Transcript Formulaire de saisie Centris Copropriété/Appartement résidentiel

Formulaire de saisie Centris®
Copropriété/Appartement résidentiel
Numéro Centris®
Information préliminaire
Courtier(s) inscripteur(s)
Nom du courtier
Bureau
Type de bâtiment
Genre de propriété
Avis de divulgation
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Contrat de courtage
Type de copropriété
Français
Appartement
Isolé
Divise
Maison
Jumelé
Loft/Studio
En rangée
%
Indivise
(quote-part)
Style
À un étage
À étages
À paliers multiples
À un étage et demi
Vente
Autre
Location
Autre
Nombre total
d’unités dans le bâtiment
En rangée sur coin
Anglais
Étage
Quadrex
d’étages dans le bâtiment
Possibilité d’échange
Prix de vente demandé
+TPS/TVQ
$
Durée du bail
Prix de location demandé
+TPS/TVQ
$
Date d’expiration
Date de signature du contrat
semaine
mois
semaine(s)
mois
année
année(s)
Oui
Reprise
Non
Date de promesse d’achat et/ou de location conditionnelle
Clause de premier refus (72 heures)
AAAA-MM-JJ
AAAA-MM-JJ
AAAA-MM-JJ
Rétribution au courtier collaborateur
Vente
% ou
$
Déclaration du courtier
Oui
Publication sur Internet
Inscription
Non
Oui
Non
Location
% ou
$ ou
Lors de la signature du contrat de courtage, la propriété était :
Nbre mois
À vendre par le propriétaire :
Supplémentaire pour la location (renouvellement)
% ou
$ ou
Oui
Diffusée par le propriétaire sur :
Nbre mois
Non
DuProprio
Kijiji
LesPAC
Autre site
Aucun site
Ne sait pas
Description légale
Région
Municipalité/Arrondissement
Numéro
Rue
Début
Rue privée
Appartement
Fin
Code postal
Quartier
Cadastre de la partie privative ou de l’immeuble
Nom du plan d’eau
Intersection
Cadastre des parties communes (divise)
(lot, subdivision, nom du cadastre)
Certificat de localisation
(partie divise)
Cotisation spéciale
(voir remarques)
Oui
Déclaration de copropriété
Émise
Publiée au registre foncier du Québec
Oui
Oui
AAAA
Non
Non
Procès-verbal
Devis
États financiers de la
copropriété
Oui
Oui
Oui
Non AAAA
Non
Non
Non
AAAA
Règlements de l’immeuble
Oui
Non
AAAA
Date ou délai de la signature de l’acte de vente (à titre indicatif)
ou
AAAA-MM-JJ
Date ou délai de l’occupation (à titre indicatif)
jours après l’acceptation PA/PL
ou
AAAA-MM-JJ
AAAA-MM-JJ
jours après l’acceptation PA/PL ou
selon les baux
Rendez-vous
Courtier inscripteur
Clé au bureau
Téléphone rendez-vous
Propriétaire
poste
Avis de 24 heures minimum
Boîte à clé
Autre
Système d’alarme
Nom de la personne à contacter
1/8
Septembre 2014
La présente ne constitue pas une offre ou une promesse de vente pouvant lier le vendeur à l’acheteur, mais une invitation à soumettre des
promesses d’achat.
Propriétaire 1
M.
Représentant du propriétaire 1
Compagnie ou autre entité
M.
Mme
Nom
Prénom
Compagnie ou autre entité
Mme
Nom
Prénom
Numéro
Rue
Lien avec le propriétaire
Appartement
Code postal
Municipalité
Case postale
Numéro
Mandataire
Rue
Liquidateur d’une succession
Liquidateur d’une société
Appartement
Code postal
Municipalité
Téléphone 1
poste
Téléphone 2
poste
Courriel
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Téléphone 1
poste
Téléphone 2
Aucun
Langue de correspondance
Français
poste
Courriel
Anglais
Propriétaire 2
Cellulaire
Bureau
Autre
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Français
Anglais
Représentant du propriétaire 2
M.
Nom
Compagnie ou autre entité
Mme
Nom
Numéro
Résidence
Aucun
Langue de correspondance
M.
Case postale
Prénom
Rue
Code postal
Compagnie ou autre entité
Prénom
Lien avec le propriétaire
Appartement
Municipalité
Mme
Case postale
Numéro
Liquidateur d’une succession
Liquidateur d’une société
Mandataire
Rue
Appartement
Code postal
Municipalité
Téléphone 1
poste
Téléphone 2
poste
Courriel
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Téléphone 1
poste
Téléphone 2
Aucun
Langue de correspondance
Français
poste
Courriel
Anglais
Case postale
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Aucun
Langue de correspondance
Français
Anglais
Institution financière auprès de laquelle l’acheteur s’engage à obtenir un emprunt
Prêt hypothécaire 1
Hypothèque
AAAA
Oui
Frais pour remboursement anticipé (voir CI)
Non
Possibilité de financement par le(s) vendeur(s)
Créancier
Solde
Paiement
$
hebdomadaire
MM
Dû
Solde de prix de vente
Amortissement Échéance
Assumation avec qualification
En date du
Taux %
Terme
mois
$
année(s)
AAAA-MM-JJ
AAAA
2 semaines
bimensuel
mensuel
annuel
Capital et intérêts
MM
Intérêts
Capital, intérêts et taxes
Bâtiment/Terrain
Année de construction
ou
Particularité de la construction
À construire
En construction
AAAA
En conversion
Inconnue
x
Irr.
