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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2014
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU du 04 avril 2014
(valant procès-verbal)
Étaient présents :
BOUTET Bruno, DARDON Arnaud, DAVID Baptiste, DURVILLE Sabrina, FEL JeanPierre, GENZEL Alice, LACROIX Nicolas, MOISSON Pierre, MOURGUES Philippe,
MOUTARD-MARTIN Géraud, PEETERS Jean-Marie, RISPAL Jean-François, TOIRE
Etienne, VERNEYRE Guillaume, VIAUD Patrick,
Sous la présidence de M. Guillaume LAYBROS, Maire et par la suite de M.
TOIRE Etienne, doyen du Conseil Municipal.
Absents :
NEANT
Excusés :
NEANT
A été élu secrétaire de séance : MOURGUES Philippe.
Ouverture de la séance à 20H30
1. Installation du nouveau Conseil Municipal
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Guillaume LAYBROS, Maire, qui a déclaré les
membres du Conseil Municipal ci-dessous installés dans leurs fonctions :
(par ordre alphabétique)








BOUTET Bruno
DARDON Arnaud
DAVID Baptiste
DURVILLE Sabrina
FEL Jean-Pierre
GENZEL Alice
LACROIX Nicolas
MOISSON Pierre







MOURGUES Philippe
MOUTARD-MARTIN Géraud
PEETERS Jean-Marie
RISPAL Jean-François
TOIRE Etienne
VERNEYRE Guillaume
VIAUD Patrick
M. Philippe MOURGUES a été désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal.
M. le Maire félicite les nouveaux élus et leur souhaite bon courage et bon travail.
2. Election du Maire

Présidence de l’assemblée
M. Etienne TOIRE, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de
l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a
dénombré 15 conseillers présents et constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17
du CGCT était remplie.
Commune de THIEZAC
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Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application
des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue
parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu
la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité
relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Constitution du Bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : M. MOUTARD-MARTIN Géraud et M. VERNEYRE
Guillaume.

Candidatures
Deux candidatures sont proposées : FEL Jean-Pierre et MOISSON Pierre.
M. Pierre MOISSON demande à prendre la parole avant le vote du Conseil Municipal.
Allocution de M. Pierre MOISSON.

Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
NOM et Prénom des candidats
(ordre alphabétique)
FEL Jean-Pierre
MOISSON Pierre

Nombre de
suffrages obtenus
8
7
Proclamation de l’élection du maire
M. Jean-Pierre FEL a été proclamé maire à la majorité absolue à l’issue du premier tour de scrutin et a
été immédiatement installé.
M. Guillaume LAYBROS lui adresse ses félicitations et prononce un discours.
M. Jean-Pierre FEL remercie le Conseil et prononce un discours.
3. Election des Adjoints au Maire
Sous la présidence de M. Jean-Pierre FEL élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à
l'élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le
maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT).
Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit
disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de
l’effectif légal du conseil municipal, soit quatre adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en
application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de quatre adjoints.
Au vu de ces éléments, il propose de conserver ce nombre de quatre et d’ajouter un conseiller
délégué pour renforcer la commission en charge de l’agriculture.
Le conseil municipal à 8 voix Pour et 7 voix Contre a fixé à quatre le nombre des adjoints au maire de
la commune et un conseiller délégué.
Commune de THIEZAC
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
Candidatures au poste de 1er adjoint au maire
Chargé des travaux, de l'eau et de l'assainissement. Il assure notamment l'organisation et la
gestion du personnel affecté aux ateliers communaux.
Deux candidatures sont proposées : DAVID Baptiste et TOIRE Etienne
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
NOM et Prénom des candidats
(ordre alphabétique)
DAVID Baptiste
TOIRE Etienne
Nombre de
suffrages obtenus
7
8
Proclamation de l’élection du 1er adjoint au maire
M. TOIRE Etienne a été proclamé 1er adjoint au maire à la majorité absolue à l’issue du
premier tour de scrutin et a été immédiatement installé.

