LA CONCERTATION LOCALE:

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LA CONCERTATION LOCALE :
démarche indispensable pour les projets méthanisation
séminaire
25 novembre 2014
Paris Montparnasse
avec la participation de :
ADEME
Confluences
Courant porteur
EREP
France Nature
Environnement
Méthadoux Energies
SEM Energie
SER
La filière méthanisation est encore assez méconnue du grand public, ce qui conduit
à des craintes et incompréhensions de la part des riverains lors de la création de
nouveaux sites.
Aujourd’hui des projets sont ralentis, voire bloqués, faute d’une concertation
et d’une communication suffisantes, en amont, avec les élus locaux et les habitants des territoires.
La concertation revêt donc une importance particulière pour les projets de
méthanisation.
C’est pourquoi, le Club Biogaz ATEE organise une journée pour aider les porteurs
de projets, bureaux d’études, exploitants, autour des questions suivantes :
¾¾ quels sont les enjeux de la concertation,
¾¾ qui faut-il impliquer aux différentes étapes d’un projet de site,
¾¾ comment réagir en situation de conflit ?
Cette journée vise à apporter, aux porteurs de projets et autres parties prenantes,
des éléments concrets pour mieux gérer la concertation autour des projets
méthanisation :
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contexte sociétal et réglementaire de la concertation,
conception et mise en œuvre d’un dispositif de concertation,
différents niveaux d’implication des citoyens,
retours d’expériences de projets et d’autres filières énergies renouvelables.
Une large place sera consacrée aux échanges entre intervenants et participants.
avec le soutien de
Ce colloque s’adresse aux porteurs de projets, bureaux d’étude, aux exploitants et à tous les
acteurs impliqués dans le montage et l’exploitation d’une unité de méthanisation.
Journée animée par le Club Biogaz ATEE
ATEE - Association Technique Énergie Environnement - 47 avenue Laplace - 94117 ARCUEIL CEDEX
Tél. 01 46 56 91 43 - Fax 01 49 85 06 27 - www.atee.fr
25 novembre 2014 - LA CONCERTATION LOCALE AUTOUR DES PROJETS METHANISATION
9h00 Accueil des participants
Les enjeux de la concertation
Cadre théorique et enjeux de la
concertation
9h30
14h
- Présentation et définition de la concertation : ce qu’est
et ce que n’est pas la concertation
- Dans quel cadre la concertation se développe t-elle ?
- Les enjeux et les formes de la concertation.
Eric Plottu, Economiste, ADEME
10h00 La concertation, une opportunité de créer
de l’acceptabilité autour des projets de
méthanisation
- Principes méthodologiques de la concertation : diagnostic
territorial, typologie des acteurs, dispositifs
- Dynamique de groupe et cristallisation locale
- Quelle posture adopter en réunion publique ou en cas de
crise ?
Paola Orozco-Souël, COURANT PORTEUR
10h40 Pause
11h
Intégrer les riverains dans le capital :
le financement participatif
- Qu’est-ce que le financement participatif ? Quels moyens
mettre en œuvre pour atteindre quels objectifs ?
- Comment le mettre en place en pratique pour mon projet ?
- Présentation d’Energie partagée et de projets biogaz qui ont
recours à ce type de financement.
Jacques Quantin, Dirigeant, Cabinet CONFLUENCES
11h30 Les Comités de liaison (CLIS)
- Présentation des CLIS : comment et pourquoi sont-ils mis en
place ? Quels sites sont concernés ?
- Comment fonctionnent-ils ?
- Retours d’expérience pour un site, organisation et actions en
pratique.
Intervenant membre d’un CLIS (en cours)
12h
Retours d’expérience
Les associations de protection de
l’environnement se positionnent
Retours de l’enquête menée par France Nature Environnement, fédération d’associations de protection de l’environnement, auprès de ses adhérents.
- Comment développer la production de biogaz dans le
respect de l’environnement et des citoyens ?
- Présentation des travaux de positionnement en cours
d’élaboration de FNE, premiers résultats (identification des
meilleures pratiques et des points de vigilance).
Adeline Mathien, Coordinatrice du réseau Energie,
FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT
12h30 Déjeuner
Comment une opposition locale
associative a pu aboutir à l’abandon du
projet Sometha
SEM Energie a réalisé une chaufferie biomasse et développé
un projet de méthanisation pour alimenter en chaleur le
réseau des Chartreux. La chaufferie a vu le jour en juillet 2013.
Le projet de méthanisation a rencontré une forte opposition
des riverains.
Gaëlle Gricourt, Chef de projets énergie, SEM ENERGIE
14h30 La concertation continue après la mise en
service du site
Présentation d’un projet pour lequel un panel de citoyens a
été mis en place pour suivre le site après la mise en service.
