Transcript c2 mag avril 2014 spécial élections

Communauté de Communes de Bourgtheroulde
EDITO
AVRIL 2014 - N° 36
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous adresser ce numéro spécial du C2 Mag, consacré aux élections municipales et communautaires,
qui se sont déroulées les 23 et 30 Mars derniers.
Je voudrais tout d’abord saluer les élus qui ont décidé d’arrêter : les maires Josette GUERET, Marie DEPIERRE, Noël
BERTHOU, Pierre-Louis BRAU et Claude DUCHEMIN, ainsi que les vice-présidents de la Communauté de Communes
Dominique GUENIER, Marc MORISSET et Paul POUS.
Vous découvrirez dans ce numéro les 41 délégués communautaires représentant les 18 communes de notre territoire,
ainsi que les 18 maires.
Bien entendu, les services de la Communauté de Communes se tiennent à votre disposition pour répondre à toutes vos
questions.
Bien cordialement,
Un Ter
ritoire, d
Philippe VANHEULE
Président de la Communauté de Communes de Bourgtheroulde
es acti
ons
www
Somm
aire
Page 2
Le conseil
Communautaire.
.cc-b
Page 6 et 7
Les Maires des 18 communes du
canton de Bourgtheroulde.
Page 3
Page 8
Le Bureau de la Communauté
de Communes.
BUDGET 2014
de la Communauté de
Communes.
Page 4 et 5
Les Commissions.
ourgt
herou
lde.fr
En quelques clics ....
suivez l’actualité de la Communauté
de Communes, inscrivez-vous aux
manifestations, télèchargez des
documents sur notre site internet.
comcom bourgtheroulde
Le conseil communautaire
Le bureau de la ccbi
Président
Vice- Président
Aménagement de l’espace et de
l’environnement / Développement
économique
Vanheule P h i l i p p e
Bosc-Roger en Roumois
PA R I N D i d i e r
Bourgtheroulde
Vice- Président
Voirie
Vice- Présidente
Enfance et Adolescence
M AT H E J E A N - M I C H E L
Saint-Ouen-du-Tilleul
MAROUARD Céline
Bosc-Regnoult
en Roumois
Vice- Présidente
R.P.A et service adies à domicile
Vice- Président
Sports / Développement
touristique et culturel
GRANDJEAN GHISLAINE
Bosc-Roger en Roumois
PERIER PHILIPPE
Floancourt-Catelon
Les délégués communautaires par commune :
Berville-en-Roumois
QUETIER Jean
HERVIEUX Véronique
Boissey le Châtel
CHATELAIN Jean-Pierre
DUCHATEAU Laurent
Bosc-Bénard-Crescy
LECLERC Michel
GRIEU Jacques *
Bosc-Bénard-Commin
AUVARD Jacques
DE BOISHEBERT Isabelle *
Bosc-Roger en Roumois
VANHEULE Philippe
GRANDJEAN Ghislaine
TAMION Franck
QUESNEY Danièle
OGER Eric
LERIQUIER Karen
MOULY Philippe
JOBBIN Angélique
ONO-DIT-BIO Mickaël
Bosguérard de Marcouville
SIX Bruno
LIEVENS Patrick
BosnormandDUBOIS Serge
MARINIER Nelly *
Bosc-Regnoult-en-Roumois
MAROUARD Céline
DE TOURNEBU Isabelle
BourgtherouldeQUESTEL Bruno
VALLEE Josette
PARIN Didier
2
Un Territoire, des actions
BourgtherouldeGUIMBARD Florence
POISSON Erick
FERLIN Myriam
MARTIN Vincent
LEGRAND Myriam
Epreville en Roumois
MASSON Michel
BASSEZ Olivier *
Flancourt-Catelon
PECOT Bertrand
PERIER Philippe
Saint-Léger du Gennetey
ROMAIN Philippe
BABOULENE Lucien *
Saint-Ouen du Tilleul
AUBOURG Jean
PAIN Françoise
MATHE Michel
GOHE François
Saint-Philbert sur Boissey
BUCHER Franck
TESSON Marie-Hélène*
Saint-Denis des Monts
MORAINVILLE Remy
BARBERIS Fabienne *
TheillementGUENIER Jean-Marie
PIEROZACK Hélène *
Thuit-HébertHUE Daniel
MARIE Philippe *
VoiscrevilleMESSE Nadine
BEAREZ Jean-Louis *
ri
r
Suppléant
Un Te*
Vice- Président
S.P.A.N.C et maîtrise des
ruissellements
GUENIER JEAN-MARIE
Le Theillement
LIEVENS PATRICK
Bosguérard de Marcouville
Les Secrétaires
CHATELAIN
JEAN-PIERRE
Boissey le Châtel
Membre associé du
bureau en qualité de
Conseiller Général
tions
s ac
toire, de
Vice- Président
Ordures ménagères
et la déchetterie
2
MORAINVILLE
Rémy
Saint Denis des
Monts
LECLERC
MICHEL
Boissey le Châtel
QUESTEL BRUNO
Bourgtheroulde
Un Territoire, des actions
3
Les Commissions
Voirie
La commission est chargée de l’aménagement, de l’entretien des
voiries communautaires (toutes les voies communales existantes
revêtues, des futures voies communales ayant fait l’objet d’un procès
verbal de réception de la part de la Communauté de Communes).
