Transcript CR Conseil Municipal

HOULBEC-COCHEREL
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2014
Compte-rendu de réunion
Présents :
Moïse CARON (Maire)
Marie-France DULYSSE (Adjointe)
Laurent BESNARD
Daphné PERROT
Claudine LECLERE
Marie-Jos LIGIER (1ière adjointe)
Jackie WITZ (Adjoint)
Liliane MARSAC
Anne-Marie CHOURAQUI
Henri VENTROUX (Adjoint)
Valérie LE CORRE
Gérard VINAY
Yannick CAILLET
Absents excusés :
Thierry HECTOR
François MINEAU
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
I.
Vote de délibération sur 2 sujets :
1. Indemnités du maire et des adjoints
2. Existence d’une pointeuse pour les employés communaux
II. Constitution des commissions
III. Divers
I. DELIBERATION EN SEANCE
2 sujets ont été soumis au vote des conseillers municipaux :
1. Indemnités : le maire et les adjoints proposent d’avoir une indemnité correspondant à 14% de
l’indice. A noter que le maire Moïse CARON prend une indemnité identique à celle des adjoints.
Ces indemnités sont prises sur le budget de la mairie.
Résultats du vote :
Contre
0
Abstention
0
Pour
13
1. Pointeuse pour les employés communaux : Le fait que cette pointeuse existe et est
conservée a été soumis au vote des conseillers.
Résultats du vote :
Contre
0
Abstention
0
Pour
13
Une séance devra être planifiée d’ici au 23/04/2014 pour refixer de nouveaux horaires de travail pour
les employés communaux. En attendant, il est précisé en séance du conseil que, pour des raisons de
responsabilité et d’assurance en cas d’accident, les employés communaux doivent respecter les
horaires officiels.
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Date diffusion : 05/04/14
HOULBEC-COCHEREL
II. CONSTITUTION DES COMMISSONS
Légende :
Membre de conseil municipal
En gras souligné : Responsable de la commission
En gras italique : maire ou adjoint
Conseillers
Personnes Externes
URBANISME ET
LOGEMENT
FINANCES
BÂTIMENTS
COMMUNAUX
VOIRIE - ENTRETIEN SECURISATION
Marie-Jos LIGIER
Marie-Jos LIGIER
Moïse CARON
Henri VENTROUX
Moïse CARON
Anne-Marie CHOURAQUI
Valérie LE CORRE
Claudine LECLERE
Liliane MARSAC
Gérard VINAY
Nota : La commission se
réunira le 07/04 à 20h30
pour construire le budget
afin qu'il soit présenté
lors du prochain conseil
municipal du 23/04/2014
Moïse CARON
Laurent BESNARD
Yannick CAILLET
Thierry HECTOR
Henri VENTROUX
Jackie WITZ
Yannick CAILLET
Anne-Marie CHOURAQUI
Claudine LECLERE
François MINEAU
Moïse CARON
Jackie WITZ
Laurent BESNARD
Yannick CAILLET
Anne-Marie CHOURAQUI
Claudine LECLERE
Claude DUMUR
Thierry PETITPAS
SCOLAIRE &
PERISCOLAIRE
ANIMATIONS CEREMONIES RELATIONS AVEC LES
ASSOCIATIONS
PATRIMOINE AMENAGEMENTS EXT EMBELLISSEMENT
COMMUNICATION
Marie-France DULYSSE
Claudine LECLERE
Jackie WITZ
Marie-France DULYSSE
Yannick CAILLET
Anne-Marie CHOURAQUI
Thierry HECTOR
Valérie LE CORRE
Liliane MARSAC
Gérard VINAY
Yannick CAILLET
Valérie LE CORRE
Daphné PERROT
Gérard VINAY
Moïse CARON
Henri VENTROUX
Thierry HECTOR
Liliane MARSAC
Daphné PERROT
Moïse CARON
Jackie WITZ
Claudine LECLERE
Daphné PERROT
Thierry PETITPAS
Agnès GARCIA-TIXADOR
EAUX - ASSAINISSEMENT
- EAUX PLUVIALES ET
ADDUCTION
REVISION DES LISTES
ELECTORALES
CIMETIERE
Henri VENTROUX
Jackie WITZ
Marie-France DULYSSE
Jackie WITZ
Laurent BESNARD
Thierry HECTOR
François MINEAU
Marie-France DULYSSE
Laurent BESNARD
Thierry HECTOR
Liliane MARSAC
Marie-Jos LIGIER
Henri VENTROUX
CR Conseil Municipal - 03 avril 2014
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Date diffusion : 05/04/14
HOULBEC-COCHEREL
CONSEIL COMMUNAL
D'AIDE SOCIAL (CCAS)
Marie-Jos LIGIER
Marie France DULYSSE
Anne-Marie CHOURAQUI
Valérie LE CORRE
Nota : 4 personnes du conseil
dont le président + 4 personnes
extérieures. Si une 5ième
personne extérieure se présente,
il faudra alors rajouter 1 membre
du conseil.
