S ECRETARIAT G 75013 PARIS ENERAL 91, boulevard de l’Hôpital tél. 01 40 77 95 62 - 65 fax 01 40 77 98 29 [email protected]

La séance a lieu sous la présidence du Doyen Serge UZAN, Paris, le 26 novembre 2013 P S R é O a C n E c S e V p l E l R é B n i i A è L r d e u n ° C O 2 N 2 S E d I u L 1 d ’ ’ U F 0 s F e p R t e m b r e 2 0 1 3 Secrétaire de séance : Thierry LARDOT, chef des services administratifs de l’UFR et Sarah TRESMONSANT, son adjointe MEMBRES PRESENTS : AMSELLEM Serge – CLEMENT Karine – DUGUET Alexandre – FONTAINE Bertrand – GOUDOT Patrick – MOHTY Mohamad – ROSMORDUC Olivier – VIALLE Raphaël – WISLEZ Marie – CARRIE Alain – COIRAULT Catherine – FOIX-L’HELIAS Laurence – HASBOUN Dominique – LESCOT Thomas – MARCELLIN Anne-Geneviève – THOMASSIN-NAGGARA Isabelle – BOURDILLON François – MEAUME Sylvie – GIRON Alain – GODEFROY David – ARDITI Noémie – JULIEN Carole-Ane – TEULIER Marion – LEGROS Astrid – BARON Elodie – SZYCHOWIAK Piotr Jan – TIENNOT-HERMENT Laurence – WAFO Estelle – GALULA Gilles – DIEBOLT Jean-Michel – DAUXERRE Catherine – GATIGNOL Peggy – MAGNIER Anne-Marie – RENAUD Marie-Christine – RIVIERE Michèle – MERCIER Estelle – LECCAS Alexandre AVAIT REMIS PROCURATION : HERTIG Alexandre – KAHN-BENSAUDE Irène EXCUSES : NGUYEN-KHAC Florence – GATECEL Anne

O RDRE DU JOUR

: 1) 2) 3) Approbation du procès-verbal du 20 juin 2013 Vote sur la révision des effectifs Statuts de la Faculté (article 8) : compétence du conseil de faculté en matière d’organisation des enseignements et des modalités des contrôles des connaissances des formations paramédicales 4) 5) 6) Contrôle des connaissances Nouveaux Maitres de stage Questions diverses → Conseil restreint : 17 heures 1

Préambule :

Le Doyen UZAN présente le projet de partenariat avec l’Université Paris XII UPEC qui prendra le nom de « collégium Galilée ». Il s’agit de construire des synergies sur le plan de la recherche et des formations comme le prouve le projet commun de réforme de la PAES. Il s’agit de construire en 13 mois deux concours de PAES afin de permettre à 75% des inscrits une proposition d’orientation. Ce projet s’accompagne d’une nécessaire révision des programmes et mécaniquement d’une réduction des effectifs de 2500 à 1500. Monsieur GIRON s’interroge sur l’influence qu’auront les préparations privées sur cette réforme notamment pendant l’été. Le Doyen estime que l’accompagnement proposé par cette réforme limitera l’influence de ces formations privées par le fait que la PAES n’aura une durée que de 13 mois. Le Doyen ajoute que la réforme des programmes permettra d’introduire des formations utiles aux filières d’aval que seule la faculté maitrisera. Le Doyen informe que Monsieur Jean-Paul VERNANT, Professeur à l’UPMC, a remis son rapport au Président de la République concernant le plan cancer. Ce rapport fait la lumière sur la lutte contre les inégalités d’accès aux soins. L’IUC fera une synthèse de ce rapport. Concernant le PRES Paris-Sorbonne, le Doyen indique qu’un nouveau président a été élu. Il s’agit de Thierry TUOT, conseiller d’état. Monsieur GIRON demande comment la logique de PRES peut s’interfacer avec le Collégium Galilée. Il souhaite connaître les interactions possibles. Le Doyen indique que le Collégium répond à une logique territoriale qui ne s’oppose absolument pas aux objectifs du PRES. Le Doyen annonce aux membres du conseil l’achèvement des travaux de l’amphithéâtre B. Il indique que les travaux de rénovation se poursuivront l’an prochain avec une attention particulière concernant les lieux de vie étudiants. Les représentants étudiants interrogent le Doyen concernant la position de l’UPMC au regard des grèves affectant le fonctionnement des bibliothèques. Ils s’étonnent du paiement des personnels grévistes par l’Université. Le Doyen Uzan rappelle qu’il n’a pas à commenter en conseil de faculté des décisions qui concernent l’UPMC. Le Doyen rappelle cependant que la législation s’oppose à tout remplacement d’un personnel gréviste sur son poste mais propose afin de coordination de faire de la conservatrice des bibliothèques une invitée permanente de ce conseil.

I – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 20 JUIN 2013 Ne donnant lieu à aucune remarque particulière, ce procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés

Le Doyen UZAN présente aux membres toutes les personnalités extérieures proposées pour le conseil de faculté. Il s’agit de : - Mme TIENNOT-HERMENT Laurence – Président de l’Association Française contre les myopathies - Mme KAHN-BENSAUDE Irène – Ordre National des Médecins - Mme WAFO Estelle – Gynécologue obstétricien à l’Hôpital de Marne la Vallée - M. GALULA Gilles – Responsable administratif de l’Institut Universitaire de Cancérologie - M. DIEBOLT Jean-Michel – Représentant de l’AP-HP 2

II – REVISION DES EFFECTIFS

Le Doyen Uzan présente la révision des effectifs 2014 aux membres du conseil.

Révision des effectifs hospitalo-universitaires au titre de l’année 2013 1) PU-PH : 14 emplois de PUPH sont déclarés vacants au 01/09/2013 :

Pr PETITCLERC Thierry (retraite) 43.01 Biophysique Pr BASDEVANT Arnaud (surnombre) 44.04 Nutrition Pr BRICAIRE François (surnombre) 45.03 Maladies infectieuses Pr CATONNE Yves (retraite) 50.02 Chirurgie orthopédique Pr THOMAS Daniel (surnombre) 51.02 Cardiologie Pr DAMSIN Jean Paul (retraite) 42.01 Anatomie Pr BERNAUDIN Jean François (surnombre) 52.02 Cytologie et histologie Pr MASLIAH Joëlle (retraite) 44.01 Biochimie Pr BREART Gérard (surnombre) 46.01 Epidémiologie/Santé publique Pr MARIE Jean-Pierre (retraite) 47.01 Hématologie Pr LOUVET Christophe (fin disponibilité) 47.02 Oncologie Pr ARACTINGI Selim (mutation) 50.03 Dermatologie Pr CHOUAID Christos (mutation) 51.01 Pneumologie Pr UZAN Serge (surnombre) 54.03 Gynécologie obstétrique

1 poste de PUPH susceptible d’être vacant le 01/09/2013

Pr COSTEDOAT Nathalie (mutation Paris V) 53.01 Médecine interne Pour les

14 emplois vacants et le poste susceptible d’être vacant

, le Doyen propose au Conseil le redéploiement et le classement suivant : 49.02 Neurochirurgie (Pitié-Salpêtrière) 48.03 Pharmacologie fondamentale (Pitié-Salpêtrière)

Michel KALAMARIDES Jean-Sébastien HULOT mutation

49.01 Neurologie (Pitié-Salpêtrière) 48.02 Réanimation médicale (Pitié-Salpêtrière) 52.02 Urologie (Pitié-Salpêtrière) 47.01 Hématologie bio (Saint-Antoine) 48.02 Réanimation médicale/Pneumologie (Tenon) 52.03 Néphrologie (Tenon)

Jean Christophe CORVOL Alexandre DEMOULE Morgan ROUPRET François DELHOMMEAU Muriel FARTOUK Emmanuelle PLAISIER

3

48.02 Médecine d’urgences (Tenon) 54.02 Chirurgie infantile (Trousseau) 47.02 Cancérologie (Tenon) 43.02 Radiologie (Pitié-Salpêtrière) 54.03 Gynécologie obstétrique (Pitié-Salpêtrière) 42.01 Anatomie/Neurologie (Pitié-Salpêtrière)

Patrick RAY Franck FITOUSSI Joseph GLIGOROV Jacky NIZARD Damien GALANAUD Sophie DUPONT DUFRESNE

50.02 Chirurgie orthopédique (Saint-Antoine)

Alain Charles MASQUELET mutation

L’ensemble de ces propositions est soumis au vote du Conseil.

