Nom

BAY Eric

AD

CA Subvention

Thème

AD66

Fonctionnement AD Trésorerie

Duvignaud paul Geneviève Faye AD71

Fonctionnement AD

AD45

Élections

Marie Noelle Torre AD2A

Convention

Claudine Joneau AD 84

Communication

QUESTIONS DES AD - CA 16 - 17 ET 18 AVRIL 2014 Questions Réponses

Communication régulière des comptes rendu de CA ASMA nationale aux membres de toutes les commissions. histoire de savoir ce qu'il c'est dit au moins pour la commission dans laquelle on siège!!! sinon c'est à chaque fois une grosse perte de temps pour les membres qui ne siègent pas en CA et pendant ce temps là on ne travail pas sur l'ordre du jour prévu .... Nous allons vous transmettre les relevés de décisions des CA par mail séparé du compte rendu. Concernant les comptes rendus de CA, vu leur poids ils seront mis ultérieurement en ligne sur le site Internet.

Versement de la subvention en 2 fois comme avant, avec 80% en mars sur la base de la subvention N-1 et solde en octobre avec ajustement éventuel. La décision a été prise pour l'année 2014 de continuer à verser la subvention en 2 fois : 60% dès l'envoi du bilan financier signé et du rapport moral 2013, puis 40 % en fin d'année (ajuster avec les effectifs).

Prise en compte par l'asma nat. des difficultés rencontrées par les petites AD qui ont très peu de membres dans leur CA (exemple 8 dans le 66!) pour fonctionner et qui ne peuvent plus assurer le suivi financier(comptes et bilan) quand les membres du bureau ne peuvent plus assumer leur fonction pour diverses raisons (pb personnel ou trop de travail). Le travail reposant sur 2 ou 3 personnes qui arrivent juste à faire tourner la boutique en présentant les activités mais ne peuvent pas aussi faire le secrétariat et la trésorerie .

sur le fichier pour le bilan financier des AD il y a les lignes suivantes: 65 891 aides remboursables 65 892 aides non remboursables 65 893 aides médicales 65 894 aides enfants pour activités 65 890 autre socialhors , il est répété à chaque AG que les AD non pas vocation à faire d' avances financières aux agents et même ne doivent pas le faire car cela relève du BASS ou du secteur prêts et aides de l'ASMA NAT!!!!!que font ces lignes dans ce bilan...........

Ok pour la suppression des lignes qui ne relèvent plus de la gestion des AD Dysfonctionnement du CA signalé par un ouvrant droit Courrier de réponse envoyé à l'AD et à l'ouvrant droit en mail séparé il serait bon que l'on ait déjà des informations pour les prochaines élections des CA : printemps 2015 ? en même temps que les élections professionnelles ? ce qui pourrait être bien car les agents votent souvent Le SG a refusé la demande de l'Asma nationale de caler les élections des AD sur les élections professionnelles le 4 décembre 2014. A priori elles pourraient avoir lieu début 2015. Un groupe de en masse à cette occasion. Quelque soit la date je pense qu'il est important de sensibiliser les CA actuels sur le fait qu'il faut déjà commencer à réfléchir à la liste des candidats car il va falloir (en tout cas sur le 45) mobiliser les troupes et ça c'est pas gagné d'avance.

travail est constitué sur les questions d'organisation. Nous serons invités à y participer. Sur ce sujet et pour répondre à notre mécontement , nous ne manquerons pas de vous questionner.

où en est le travail relatif aux conventions. Suite au rapport du CGAER du et de ces recommandations, l'Asma a à nouveau été amené à modifier la formulation de certains articles. La convention fait encore des allers retours entre l'Asma et la Maaf. Sera-t-elle signée au printemps, à l'utomne ou encore cet hiver ? Le Ca n'est pas en mesure de nous apporter une réponse.

problème dans la diffusion de l'information concernant l'ouverture des inscriptions aux séjours d'été 2014 et du catalogue de séjours été 2014. En effet, en poste à la DDT de Vaucluse, je n'ai reçu aucun message m'informant de la publication de cette ouverture et du catalogue et a priori, après petite enquête dans la structure, pour l'instant une seule personne a été informée par mail en février 2014. S'agit d'un problème de listes de diffusion, d'un problème informatique.... d'autres structures ont elles le même problème ? Du coup, très peu d'agents MAAF ont pu demander de séjour d'été, sauf s'ils sont allés chercher l'information sur le site ASMA directement. Je regrette cette inégalité de traitement entre agents et le fait que certains agents ne puissent avoir accès aux séjours d'été en 2014.

