Transcript CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2014
Sommaire des projets de délibération qui seront soumis au vote
de l’Assemblée délibérante
Rapports présentés par Monsieur le Maire
DRH
N° 378
PERSONNEL MUNICIPAL - REORGANISATION DES SE RVICES ( 14-0816 )
N° 379
PERSONNEL MUNICIPAL - TRANSFERT DE PERSONNE L DE LA
DIRECTION DE LA COHESION SOCIALE DU CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE ( 14-0829 )
CCAS
N° 380
CONSEIL ROUBAISIEN DE L'INTERCULTURALITÉ ET DE LA CITOYENNETÉ
- RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ( 14-0757 )
CVPS
N° 381
TARIFICATION DE LA LOCATION DE LA SALLE DE SPORT MUNICIPALE
BUFFON AUX ASSOCIATIONS ROUBAISIENNES EXTRA SPORTIVES
( 14-0847 )
Délégation de Monsieur l'Adjoint Max-André PICK
DGFI
N° 382
BUDGET PRINCIPAL 2014 - DECISION MODIFICATI VE N°4 ( 14-0772 )
N° 383
FINANCES - PRODUITS COMMUNAUX 2014 - ETAT D ES PRODUITS
IRRECOUVRABLES PRESENTES PAR M. LE TRESORIER MUNICIPAL DES
FINANCES - ETAT DES CREANCES ETEINTES-DEMANDES DE REMISE
GRACIEUSE - ACCEPTATION ( 14-0766 )
1
N° 384
FINANCES - QUALITE COMPTABLE - MISE A JOUR DU PASSIF - MISE A
JOUR DES PROVISIONS POUR RISQUES POUR L'ANNEE 2014 ( 14-0773 )
N° 385
FINANCES - OPERATION PRU "MULTI ACCUEIL TRO IS PONTS" - CLOTURE
DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME (A.P) ( 14-0085 )
N° 386
AUTORISATION DE DEPENSES D'EQUIPEMENT AVANT L'ADOPTION DU
BUDGET
PRIMITIF
2015
AJUSTEMENT
AUTORISATION
DE
PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT ( 14-0781 )
N° 387
BUDGET PRIMITIF 2015 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE ( 14-0800 )
N° 388
MUSEE - ASSUJETISSEMENT DES ACTIVITES DU MU SEE A LA TVA CREATION D'UN BUDGET ANNEXE OU D'UN SECTEUR DISTINCT
( 14-0642 )
N° 389
FINANCES - FISCALITE - APPLICATION DE L'ART ICLE 1518 A TER DU
CODE GENERAL DES IMPOTS RELATIF A L'ABATTEMENT SUR LES
"LOFTS" - MODIFICATION DE LA LISTE ET COMMUNICATION AUX
SERVICES FISCAUX ( 14-0775 )
DGDAT
N° 390
PROGRAMME METROPOLITAIN DE REQUALIFICATION DES QUARTIERS
ANCIENS DEGRADES (PMRQAD) - AVENANT N°1 A LA CONVEN TION
TRIPARTITE LIANT LA COMMUNAUTÉ URBAINE DE LILLE (LMCU),LA
SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE D'AMÉNAGEMENT (SPLA) "LA FABRIQUE
DES QUARTIERS" ET LA VILLE DE ROUBAIX - AUTORISATION DE
SIGNATURE ( 14-0014 )
N° 391
PROJET DE RENOVATION URBAINE - TROIS PONTS - CENTRE SOCIAL
TROIS PONTS - CESSION PAR LILLE METROPOLE HABITAT AU PROFIT
DE LA COMMUNE ( 14-0808 )
N° 392
PROJET DE RENOVATION URBAINE - TROIS PONTS - CRECHE NOYON CESSION PAR LILLE METROPOLE HABITAT AU PROFIT DE LA COMMUNE
( 14-0809 )
N° 393
PROJET DE RENOVATION URBAINE - TROIS PONTS - SQUARE
VANHOUTTE - CESSION PAR LILLE METROPOLE HABITAT AU PROFIT DE
LA COMMUNE ( 14-0806 )
2
N° 394
PROJET DE RENOVATION URBAINE - TROIS PONTS - SQUARE
VANHOUTTE - TRANSFERT DE DOMAINE PUBLIC PAR LILLE METROPOLE
AU PROFIT DE LA COMMUNE ( 14-0805 )
N° 395
PROJET DE RENOVATION URBAINE - TROIS PONTS - PARKING POLE
ENFANCE TROIS PONTS - TRANSFERT DE DOMAINE PUBLIC PAR LILLE
METROPOLE AU PROFIT DE LA COMMUNE ( 14-0807 )
N° 396
PROJET
DE
RENOVATION
URBAINE
TROIS
PONTS
RESTRUCTURATION DE L'AVENUE KENNEDY - TRANSFERT DE DOMAINE
PUBLIC PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LILLE METROPOLE ( 14-0810 )
N° 397
QUARTIERS OUEST ET CENTRE - OPERATION D'AME NAGEMENT DU
