Transcript Réglement intérieur pharmacie

REGLEMENT INTERIEUR INTERREGIONAL
RELATIF A LA GESTION DE L’INTERNAT PHARMACIE
L’ensemble des membres de la commission interrégionale d’adéquation se sont accordés sur le
respect des principes suivants afin de permettre d’améliorer la gestion de l’internat de pharmacie et en
particulier de garantir aux internes la meilleure formation possible compte tenu de leur projet
professionnel.
1 LES DISPOSITIONS GENERALES
1.1 LE ROLE PRIMORDIAL DE LA COMMISSION INTERREGIONALE DE SUBDIVISION
Chaque subdivision organise des réunions de pré-adéquation en vue de préparer la commission
interrégionale d’adéquation.
S’il ne s’agit pas de remettre en question la tenue de ces réunions qui doivent rester un moment
privilégié d’échanges entre partenaires d’une même région, il convient de rappeler que ces échanges
n’augurent en rien des décisions qui seront prises par la commission interrégionale d’adéquation.
En effet, seules les décisions de la commission interrégionale valent, celles-ci sont par ailleurs
définitives et sans appel.
En complément des réunions biannuelles de la commission interrégionale, une concertation
interrégionale sur l’évaluation des besoins de formation sera organisée afin de mettre en cohérence
les propositions adressées par chaque subdivision à l’Observatoire national de la démographie des
professionnels de santé concernant les flux d’internes à former par spécialité pour les années à venir.
1.2 L’AGREMENT DES LIEUX DE STAGE
Afin de rendre plus cohérent le parcours de l’interne dans le cadre de sa formation qualifiante, la
procédure d’agrément des services ou structures susceptibles d’accueillir des internes en stage va
être révisée.
Un cahier des charges interrégional précisant les critères pris en compte en vue de la décision
d’agrément du Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé d’Aquitaine sera rédigé et diffusé
aux établissements et structures demandeurs d’ici la fin de l’année.
Deux types d’agrément pourront être délivrés :
•
•
les agréments pour les lieux de stages dits « basiques » qui seront donnés pour 5
ans ;
les agréments « spécifiques » donnés pour un an afin de répondre aux besoins de
stages spécifiques identifiés dans le cadre des projets professionnels des internes.
La révision de cette procédure s’effectuera pour la campagne d’agrément de 2014.
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1.3 REGLES DE REPARTITION DES INTERNES DANS L’INTERREGION SUD-OUEST
Au début de chaque semestre, une nouvelle répartition du nombre des internes en pharmacie de
l’inter-région est calculée selon le pourcentage suivant : 40% pour Toulouse, 40% pour Bordeaux et
20% pour Limoges.
Ce calcul est réalisé après avoir déduit du nombre total d’internes rattachés à l’inter-région les
internes qui ne prennent pas de poste du fait des disponibilités, des stages hors subdivision, des
surnombres, des années recherche...
Cette répartition est utile pour déterminer d’une part le nombre d’internes par subdivision et DES et
d’autres part le nombre de postes à ouvrir par DES
Si un interne souhaite changer de subdivision, il ne pourra le faire que si son rang de classement le lui
permet et que des postes sont encore vacants au moment de son choix.
Il est précisé que l’arrêté portant répartition des postes offerts au titre de chaque année universitaire
au concours national d’internat donnant accès au troisième cycle spécialisé des études
pharmaceutiques par spécialité, inter-région et Centre Hospitalier Universitaire permet de déterminer
le nombre d’inscriptions par université et par DES mais ne remet pas en question le mode de
répartition des internes au sein de l’inter-région Sud-Ouest.
1.4 L’ANCIENNETE ET LE CLASSEMENT POUR LES CHOIX SEMESTRIELS
Le choix s'effectue toujours par ancienneté effective de fonctions c'est-à-dire en fonction du nombre
de semestres validés et du rang de classement au concours de l’internat. Aussi l’ancienneté peut
évoluer compte tenu :
•
•
d’une part des pertes d’ancienneté dues à des prises de disponibilité, de non validation d’un
semestre, de la réalisation d’une année recherche ;
er
d’autre part par des gains d’ancienneté, par exemple semestre réalisé lors d’un 1 concours
de l’internat.
Dans ces cas, l’ancienneté mais également le rang de classement interrégional peuvent être revus.