Mais aussi :
- De l’entretien et l’aménagement des chemins de randonnées validés
dans le cadre du Contrat de Pays du Roumois.
-De la gestion et l’entretien des équipements
sportifs communautaires.
- L’ encouragement des manifestations sportives.
- Organisation dans l’année de diverses manifestations.
- Oeuvrer pour le développement touristique.
17 membres.
Morainville Rémy
Marie Philippe
Mathé Michel
Dubois Serge
Oger Eric
Bassez Olivier
Masson Michel
Bucher Franck
Quetier Jean
Guenier Jean Marie
Mouly Philippe
Chatelain Jean Pierre
Leclerc Michel
Romain Philippe
Questel Bruno
Bearez Jean Louis
Ono Dit Biot Mickael
La commission est chargée :
L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF:
- Contrôle de conception et de réalisation des installations neuves.
- Contrôle diagnostic de bon fonctionnement et d’entretien des installations .
- La réhabilitation des installations polluantes.
- L’entretien des installations neuves ou réhabilitées par la Communauté
de Communes.
Maîtrise des ruissellements :
- Des études hydrauliques concernant les bassins versants.
- De la réalisation de tous travaux concernant la lutte contre
le ruissellement, l’érosion, les inondations, la protection de la ressource
en eau.
15 membres.
4
Enfance et Adolescence
La commission est chargée :
- De l’élaboration, la modification , la gestion , la révision et le suivi du
Schéma de Cohérence Territoriale du Pays du Roumois pour la partie qui
concerne le territoire de la Communauté de
Communes et d’un schéma de secteur.
- De la création et la gestion des Zones
d’Aménagement Concerté d’intérêt communautaire :
sont d’intérêt communautaire les ZAC
correspondant aux compétences économiques de la Communauté de
Communes.
- De la création, l’aménagement, l’entretien,
la gestion de zones d’activités industrielles,
commerciales, tertiaires, artisanales ou
touristiques.
15 membres.
S.P.A.N.C et ruissellements
Morainville Rémy
De Tournebu Isabelle
Oger Eric
Bassez Olivier
Masson Michel
Bucher Franck
Quetier Jean
Martin Vincent
Pierozak Hélène
Aménagement de l’espace
et de l’environnement / Développement
économique
Marinier Nelly
Six Bruno
Oger Eric
Martin Vincent
Ferlin Myriam
Mouly Philippe
Chatelain Jean Pierre
Jobbin Angélique
Pierozak Hélène
Sports / Développement touristique et
culturel
Un Territoire, des actions
La commission est chargée :
- De la gestion de la Résidence Personnes Âgées Jean Guenier.
- Du service des Aides à Domicile du Canton.
11 membres.
Messé Nadine
Pain Françoise
Ono Dit Biot Mickael
Ordures ménagères et la déchetterie
La commission est chargée :
- De la collecte des ordures ménagères à domicile, leur élimination et leur
valorisation.
- De la gestion de la déchetterie.
- Des points d’apports volontaires.
- De l’élimination des déchets assimilés, déchets d’origine tertiaire ou
artisanale, est soumise à un règlement particulier.
- La collecte et le traitement des autres déchets d’activités économiques
sont exclus.
