant M. Guillaume GARRIGUES 12

SYNDICAT MIXTE GIRONDE NUMERIQUE Comité Syndical : Titulaire M. Alain TURBY Suppléant M. Daniel HICKEL Les conclusions, mises aux voix, sont adoptées. Désignations effectuées. Fait et délibéré au siège de la Communauté Urbaine le 25 avril 2014, Pour expédition conforme, Le Président, M. ALAIN JUPPE

REÇU EN PRÉFECTURE LE 5 MAI 2014 PUBLIÉ LE : 5 MAI 2014

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