Dimensions du terrain
x
Résidentiel
Irr.
Commercial
Convertie en quelle année
AAAA-MM-JJ
AAAA
Historique
Neuve
Superficie du bâtiment
Dimensions de la partie privative ou du bâtiment
Zonage
Date de livraison prévue
Centenaire
Superficie de la partie privative ou de la quote-part
pieds
pieds carrés
mètres
mètres carrés
pieds carrés
mètres carrés
Au plan cadastral
Brute
Superficie du terrain
pieds
pieds carrés
mètres
Industriel
Agricole
2/8
mètres carrés
Villégiature
Septembre 2014
Vente sans garantie légale de qualité, aux risques et périls de l’acheteur
Déclaration du vendeur
Oui No du formulaire DVNon
Avis de non-conformité
Avis de résidence familiale
Non-résident canadien
Ensemble immobilier
Protection du territoire agricole
Bien culturel, historique ou naturel
Conforme à la protection de l’environnement
Le vendeur a en sa possession des actes depuis
Facteurs se rapportant à l’immeuble
AAAA
Renonciation du droit de préemption ou de retrait (indivise)
Certificat de conformité d’incendie
Autre déclaration du vendeur
AAAA
Français (180 caractères)
Anglais (180 caractères)
3/8
Septembre 2014
Description des pièces
Nombre de pièces
dont
Nombre total de chambres
Niveau Pièce
au sous-sol
Dimensions
Irr.
1
,
x
.
2
,
x
.
3
,
x
.
4
,
x
.
5
,
x
.
6
,
x
.
7
,
x
.
8
,
x
.
9
,
x
.
10
,
x
.
11
,
x
.
12
,
x
.
Nombre de salles d’eau
Nombre de salles de bains
Revêtement de sol
p
FoyerPoêle
Information supplémentaire
Français
Anglais
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
p
m
Espace additionnel
Français
Anglais
Dimensions
,
1
Cadastre/Numéro de l’unité
Description des droits
Partie privative
Partie commune
x
,
Partie commune
x
,
m
x
p
,
m
Description des droits
Partie privative
Partie commune
Partie commune à usage restreint
4
,
x
,
Description des droits
Partie privative
Partie commune
,
x
,
Description des droits
Partie privative
p
m
Partie commune à usage restreint
5
Cadastre/Numéro de l’unité
p
,
Partie commune à usage restreint
3
Cadastre/Numéro de l’unité
m
Description des droits
Partie privative
Cadastre/Numéro de l’unité
,
Partie commune à usage restreint
2
Cadastre/Numéro de l’unité
Irr.
p
Partie commune
p
m
Partie commune à usage restreint
Inclus selon bail
Chauffage
Oui
Non
Électricité
Oui
Non
Eau chaude
Oui
Non
Taxe d’eau
Français
Meublé
Oui
Non
Semi-meublé
Évaluation municipale
Année
Terrain
Oui
Non
Autre
Oui
Bâtiment
Oui
Non
Anglais
Non
Total
$
$
$
Non émise
Numéro de matricule
Municipalité
Division
Section
Emplacement
Bâtiment
Local
Copropriété
4/8
Septembre 2014
Taxes (annuelles)
Année
Coût
Non émise
Municipales
Échéance
$
Scolaire
$
Secteur
$
Eau
$
Anglais
Français
Autre
$
Total des taxes
$
Dépenses
AAAA
Description - Français
(180 caractères)
AAAA
Coût (mensuel)
Frais communs
Description - Anglais
Coût (annuel)
$
$
$
$
(180 caractères)
Frais de copropriété
Énergie (annuelle)
Électricité
$
Gaz
Mazout
$
Autre
$
Français
Anglais
$
$ Total des taxes et dépenses annuelles
Total des dépenses
Caractéristiques
Système d’égouts
Revêtement
Mode de chauffage
Aucun
Acier
Biofiltre
Champ d’épuration
Fosse septique
Agrégat
Amiante
Plinthes à convection
Fosse septique scellée
Bardeaux d’asphalte
Plinthes électriques
Bardeaux de cèdre
Radiant
Air soufflé (pulsé)
Eau chaude
Aluminium
Inconnu
Municipalité
Béton
Privé
Bois
Puits sec (puisard)
Brique
Système BIONEST
Français
Anglais
Certification Novoclimat
Clin de cèdre
Nombre
Cote énergétique
(0 à 100)
Papier brique
Pierre
Éolienne
Aqueduc privé
Pierre de béton
Maison verte
Aucun
Avec compteur d’eau
Similibrique
Solaire
Citerne
Stucco
Coopérative
Vinyle
Eau du lac
Autre
Approvisionnement en eau
Anglais
Efficacité énergétique
Fibre pressée
Autre
Français
Autre
Similipierre
Particularités du bâtiment
Français
Anglais
Bois rond
Inconnu
Fenestration
Municipalité
Puits artésien
Aluminium
Puits de surface
