Transcript Ordre du jour initial

vendredi 28 novembre 2014
Conseil du 20ème arrondissement
Séance du jeudi 04 décembre 2014
Ordre du jour initial
1. Présentation de la programmation des investissements d'intérêt local 2015.
2. 202014323 Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2014.
3. 2014 DASCO 1154 Ecoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux-fixation des tarifs de
la restauration scolaire à compter de la rentrée scolaire 2015.
Mme Frédérique CALANDRA rapporteure.
4. 2014 DASCO 1171 Caisses des écoles - Modalités d’attribution des subventions allouées par la
Ville de Paris pour la restauration scolaire et périscolaire pour la période 2015-2017.
Mme Frédérique CALANDRA rapporteure.
5. 2014 DASCO 1211 Caisse des Ecoles (20e) - Subvention (52.800 euros) pour financer le
dispositif d’accès à l’emploi titulaire des agents non titulaires.
Mme Frédérique CALANDRA rapporteure.
6. 2014 DFA 57 Modalités de tarification de certains services publics parisiens.
Mme Frédérique CALANDRA rapporteure.
7. 2014 DEVE 1104 Autorisation d’exploiter des installations de combustion par la Compagnie
Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) sur le site de Bercy, 177, rue de Bercy (12e)
Mme Kathy CARIME-JALIME rapporteure.
8. 2014 DDCT 191 Subventions fonds du Maire (11.000 euros) à 3 associations du 20e
arrondissement.
Mme Virginie DASPET rapporteure.
9. 2014 DDCT 196 Subventions (249.044 euros) à 36 associations et conventions avec 16
associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Dernière enveloppe multi-sites.
Mme Virginie DASPET rapporteure.
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10. 202014324 Modification de la fixation des périmètres des Conseils de Quartier du 20ème
arrondissement.
Mme Florence de MASSOL rapporteure.
11. 202014325 Adoption de la Charte des Conseils de quartier du 20ème arrondissement.
Mme Florence de MASSOL rapporteure.
12. 2014 DDCT 75 Subvention (2.000 euros) à l'association Culture XXI pour l’organisation du
projet Paroles en Actes.
Mme Florence de MASSOL rapporteure.
13. 2014 DFPE 1417 Subvention (86.443 euros) et avenant n°2 avec l'association Crèche Parentale
Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).
Mme Karine DUCHAUCHOI rapporteure.
14. 2014 DJS 335 Paris Jeunes Vacances - poursuite de la mise en oeuvre du dispositif.
Mme Charlotte LAURENT rapporteure.
15. 2014 DJS 357 Subvention (3.300 euros) à l'Association Régionale des Centres d'Entrainement
aux Méthodes d'Education Active - CEMEA (Aubervilliers - 93).
Mme Charlotte LAURENT rapporteure.
16. 2014 DPP 1062 Subvention (2.500 euros) et convention avec une société coopérative d’intérêt
collectif et deux associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances
Mme Charlotte LAURENT rapporteure.
17. 2014 DAC 1453 subvention (30.000 euros) et avenant avec l'association ARCAL (20e).
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
18. 2014 DAC 1543 Subvention (9.000 euros) et avenant à l’association Tamerantong (20e).
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
19. 2014 DAC 1590 Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association Nouveau Théâtre de
Novembre (20e).
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
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20. 2014 DAC 1596 Subvention (1.500 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (20e).
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
21. 2014 DAC 1618 Subvention (30.000 euros) et avenant avec l’association Confluences (20e).
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
22. 2014 DAC 1646 Conventions relatives à l’occupation du domaine public pour 6 théâtres
municipaux.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
23. 2014 DAC 1649 Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
24. 2014 DDCT 211 Subvention (2.000 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (20e).
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
25. 2014 DJS 368 Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.
Mme Nathalie MAQUOI rapporteure.
26. 2014 DVD 1115 Modalités du stationnement payant de surface : régimes applicables dans les
voies de la Capitale.
M. Renaud MARTIN rapporteur.
27. 2014 DVD 1129 Levés et contrôle des plans de voirie. Marchés de prestations.
M. Renaud MARTIN rapporteur.
28. 2014 DDEEES 1119 Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - attribution de la
délégation de service public
M. Weiming SHI rapporteur.
29. 2014 DDEEES 1172 Subvention (2.400 euros) à Champs-Elysées du 20e pour les illuminations
de fêtes de fin d'année (20e).
