Transcript Lettre administrative - Site internet de la FNASCE, des URASCE et

Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire
de l'ASCEET 17
du 17 avril 2014
L'assemblée débute à 10h05, animée par Catherine Chatelier-Gendreau, membre du comité
directeur de l'ASCEET 17.
Le groupe d'animation remercie de leur présence :
- Pascal Boucard, Secrétaire Général de la DDTM 17,
- Bernadette Dussot, vice-présidente de l'URASCE Limousin - Poitou-Charentes,
- Stéphan Guérin, président de la MGET 17,
- Jacques Moquay, président du CLAS.
La DIRA, la DIRM SA et le Conseil Général 17 ne sont pas représentés.
La parole est donnée à Jacky Mousset, président de l'ASCEET 17, pour l'accueil des adhérents.
L'animatrice présente ensuite les membres du comité directeur puis les employés.
Une minute de silence est demandée en hommage aux adhérents disparus lors de l’année.
L'assemblée générale est déclarée ouverte, le quorum nécessaire étant atteint (1/4 des adhérents
soit 175). Sur 703 adhérents, 84 sont présents et 96 sont représentés, ce qui fait au total 180
votants au début de l'assemblée générale.
Rapport moral du président :
Jacky Mousset nous expose son rapport moral.
Tout d’abord, le Président rappelle à l’assemblée la cause qui nous unit :
L’association s'engage à créer et à entretenir au sein des services, un environnement propice à
l'épanouissement et au bien-être des agents. Elle contribue de ce fait à faciliter les relations
sociales au sein des services. Elle constitue ainsi l'un des principaux relais de la « fonction
personnel ».
Il remercie le directeur de la DDTM 17, la DIRA, la DREAL et la DIRM SA, d’avoir accordé aux
agents une journée entière pour pouvoir participer aux travaux de l’assemblée générale.
Le comité directeur fonctionne avec un effectif réduit. Le président fait un appel pour que les
adhérents viennent nous rejoindre et s’investissent dans le fonctionnement de l’association.
Il profite de cet instant pour remercier l’ensemble du comité directeur, les employés ainsi que nos
fidèles partenaires CLAS, GMF, BFM et la MGET, les correspondants des services et les
bénévoles. Un remerciement particulier et appuyé à tous ceux qui ont participé à l’organisation du
45e congrès de la FNASCE qui s’est déroulé à Royan.
Il fait part de son inquiétude sur la politique engagée par l’État qui, pour des raisons budgétaires,
souhaite vendre le patrimoine social géré par l’ASCEET 17. Nous y sommes très sensibles ; la
présidente de la FNASCE suit personnellement cette affaire.
De même pour le site des Tamaris convoité par la mairie de La Rochelle pour y installer dans le
cadre de l’extension du port des Minimes, un port à sec.
À la suite des inquiétudes, quelques satisfactions notamment la mise à disposition de l’unité
d’accueil du phare de Terre-Nègre à St-Palais-sur-Mer à nos adhérents suite à sa rénovation
engagée en régie par l’association.
Le site internet, vecteur incontournable de la communication mis à jour régulièrement.
La réussite de la manifestation majeure de 2013 qu’est le congrès de la FNASCE à Royan.
Au titre des perspectives, nous continuerons tout ce qui a été entrepris dans le domaine de
l’entraide, du sport et de la culture.
En concluant que le bon fonctionnement, le développement et la pérennité de notre association
sont l'affaire de tous. Chacun peut à sa manière y participer en donnant un peu de temps. Seuls
les adhérents peuvent assurer l'avenir de l'ASCEET 17.
Question d'adhérent : si le site des Tamaris nous est retiré, quels seront les conséquences sur le
budget de l'Asceet, ne serait-il pas envisageable d'investir dans l'achat d'une nouvelle unité
d'accueil ou d'un mobil-home ?
Réponse du Président : nous sommes privilégiés sur le nombre d'unités d'accueil (22) par rapport à
d'autres. Nous mettrons tout en œuvre pour les conserver car la volonté de l’État est de vendre ses
biens immobiliers.
L'achat sera envisagé si le nombre d'unités d'accueil baisse considérablement.
Solution pour les Tamaris : obtenir une compensation suite à sa perte.
L'achat d'un mobil-home n'est pas envisagé car il n'engendre pratiquement pas de recettes (frais
de camping, d'achat, …).
Le rapport moral est soumis au vote, il est adopté à l'unanimité.
