Transcript ordre du jour - Ville de Rennes

Conseil du 25 septembre 2014
ORDRE DU JOUR
FINANCES, PERSONNEL ET
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
M. Crocq
1. Administration générale – Transformation de la Communauté d'agglomération en Métropole –
Orientations et cadre d'intervention de la Métropole
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
ET RAYONNEMENT MÉTROPOLITAIN
Mme Andro
2. Développement économique – Association "Idea 35 – Ille-et-Vilaine Développement" –
Subvention 2014 – Convention
Mme Andro
3. Développement économique – Association pour le Développement Économique par les
Réseaux d'Entreprises 35 – Subvention – Convention
Mme Andro
4. Développement économique – Association "AUTEO" – Convention pluriannuelle 2012/2014
n° 12.358 – Subvention 2014 – Modalités de versement – Avenant n° 2
Mme Andro
5. Développement économique – Commerce – ZAC "La Courrouze" – Convention relative au
portage, à la commercialisation et à la gestion des volumes commerciaux du pôle Courrouze
– Approbation
Mme Andro
6. Développement économique – Chambre de Commerce et d'Industrie de Rennes – Concours
"Crisalide numérique" – Subvention – Convention
Mme Pellerin
7. Développement économique – Innovation – Pôles de compétitivité – Pôle "ID4Car" –
Association 3DMat – Subvention – Convention
M. Gautier
8. Développement économique – Tourisme – SPL "Destination Rennes" – Mission d'Office de
Tourisme communautaire – Classement de l'Office de Tourisme en 1ère catégorie –
Autorisation
M. Gautier
9. Développement économique – Tourisme – SPL "Destination Rennes" – Convention d'objectifs
et de moyens pluriannuelle 2014/2015 n° 13C0649 – Subvention 2014 – Subvention
exceptionnelle – Avenant n° 2
M. Gautier
10. Développement économique et rayonnement métropolitain – Partenariat Québec – Projet
labellisé par le Fond Franco-Québécois pour la Coopération Décentralisée – Université
Rennes 1 (le Diapason) – Subvention
M. Gautier
11. Développement économique et rayonnement métropolitain – Coopération Québec/Rennes
Métropole – Projet "3D et médiation urbaine" Phase 2 – Université Laval (Québec) –
Subvention
Mme Le Men
12. Développement économique – Insertion – Emploi – Association "Espace Emploi" – Aide à
l'investissement – Subvention d'équipement – Convention
Mme Le Men
13. Développement économique – Insertion – Emploi – Association "Covoiturage +" – Aide à
l'investissement – Subvention d'équipement complémentaire – Convention
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Mme Le Men
14. Développement économique – Emploi – Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (P.L.I.E.) –
Fonds Social Européen – Avenant n° 2 à la convention de subvention globale –
Financements 2014 – 2ème tranche – Association pour le Développement Local du canton de
Bruz – Convention n° 12.834 – Avenant n° 1 – CLPS – L'enjeu compétences "SAP" –
Convention n° 12.804 – Avenant n° 2 – Prélude – Convention n° 12.799 – Avenant n° 1
Mme Le Men
15. Développement économique – Emploi – Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (P.L.I.E.) –
Fonds Social Européen – Programmation 2014/2020 – Candidature de Rennes Métropole au
statut d'organisme intermédiaire – Demande de gestion de subvention globale
Mme Pellerin
16. Enseignement supérieur – Recherche – Soutien aux établissements d'enseignement
supérieur et de recherche – Subventions
Mme Pellerin
17. Enseignement supérieur – Recherche – Aménagement de locaux – Maison de la Science –
Réhabilitation sur le campus de Beaulieu – Université de Rennes 1 – Subvention
d’équipement - Convention
Mme Pellerin
