Transcript Revenus fiscaux localisés (RFL) 2000 à 2011

Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
Revenus fiscaux localisés (RFL)
2000 à 2011
Type de tableaux ......................................................................................................................................................................................... 2
Zonages géographiques .............................................................................................................................................................................. 4
Tableau récapitulatif de la présence des zonages géographiques selon les types de tableaux .................................................................. 9
Variables présentes ................................................................................................................................................................................... 12
Spécificités selon les années ..................................................................................................................................................................... 16
Dernière mise à jour le 29/09/2014
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
Type de tableaux
Ce produit est composé de plusieurs séries de tableaux, divisées :
- en 2 champs géographiques : la France métropolitaine et 2 DOM, La Réunion et La Martinique
- par zonages géographiques
- par population (répartie en tranches d'âge du référent fiscal / taille du ménage fiscal / statut d'occupation du logement / ensemble des
ménages)
Les noms des tableaux sont composés de 3 parties :
- le type de tableau : T1, T2, T3, RF2 pour la métropole (2000 à 2011) et TD1, TD2, TD3, RD2 pour La Réunion et La Martinique (2008,
2009 et 2010)
- l’année (en deux caractères)
- le zonage géographique
1 - Moins de 30 ans
2 - De 30 à 39 ans
3 - De 40 à 49 ans
T1 / TD1
Par tranches d’âge du « référent fiscal » 6 tranches
4 - De 50 à 59 ans
5 - De 60 à 74 ans
6 - 75 ans ou plus
1 - 1 personne
2 - 2 personnes
T2 / TD2
Par taille du ménage fiscal
5 tranches
3 - 3 personnes
4 - 4 personnes
5 - 5 personnes et plus
2 tranches
1 - Locataire
(2006-2007) 2 - Propriétaire
T3 / TD3
Par statut d’occupation du logement
1 - Propriétaire
3 tranches
2 - Locataire du secteur social
(2008 - 2011)
3 - Autre locataire
RF2 / RD2 Ensemble des ménages sans considération de tranches ou de statut
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
A l'intérieur de chaque tableau sont présentes 4 familles d'indicateurs qui contiennent chacun des indicateurs statistique de distribution ou de
structure :
- Indicateurs de structure des revenus fiscaux déclarés par les ménages
- Indicateurs de distribution par ménage
- Indicateurs de distribution des revenus par personne
- Indicateurs de distribution des revenus par unité de consommation
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
Zonages géographiques
Variable
AR
ARM
AU
BV
CAT
COM
DEP
GFP
Gx
IRI
MET
PAY
Intitulé
Arrondissement départemental
Arrondissement municipal
Aire urbaine
Bassins de vie
Modalités
3 communes sont divisées en arrondissements : Paris (20), Lyon (9) et Marseille (16)
1 : Communes appartenant à un pôle urbain
2 : Communes monopolarisées (couronne périurbaine)
Catégorie de la commune dans les 3 : Communes multipolarisées
aires et espaces urbains au RP99
4 : Communes appartenant à un pôle d’emploi de l’espace rural
5 : Communes appartenant à la couronne d’un pôle d’emploi de l’espace rural
6 : Autres communes de l’espace à dominante rurale
Commune
Département
Rassemblent les groupements de communes suivants :
- CC : communauté de communes
- CA : communauté d'agglomération
- CU : communauté urbaine
- SAN: syndicat d'agglomération nouvelle
- DI : district
Groupement à Fiscalité Propre
- Communauté intercommunale (Nord de la réunion)
(intercommunalité)
Les groupements de communes à fiscalité propre étant des établissements publics de
coopération intercommunale, ils ont pour code leur numéro SIREN (identifiant
numérique de 9 chiffres attribué par l'INSEE pour chaque entreprise). Ces SIREN
commencent tous par 24, suivi en position 3 et 4 du numéro de département du siège du
groupement. Les 5 derniers chiffres composant le SIREN sont donnés de façon tout à
fait aléatoire.
EPCI au 1er janvier de l'année x
Iris 2000
France métropolitaine
Pays
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
PCT
Canton et Ville
PRO
Ile de France / Province
RCA
REG
CAT déclinée par région
Région
Type d'espace croisé avec la
région
Partie régionale des zones
d'emploi
RTY
RZE
TAU
Tranche de taille d’Aire Urbaine
TC
Tranche de Commune non
détaillée
Dernière mise à jour le 29/09/2014
Il s'agit d'un découpage cantonal qui respecte les limites communales.