QUARTIER DE LA GARE - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D E
SUBVENTION ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX, LILLE METROPOLE
COMMUNAUTE URBAINE ET LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE VILLE
RENOUVELEE - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0332 )
N° 398
QUARTIERS EST - TERRAIN SITUE 261, BOULEVAR D DE MULHOUSE VENTE SOUS CONDITIONS A TRATO INDUSTRIE ( 13-0002 )
N° 399
QUARTIERS EST– OPERATION "ENSEMBLE UN JARDI N POUR VOUS" VENTE D’UN TERRAIN A L’ARRIERE DE L’IMMEUBLE SIS 257 BIS, RUE
JULES GUESDE CADASTRE SECTION BY N°547 ET 554 A MON SIEUR
MOHSEN BARGHI ( 14-0486 )
N° 400
QUARTIERS EST – OPERATION "ENSEMBLE UN JARD IN POUR VOUS" VENTE D’UN TERRAIN A L’ARRIERE DE L’IMMEUBLE SIS 19, RUE
FRANKLIN CADASTRE SECTION BZ N°389 ET 391 A MME BAY A ADLI
( 14-0755 )
N° 401
QUARTIERS EST - OPERATION "ENSEMBLE UN JARD IN POUR VOUS" VENTE D’UN TERRAIN A L’ARRIERE DES IMMEUBLES SIS 59 ET 61, RUE
DE BAVAI CADASTRE SECTION HT N°620 A M. DJAMEL KERR OUCHE ABROGATION PARTIELLE DE LA DÉLIBÉRATION N° 2008 D 5 07 DU 18
DÉCEMBRE 2008 - ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 20 12 D 221 DU
21 JUIN 2012 ( 14-0501 )
3
Délégation de Madame l'Adjointe Sauria REDJIMI
DGFI
N° 402
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA VILLE AUX ASSOCI ATIONS ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION ET PARTICIPATION ACTION SOCIALE ( 14-0850 )
N° 403
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA VILLE AUX ASSOCI ATIONS ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION ET PARTICIPATION ANIMATION ( 14-0851 )
N° 404
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA VILLE AUX ASSOCI ATIONS ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION ET PARTICIPATION COMMERCE ( 14-0849 )
N° 405
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA VILLE AUX ASSOCI ATIONS ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION ET PARTICIPATION CULTURE ( 14-0854 )
N° 406
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA VILLE AUX ASSOCI ATIONS ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION ET PARTICIPATION PERSONNEL ( 14-0853 )
N° 407
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA VILLE AUX ASSOCI ATIONS ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION ET PARTICIPATION POLITIQUE DE LA VILLE ( 14-0848 )
N° 408
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA VILLE AUX ASSOCI ATIONS ATTRIBUTION D'AVANCES SUR SUBVENTION ET PARTICIPATION SPORTS ( 14-0852 )
N° 409
SUBVENTIONS
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
TABL EAU
D'ATTRIBUTION ET DE REAJUSTEMENT - ANIMATION ( 14-0858 )
N° 410
SUBVENTIONS
VERSEES
D'ATTRIBUTION
ET
DE
INTERNATIONALE ( 14-0855 )
AUX
ASSOCIATIONS
REAJUSTEMENT
-
TABL EAU
COOPÉRATION
4
N° 411
SUBVENTIONS
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
D'ATTRIBUTION ET DE REAJUSTEMENT - CULTURE ( 14-0857 )
TABL EAU
N° 412
SUBVENTIONS
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
TABL EAU
D'ATTRIBUTION ET DE REAJUSTEMENT - EDUCATION ( 14-0856 )
N° 413
SUBVENTIONS
VERSEES
AUX
ASSOCIATIONS
D'ATTRIBUTION ET DE REAJUSTEMENT - SPORTS ( 14-0734 )
TABL EAU
DGPAE
N° 414
JEUNESSE - ACCUEIL DE LOISIRS - SUBVENTION AUX STRUCTURES
D'ACCUEIL POUR L'ORGANISATION D'ACCUEIL DE LOISIRS DES 6/12 ANS
- ANNEE 2015 ( 14-0794 )