A l’unanimité des membres

présents ou représentés

,

le Conseil valide ces demandes de postes de PU-PH.

2) MCUPH : 22 emplois de MCUPH sont déclarés vacants au 01/09/2013 :

42.03 HOANG VAN Catherine (retraite) Anatomie pathologique 44 .02 PIDOUX Bernard (retraite) Physiologie 44.03 DELERS Francisco (retraite) Biologie cellulaire 46.01 SIMON Dominique (retraite) Biostatistiques/Endocrinologie 47.02 FOLLEZOU Jean Yves (retraite) Radiothérapie 48.01 WAROT Dominique (retraite) Pharmacologie 42.02 MAURIN Nicole (retraite) Cytologie et histologie 42.03 SIBONY Mathilde (mutation) Anatomie pathologique 43.01 MAUREL Gérard (retraite) Biophysique 44.01 THOMAS Ginette (retraite) Biochimie 44.01 PARISET Claude (retraite) Biochimie 45.02 ROUX Patricia (décédée) Parasitologie 48.03 WEISSENBURGER Jacques (retraite) Pharmacologie 47.01 NGUYEN KHAC Florence (promue PUPH) Hématologie biologique 44.02 STRAUS Christian (promue PUPH) Physiologie 42.02 RAVEL Célia (mutation promue PUPH) Cytologie et histologie 44.02 NETCHINE Irène (promue PUPH) Physiologie 44.02 HAYMANN Jean Philippe (promu PUPH) Physiologie 45.02 HENNEQUIN Christophe (promu PUPH) Parasitologie 46.04 BOELLE Pierre Yves (promu PUPH) Biostatistiques 47.01 LAPILLONNE Hélène (promue PUPH) Hématologie 54.04 CHABBERT BUFFET Nathalie (promue PUPH) Endocrinologie 4

18 redéploiements proposés :

55.02 Ophtalmologie (Pitié-Salpêtrière) 53.01 Gériatrie (Charles Foix) 49.01 Neurologie (Pitié-Salpêtrière) 43.02 Radiologie (Pitié-Salpêtrière) 51.01 Pneumologie(Pitié-Salpêtrière) 46.03 Médecine légale (Pitié-Salpêtrière) 52.01 Gastroentérologie (Pitié-Salpêtrière) 42.03 Anatomie pathologique (Tenon) 46.04 Biostatistiques (Saint-Antoine) 54.01 Pédiatrie (Trousseau) 50.04 Chirurgie reconstructrice (Tenon) 50.03 Dermatologie (Tenon) 50.04 Chirurgie reconstructrice (Saint-Antoine) 49.01 Neurologie (Pitié-Salpêtrière) 51.04 Chirurgie vasculaire (Pitié-Salpêtrière) 45.02 Parasitologie (Pitié-Salpêtrière)

Valérie TOUITOU Kiyoka KINUGAWA Ahmed ID BAIH Alban REDHEUIL Stéfania REDOLFI Isabelle PLU David BUOB Jean Baptiste BACHET mutation Nathanaël LAPIDUS Hélène CHAPPUIS Michaël ATLAN Angèle SORIA Nicolas ROBERT Charlotte ROSSO Yannick GEORG Arnaud FEKKAR

54.04 Endocrinologie (Pitié-Salpêtrière) 53.01 Gériatrie (Charles Foix)

Olivier BOURRON Carmelo LAFUENTE

maison médicale inter-universitaire à Hôtel-Dieu) Pour les 4 postes de MCUPH non redéployés, Monsieur le Doyen propose la transformation de ces postes : 1) 2) Transformation d’un poste de MCUPH pour création d’une 2 ème poste de PU médecine générale (Philippe CORNET) Transformation d’un poste de MCUPH pour création d’un 2 ème poste de MCU médecine générale (projet 3) Utilisation d’un poste de MCUPH vacant pour nommer un Pr associé 4) Utilisation d’un poste de MCUPH pour permettre la mutation d’un PUPH en Hématologie de Paris V (Pr Buzin-Lévy) Ces propositions sont soumises au vote du Conseil. A

l’unanimité des membres présents ou représentés

, le Conseil émet un avis favorable à ces propositions. 5

3) Demande de transformation d’un poste de CCA en PHU (nomination en mai 2014)

