Transcript Délégation de signatures du Président de la

Délégation de signatures du Président de la CCIT 2010 - 2015
- Fonctionnement Montants maximum
€ - HT
Nature des documents
Délégataires
Modalités particulières
. Commission Consultative des Marchés
Christian JOUVE
Sophie LOZE
En cas d'empèchement de Christian JOUVE
. Instance Locale de Concertation
Christian JOUVE
DELEGATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT INSTITUTIONNEL
Convocation aux commissions réglementées :
Nathalie AMBROISE RENDU
Christian JOUVE
Sophie LOZE
. Commission des Finances
. Commission de Prévention des Conflits d'Intérêts
En cas d'empèchement de Christian JOUVE
Christian JOUVE
Karine WISSON
Convocation aux commissions non réglémentées
En cas d'empèchement de Christian JOUVE
Christian JOUVE
. Commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires
. Autres commissions permanentes notamment celles relatives à l'appui aux entreprises
Sophie LOZE
En cas d'empèchement de Christian JOUVE
Antony VALENTINI
En cas d'empèchement de Christian JOUVE
Christian JOUVE
Fonction règlementaire INPI, OHMI, CNIL
Contrats et conventions partenariales, pédagogiques et de Recherche engageant la Chambre/Toulouse Business School
En cas d'empèchement de Christian JOUVE
François BONVALET
37 500
Pour TBS
François BONVALET
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Mise à jour du 11/2014
Délégation de signatures du Président de la CCIT 2010 - 2015
- Fonctionnement Montants maximum
€ - HT
Nature des documents
Délégataires
Modalités particulières
DELEGATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT OPERATIONNEL
Devis et contrats pour location salle de réunion
. Palais Consulaire
. Entiore
. Antenne Saint Gaudens
. Sites enseignement
Formalités internationales: certificats d'origine, factures et tous documents ayant trait à l'exportation ou au commerce
international
. Palais Consulaire
Alain DREUIL
Gilbert FABIAN
François VOGLIMACCI
Gilles BENOIN
Hélène BORDES
Chantal VERGE
Héléne CHALLEIL
Sandrine GALEY
Raymonde FERRERE
. Antenne de Saint Gaudens
Avis réglementaire relatif à l'aide au maintien en milieu rural
François VOGLIMACCI
Avis réglementaire relatif à la dérogation au repos dominical
Didier VERGNES
Courrier de réponse au demandes de subvention en suivi décision du Bureau pour le commerce
En cas d'empèchement de Sandrine GALEY
François VOGLIMACCI
Contrat adhésion BIFE
Alain BOUBEE
Contrat ARDAN
Hakima IBARKI
Contrat accompagnement pépinières d'entreprises
Caroline REY
Juliette MORIN
Convention de stage 5 jours pour entreprendre
Caroline REY
Juliette MORIN
Caroline REY
Juliette MORIN
Charte d'engagement tripartite en application de la convention avec la CRA
Signature des contrats d'apprentissage pour les élèves de TBS
En cas d'empèchement des autres délégataires
60 000
En cas d'empèchement de Caroline REY
En cas d'empèchement de Caroline REY
En cas d'empèchement de Caroline REY
François BONVALET
Formalités liées au traitement et à l'enregistrement des contrats d'apprentissage
Hakima IBARKI
Formalités liées au traitement et à la collecte de la taxe d'apprentissage
Hakima IBARKI
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Délégation de signatures du Président de la CCIT 2010 - 2015
- Fonctionnement -
Nature des documents
Montants maximum
€ - HT
Convention de stage, attestation de présence, de scolarité, de diplôme
. pour le Programme Grande Ecole
Délégataires
Isabelle ASSASSI
Paul LAURIAC
Jacques TOURNUT
Paul LAURIAC
Sylviane FONTANA
Gery FLAMENT
Caroline HERMET
Laurence OURLIAC PATOUX
Jean-François MAFFRE
. pour les programmes Mastères et MBA
. pour les programmes Bachelor
. pour les programmes suivis en formation continue
. pour le CPA
. pour les conventions relatives à tous les programmes
Gilles BENOIN
. pour les formations QHSE
Eliane POURTAU
Caroline REY
Juliette MORIN
François VOGLIMACCI
François BONVALET
. pour les formations Création Transmission
Diplômes délivrés par TBS
Isabelle ASSASSI
Modalités particulières
En cas d'empèchement d'Isabelle ASSASSI
En cas d'empèchement de Jacques TOURNUT
En cas d'empèchement de Sylviane FONTANA
En cas d'empèchement de Caroline HERMET
En cas d'empèchement des délégataires
En cas d'empèchement de Caroline REY
uniquement pour l'antenne de Saint GAUDENS
En cas d'empèchement de François BONVALET et
uniquement pour le Programme Grande Ecole
Devis de proposition de recherche ou de formation aux entreprises
. pour les programmes Mastères et MBA
25 000
Jacques TOURNUT
. pour les programmes suivis en formation continue
25 000
Caroline HERMET
. pour le CPA
25 000
Jean-François MAFFRE
60 000
François BONVALET
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