L"Asma nationale a envoyé un mail à l'ensemble des agents ouvrants droits du Maaf pour annoncer la sortie du catalogue Printemps Été 2014 et bien sûr son envoi par le routeur aux AD. Cet envoi s'étale sur 3 à 4 semaines. La liste des destinataires (les sites sur le département) s'appuie sur le fichier de routage envoyé par votre AD. Ensuite l'organisation de la diffusion du catalogue sur les sites de votre département revient à l'AD. Concomittament, le catalogue est mis en ligne sur le site Internet de l'Asma et accessible à tous. Sur votre remarque sur la date de clôture des inscriptions, sachez que sous réseve de places disponibles, il est toujours possible de s'inscrire postérieurement. N'hésitez pas à appeler le permanent technique en charge du dossier pour connaître les disponibilités éventuelles.

Page 1 02/06/2014

Nom

Brigitte Lechene Laurent Bazire Guy Cochelin RUDLOFF Laurence Valérie DUPRE Véronique DUGAS Caroline SOUAZE Daniel CLEMENT

AD

AD56

Élections

AD68

Fonctionnement AD

AD49

Site Internet Élections

Thème

AD72

Ouvrants droits

QUESTIONS DES AD - CA 16 - 17 ET 18 AVRIL 2014 Questions Réponses

Etant donné que les organismes sous convention donnent une subvention pour leurs agents (ex l'IFCE) à l'Asma nationale, les agents voudraient avoir le droit de vote et donc de s'exprimer aux prochaines élections. Ils partent du principe que bien que n'étant pas ou plus sur le bop 206 donc faisant partie du Ministère de l'Agriculture, ils ont au moins autant sinon plus de droits que les agents du conseil régional (ex les TOS) qui eux ne versent pas de subvention à l'asma nationale. L'asma nationale étant souveraine dans ses décisions, l'Asma 56 demande que le CA prenne la décision de rajouter les agents des organismes sous convention, sur les listes électorales.

Le SG a refusé la demande de l'Asma nationale de caler les élections des AD sur les élections professionnelles le 4 décembre 2014. A priori elles pourraient avoir lieu début 2015. Un groupe de travail est constitué sur les questions d'organisation. Nous serons invités à y participer. Sur ce sujet et pour répondre à notre mécontement , nous ne manquerons pas de vous questionner. Ce sera l'occasion d'ouvrir le débat sur les ouvrants droits à inscrire sur les listes électorales.

création d’un nouveau bureau ? Quand le mettre en place ?

Si la liste des candidats est établie et que vos administrations locales sont prêtes, la présidente de l'Asma nationale et un ou des administrateur(s) sont prêts à vous donner aider sur place pour l'organisation.

Le site internet de l'Asma nationale est toujours une priorité. Nous avons eu une présentation de ProWeb, le prestataire retenu, des possibilités de développement du site actuel pour iclure d'une part un espace réservé aux AD et d'autre part une interface avec l'application Amaris. Le Ca a voté à l'unanimité pour poursuivre retenir ProWeb pour l'évolution du intrenet. Le délai est estimé à un an.

question du site ASMA Nationale qui est insuffisant, a quand le renouvellement? Quand auront lieu les élections dans les départements ? Un agent dont la mutation est acceptée hors département mais sa résidence familiale reste en Sarthe,peut il choisir de rester ayant droit ASMA sarthe et non de son adresse administrative? Le SG a refusé la demande de l'Asma nationale de caler les élections des AD sur les élections professionnelles le 4 décembre 2014. A priori elles pourraient avoir lieue début 2015. Un groupe de travail est constitué sur les questions d'organisation. Nous serons invités à y participer. Sur ce sujet et pour répondre à notre mécontement , nous NE manquerons pas de vous questionner.

Oui bien sûr l'ouvrant droit peut choisir son département de rattachement et donc son Asma de rattachement. Dans votre cas s'il souhaite rester dans la Sarthe, c'est bien vous qui recevrez la subvention.

AD89

Convention - lettre du SG - Les enseignants représentant des asma départementales n'ont aucune décharge horaire pour leur fonction à l'ASMA. Nous sommes en bénévolat complet puisque nous ne pouvons pas abandonner des heures de cours au profit des réunions ou autres concernant l'asma. Nos directeurs ne nous

autorisent pas toujours à assister aux diverses réunions nationales ou formation.