SYNDICAT DES COLLEGES
Anne-Marie CHOURAQUI
Valérie LE CORRE
Daphné PERROT
Gérard VINAY
IMPÔTS
Marie-Jos LIGIER
Marie-France DULYSSE
Jackie WITZ
Valérie LE CORRE
Liliane MARSAC
Nota : Marie-Jos est le
représentant du maire. Parmi les
4 autres membres proposés, un
tirage au sort sera fait par le
centre pour identifier 1 seul
titulaire membre du conseil et 1
suppléant dans cette
commission.
SYNDICAT DE LA RIVIERE D'EURE
Laurent BESNARD (suppléant)
Yannick CAILLET (titulaire)
Claudine LECLERE
SYNDICAT DE VOIRIE
Henri VENTROUX
Jackie WITZ
Nota : Houlbec-Cocherel compte
22,418 km de voirie (hors
départementale). Des 11
communes, nous sommes la 1ière
contributrice en terme de budget
(21%) devant St Just et La
Chapelle Réanville. Nous
pourrions donc légitimement
envisager la présidence de ce
syndicat.
SIEGE INTERSYNDICAL
DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ
DE L'EURE
Moïse CARON (suppléant)
Henri VENTROUX (titulaire)
III. DIVERS
Lorsqu’un conseiller est absent, il doit prévoir de rédiger une procuration à l’attention d’un conseiller
présent pour avoir le droit de vote lors d’une délibération. Un conseiller ne peut détenir qu’une seule
procuration.
Anne-Marie reprécise son mail car elle ne reçoit pas tous les envois faits par les conseillés :
[email protected]. Chacune et chacun doit mettre à jour sa liste de destinataires.
Afin de gérer au mieux le budget, une 1ière action du maire sera d’envoyer une note à l’attention des
fournisseurs de la commune, dans laquelle il sera stipulé qu’une signature d’un adjoint sera obligatoire
sur tout bon ou bordereau de commande pour avoir le paiement d’une commande.
Il sera également établi une liste des personnes disposant des clés des bâtiments et espaces
communaux ainsi que les personnes responsables de leur fermeture.
L’enquête PLU va être réactivée et des prospectus seront à distribuer en semaine 15.
Enfin, une proposition a été faite en séance par Gérard VINAY de donner à l’école d’Houlbec-Cocherel
le nom de Jacques Destiné, ancien maire de la commune. Cette proposition sera soumise au vote lors
du prochain conseil municipal.
RAPPEL DES PROCHAINES ECHEANCES
Visite de la commune en voiture pour les nouveaux conseillers : 1ière vague le 05/04 à partir de 14h00
Réunion de la commission des finances : 07/04/2014 à 20h30
Prochain conseil municipal : 23/04/2014 à 20h30 (OdJ : vote du budget, nom de l’école)
Compte rendu soumis à validation par : Yannick CAILLET
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