Une commune divisée en plusieurs cantons est assimilée à un canton fictif unique
(numéroté de 80 à 99). Les cantons qui contiennent des parties de communes et des
communes entières sont restreints aux seules communes entières (en conservant leur
numéro). Les cantons qui ne contiennent que des parties de communes sont ignorés.
Les cantons qui ne contiennent que des communes entières sont conservés tels quels.
1 : Ile de France
2 : Province
00 : Communes hors aire urbaine
01 : Aire urbaine de moins de 15 000 habitants
02 : Aire urbaine de 15 000 à 19 999 habitants
03 : Aire urbaine de 20 000 à 24 999 habitants
04 : Aire urbaine de 25 000 à 34 999 habitants
05 : Aire urbaine de 35000 à 49 999 habitants
06 : Aire urbaine de 50 000 à 99 999 habitants
07 : Aire urbaine de 100 000 à 199 999 habitants
08 : Aire urbaine de 200 000 à 499 999 habitants
09 : Aire urbaine de 500 000 à 9 999 999 habitants
10 : Aire urbaine de Paris
0 : 0 < 500 habitants
1 : 1 500 - 4 999 habitants
2 : 2 5 000 - 9 999 habitants
3 : 3 10 000 - 19 999 habitants
4 : 4 20 000 - 49 999 habitants
5 : 5 50 000 - 99 999 habitants
6 : 6 100 000 - 199 999 habitants
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TCD
7 : 7 200 000 - 1 499 999 habitants
8 : 8 ≥ 1 500 000 habitants
01 : < 50 habitants
02 : 50 - 99 habitants
03 : 100 - 149 habitants
04 : 150 - 199 habitants
05 : 200 - 249 habitants
06 : 250 - 299 habitants
07 : 300 - 399 habitants
08 : 400 - 499 habitants
11 : 500 - 699 habitants
12 : 700 - 999 habitants
13 : 1 000 - 1 499 habitants
14 : 1 500 - 1 999 habitants
15 : 2 000 - 2 499 habitants
16 : 2 500 - 2 999 habitants
Tranche de Commune Détaillée au 17 : 3 000 - 3 999 habitants
RP99
18 : 4 000 - 4 999 habitants
21 : 5 000 - 6 999 habitants
22 : 7 000 - 9 999 habitants
31 : 10 000 - 14 999 habitants
32 : 15 000 - 19 999 habitants
41 : 20 000 - 24 999 habitants
42 : 25 000 - 29 999 habitants
43 : 30 000 - 39 999 habitants
44 : 40 000 - 49 999 habitants
51 : 50 000 - 69 999 habitants
52 : 70 000 - 99 999 habitants
61 : 100 000 - 149 999 habitants
62 : 150 000 - 199 999 habitants
71 : 200 000 - 299 999 habitants
72 : 300 000 - 499 999 habitants
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TU
TUR
73 : 500 000 - 1 499 999 habitants
80 : ≥ 1 500 000 habitants
0 : Commune rurale
1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
2 : Unité urbaine de 5 000 à 9 999 habitants
3 : Unité urbaine de 10 000 à 19 999 habitants
Tranche Taille de l'Unité urbaine
4 : Unité urbaine de 20 000 à 49 999 habitants
(non détaillée)
5 : Unité urbaine de 50 000 à 99 999 habitants
6 : Unité urbaine de 100 000 à 199 999 habitants
7 : Unité urbaine de 200 000 à 1 999 999 habitants
8 : Unité urbaine de Paris
01 : Commune rurale de moins de 50 habitants
02 : Commune rurale de 50 à 99 habitants
03 : Commune rurale de 100 à 199 habitants
04 : Commune rurale de 200 à 499 habitants
05 : Commune rurale de 500 à 999 habitants
06 : Commune rurale de 1 000 à 1 999 habitants
07 : Commune rurale de 2 000 habitants ou plus
11 : Commune appartenant à une unité urbaine de moins de 2 500 habitants
12 : Commune appartenant à une unité urbaine de 2 500 à 2 999 habitants
13 : Commune appartenant à une unité urbaine de 3 000 à 3 999 habitants
Catégorie urbaine/rurale (Tranche
14 : Commune appartenant à une unité urbaine de 4 000 à 4 999 habitants
de taille d’Unité Urbaine détaillée)
21 : Commune appartenant à une unité urbaine de 5 000 à 6 999 habitants
22 : Commune appartenant à une unité urbaine de 7 000 à 9 999 habitants
31 : Commune appartenant à une unité urbaine de 10 000 à 14 999 habitants
32 : Commune appartenant à une unité urbaine de 15 000 à 19 999 habitants
41 : Commune appartenant à une unité urbaine de 20 000 à 24 999 habitants
42 : Commune appartenant à une unité urbaine de 25 000 à 29 999 habitants
43 : Commune appartenant à une unité urbaine de 30 000 à 39 999 habitants
44 : Commune appartenant à une unité urbaine de 40 000 à 49 999 habitants
51 : Commune appartenant à une unité urbaine de 50 000 à 69 999 habitants
52 : Commune appartenant à une unité urbaine de 70 000 à 99 999 habitants
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
61 : Commune appartenant à une unité urbaine de 100 000 à 149 999 habitants
62 : Commune appartenant à une unité urbaine de 150 000 à 199 999 habitants
71 : Commune appartenant à une unité urbaine de 200 000 à 299 999 habitants
72 : Commune appartenant à une unité urbaine de 300 000 à 499 999 habitants
73 : Commune appartenant à une unité urbaine de 500 000 à 1 999 999 habitants
80 : Commune appartenant à l'unité urbaine de Paris
TYP
UU
ZE
ZFU
ZUS
Type d'espace
Unité Urbaine
Zone d'Emploi
Zone franche urbaine
Zone urbaine sensible
