Lacolle. MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE 11 FÉVRIER 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mardi 11 février 2014 à 19h00, au Centre Communautaire Léorode-Ryan sis au 10, rue Ste-Marie à L’ordre du jour proposé pour la séance ordinaire du conseil est le suivant. Toutefois, si vous le jugez à propos, vous êtes invités à le compléter. 1.

2.

3.

4.

5.

Ouverture de la séance ; Adoption de l’ordre du jour ; Période de questions (10 minutes); Adoption des procès-verbaux 4.1

Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 janvier 2014 4.2

Adoption du procès-verbal de la séance spéciale du 30 janvier 2014 Comptes payés et à payer: 5.1

Déboursés 5.1.1

Déboursés du 1 er au 31 janvier 2014 5.2

Fournisseurs à payer 5.2.1

Fournisseurs à payer et liste supplémentaire au 11 février 2014 5.3

6.

7.

8 Autres comptes à payer 5.3.1

Réfection de la rue Richelieu Béton Mobile St-Alphonse inc. – Décompte # 3 5.4 Réclamations de frais 5.4.1

Silvio Gaudio – Frais de déplacement 5.4.2

Martine Pimparé – Formation SAAQ Situation budgétaire 6.1

Solde aux livres 6.1.1

Solde aux livres au 31 janvier 2014 6.2

6.3

État des activités financières 6.2.1

État des activités financières au 31 janvier 2014 Analyse des codes complémentaires Rapports: 7.1

Chargée de projet – Commémoration 1812 7.1.1

Rapport 7.2

7.1.2

Autorisations de dépenses Préposé à l'application de la Réglementation municipale 7.2.1

Rapport du mois de janvier 2014 7.3

Responsable des travaux publics 7.3.1

7.4.1

7.4 Directeur du service incendie Aucun rapport Rapport 274 025.74 $ 54.81 $ 78.70 $ Avis de motion, règlements, et dérogations mineures 8.1

Avis de motion 8.1.1

Avis de motion avec dispense de lecture en vue de modifier le règlement 2008 0085 intitulé « zonage » visant à définir les normes pour les maisons mobiles dans la municipalité 8.1.2

8.1.3

Avis de motion avec dispense de lecture en vue de modifier le règlement 2008 0085 intitulé « zonage » afin d’ajouter des dispositions visant à définir les normes d’abattage d’arbres et la protection du couvert forestier dans la municipalité Avis de motion avec dispense de lecture en vue d’adopter un règlement instaurant un code d’éthique et déontologie révisé remplaçant le règlement 2011-0117 présentement en vigueur. 8.2

8.3

Règlement 8.2.1

Adoption du premier projet de règlement 2008-0085-31 modifiant le règlement numéro 2008-0085 intitulé « Zonage » visant à définir les normes pour les maisons mobiles dans la municipalité de Lacolle 8.2.2

Adoption du premier projet de règlement 2008-0085-32 en vue d’ajouter des dispositions visant à définir les normes d’abattage d’arbres et la protection du couvert forestier dans la municipalité. Dérogations mineures

1

9 Correspondance : 9.1

Règlement 2008-0092 – Refinancement de l’emprunt par billet de 423 600 $ 9.2

9.3

9.4

9.5

Règlement 2008-0092 – Emprunt par billets - adjudication Fabrique Notre-Dame-du-Mont-Carmel – commandite pour de la publicité dans le feuillet paroissial. MTQ – Contrat de déneigement et déglaçage – rue du Collège SAAQ – Mise à jour des personnes responsables (signataires) – Changement à apporter au contrat de service signé du 1 er janvier 2013 au 31 décembre 2015) 9.6

9.7

9.8

9.9

9.10

9.11

9.12

9.13

9.14

9.15

SAAQ – Convocation à une rencontre le 17 février 2014 MRC du Haut-Richelieu – Rencontre sur l’arrimage des services d’urgence le 26 mars 2014 à 19h00 MTQ – Planification d’un projet d’asphaltage Résolution – Les journées de la persévérance scolaire Municipalité de St-Cyprien-de-Napierville – Appel d’offre regroupé – pavage 2014 Solidarité Rurale du Québec – Renouvellement de l’adhésion pour 2014 Solidarité rurale du Québec - nomination d’un représentant de la municipalité Carrefour Action municipale et famille – nomination d’un représentant de la municipalité Municipalité de St-Bernard de Lacolle – résolution 2014-25 – facturation Club de Patinage Artistique de Napierville inc. – demande de commandite 10 11 12 Divers : 10.1

Adoption du calendrier de conservation – dossiers municipaux 10.2

10.3

10.4

PG Solution - Contrat d’entretien PG Solution – Contrat d’entretien et de soutien Accès-cité Loisirs adopté par la résolution 2013-11-506 Dépôt des formulaires DGE 1038 « Rapport portant sur la liste des personnes physiques ayant versé un ou plusieurs dons dont le total est de 100 $ ou plus » SHQ – Office Municipal d’Habitaion – Dépôt des états financier 2012 10.5

Pour information : 11.1

MAMROT – avis gouvernemental transmis à la MRC du Haut-Richelieu 11.2

11.3

11.4

11.5

Loisirs et Sports Montérégie – Programme de soutien au développement de l’engagement bénévole Zone Loisirs Montérégie – Programme d’accompagnement en loisir pour les personnes handicapées 2014-2015 Municipalité de Saint-Bernard-de-Lacolle – Résolution 2014-14 – rémunérations des pompiers MTQ – accusé-réception de notre résolution 2013-12-568 – Demande de conserver la signalisation d’arrêt au coin de la route 221 (rue de l’Église sud) et la rue Van Vliet. 11.6

11.7

MRC du Haut-Richelieu – résolution 13467-14 – nominations – comité forme pour gérer le fonds pour la protection, la restauration et la mise en valeur de la Rivière Richelieu et des milieux humides associés. MRC du Haut-Richelieu – Changement à la direction au poste de la SQ à Lacolle Rapport des conseillers 12.1

Martin Lebrun 12.2

12.3

12.4

12.5

Patrice Deneault Jacques Lemaistre-Caron France Murray Hugo Perras 13.

12.6

Pierre Bilodeau Rapport du maire 13.1

Développement industriel, commercial et résidentiel 13.2

13.3

Relations avec les organismes locaux et régionaux Relations avec le CLD 13.4

13.5

13.6

13.7

Relations avec le CN et le CP Relations avec la SQ Relations avec les bureaux des députés provincial et fédéral Ressources humaines 13.8

CPE PÉRIODE DE QUESTIONS (10 minutes) 14.

Levée de la séance

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