Stomatologie chirurgie maxillo faciale (Trousseau)

Sophie CASSIER

Le Conseil d’UFR approuve à l’unanimité

cette demande de transformation de poste ASM en en poste PHU au titre de 2013. III – STATUT DE LA FACULTE

Au regard du code de l’éducation, la Faculté de Médecine doit émettre un avis concernant l’ensemble des modalités des contrôles des connaissances des formations qu’elle réalise. Cela concerne les enseignements médicaux et paramédicaux. Les représentants étudiants s’étonnent de l’absence d’un contrôle des connaissances du département de maïeutique. Le Doyen Uzan rappelle, qu’au regard du code de la santé publique, la formation de maïeutique dépend de la région Ile de France et qu’elle n’a été rattachée à notre faculté que cette année. Cependant, le Doyen demande à Mme Rivière, Directrice de l’école de maïeutique, de préparer un contrôle des connaissances afin de le soumettre aux membres du conseil.

IV CONTROLE DES CONNAISSANCES

Les contrôles des connaissances des formations suivantes ont été portés à la connaissance des membres du conseil de la faculté : - PAES - DFGSM1 – DFGSM2 – DFGSM3 - DFASM1 et DCEM3 et DCEM4 - Psychomotricité - Orthophonie - Orthoptie A l’issue de ces présentations, le débat s’engage. Les représentants étudiants souhaitent améliorer la lisibilité des DU / DIU. Le Doyen propose que sur le site soit créé des fiches thématiques. Les étudiants demandent comment sera appliqué le décret sur le statut des étudiants hospitaliers. Ils indiquent que les gardes du week-end devraient être payées au double de ceux qu’elles sont. Le doyen répond qu’il s’agit d’un problème de relation entre les externes et les hôpitaux. Concernant la mise en place du repos de sécurité, les étudiants veulent savoir comment obliger les chefs de service à les appliquer. Le Doyen rappelle que la loi n’est pas une base de discussion et que les chefs de service devront appliquer ces repos de sécurité. Les étudiants demandent la modalité du contrôle des connaissances concernant l’UE1. Le Professeur Duguet répond qu’il s’agira d’un QCM. Concernant la LCA qui sera une épreuve des ECN sous forme de QCM, le conseil des études étudiera les modifications nécessaires. 6

Concernant l’enseignement des relations soignants-patients, le Professeur Duguet indique que la validation se fait à travers le présentiel en D1 et en D2. Pour les UE libres, la validation varie selon les UE, compte pour le cursus et une moyenne de 10/20 est nécessaire. Les étudiants alertent le Doyen quant au dysfonctionnement du logiciel e.stage. Par exemple, la liste des gardes qui pourrait servir à la mise en paiement par l’hôpital n’est pas actuellement fiable. Les étudiants ajoutent que des absences de saisies de stage peuvent amener à des déclassements alors même qu’ils sont dans l’impossibilité de se connecter. Le Doyen confirme qu’un travail est en cours entre le Professeur Duguet, le Docteur Vibert, Monsieur Leccas et Madame Renaud pour fiabiliser le fonctionnement d’e.stage. La société informatique EPI CONCEPT va être sollicitée afin de stabiliser ce logiciel. Toutefois, les difficultés techniques seront analysées avant toutes prises de décisions. Les étudiants souhaitent connaître le calendrier des commissions. Le Doyen demande au Professeur Duguet de communiquer rapidement les dates pour l’année 2013/2014. Ils souhaitent également obtenir les corrections des épreuves. Le Doyen demande à ce que chaque responsable d’enseignement prévoit une correction quelles que soient les modalités choisies, par exemple en ligne. Pour ce qui concerne le contrôle des connaissances d’orthophonie, la mention de la page 3 « aucune dette n’est tolérée pour le stage ni pour les compétences transversales c2i anglais » se transforme en « aucune dette n’est tolérée pour le stage ». Pour les modalités transitoires, les décisions se feront selon les possibilités de compatibilité sinon seront mis en place des oraux.