18. Enseignement supérieur – Recherche – Équipement mi-lourd pour l'Institut de Génétique et
Développement de Rennes (IGDR), Unité Mixte de Recherche CNRS – Université de
Rennes 1 (UMR 6290) – Subvention d'équipement – Convention
Mme Pellerin
19. Enseignement supérieur – Recherche – Équipement mi-lourd pour l'Unité Mixte de Recherche
(UMR 6082), FOTON (Fonctions Optiques pour les Télécommunications), équipe OHM
(Optoélectronique, Hétéroépitaxie et Matériaux) – Centre National de la Recherche
Scientifique (CNRS) – Subvention d'équipement – Convention
Mme Pellerin
20. Enseignement supérieur – Recherche – Équipement mi-lourd pour l'unité INSERM 991 Foie,
Métabolismes et Cancer, Centre de lutte contre le cancer "Eugène Marquis" – Subvention
d'équipement – Convention
Mme Pellerin
21. Enseignement supérieur – Recherche – Équipement mi-lourd pour la Structure Fédérative de
Recherche en Biologie Santé Biosit Unité Mixte de Service (UMS CNRS 3480, UNITE
INSERM 018, Université de Rennes 1) – Université de Rennes 1 – Subvention d'équipement
– Convention
Mme Pellerin
22. Enseignement supérieur – Recherche – Association pour le Développement d’un Outil
Radiophonique Étudiant à Rennes (A.D.O.R.E.R) – Subvention
Mme Andro
23. Technologies de l’information et de la communication – Délégation de Service Public relative
à la conception, l'établissement et l'exploitation d'un réseau métropolitain de communications
électroniques – Rennes Métropole Télécom – Rapport annuel 2013
PROSPECTIVE ET
DÉVELOPPEMENT DURABLE
M. Crocq
24. Développement durable du territoire – Environnement – Projet de Plan de protection de
l’atmosphère de l’agglomération rennaise – Consultation des collectivités – Avis de Rennes
Métropole
Mme Pellerin
25. Développement durable du territoire – Partenariat pour le développement d’usages 3D sur le
territoire de Rennes et de Rennes Métropole entre Dassault Systèmes, Ville de Rennes et
Rennes Métropole – Convention
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M. Dehaese
26. Valorisation des déchets ménagers – Prévention des déchets – Mobilisation au
Développement Durable – Centre Régional Information Jeunesse de Bretagne – Animation
d'une structure mobile d'information et de sensibilisation à la prévention des déchets et à
l'écocitoyenneté – Subvention – Convention n° 10.1004 – Avenant n° 4
MOBILITÉ ET TRANSPORTS
M. Bernard
27. Transports collectifs – Prospective – Désaturation de la Gare de Rennes – Aménagements
prioritaires – Subvention d’équipement – Convention relative au financement de la réalisation
de la phase 1 du groupe 2 entre l’État, la Région Bretagne, RFF et Rennes Métropole
M. Bernard
28. Transports collectifs – Ligne b du métro automatique – Etudes et travaux de déviation de
circulation préalables à la réalisation du génie civil de la ligne b et interventions en régie Convention financière entre la Ville de Rennes et Rennes Métropole
M. Bernard
29. Transports collectifs – Ligne b du métro automatique –- Station Gares ligne a – Déplacement
des équipements – Marché n° 14b-043 – Avant-Projet et Coût prévisionnel – Approbation
M. Bernard
30. Transports collectifs – Réseau STAR – Système billettique interopérable KorriGo – Charte
d’Interopérabilité entre Rennes Métropole, la Région Bretagne, le Département d’Ille et
Vilaine, le Conseil Général des Côtes d’Armor, la Communauté urbaine de Brest, la
Communauté d'agglomération du Pays de Lorient, la Communauté d'agglomération de
Quimper et leurs exploitants de transport respectifs – Convention d'usage de l'application
d'interopérabilité Triangle 2 avec Calypso Networks Association (CNA)
M. Bernard