Délégation de Madame l'Adjointe Sauria REDJIMI et de Madame la Conseillère Municipale
Catherine CRESSENT
DGPAE
N° 415
CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DEUXIEME GENERATIO N - PETITE
ENFANCE / JEUNESSE - VERSEMENT AUX OPERATEURS DES
SUBVENTIONS AU TITRE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE POUR
L'ANNEE 2015 - AVENANT DE PROROGATION POUR L'ANNÉE 2015 DES
CONVENTIONS CONCLUES AVEC LES STRUCTURES PARTENAIRES
DANS LE CADRE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE POUR L’ANNÉE
2014 - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0749 )
Délégation de Madame l'Adjointe Milouda ALA
DGDAT
N° 416
PROJET DE RENOVATION URBAINE - PRIMES COMMU NALES À
L'ACCESSION - CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS EN ACCESSION
TRÈS SOCIALE À LA PROPRIÉTÉ - CONVENTION PORTANT
SUBVENTIONNEMENT ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET NACARAT AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0783 )
N° 417
COMMUNICATION - PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU
POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT - RAPPORTS ANNUELS DE
L'EXERCICE 2013 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL ( 14-0762 )
5
Délégation de Monsieur l'Adjoint Grégory WANLIN
CVPS
N° 418
PLAN BRUIT - AVENANT À LA CONVENTION DE COO PÉRATION AVEC
LILLE MÉTROPOLE COMMUNAUTE URBAINE - AUTORISATION DE
SIGNATURE ( 14-0770 )
Délégation de Monsieur l'Adjoint Léonard DELCOURT
DGREC
N° 419
SOCIÉTÉ ANONYME D'ÉCONOMIE MIXTE DE LA VILL E RENOUVELEE COMPTE-RENDU ANNUEL AUX COLLECTIVITÉS LOCALES DES
OPERATIONS A CARACTERES ECONOMIQUE ET COMMERCIAL ( 14-0718 )
N° 420
FORMATION PROFESSIONNELLE - CONVENTION PLUR IANNUELLE
D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2015-2017 AVEC L'ASSOCIATION
POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L'EDUCATION PERMANENTE (ADEP) AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0797 )
N° 421
EMPLOI - CONVENTION D'OBJECTIFS DE TRANSITI ON 2015 AVEC LA
MISSION LOCALE DE ROUBAIX - AUTORISATION DE SIGNATURE
( 14-0802 )
N° 422
EMPLOI - PROROGATION DE LA CONVENTION CONST ITUTIVE DU
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC "MAISON DE L'INITIATIVE ET DE
L'EMPLOI DU ROUBAISIS" (GIP MIE) - PROROGATION DE LA CONVENTION
PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR L'ANNEE
2015 AVEC LE GIP MIE - CONVENTION SPÉCIFIQUE "AVANCE DE FONDS
REMBOURSABLE" 2015 - AUTORISATIONS DE SIGNATURE ( 14-0798 )
N° 423
SYNDICAT C.F.D.T. - SUBVENTION MUNICIPALE D'OBJECTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0080 )
CONVENTION
Délégation de Madame l'Adjointe Esther AFANE-KIMBALOULA
DGPAE
N° 424
PAIEMENT DU FORFAIT AUX ECOLES PRIVEES - AV ENANTS AUX
CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS REPRESENTANT LES ECOLES
PRIVEES DE ROUBAIX - AUTORISATION DE SIGNATURE
( 14-0777 )
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N° 425
EDUCATION - RENTREE SCOLAIRE 2015/2016 - FU SION ECOLES
MATERNELLE ET ELEMENTAIRE GAMBETTA ( 14-0811 )
Délégation de Monsieur l'Adjoint Frédéric MINARD
DGREC
N° 426
CULTURE - CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECT IFS 2015-2016-20172018 ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX, LE CONSEIL REGIONAL NORD-PAS
DE CALAIS ET L'ASSOCIATION AUTOUR DES RYTHMES ACTUELS AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0739 )
N° 427