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Tableau récapitulatif de la présence des zonages géographiques selon les types de tableaux
2000
AR
ARM
AU
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GF5
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GF8
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MET
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PRO
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2001-2002
2003
2004
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2007
Ancien champ Nouveau champ
2006
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T2bis
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
TUR
UU
ZE
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AR
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G10
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G12
G13
IRI
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et Martinique
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La Réunion et
Martinique
TD1
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Métropole
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RF2
La Réunion et
Martinique
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TC
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TYP
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X
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
Variables présentes
Variables présentes par année, sans distinction de fichier. La première colonne de 2007 (1) correspond à la définition ancien champ, la deuxième
colonne (2) à la définition nouveau champ. Les premières colonnes de 2008, 2009 et 2010 (D) correspondent à La Réunion et La Martinique, et
les deuxièmes colonnes (M) à la France métropolitaine.
Label
Zonage géographique
Arrondissement (départemental)
Arrondissement municipal
Variable
ARR
ARM
AU99
Aire urbaine
AU
Bassins de vie
BV
Catégorie de commune dans les aires et espaces urbains CATAEU99
Commune
COM
Département
DEP
Groupement à fiscalité propre
GFP
Groupement à fiscalité propre (au 01/01/04)
GFP04
Groupement à fiscalité propre (au 01/01/06)
GFP06
Groupement à fiscalité propre (au 01/01/08)
GFP08
EPCI au 1er janvier 2009
GFP09
EPCI au 1er janvier 2010
GFP10
EPCI au 1er janvier 2011
GFP11
EPCI au 1er janvier 2012
GFP12
EPCI au 1er janvier 2013
GFP13
Iris 2000
IRIS2
Dernière mise à jour le 29/09/2014
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006
2007 2008 2009 2010 2011
(1) (2) D M D M D M D M
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
Label
Variable
France métropolitaine
Code des Pays
MET
PAYS
PCT90
PCT
RCATAEU
PROV
REG
RTYP
RZE
TAU99
TC
TC99
TCD
TCD99
TU
TUR99
TUR
TUU99
TYP
UU99
UU
ZE94
ZE
Canton et ville
Catégorie commune en aire et espace urbain *région
Ile de France / Province
Région
Région * cat. com. zonage AU
Partie régionale des zones d'emploi
Taille aire urbaine en 1999
Tranche de commune non détaillée
Tranche de commune en 1999
Tranche de commune détaillée
Tranche de commune détaillée en 1999
Tranche d'unité urbaine non détaillée
Catégorie urbaine/rurale en 1999
Tranche d'unité urbaine détaillée
Taille unité urbaine en 1999
Cat. de com. dans zonage en AU
Unité urbaine
Zone emploi
Dernière mise à jour le 29/09/2014
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006
2007 2008 2009 2010 2011
(1) (2) D M D M D M D M
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X X X X
X
X X X X
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X X X
X X X
X X X
X X X
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
Label
Nombre de ménages et population au RP
Nombre de ménages au RP99
Nombre de ménages
Population sans double compte au RP99
Population sans double compte
Indicateurs de structure
Part autres revenus (% du RFxx)
Part bénéfices (% du RFxx)
Part des indemnités chomage (% du RFxx)
Part des ménages imposés sur le revenu l'année xx
Part pensions/retraites (% du RFxx)
Part traitement/salaires (% du RFxx)
RFM : Indicateurs de distribution par ménage
Nombre de ménages fiscaux l'année xx
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : décile
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : écart-type
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : indice Gini
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : intervalle inter-quartiles
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : moyenne
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : part ménages imposés
(%)
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : quartile 1
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : médiane
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : quartile 3
Revenu fiscal de l'année xx par ménage : rapport inter-déciles
Dernière mise à jour le 29/09/2014