(sous réserve)
15h
Retour d’expérience d’un projet agricole
- Présentation rapide du projet situé dans l’agglomération de
La Rochelle
- Problèmes rencontrés avec une association de riverains
- Communication mise en place, proposition de médiation
- Résultat, et proposition pour améliorer la perception de ce
type de projet en périphérie urbaine.
Christophe Babin, Porteur de projet, MÉTHADOUX
ENERGIES
15h30 Pause
16h
Procédures et communication autour des
projets de biogaz en Suisse
- Retours d’expérience suisses, dont le modèle de méthanisation est proche du modèle français et où de nombreux sites
sont en fonctionnement.
- Ampleur et origine des oppositions
- Mode d’action de l’interprofession : programme « Suisse
énergie », partage d’expériences et proposition d’outils.
Caroline Tacchini, Ingénieur, EREP SA
16h30 Acceptabilité des projets EnR : retour
d’expériences de la filière éolienne et
enseignements à tirer
17h
Etat des lieux de la concertation menée par
les porteurs de projets et développeurs
- Les problèmes rencontrés : au niveau local, au niveau
national
- Les actions mises en place pour répondre à ces problématiques : les cibles, les outils, les échecs
- Quels ont été les résultats ?
Marion Lettry, Déléguée générale adjointe, SYNDICAT DES
ENERGIES RENOUVELABLES
- Quels outils pour aider les acteurs vers une meilleure acceptabilité de la filière et des projets ?
- Présentation des travaux en cours dans la filière.
Julie Lemoine, CLUB BIOGAZ ATEE
17h30 Clôture de la journée
25 novembre 2014 - LA CONCERTATION LOCALE AUTOUR DES PROJETS METHANISATION
MODALITES D’INSCRIPTION
INFORMATIONS PRATIQUES
ATEE - Patricia COTTURA
47 avenue Laplace - 94117 ARCUEIL CEDEX
Tél. 01 46 56 35 41
email : p.cottura[at]atee.fr
LIEU DU SEMINAIRE
HÔTEL NOVOTEL Paris Montparnasse
17 rue du Cotentin - Paris 15è
(Métro Gare Montparnasse)
Inscription préalable obligatoire
Un plan d’accès et les modalités d’accueil seront
adressés aux participants avec la confirmation
d’inscription.
Retrouvez toutes les infos du Club Biogaz
sur www.biogaz.atee.fr
Les frais de participation intègrent les droits d’inscription, pausecafé, déjeuner, et une clé USB contenant les présentations visuelles
de la journée.
1/ Le bulletin d’inscription est à retourner à ATEE - 47 avenue
Laplace - 94117 Arcueil cedex, avant le 20 novembre 2014. L’inscription ne sera prise en compte qu’à réception du bulletin d’inscription rempli et signé, accompagné du chèque de règlement
correspondant, libellé à l’ordre de l’ATEE.
2/ A réception de votre règlement, nous vous adresserons une
confirmation accompagnée des modalités d’accueil. La facture
acquittée sera adressée à vos services comptables dans un délai
de 30 jours après la tenue du séminaire. Les chèques sont mis à
l’encaissement après envoi de la facture.
Les administrations ou organismes qui ne peuvent régler
d’avance, ou uniquement sur présentation d’une facture, doivent
obligatoirement joindre une lettre ou bon de commande établi à
l’ordre de ATEE, 47 avenue Laplace, 94117 Arcueil cedex, dûment
rempli et signé par l’autorité compétente. Cette journée n’est pas
imputable au titre de la formation professionnelle continue.
3/ Si vous n’avez rien reçu 72 heures avant le début du colloque,
veuillez nous téléphoner pour vérifier que nous avons bien enregistré votre inscription.
4/ Formulées par écrit (courrier ou fax), les annulations effectuées
avant le 20 novembre donnent lieu à un remboursement intégral.
Après cette date, et en cas d’absence le jour du séminaire, la totalité de l’inscription est due. Les remplacements sont acceptés,
merci de nous prévenir par écrit.
Bulletin d’inscription à retourner avec votre chèque établi à l’ordre de l’ATEE à :
ATEE - 47 avenue Laplace - 94117 ARCUEIL CEDEX
Nom, Prénom
Société, organisme
Adresse
Code Postal
Ville
Tél.
Fax
Email
N° Adhérent
ˆˆ Je m’inscris à la journée « La concertation locale autour des projets méthanisation » du 25 novembre 2014
ˆˆ Je suis membre de l’ATEE, je joins un chèque : 300€ HT + TVA à 20% = 360 € TTC
ˆˆ Je ne suis pas membre de l’ATEE, je joins un chèque : 350 € HT + TVA à 20% = 420 € TTC
Adresse de facturation si différente
Société, organisme
Adresse
Code Postal
Ville
Association Technique Energie Environnement - 47 avenue Laplace - 94117 Arcueil cedex - Tél 01 46 56 91 43 – Fax 01 49 85 06 27
Code NAF 7022 Z – Siret 315062786 00027 - TVA FR 00315062786