En cas d’absence pour les choix, l’interne peut donner procuration : la personne mandatée se
présente au choix, munie de sa pièce d’identité et d’une procuration (lettre type téléchargeable sur le
site internet de l’ARS Aquitaine) accompagnée de la photocopie de la pièce d’identité de l’interne
demandeur. Dans le cas où la procuration serait incomplète ou manquante, le choix s’effectuera sur
les postes restants.
1.5 LES DEMANDES PARTICULIERES POUR LES CHOIX
Un « Mémo de l’interne en pharmacie » rappelant les dispositions réglementaires encadrant les
demandes particulières (stage hors-filière, droit au remords, disponibilité, surnombre …) ainsi que la
procédure interrégionale retenue sera diffusé à chaque interne.
En outre, il paraît important de préciser que tout projet particulier d’un interne dans le cadre de son
cursus de formation doit non seulement être discuté avec l’interne référent, le chef de service et le
coordonnateur concernés mais doit aussi faire l’objet d’une information auprès des institutions en
charge de la gestion de l’internat (UFR de pharmacie, CHU et ARS de la subdivision dans laquelle
l’interne effectue son stage). Tout projet présenté en commission interrégionale d’adéquation sans
communication préalable de ces institutions ne sera pas examiné.
Ces demandes particulières doivent être impérativement renseignées sur le questionnaire adressé
chaque semestre par la Direction des affaires médicales du CHU de la subdivision où l’interne est en
stage. Toute demande particulière non signalée par réponse à ce questionnaire ou incomplète
ne sera pas traitée.
Les Directions des affaires médicales des CHU de Toulouse et de Limoges doivent informer la
Direction des affaires médicales du CHU de Bordeaux de ces demandes afin que cette dernière
puisse actualiser le nombre d’internes devant prendre leur poste au prochain semestre.
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Les dates limites d’envoi de ces demandes sont fixées :
-
au 31 janvier pour le semestre d’été
au 31 juillet pour le semestre d’hiver.
Toute demande (cachet de la poste faisant foi) arrivée hors-délai ne pourra être prise en compte.
Pour les demandes :
-
de changement temporaire de filière (un stage hors discipline d’affectation), la demande doit
être faite par lettre à renvoyer avec le questionnaire à la Direction des Affaires Médicales du CHU
de la subdivision où l’interne effectue son stage ainsi qu’à à la Direction des Affaires Médicales
du CHU de Bordeaux, accompagnée de l’avis favorable des coordonnateurs du DES d’origine et
du DES d’accueil.
-
de changement définitif de discipline (droit au remords) impérativement avant la fin du 4ème
semestre, un courrier doit être adressé auprès de l’ARS Aquitaine et à la Direction des Affaires
Médicales du CHU de la subdivision où l’interne effectue son stage ainsi qu’à à la Direction des
Affaires Médicales du CHU de Bordeaux.
-
de disponibilité : celles-ci sont à transmettre à la Direction des affaires médicales du CHU de la
subdivision où l’interne effectue son stage ainsi qu’à à la Direction des Affaires Médicales du
CHU de Bordeaux, avec information des représentants des internes et de l’ARS de la
subdivision. Si l’interne souhaite effectuer dans le cadre de sa disponibilité des gardes
rémunérées, il doit au préalable en faire la demande auprès du chef de service concerné afin de
recueillir son accord par écrit.
-
d’année recherche : la demande doit être effectuée auprès de l’université d’inscription.
Les stages hors inter-région
-
En métropole et à l’étranger : Les demandes doivent être déposées auprès de l’université et du
CHU de la subdivision dans laquelle l’interne effectue son stage ainsi qu’auprès de l’université et
du CHU du lieu de stage envisagé :
Pour Bordeaux :
•
•
au 15 octobre, pour le semestre d'été ;
au 15 avril, pour le semestre d'hiver.
Pour Toulouse :
•
•
au 15 décembre pour le semestre d’été
au 31 mai pour le semestre d’hiver
Pour Limoges :
• au 15 octobre, pour le semestre d'été ;
• au 15 avril, pour le semestre d'hiver.
Les dossiers de demande de stage hors inter-région sont disponibles sur le site internet de l’université
de Bordeaux-Segalen.