CULTURE - CINEMA - CONVENTION DE TOURNAGE A VEC LA SOCIETE DE
PRODUCTION SAGA FILM CONCERNANT LE FILM "JE SUIS UN SOLDAT" AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0746 )
N° 428
CULTURE - ADHESION DE LA VILLE À L'ASSOCIAT ION "LES
RENCONTRES", ASSOCIATION DES VILLES, DES REGIONS ET DES
COLLECTIVITES INTERMEDIAIRES DE LA GRANDE EUROPE POUR LA
CULTURE - APPROBATION DES STATUTS - DESIGNATION D'UN
REPRESENTANT DE LA VILLE - COTISATION ( 14-0726 )
Délégation de Madame l'Adjointe Margaret CONNELL
TPRU
N° 429
PREVENTION - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE PARTICIPATION
CITOYENNE INTITULÉ "CITOYEN VIGILANT" - CONVENTION ENTRE LA
VILLE ET L'ETAT - AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0714 )
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N° 430
CONSEIL MUNICIPAL - REPRÉSENTATION AU SEIN DU SERVICE
INTERCOMMUNAL D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION PENALE
(S.I.A.VIC.) ( 14-0185 )
Délégation de Madame l'Adjointe Marie-Agnès LEMAN
DGFI
N° 431
DEMOCRATIE LOCALE - GESTION DU FONDS DE PAR TICIPATION DES
HABITANTS 2015 - CONVENTION AVEC L' ASSOCIATION AGREEE DE
PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (A.A.P.P.M.A.) AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0761 )
7
CCAS
N° 432
CONSOLIDER LES OUTILS ET DISPOSITIFS D’E-DE MOCRATIE EN
FAVEUR D’USAGES NUMÉRIQUES PARTICIPATIFS ETENDUS –
DÉLIBÉRATION CADRE ( 14-0759 )
Délégation de Monsieur l'Adjoint Pierre-Marie VIENNE
DGPAE
N° 433
CENTRES SOCIAUX - PROROGATION DE LA CONVENT ION GENERALE
LIANT LA VILLE AU CENTRE SOCIAL PILE/SAINTE-ELISABETH - AVENANT
- AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0729 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Catherine CRESSENT
DGPAE
N° 434
PETITE ENFANCE - ACCUEIL D'EVEIL AU SEIN DE S CRECHES
MUNICIPALES - CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU NORD AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0655 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Véronique LENGLET
DGREC
N° 435
PROGRAMME VILLE D'ART ET D'HISTOIRE POUR L' ANNEE 2015 ( 14-0731 )
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Michel GACEM
DRH
N° 436
PERSONNEL MUNICIPAL - MISE A DISPOSITION DE VEHICULES DE
FONCTION OU DE SERVICE - AUTORISATION DE REMISAGE A DOMICILE
- AVANTAGE EN NATURE REPAS ( 14-0201 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Virginie VANDEVELDE-CARBON
DGREC
N° 437
PROJETS CULTURELS JEUNE PUBLIC - ANNEE SCOL AIRE 2014-2015
( 14-0724 )
8
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Alexandre GARCIN
DGREC
N° 438
DEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE - CHARTE NUMÉR IQUE VERTE AUTORISATION DE SIGNATURE ( 14-0815 )
CVPS
N° 439
PROJETS FINANCES DANS LE CADRE DU DISPOSITI F NATURAROUBAIX
2014-2015, SESSION 2 ( 14-0763 )
N° 440
ENVIRONNEMENT - JARDINS FAMILIAUX SITUES RU E DE LA
CONFERENCE - CONVENTION DE GESTION - AUTORISATION DE
SIGNATURE ( 14-0536 )
Délégation de Madame la Conseillère Municipale Karima ZOUGGAGH
IJDC
N° 441
FOURNITURE DE SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS DE LA VILLE DE
ROUBAIX ET DU C.C.A.S. - LOT 4 : SERVICE VPN/IP ET ETHERNET POUR
L'INTERCONNEXION DES SITES ET SERVICES ASSOCIES - AVENANT DE
PROLONGATION DE DUREE DU MARCHE DE 9 MOIS - AUTORISATION DE
SIGNATURE ( 14-0801 )
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