31. Transports collectifs – Réseau STAR – Betton – Cesson-Sévigné – La Chapelle-desFougeretz – Noyal-Châtillon-sur-Seiche – Pacé – Rennes – Saint-Jacques-de-la-Lande –
Aménagement de points d’arrêt bus – Aménagement de voirie – Participations financières
M. Bernard
32. Transports collectifs – Réseau STAR et service HANDISTAR – Association des Usagers des
Transports en Ille-et-Vilaine (AUTIV) – Subvention
M. Hervé
33. Voirie et Infrastructures – Axe Est/Ouest – Deuxième tranche – Tronçon "Mail François
Mitterrand" – Convention financière Ville de Rennes/Rennes Métropole n° 12.128 –
Avenant n° 1
AMÉNAGEMENT ET HABITAT
M. Gaudin
34. Opération d’aménagement – Pôle d’échanges multimodal de la gare de Rennes – Phase 1 de
la réalisation des travaux – Périmètre de maîtrise d’ouvrage de RFF – Convention de
financement
M. Gaudin
35. Opération d’aménagement – Noyal-Châtillon-sur-Seiche – Saint-Jacques-de-la-Lande – ZAC
"Mivoie-Le Vallon" – Compte rendu financier au 31 décembre 2013 – Approbation
M. Gaudin
36. Opération d’aménagement – Noyal-Châtillon-sur-Seiche – Saint-Jacques-de-la-Lande – ZAC
"Mivoie-Le Vallon" – Convention de concession d’aménagement n° 06.651 – Avenant n° 5 –
Approbation
M. Puil
37. Habitat – Rennes – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH-RU) – Travaux
dans les parties communes et les parties privatives – Subventions aux syndicats de
copropriétaires et aux propriétaires – Délibération n° C 10.013 – Modification
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CULTURE ET COHÉSION SOCIALE
M. Sémeril
38. Culture – Les Champs Libres – Musée de Bretagne – Organisation du concours de création
d’affiches "Bretagne en pub" – Adoption du règlement
M. Sémeril
39. Culture – Association "HF Bretagne" – Subvention
M. Sémeril
40. Culture – Gestion du Théâtre National de Bretagne –Contrôle de la Chambre Régionale des
Comptes – Exercices 2009 et suivants – Rapport d’observations définitives – Information
M. Sémeril
41. Culture – Association "I’m From Rennes" – Expérimentation de mutualisation des salles
métropolitaines – Subvention
Mme Letourneux
42. Politique de la Ville – Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) – Programmation
complémentaire – Répartition des crédits – Subventions 2014 – Conventions
FINANCES, PERSONNEL ET
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
M. Chenut
43. Finances – Développement économique – Mandat de maîtrise d'ouvrage avec Territoires &
développement pour la construction de l'Espace Entreprises Biopôle – Arrêté des
comptes 2013
M. Chenut
44. Finances – Fiscalité – Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Fixation du
coefficient multiplicateur à compter de 2015
M. Chenut
45. Finances – Budget annexe "Maison du Livre et du Tourisme de Bécherel" – Décision
Modificative n° 2 pour l’exercice 2014
M. Chenut
46. Finances – Budget Principal – Budget annexe "Élimination et Valorisation des Déchets" –
Produits irrécouvrables – Admission en non-valeur
M. Chardonnet
47. Personnel – Filières administrative, technique et culturelle – Transformations et précisions
d’emplois
M. Chardonnet
48. Administration générale – Groupement de commandes permanent entre Rennes Métropole,
la Ville de Rennes et le Centre Communal d’Action Sociale de Rennes (CCAS) – Annexe 1
relative à la liste des unité d’achats entrant dans le périmètre du groupement de commandes
– Modification – Convention constitutive n° 14C0450 – Avenant n° 1
M. Chardonnet
49. Administration générale – Délégation de pouvoirs au Président – Compte-rendu
M. Chardonnet
50. Administration générale - Délégation de pouvoirs au Bureau – Compte-rendu des Décisions
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