Candidatures au poste de 2ème adjoint au maire
Chargé des finances, du développement des nouvelles technologies, de la communication
externe et de l'administration du personnel mairie/école/agence postale.
Deux candidatures sont proposées : MOUTARD-MARTIN Géraud et VIAUD Patrick
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
NOM et Prénom des candidats
(ordre alphabétique)
MOUTARD-MARTIN Géraud
VIAUD Patrick
Nombre de
suffrages obtenus
7
8
Proclamation de l’élection du 2ème adjoint au maire
M. VIAUD Patrick a été proclamé 2ème adjoint au maire à la majorité absolue à l’issue du
premier tour de scrutin et a été immédiatement installé.

Candidatures au poste de 3ème adjoint au maire
Chargé du tourisme, de la culture et de la vie associative.
Deux candidatures sont proposées : MOURGUES Philippe et PEETERS Jean-Marie
Commune de THIEZAC
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2014
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
NOM et Prénom des candidats
(ordre alphabétique)
MOURGUES Philippe
PEETERS Jean-Marie
Nombre de
suffrages obtenus
8
7
Proclamation de l’élection du 3ème adjoint au maire
M. MOURGUES Philippe a été proclamé 3ème adjoint au maire à la majorité absolue à l’issue
du premier tour de scrutin et a été immédiatement installé.

Candidatures au poste de 4ème adjoint au maire
Chargé de l'environnement, de l'urbanisme (PLU), de l'agriculture et de la forêt. Il sera assisté
d'un conseiller délégué, chargé des relations avec le monde agricole.
Deux candidatures sont proposées : DARDON Arnaud et LACROIX Nicolas
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
NOM et Prénom des candidats
(ordre alphabétique)
DARDON Arnaud
LACROIX Nicolas
Nombre de
suffrages obtenus
8
7
Proclamation de l’élection du 4ème adjoint au maire
M. DARDON Arnaud a été proclamé 4ème adjoint au maire à la majorité absolue à l’issue du
premier tour de scrutin et a été immédiatement installé.
Le tableau du nouveau Conseil Municipal s’établit ainsi :
Fonction
Maire
1er adjoint
2ème adjoint
3ème adjoint
4ème adjoint
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseiller
Conseillère
Conseillère
Conseiller
Conseiller
Commune de THIEZAC
NOM Prénom
FEL Jean-Pierre
TOIRE Etienne
VIAUD Patrick
MOURGUES Philippe
DARDON Arnaud
MOISSON Pierre
VERNEYRE Guillaume
LACROIX Nicolas
RISPAL Jean-François
BOUTET Bruno
PEETERS Jean-Marie
DURVILLE Sabrina
GENZEL Alice
MOUTARD-MARTIN Géraud
DAVID Baptiste
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4. Vote des indemnités de fonction allouées au Maire et aux Adjoints
M. le Maire propose que la base réglementaire soit minorée de 2 points pour le maire et de 0,75
points pour les adjoints afin que la création du poste de conseiller délégué n’augmente pas
l’enveloppe globale des indemnités.



Maire : 29 % de l’indice brut 1015 soit 1102,42 € bruts
Adjoints : 7,50 % de l’indice brut 1015 soit 285,11 € bruts
Conseiller délégué : 5% de l'indice 1015 soit 190,07 € bruts
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0
5. Mise en place des commissions communales
Proposition : les 4 commissions principales seront composées ainsi :
 Présidence : le Maire (membre de droit)
 Vice-président : l'adjoint concerné
 Les membres seront au nombre de 4 : deux issus de la liste "Thiézac Solidaire et Responsable"
et deux de l'équipe "Thiézac Agir pour l'Avenir".
De plus, quelle que soit les commissions, il pourra être fait appel à des personnes référents ou qualifiés
de manière permanente ou ponctuelle.
POUR : 15
CONTRE : 0
ABSTENTIONS : 0

Commission travaux
o Vice-président : Etienne TOIRE
o Membres : David BAPTISTE, Bruno BOUTET, Nicolas LACROIX, Guillaume VERNEYRE