Nous avons réitérer auprès des représentants de l'administration l'urgence d'une note de service à destination des DDI, Draaf et Directeurs de lycées et Efpla rappelant la nécessité d'accorder des facilités de service et des moyens matériels aux élus (es) Asma. C'est une demande récurrente d'actualiser la note de mai 2010 de JM Aurand et surtout de l'étendre à l'enseignement.

AD15 AD28 AD69

Subvention Harmonisation des politiques sociales Souhait d'avoir une subvention en 3 versements : 60% en mars, 30% en juin et le solde 10% en octobre La décision a été prise pour l'année 2014 de continuer à verser la subvention en 2 fois : 60% dès l'envoi du bilan financier signé et du rapport moral 2013, puis 40 % en fin d'année (ajuster avec les effectifs).

Bien conscient des difficultés rencontrées par les AD, à ce jour l'Asma nationale n'a pas engagée de réflexion sur le sujet.

Est-ce que le mode de calcul du Q.F. fait par l'A.S.M.A. Nationale à partir de l'avis d'imposition a tenu compte du fait que de nombreuses personnes sont devenues imposables ou paient plus d'impôts cette année à cause du nouveau mode de calcul de l'administration Le calcul du QF s'appuie sur le revenu fiscal de référence et le nombre de parts fiscal. Le revenu fiscal de référence varie en fonction de la composition de la famille et des revenus. C'est un indicateur qui évolue très peu d'une année sur l'autre. Le QF pour la jeunesse a déjà fait l'objet d'une révision et il est appliqué depuis janvier 2014. Ces révisions déclenchent des coûts supplémentaires pour l'Asma nationale. Avant d'entamer un chantier sur le QF général, elle souhaiterait mesurer l'incidence financière de la nouvel grille jeunesse; QF

Page 2 02/06/2014

Nom

Françoise DAUVIER

AD

AD35

Subvention

Thème

Jean-Claude PUX AD06

Fonctionnement AD

Robert COMTE AD26

Assurances

Yannick ROCHETEAU AD63

Convention

QUESTIONS DES AD - CA 16 - 17 ET 18 AVRIL 2014 Questions Réponses

Sous réserve d'avoir envoyé le bilan financier 2013 signé et le rapport moral, la première partie de la subvention devrait être versée d'ici fin avril sur les comptes des AD.

A quelle date sera versé la première partie de la subvention 2014 ?

L'Asma et la Smar partage un bureau mis à disposition par la Ddtm. La Ddtm souhaiterait reprendre ce bureau.

Tout d'abord il est nécessaire de bien distinguer Smar et Asma. Concernant l'Asma, je propose que vous vous appuyiez dans votre réponse sur la note de service de JM Aurand de mai 2010 qui demande aux DDI et Draaf de mettre à disposition des moyens matériels et d'accorder des facilités de service aux élus (es) Asma. Vous pouvez également rencontrer le directeur ou le Sg de la Ddtm pour présenter le fonctionnement (bureau et CA de l'AD06), les activités, ....

Pour les déplacements de ses participants lors d'activités extérieures au département , nous utilisons des minibus de 9 places qui se conduisent avec un permis voiture classique. Ces minibus loués auprès de société de louage sont conduits par des membres Asma. Qui est responsable en cas de sinistre non matériel ? La Maif couvre-t-elle la responsabilité du conducteur Asma dans l'organisation d'une activité Asma ou bien est-ce l'assurance personnelle du conducteur dont on peut penser qu'elle puisse refuser car cela dépasse l'utilisation du véhicule en bon père de famille ?

Après avoir consulté le FAQ assurances mis en ligne sur le site Internet de l'Asma nationale, il se trouve que ce cas n'y figure pas. La question a donc été transmise à la Maif. Celle-ci confirme qu'elle ne garantit pas la responsabilité du conducteur au titre du contrat de l'ASMA, cette dernière étant garantie par le biais du contrat du loueur du véhicule. En effet, lorsque vous louez un véhicule terrestre à moteur, vous avez également droit à une assurance de responsabilité civile pour le conducteur. Pour connaitre le montant de la franchise, il convient de regarder dans le contrat de location du mini bus. Où en est la désignation du commissaire du gouvernement à qui les AD doivent présenter leurs activités?

Suite au rapport du CGAER du et de ces recommandations, l'Asma a à nouveau été amené à modifier la formulation de certains articles. La convention fait encore des allers retours entre l'Asma et la Maaf. Sera-t-elle signée au printemps, à l'automne ou encore cet hiver ? Le Ca n'est pas en mesure de nous apporter une réponse.

Page 3 02/06/2014