La commission est chargée :
- De l’entretien et l’aménagement des chemins de randonnées validés
dans le cadre du Contrat de Pays du Roumois.
-De la gestion et l’entretien des équipements
sportifs communautaires.
- L’ encouragement des manifestations sportives.
- Organisation dans l’année de diverses manifestations.
- Oeuvrer pour le développement touristique.
Six Bruno
Oger Eric
Martin Vincent
Tamion Franck
Duchateau Laurent
Baboulene Lucien
Poisson Eric
Questel Bruno
Guimbard Florence
13 membres.
Oger Eric
Bassez Olivier
Masson Michel
Hervieux véronique
Quesney Danièle
Leriquier Karen
Duchateau Laurent
Vallee Josette
Questel Bruno
Leclerc Michel
Questel Bruno
Legrand Myriam
Hue Daniel
Bearez Jean-Louis
Ono Dit Biot Mickael
11 membres.
Leclerc Michel
Baboulene Lucien
Romain Philippe
Vallee Josette
Questel Bruno
Messé Nadine
La commission est chargée :
- De l’aménagement, la gestion et l’entretien des équipements communautaires pour l’accueil des enfants et des ados.
- De gérer les actions rentrant dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse,
Contrat Educatif Local et Relais Assistantes Maternelles.
R.P.A et service aides à domicile
De Tournebu Isabelle
Oger Eric
Hervieux Véronique
Grieu Jacques
Pierozak Hélène
Poisson Eric
Questel Bruno
Guimbard Florence
Legrand Myriam
Messé Nadine
Grandjean Ghislaine
Le rôle des secrétaires
Les secrétaires sont membres du bureau, ils ont donc une voix délibérative.
Ils ont par ailleurs délégation de signature du Président lorsque celui-ci n’est
pas disponible. Ils représentent la Communauté de Communes, au même
titre que les vice-présidents.
Ils ont pour mission principale de superviser la communication interne et
externe.
12 membres.
Bearez Jean Louis
tions
s ac
toire, de
ri
Un Ter
Gohé François
Morainville Rémy
Aubourg Jean
Oger Eric
Quetier Jean
Grieu Jacques
Ferlin Myriam
Guenier Jean Marie
Romain Philippe
4
Poisson Eric
Questel Bruno
Messé Nadine
La liste des commissions est composée à partir
des réponses fournies par les délégués
à la date du 22 avril 2014.
Un Territoire, des actions
5
Les MAIRES
les 18 Communes du Canton de Bourgtheroulde
6
MAIRE
MAIRE
MAIRE
MAIRE
MAIRE
PECOT
Bertrand
MASSON
Michel
LECLERC
Michel
HUE
Daniel
AUVARD
Jacques
MAIRE
MAIRE
MAROUARD
Céline
QUESTEL
Bruno
MAIRE
ROMAIN
Philippe
MAIRE
MAIRE
MAIRE
MESSE
Nadine
Vanheule
Philippe
MAIRE
MAIRE
CHATELAIN
Jean-Pierre
DUBOIS
Serge
AUBOURG
Jean
MAIRE
MAIRE
MAIRE
MAIRE
BUCHER
Franck
GUENIER
Jean-Marie
MORAINVILLE
Remy
CARBONNIER
Michel
Un Territoire, des actions
ri
Un Ter
tions
s ac
toire, de
6
MAIRE
HERVIEUX
Véronique
Un Territoire, des actions
7
Le budget 2014
Pour des informations détaillées, les documents relatifs à
ce Conseil Communautaire sont en ligne sur le site de la
Communauté de communes.
www.cc-bourgtheroulde.fr
Le vendredi 14 Mars dernier, les délégués communautaires ont procédé à l’examen du budget primitif 2014. Vous trouverez ci-dessous les
chiffres à retenir.