Commission finances
o Vice-président : Patrick VIAUD
o Membres : Nicolas LACROIX, Philippe MOURGUES, Géraud MOUTARD-MARTIN, Etienne
TOIRE

Commission tourisme, culture et vie associative
o Vice-président : Philippe MOURGUES
o Membres : Arnaud DARDON, Sabrina DURVILLE, Jean-Marie PEETERS, Patrick VIAUD
o
Sous-commission « accueil des touristes et visites » :
 Présentation : Patrick VIAUD
 Relations professionnels (commerçants et tourisme) : Hugues DEKNUDT
 Accueil : Agnès LAVEISSIERE, Georgette FOUR, Anick FEL + des bonnes volontés
disponibles tous les lundis de juillet et août

Commission Environnement, Urbanisme, agriculture et forêt
o Vice-président : Arnaud DARDON
o Conseiller délégué : Guillaume VERNEYRE
o Membres : Alice GENZEL, Pierre MOISSON, Jean-François RISPAL, Pierre TOIRE,

Commission d'appels d'offres
o La composition est réglementée par les textes
o Membres titulaires : Pierre MOISSON, Géraud MOUTARD-MARTIN, Patrick VIAUD
o Membres suppléants : David BAPTISTE, Nicolas LACROIX, Pierre TOIRE
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
Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Ce sont les services de l’Etat qui choisiront parmi ces propositions les noms de 6 titulaires et
6 suppléants.
o
o
Propositions pour les membres élus : Pierre TOIRE, Patrick VIAUD, Arnaud DARDON,
Guillaume VERNEYRE, Bruno BOUTET, Jean-François RISPAL, Pierre MOISSON, Nicolas
LACROIX, Jean-Marie PEETERS, Sabrina DURVILLE, Géraud MOUTARD-MARTIN, Baptiste
DAVID.
Propositions pour les membres extérieurs : Michel LAUZET, Michel NOEL, Francis NAVARRO,
Hugues DEKNUDT, Etienne CIVIALE (Caylane), Agnès LAVEISSIERE, Denis LACROIX, Louis
LOURS, Maurice DEGOUL, François POUDEROUX, Jean-Marc DELORT, Armand REY.

CCAS (Centre Communal d'Action Sociale)
o Président : Jean-Pierre FEL
o Vice-président : Arnaud DARDON
o Membres élus : Patrick VIAUD, Philippe MOURGUES, Jean-François RISPAL, Sabrina
DURVILLE, Pierre MOISSON, Jean-Marie PEETERS
o Membres extérieurs : Odette LACROIX, Georgette FOUR, Marcelle VIPREY, Maryline
LAUZET, Eliane CASSAGNES, Danielle MALBET, Alice TOURDE

Conseil d'école
o Jean-Pierre FEL
o Bruno BOUTET
o Sabrina DURVILLE
Toutes ces propositions sont votées à l’unanimité.
6. Election des délégués au sein des organismes extérieurs

Syndicat mixte A.GE.D.I.
o Patrick VIAUD

CNAS (Centre National d'Action Sociale du personnel communal)
o Représentant élu : Patrick VIAUD
o Représentant personnel : Stéphane MAZIC

Délégué Défense
o Patrick VIAUD

Syndicat Départemental d’Energies du Cantal (SDEC)
o Titulaire : Pierre TOIRE
o Suppléant : Jean-Pierre FEL

Représentant à l'Office de Tourisme du Carladès
o Titulaire : Philippe MOURGUES
o Suppléant : Patrick VIAUD

Délégué au Comité Syndical du Parc Naturel Régional des Volcans d’Auvergne
o Arnaud DARDON

Désignation des trois élus communautaires dans l'ordre du tableau
Toutes ces propositions sont votées à l’unanimité.
Commune de THIEZAC
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7. Questions et informations diverses

Invitation du club du Puy des Roses : samedi 05 avril 2014 à 14h00 à la salle des fêtes
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45
Le secrétaire de séance,
Philippe MOURGUES
Commune de THIEZAC
Le Maire,
Jean-Pierre FEL
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