Bois
Autre
Français
Anglais
PVC
Sous-sol
6 pieds et plus
Français
Anglais
Aucun
Autre
Bas (moins de 6 pieds)
Revêtement de la toiture
Entrée extérieure
Type de fenestration
Bardeaux d’asphalte
Non aménagé
Bardeaux de cèdre
Coulissante
Bitume et gravier
Guillotine
Membrane élastomère
Manivelle (battant)
Tôle
Autre
Français
Anglais
Partiellement aménagé
Totalement aménagé
Vide sanitaire
Oscillo-battant
Porte-fenêtre
Français
Anglais
Autre
Anglais
Français
Autre
Salle de bains
Baignoire à remous
Énergie pour le chauffage
Biénergie
Baignoire thermomasseur
Bois
Bidet
Électricité
Douche indépendante
Énergie solaire
Gaz naturel
Salle d’eau attenante à la CCP
Mazout
Salle de bains attenante à la CCP
Propane
Français
Français
Anglais
Anglais
Autre
Autre
5/8
Septembre 2014
Caractéristiques (suite)
Appareils en location (mensuel)
Installation laveuse-sécheuse
Salle d’eau
(niveau)
Salle de bains
(niveau)
Autre
Français
(niveau)
Anglais
Allée
Adoucisseur d’eau
$
Asphalte
Appareil de chauffage
$
Aucune
Chauffe-eau
$
Avec prise extérieure
Réservoir au propane
$
Béton
Système d’alarme
$
Thermopompe
$
(nombre)
Français
Anglais
$
Autre
Foyer-Poêle
Foyer au bois
Année
$
Foyer au gaz
Cheminée
$
Poêle au gaz
Couverture
$
Cuisine
$
Électricité
$
Poêle au mazout
Fenestration
$
Foyer aux granules
Isolation
$
Plancher
$
Plomberie
$
Salle de bains
$
Sous-sol
$
Poêle aux granules
Anglais
Français
Foyer - Autre
Anglais
Français
Poêle - Autre
Pavé uni
Français
Anglais
Coût
Chauffage
Foyer au mazout
Non pavée
Autre
Rénovations
Poêle au bois
Double largeur ou plus
$
Autre
Anglais
Français
Armoires de cuisine
Garage
Attaché
Chauffé
Détaché
Double largeur ou plus
Intégré
Simple largeur
Tandem
Français
Anglais
Autre
Abri d’auto
Attaché
Détaché
Double largeur ou plus
Bois
Français
Mélamine
Piscine
Stratifié
Anglais
Autre
Chauffée
Thermoplastique
Anglais
Français
Terrain
Creusée
Boisé
Hors terre
Autre
Bordé par des haies
Intérieure
Clôturé
Équipement/Services
Spa commun
Adapté pour personne à mobilité réduite
Adoucisseur d’eau
Spa privé
Paysager
Français
Anglais
Français
Anglais
Autre
Autre
Ascenseur(s)
Topographie
Atelier de bricolage
Accidenté
Stationnement cadastré
Buanderie
Nombre de
places
Climatiseur central
Climatiseur mural
Détecteur d’incendie
Abri d’auto
relié
Escarpé
non relié
Nombre de
places
Échangeur d’air
Nombre de
places
Gicleurs
Installation aspirateur central
Français
Anglais
Autre
Garage
Interphone
Particularités du site
Ouvre-porte électrique (garage)
Accès saisonnier
Sauna
Aucun voisin à l’arrière
Système d’alarme
Thermopompe centrale
Stationnement (incluant stat. cadastré)
Nombre de
places
Thermopompe murale
Français
Autre
Plat
Ravin
Allée
Escalier mécanique
En pente
Anglais
Abri d’auto
Nombre de
places
Coin de rue
Cul-de-sac
Enclavé
Français
Anglais
Autre
Allée
Nombre de
places
Garage
Nombre de
places
Vignette
6/8
Septembre 2014
Caractéristiques (suite)
Eau (accès)
Accès
Bordé par l’eau
Navigable
Non navigable
Français
Anglais
Français
Anglais
Autre
Vue
Panoramique
Sur l’eau
Sur la montagne
Sur la ville
Autre
Proximité
Autoroute
Cégep
École primaire
École secondaire
Golf
Hôpital
Métro
Parc
Piste cyclable
Ski alpin
Ski de fond
Train de banlieue
Transport en commun
Université
Français
Anglais
Autre
7/8
Septembre 2014
Information complémentaire
Inclusions (Français) (300 caractères)
Exclusions (Français) (300 caractères)
Info courtier collaborateur (300 caractères)
Remarques - Courtier (350 caractères)
Remarques - Public (350 caractères)
Visites libres et caravanes
Genre
Date
Heure du début
Heure de la fin
Commentaires (français)
Commentaires (anglais)
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Visite libre
Caravane
AAAA-MM-JJ
Signature du propriétaire : ________________________________________
8/8
Date : _____________________
Septembre 2014