-
er
Pour les DOM-TOM : Les dossiers de demande doivent être déposés, dans un 1 temps auprès
de l’université et du CHU de la subdivision dans laquelle l’interne effectue son stage, puis dans
nd
un 2 temps auprès du département DOM-TOM de l’université Bordeaux Segalen, ainsi
qu’auprès de la Direction de l’établissement du lieu de stage envisagé :
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•
•
au 15 octobre, pour le semestre d'été ;
au 15 avril, pour le semestre d'hiver.
Les stages en surnombre
Ces dispositions concernent exclusivement l’interne en état de grossesse médicalement constatée.
Il existe 2 types de surnombre :
-
-
Le surnombre validant : l’interne en surnombre choisit en fonction de son rang de
classement un poste ouvert et encore disponible. L’interne ne doit pas être absent plus de
deux mois de stage (hors congés). En effet, si le stage est inférieur à 4 mois, quelle que soit
la raison, le semestre n’est pas validé.
Le surnombre non validant : l’interne en surnombre choisit en dehors de la liste d’appel,
indépendamment de son rang de classement, un poste offert aux choix des internes. Dans ce
cas là, le stage n’est pas validé et ce quelle que soit sa durée.
Toute demande de surnombre doit :
être accompagnée d’un certificat de grossesse
être effectuée auprès de la Direction des affaires médicales du CHU où l’interne effectue son
stage
préciser explicitement et définitivement le type de surnombre.
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LES DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU DES DE PHARMACIE
2.1 LES POSTES OFFERTS AU CHOIX
Il est impératif que les internes en DES de pharmacie valident au cours de leur cursus chacun des 4
domaines par le biais de leurs stages.
Chaque interne doit être responsable de la validation de son cursus de formation. Ainsi, il ne sera
accordé aucune dérogation à un interne qui n’aura pas validé sa maquette dans les temps.
Des fléchages de postes en fonction du cursus réalisé et des obligations de maquettes pourront si
nécessaire être opérés par la commission interrégionale d’adéquation.
Par ailleurs, pour le DES de pharmacie, il est convenu de privilégier dans la mesure du possible
l’ouverture de postes PUI dans les établissements notamment périphériques plutôt que de multiplier
l’ouverture de postes hors PUI très spécialisés en CHU. Le principe de la pérennité de ces postes
ouverts dans les établissements périphériques doit être soutenu.
A chaque semestre, les établissements de l’inter-région seront sollicités par leur ARS afin de faire
remonter leur souhait d’ouverture de postes au sein de leurs services.
2.2 MASTER 2
Le principe suivant est retenu pour le DES de pharmacie : si un interne souhaite réaliser un Master 2
ème
au cours de son internat, il demande à disposer, à compter du 3
semestre, pour obtenir ce diplôme:
-
soit d’une année recherche
soit d’une disponibilité de 6 mois de novembre à mai sous réserve de l’accord des chefs de
service des semestres encadrant la demande de disponibilité.
Pour le DES de pharmacie, il ne sera désormais plus possible de réaliser un Master 2 sur le temps de
l’internat alors que l’interne est en fonctions dans un service. Durant la disponibilité, l’interne ne sera
pas rémunéré.
A son retour de disponibilité demandée en vue de la réalisation d’un master 2, et au vu de son projet
professionnel, l’interne pourra bénéficier d’un poste fléché afin de compenser sa perte d’ancienneté.
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2.3 SUIVI DU CURSUS DE FORMATION DES INTERNES
Un cahier de l’internat sera délivré à chaque interne au début de son cursus d’internat.
Ce cahier contiendra les documents suivants :
- Le règlement intérieur interrégional relatif à la gestion de l’internat de pharmacie
- Le « Mémo de l’interne en pharmacie » relatif aux demandes particulières
- Les fiches d’évaluation des stages complétées par les responsables de stage
- Les évaluations des stages réalisées par l’interne.
Les fiches d’évaluation seront remises au début de chaque semestre par l’interne au chef de service
sous la responsabilité duquel il est affecté en stage.
ère
L’interne devra au cours de sa 1 année d’internat établir, après entretien auprès de plusieurs chefs
ème
de service, une pré-orientation professionnelle qu’il devra confirmer à la fin de sa 2
année d’internat
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LES DISPOSITIONS SPECIFIQUES AU DES IPR
3.1 CHOIX DU TUTEUR
Le choix du tuteur est effectué en fonction de la discipline de formation envisagée par l‘interne avec le
coordonnateur local, c'est-à-dire le coordonateur du lieu d’inscription en DES.