Intervention de Pascal Boucard :
Il rappelle que, pour la direction, l’association a un rôle social très important
Au niveau des unités d'accueil, il est conscient de l'effort fait pour préserver le patrimoine.
Il souligne que la vente des biens immobiliers ne dépend pas de la direction mais des Ministères,
nous avons la défense de François Cazottes DRH au Ministère, et le DDTM défend l'idée de la
conservation de ce patrimoine par l'Asceet.
En ce qui concerne le site des Tamaris, Raynald Vallée maintient des échanges par courrier et
contacts téléphoniques avec la ville de La Rochelle qui reste ouverte à des discussions, mais se
déclare en attente de la précision des besoins de l'association.
Pascal Boucard est chargé de ce dossier, rendez-vous est pris sur ce sujet avec le Président pour
en discuter.
Intervention de Bernadette Dussot :
La vice-présidente nous présente le fonctionnement et les orientations de l'URASCE.
Elle tient également à féliciter l'Asceet 17 pour l'organisation du congrès de Royan.
Rapport d’activité 2013 :
Le rapport d'activité est lu alternativement par Viviane Puyo et Catherine Chatelier-Gendreau, il est
accompagné d’un montage photos, diffusé simultanément à la lecture.
Le rapport d'activité est soumis au vote, il est adopté à l'unanimité.
Compte de résultat 2013 :
La présentation du budget final 2013 est effectuée par Georges Michel.
L’expert comptable, commissaire aux comptes de l'association, Monsieur Brothier, procède à la
présentation du compte de résultat 2013.
il n'a pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraissemblance des comptes
annuels pris dans leur ensemble.
Il indique que la situation est financièrement saine.
Le compte de résultat 2013 est soumis au vote, il est adopté à l’unanimité.
Renouvellement du tiers sortant :
Les membres sortant sont :
- Joël Chapron
se représente
- Georges Michel se représente
- Jacky Mousset se représente
- Lilian Roué et Laurence Vassal ont présenté leur candidature au sein du Comité Directeur.
Une fois les modalités du vote précisées, une pause de 20 minutes est accordée pour procéder au
vote des adhérents.
Il y a 5 candidatures et 12 postes à pourvoir, dont 7 pour 3 ans, 4 pour 2 ans et 1 poste pour 1 an.
Il n'y a pas de candidatures sur les deux postes de vérificateur aux comptes.
--------------------------------------------------------PAUSE----------------------------------------------------------------Intervention de Monsieur Marc François - GMF
Monsieur François est chargé de la relation avec les sites de Poitou-Charentes.
Il porte à la connaissance des adhérents, l’existence d'un partenariat GMF / FNASCE permettant
des réductions lors de la souscription de contrats pour les adhérents.
Calendrier des activités 2014 :
Jean-Louis Gendreau et Jean-Philippe Tolédano présentent le calendrier des activités de l'année
2014.
Un point particulier est fait sur la Culture en fête à Vatan pour annoncer que cette année, le CLAS y
organise un déplacement pour les agents.
Projet de budget 2014 :
Georges Michel présente le projet de budget 2014.
Le projet de budget 2014 est soumis au vote, il est adopté à l’unanimité.
Résultats des élections :
Le dépouillement étant terminé, les résultats sont les suivants :
Nombre d'adhérents : 703
Quorum : 175
Adhérents présents : 84
Total des votants : 180
Votes exprimés : 174
Votes nuls : 0
Adhérents représentés : 96
Votes valablement exprimés : 174
Votes blancs : 0
Nom
Lilian Roué
Laurence Vassal
Joël Chapron
Jacky Mousset
Georges Michel
VOTES
Nombre de voix
171
171
169
168
161
Durée du mandat
3 ans
3 ans
3 ans
3 ans
3 ans
Il n’y a pas de vérificateur aux comptes.
Composition du Comité Directeur 2014 :
NOMS PRÉNOMS
Chapron Joël
Chatelier-Gendreau Catherine
Gendreau Jean-Louis
Hardy Didier
Mousset Jacky
Mousset Manuela
Michel Georges
NOMS PRÉNOMS
Michel Muriel
Puyo Viviane
Roué Lilian
Salinas Pascal
Tolédano Jean-Philippe
Vassal Laurence
Vernon Éric
Questions diverses :
Propositions d'activité de la part des adhérents : festivités de l'Hermione, organiser une bourse
d'échange ou vide grenier,


Les points mis à l'ordre du jour ayant été traités, l'assemblée générale est close à 13 h après les
remerciements des membres participants.
Le Président
Jacky Mousset
La Secrétaire
Viviane Puyo