– QUESTIONS DIVERSES

Avant d’aborder les questions diverses, le Doyen rappelle aux membres que toutes les questions doivent être posées par mail et adressées à Monsieur LARDOT qui lui en parlera.

Nouveaux Maitres de stage

: CLEMENT Thierry – LOULA Balgone – HOMA Keshtmand – PETITCOLLOT Laura – CHARBONNEL Pascal - DORMART Catherine – DELUZE Alain – MUKENDI-PAPA Cécile – HUET Chistian.

Ne donnant lieu à aucune remarque particulière, cette liste est adoptée à l’unanimité des membres présents ou représentés Postes assistants documentaires

: * DFGSM2 – PCEM2 : Pia VAYSSIERE – Blandine BERTHET – Camille CHARVET * DFGSM3 – DCEM1 : Yuan TIAN et Valentin GUSTAVE * DFASM1 – DCEM2 : Axelle MORET et Lucas GOHIER

Ne donnant lieu à aucune remarque particulière, la proposition de ces étudiants au poste d’assistant documentaire est adoptée à l’unanimité des membres présents ou représentés

7

Amphithéâtre B

: Cet amphithéâtre situé au 91 boulevard de l’Hôpital vient d’être entièrement rénové. Son prix de location est proposé à 2300€ la journée au lieu de 1530€

Ne donnant lieu à aucune remarque particulière, cette proposition est adoptée à l’unanimité des membres présents ou représentés Subventions

: * Soirée d’accueil de la nouvelle promotion d’internes 2013 pour l’IDF – jeudi 26 septembre 2013 amphis E et F : 100% de subvention soit 3 250€ * ANAMACaP – samedi 28 septembre 2013 de 9h à 16h30 – 50% de subvention accordée soit 665€ * 2 ème journée nationale pour les patients et leur entourage sur les rhumatismes et maladies chroniques inflammatoires – samedi 22 mars 2014 de 13h à 17h30 amphi E : 50% de subvention accordée soit 812.50€ * Association URACA – 9h à 17h amphi Béclère : 100% de subvention accordée soit 1 330€ * Colloque « Vin et Santé » - mercredi 29 janvier 2014 de 16h30 à 19h30 – amphi Charcot : 50% de subvention accordée soit 575€ * 31 ème journée des médecines alternatives et complémentaires à l’hôpital Tenon – Dr Serge RAFAT – 19 octobre 2019 de 8h à 18h amphi Béclère : 50% de subvention soit 665€ * Association poumon et enfance – Pr Jocelyne JUST 6 février de 9h à 17h amphi Sorrel : 50% de subvention soit 1261.25€ * 11 ème congrès national de mésothérapie jumelé avec 14 ème congrès de la société internationale de mésothérapie – 3 – 4 et 5 juillet 2014 – 30%de subvention accordée soit 8 940€ * Colloque internationale dans le cadre des 400 ans de la Salpêtrière : 100% subvention soit 4 250€ * ECN blanches les 23 et 24 novembre 2013 : 100% de subvention accordée soit 18960€ * Symposium IUC / Tisch Cancer Institut : 18 octobre 2013 : 100% de subvention accordée soit 9 319€ * Séminaire de travail – journée AFPUP – 16 novembre 2013 : 100% de subvention accordée soit 6 990€ * Réunion d’information relative aux contrats européens Horizon 2000 – INSERM ADR6 – 100% de subvention accordée soit 3170€ * Journée du groupe sur les tests d’effort – samedi 30 novembre – 50% de subvention accordée soit 2 275 € * Réunion d’accueil du DIU pédagogie médicale – vendredi 6 décembre – 100% de subvention accordée soit 1370€

Ne donnant lieu à aucune remarque particulière, ces propositions sont adoptées à l’unanimité des membres présents ou représentés

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h35. * * * * * * * 8