Le tuteur choisi doit être enseignant chercheur en pharmacie, pharmacien, de préférence hospitalouniversitaire
PU-PH ou MCU-PH titulaire d’une HDR,
Pour les MCU-PH non titulaires de l’HDR, ils peuvent alors être positionnés dans le cadre
d’un co-encadrement,
Après validation avec le coordonnateur local, un praticien médecin hospitalo-universitaire de
préférence PU-PH peut être choisi comme tuteur. Ce choix est essentiellement motivé par la discipline
envisagée dans le cadre du cursus de l’interne en IPR.
Après validation avec le coordonnateur local et à titre exceptionnel, un enseignant chercheur PU ou
MCU titulaire d’une HDR peut être choisi comme tuteur. Le choix des stages de l’interne IPR en
milieu hospitalier devra se faire avec le coordonnateur local hospitalo-universitaire qui en assurera le
suivi et la validation.
3.2 PREPARATION DE LA MAQUETTE DU CURSUS DE L’INTERNE
L'interne prépare la maquette avec son tuteur.
L’aide du coordonnateur local est vivement conseillée.
3.3 CIRCUIT DE VALIDATION DE LA MAQUETTE
La maquette du cursus est transmise par l'interne au coordonnateur local du DES IPR de l'UFR où il
est inscrit en DES pour avis.
Remarque : Dans le cas où le tuteur choisi par l’interne n’exerce pas dans la ville d’inscription en DES
de l’interne le circuit nécessite alors des échanges entre interne/tuteur et coordonnateur local de la
ville du tuteur. Le dépôt de la maquette se fera bien dans la ville d’inscription en DES de l’interne et le
coordonnateur local de la ville d’inscription se prononcera après discussion avec le coordonnateur
local où se déroulera le cursus.
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Exemple d’un interne DES IPR inscrit à Toulouse et d’un tuteur choisi sur Limoges. Le coordonnateur
IPR de Limoges donne son avis et adresse la maquette au coordonnateur IPR de la ville d’inscription
(ici Toulouse). Ce dernier se prononcera après échanges avec le coordonnateur IPR de Limoges.
La maquette du cursus comportant l’avis du coordonnateur local IPR du lieu d’inscription au DES sera
transmise au doyen de l’université qui désigne un rapporteur (qui peut être le coordonnateur local si il
est membre du conseil d’UFR) pour présentation de la maquette au conseil d'UFR et validation de la
maquette ou propositions de modification.
La maquette du cursus ainsi que l’avis du conseil d'UFR seront transmis par le coordonnateur local
pour information au coordinateur interrégional DES IPR.
Dans le cas où la maquette du cursus nécessite des modifications, elles devront être effectuées par
l’interne et son tuteur. Une fois corrigée cette maquette devra reprendre le même circuit de validation.
3.4 VALIDATION DES STAGES DES INTERNES EN IPR
Afin de pouvoir permettre aux coordonnateurs de vérifier la cohérence entre le prévisionnel et le
« réellement effectué » dans le cadre du cursus, les internes inscrits en DES IPR s’engagent à la fin
de chaque année universitaire (de novembre à novembre de l’année suivante) à réaliser un rapport
descriptif de ce qu’ils auront réalisé en termes d’activités, titres (diplômes en cours de réalisation ou
obtenus) et travaux (communications affichées, orales et publications)
Ce rapport sera adressé au coordonnateur du site d’inscription en DES avec copie au tuteur dans le
mois suivant la prise de fonctions de l’interne dans son nouveau stage.
Le coordonnateur local peut être conduit à demander via la scolarité de l’université ce rapport
d’activité directement auprès de l’interne.
Les rapports seront archivés par le coordonnateur local. Ils serviront à la validation finale de
l’ensemble du cursus de l’interne.