Variable
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006
2007 2008 2009 2010 2011
(1) (2) D M D M D M D M
MEN99
MEN
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RFMQ2*
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Présentation des fichiers revenus fiscaux localisés - INSEE
Label
Variable
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006
2007
2008
2009
(1)
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M D
2010
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RFP : Indicateurs de distribution par personne
Nombre de personnes dans les ménages fiscaux l'année xx
NBPERS
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Revenu fiscal de l'année xx par personne : décile
RFPD*
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Revenu fiscal de l'année xx par personne : écart-type
RFPET*
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Revenu fiscal de l'année xx par personne : indice Gini
Revenu fiscal de l'année xx par personne : intervalle interquartiles
Revenu fiscal de l'année xx par personne : moyenne
RFPGI*
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RFPIQ*
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RFPMO
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Revenu fiscal de l'année xx par personne : quartile 1
RFPQ1*
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Revenu fiscal de l'année xx par personne : médiane
RFPQ2*
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Revenu fiscal de l'année xx par personne : quartile 3
RFPQ3*
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Revenu fiscal de l'année xx par personne : rapport inter-déciles RFPRD
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RFUC : Indicateurs de distribution par unité de consommation
Nombre d'UC dans les ménages fiscaux l'année xx
NBUC
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Revenu fiscal de l'année xx par UC : décile
RFUCD*
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Revenu fiscal de l'année xx par UC : écart-type
RFUCET*
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Revenu fiscal de l'année xx par UC : indice Gini
RFUCGI*
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Revenu fiscal de l'année xx par UC : intervalle inter-quartiles
RFUCIQ
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Revenu fiscal de l'année xx par UC : moyenne
RFUCMO
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Revenu fiscal de l'année xx par UC : quartile 1
RFUCQ1*
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X
Revenu fiscal de l'année xx par UC : médiane
RFUCQ2*
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X
Revenu fiscal de l'année xx par UC : quartile 3
RFUCQ3*
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Revenu fiscal de l'année xx par UC : rapport inter-déciles
RFUCRD
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* Les variables de ces groupes sont en fait 7 variables distinctes : une variable total (identifiée par les deux derniers chiffres de l'années accolés au nom de la variable, ex:
NBUC09) et 1 variable pour chacune des 6 tranches (identifiées par le numéro de la tranche accolé au nom de la variable, ex: NBUC1 à NBUC6). Les variables de décile
(RFMD, RFPD et RFUCD) sont également divisées en 9 variables déciles (identifiées par le premier numéro accolé au nom de la variable, ex: RFUCD109 pour la variable
décile 1 total et RFUCD11 à RFUCD16 pour les variables décile 1 tranches 1 à 6).
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Spécificités selon les années
Guide des évolutions et des sources sur insee.fr :
http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=sources/sou-adm-rev-fiscaux-localises-menages.htm
En 2007 :
- Changement de population avec introduction des ménages avec un mariage, un divorce ou une séparation dans l’année : champ MDS.
Production de 2 séries de tableaux, avec MDS et sans MDS (pour assurer la continuité avec les années précédentes).
En 2008 :
- Il n'y a plus que des indicateurs avec MDS.
- Le statut d'occupation passe à 3 modalités :
1 - Propriétaire
2 - Locataire du secteur social
3 - Autre locataire
- Introduction de la Martinique et de la Réunion (fichiers dont le nom commence par RD2, TD1, TD2, TD3).
En 2009 :
- Les indices de Gini par ménage et par personne n’ont pas été calculés, en revanche, l’indice de Gini par unité de consommation est
conservé.
- Les quartiles déclinés selon le statut d’occupation du logement en trois modalités (propriétaire, locataire du secteur social et autre
locataire) sont diffusés pour des zones d’au moins 2 000 habitants, aussi bien pour la métropole que les départements d’outre-mer.
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