budget de fonctionnement
BUDGET DE FONCTIONNEMENT
22%
30%
7%
1%
8%
1%
TOTAL 7 133 735 €
Gestion
Gestion
Sports
Tourisme
Sports
Voirie
Tourisme
Ordures Ménagères
Voirie
Personnes Agées
Ordures Ménagères
Hydraulique/Assainissement
Personnes Agées
Enfance/Adolescence
Economie
Hydraulique/Assainissement
Espace
Enfance/Adolescence
3%2%
1 724 721 €
576 132 €
56 935 €
652 155 €
1 230 550 €
880 675 €
50 152 €
2 389 251 €
206 648 €
166 516 €
Economie
11%
Espace
16%
BUDGET D’INVESTISSEMENT
Budget d'Investissement
6% 1%
9%
Gestion
Sports
Gestion
Tourisme
Sports
Voirie
Tourisme
Ordures Ménagères
Voirie Agées
Personnes
Ordures Ménagères
Hydraulique/Assainissement
Enfance/Adolescence
Personnes Agées
Economie
Hydraulique/Assainissement
Espace
14%
18%
24%
TOTAL 5 023 879 €
Enfance/Adolescence
47 563 €
720 918 €
925 312 €
719 048 €
117 815 €
208 407 €
361 613 €
1 200 928 €
441 779 €
280 576 €
Economie
7%
Espace
14%
Budgets annexes
Service Aides à Domicile
fonctionnement
838 226 €
21 011 €
investissement
Service Public d’Assainissement
Non Collectif :
fonctionnement
4% 2%
Malgré la baisse des dotations de l’Etat, les élus ont souhaité maintenir les taux d’imposition à leur
niveau antérieur soit :
Taxe d’Habitation 9.04 %
Taxe sur le Foncier Bâti 3.91 %
Taxe sur le Foncier Non Bâti
10.90 %
Cotisation Foncière des Entreprises 19.20 %
Le budget de fonctionnement est en
hausse de 9.5 %, cela est dû à la mise
en place de la réforme des rythmes
scolaires au mois de septembre prochain, à l’intégration de l’Association
La Forêt Enchantée par la Communauté de Communes, et à la reprise
en gestion directe de la Résidence
pour Personnes Agées Jean Guenier
(auparavant gérée par Eure Habitat).
Cette hausse des dépenses est totalement compensée par des recettes
complémentaires, ce qui a permis
de ne pas augmenter les impôts.
107 140 €
210 003 €
investissement
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères :
12.79 % pour les 15 communes du canton qui bénéficient d’un ramassage hebdomadaire
14.37 % pour la commune de Bourgtheroulde, qui bénéficie de deux ramassages hebdomadaires
15.08 % pour la commune de Bosc Roger en Roumois, qui bénéficie, en plus d’un ramassage
hebdomadaire, de ramassages spécifiques
Les déchets verts et les encombrants
14.97 % pour la commune de Saint Ouen du Tilleul, qui bénéficie en plus d’un ramassage hebdomadaire, d’un ramassage spécifique pour les déchets verts.
La Communauté de Communes a procédé à de lourds investissements, afin d’améliorer la vie quotidienne des habitants du territoire, et de
répondre à leurs attentes : - Agrandissement de la Déchetterie
- Maison de l’Enfance à Bosguérard de Marcouville
- Couverture des terrains de tennis à Bosc-Roger-en-Roumois
De nouveaux investissements sont programmés en 2014, reflets de la vitalité de notre collectivité, dont les principaux :
- Construction d’un espace dédié aux arts de la terre à Bosc-Roger en Roumois
- Réfection de deux courts de tennis extérieurs à Saint-Ouen du Tilleul
- Travaux d’amélioration du cadre de vie à la Résidence Jean Guenier
- Aménagement pour l’entrée de la Zone d’Activités de la Baudrière à Bourgtheroulde
- Réhabilitation énergétique du siège de la Communauté de Communes
Enfin, comme en 2013, ce sont près de 500 000 € qui seront consacrés aux travaux d’entretien des voiries communautaires.
Ce bulletin d’information est distribué, dans tous les foyers du Canton, par les soins de chaque commune.
Une version de ce C2 MAG télèchargeable en PDF est
disponible sur le site de la Communauté de Communes.
Service Communication
Laurent HOUDOUX
02 35 87 63 42
[email protected]
Tirage : 6450 exemplaires.
Edition : Avril 2014 / N°36
N° ISSN : 1764 - 6944 - 2011
Crédits Photos : Communauté de Communes de
Bourgtheroulde-Infreville, Laurent HOUDOUX.
Directeur de Publication : Philippe VANHEULE
Rédaction : Groupe Communication CCBI.
Maquette et design : Laurent HOUDOUX
Impression : IRS / Bosc Roger en Roumois avril 2014