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LES PRINCIPAUX INTERLOCUTEURS
4.1 Centres Hospitaliers Universitaires :
de Bordeaux:
Directeur des affaires médicales : M Jean-Pierre LEROY
Responsable administrative : Mme Brigitte BAYLE 05.56.79.53.85 brigitte.bayle@ chu-bordeaux.fr
Gestionnaire : Mme Florence BERNARD 05.56.79.53.07 [email protected]
de Toulouse :
Directeur des affaires médicales : M Marc REYNIER
Responsable administrative : Mme Aurélie FRAIZY 05.61.77.83.98 [email protected]
Gestionnaire : Mme Mireille AMIEL 05.61.77.82.31 [email protected]
de Limoges :
Directeur
adjoint
des
affaires
médicales :
M
Pascal
GAUDRON
05.55.05.60.04
[email protected]
Responsable : Mme Josette GERALD 05-55-05-67-93 [email protected]
Gestionnaire : Mme Isabelle GODARD 05-55-05-60-03 [email protected]
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4.2 Agences régionales de santé :
- Aquitaine :
Responsable du pôle : Mme Maylis TOURNAY 05.57.01.44.77 [email protected]
Pharmacien référent : Philippe MURAT 05.57.01.44.81 [email protected]
Gestionnaire : Mme Sandrine DULIEU 05.57.01.44.67 [email protected]
Boite mail : [email protected]
- Toulouse :
Responsable du pôle : Mme Nicole VALENCIE 05.34.30.27.30 [email protected]
Pharmacien référent : Mme Dominique BOURGOIS 05.34.30.27.43 [email protected]
Gestionnaire : Mme Karine FERNANDEZ 05.34.30.24.22 [email protected]
- Limoges :
Responsable : M Richard BROWN 05-55-45-80-61 [email protected]
Pharmacie référent : M Thierry GUYONNET 05-55-45-80-90 [email protected]
4.3 Universités :
- Bordeaux Segalen :
• UFR de pharmacie :
Doyen : Pr. Bernard MULLER [email protected]
Responsable administrative DOFIPE (scolarité): Mme Rose-Marie ALBERO 05.57.57.11.86 [email protected]
Gestionnaire : Mme Sophie DELEST 05.57.57.11.89 [email protected]
• Département du 3ème cycle des études médicales spécialisées (pour la biologie) :
Directeur : Pr. Dominique CHAUVEAUX
Responsable administrative : Mme Valérie CAZERES 05.57.57.46.18 [email protected]
Gestionnaires : Mme Stéphanie Martin 05.57.57.13.42 [email protected]
Adresse mail : [email protected]
• Département DOM-TOM :
Directeur : Pr. Pierre DUBUS
Responsable administrative : Mme Véronique LAMAISON 05.57.57.10.31
Gestionnaire : Mme Cristina DARBLADE 05.57.57.10.29
Adresse mail : [email protected]
- Toulouse :
Doyen : Pr. Christophe PASQUIER 05 62 25 68 02 / 59/ 04 [email protected]
• Pharmacie
Gestionnaire: Mme Malika CHABBI-BARDAN 05.62.25.68.06 [email protected]
• Biologie Médicale
Gestionnaire Mme Agnès MARFAING 05.62.88.90.68 [email protected]
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- Limoges :
Doyen : Pr. Jean-Luc DUROUX 05 55 43 58 00 [email protected]
Responsable : Mme Sonia Chalifour 05-55-43-58-12 [email protected]
Gestionnaire :
« dossiers/cursus » : M Cyril KAHFUJIAN 05.55.43.58.11 [email protected]
« examens » : Mme Nicole PASSOUNAUD 05-55-43-59-41 [email protected]
4.4 Coordonnateurs :
-
Coordonnateurs régionaux :
•
Toulouse :
Pharmacie : Pr. Brigitte SALLERIN [email protected]
IPR : Pr. Etienne CHATELUT [email protected]
•
Limoges :
Pharmacie : Pr. Voa RATSIMBAZAFY [email protected]
IPR : Pr. Christian MOESCH [email protected]
•
Bordeaux :
Pharmacie : Dr. Jean GRELLET [email protected]
IPR : Pr. Dominique BREILH [email protected]
- Coordonnateurs interrégionaux :
Pharmacie : Pr. Marie-Claude SAUX [email protected]
IPR : Pr. Etienne CHATELUT [email protected]
4.5 Les internes référents :
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-
-
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Toulouse :
•
Pharmacie : Léa DAMERY [email protected]
•
•
Pharmacie : Sanaa BOUCHENE [email protected]
IPR : Florence PERRET [email protected]
Benoit MANTION [email protected]
Limoges :
•
Pharmacie : Pierre LEDUC [email protected]
•
IPR : Emilie AUDITEAU [email protected]
Bordeaux :
• Pharmacie : Clément BEDOUCHAT [email protected]
• Pharmacie : Fanny LE QUELLEC [email protected]
• IPR : Soizic LEYMOND [email protected]
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