M. Weiming SHI rapporteur.
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30. 2014 DLH 1140 Réalisation dans différents arrondissements (12e, 15e, 17e et 20e) d’un
programme de transformation de chambres en 27 logements PLAI par Paris Habitat-OPH.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
31. 2014 DLH 1144 Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9
logements sociaux PLAI par FREHA.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
32. 2014 DLH 1148 Location à la SIEMP de l’ensemble immobilier 18bis, rue Dénoyez et 20-26,
rue Dénoyez/10, rue de Belleville (20e) – résiliation et nouveau bail emphytéotique.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
33. 2014 DLH 1161 Bail emphytéotique du 29 février 2008 avec la RIVP. Avenant à bail et
acquisition-conventionnement de 793 logements en PLUS, 117 logements en PLA-I et 151
logements en PLS.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
34. 2014 DLH 1177 Réalisation 23, rue du Retrait (20e) d'un programme de 2 logements sociaux
PLA-I par Antin Résidences.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
35. 2014 DLH 1182 Réalisation 59, rue Olivier Métra (20e) d’un programme de 85 logements PLS
par la RIVP.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
36. 2014 DLH 1197 Création, par regroupement de chambres, de 17 logements sociaux (2
logements PLA-I et 15 PLUS) dans les 5e, 11e, 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements par
ELOGIE.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
37. 2014 DLH 1198 Réalisation 69, rue des Haies (20e) d’une résidence sociale pour jeunes actifs
de 22 logements PLA-I par la RIVP.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
38. 2014 DLH 1199 Réalisation sur le groupe "Square de la Salamandre" (20e) d'un programme de
réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
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39. 2014 DLH 1213 Réalisation 18 bis-26, rue Dénoyez (20e) d’un programme de 20 logements
sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d’une résidence sociale de 29 logements PLA-I par la
SIEMP.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
40. 2014 DLH 1214 Conclusion d’un avenant n°6 au traité de concession d’aménagement passé le
7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des
caractères d’habitat dégradé.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
41. 2014 DLH 1217 Extension du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) à 257 adresses
situées dans les 2e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e arrondissements.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
42. 2014 DLH 1221 Réalisation 6 cité Wauxhall (10e) et 175 rue des Pyrénées (20e) d'un
programme de 2 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
43. 2014 DLH 1226 Réalisation groupe Lemaître-Rigoles (20e) d’un programme de requalification
des espaces extérieurs par Paris Habitat.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
44. 2014 DLH 1233 Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) de 20 logements sociaux PLA-I
par ADOMA.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
45. 2014 DLH 1236 Réalisation 36-38 rue des Orteaux (20e) d'un programme comportant 61
logements PLUS pour personnes âgées par France Habitation.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
46. 2014 DLH 1238 Réalisation 1-5, rue de la Croix Saint Simon (20e) d’un programme de
réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM l’Habitat Social Français (hsf).
Mme Hélène VICQ rapporteure.
47. 2014 DLH 1240 Réalisation 12, passage Gambetta (20e) d’un programme de réhabilitation Plan
Climat Énergie par la société d'HLM l’Habitat Social Français (hsf).
Mme Hélène VICQ rapporteure.
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48. 2014 DLH 1241 Réalisation 24, rue Pixerécourt (20e) d’un programme de réhabilitation Plan
Climat par la société d'HLM l’Habitat Social Français (hsf).
Mme Hélène VICQ rapporteure.
49. 2014 DLH 1246 Location de l’immeuble 59, rue Olivier Métra (20e) par l’EPFIF à la RIVPConvention spécifique.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
50. 2014 DLH 1276 Réalisation 60-78, rue Saint-Fargeau et 109-121, boulevard Mortier (20e) d’un
programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
51. 2014 DLH 1277 Réalisation 17-25, rue Le Vau 60-66, boulevard Mortier 1-8, rue Meunier 4,
rue Vidal de la Blache 5, rue Bertaux (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie
par la RIVP.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
52. 2014 DLH 1278 Réalisation 14-18, passage Pékin et 58, rue Julien Lacroix (20e) d’un
programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
53. 2014 DLH 1279 Réalisation 18-18bis, rue Saint Fargeau (20e) d'un programme de réhabilitation
Plan climat Énergie par la RIVP.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
54. 2014 DLH 1310 Réalisation 177, rue de Bagnolet et 78, rue Belgrand (20e) d’un programme de
réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM « l’Habitat Social Français » (hsf).
Mme Hélène VICQ rapporteure.
55. 2014 DLH 1325 Réalisation 46 et 54 rue des Panoyaux et 95-97 rue des Amandiers (20e) d'un
programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 228 logements sociaux par ELOGIE.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
56. 2014 DLH 1331 Réalisation 18-11 à 30, avenue Lamoricière (12e) 3-19, rue Christino Garcia 426, rue Louis Delaporte et 6-8, rue Maryse Hilz (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat
Énergie par la RIVP.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
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57. 2014 DLH 1334 Réalisation d’un programme de réhabilitation Plan Climat Energie 5, impasse
des Chevaliers (20e) - Prêts garantis par la Ville (377.407 euros) demandés par hsf.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
58. 2014 DU 1138 Protocole d’accord avec la RATP relatif aux engagements sur le logement.
Mme Hélène VICQ rapporteure.
59. 2014 DU 1155 Clôture de la ZAC Réunion (20e) : Achat d’une parcelle de terrain auprès de la
SEMAVIP
Mme Hélène VICQ rapporteure.
60. V202014332 Vœu déposé par les élus du groupe UMP20 relatif à l’entretien et à la rénovation
du patrimoine cultuel de la Ville de Paris.
61. V202014333 Vœu déposé par Atanase PERIFAN et Alexandre PASCAL relatif à la taxe de
balayage à Paris.
62. V202014325 Vœu à l’initiative du Groupe écologiste, de Kathy Carime-Jalime, Florence
Herrero et Antoinette Guhl portant sur l’organisation d’évènements en lien avec la COP 21 intitulés
«2015 : l’année de l’écologie, comment penser global pour agir local dans le 20ème
arrondissement».
63. V202014326 Vœu à l’initiative d’Antoinette Guhl, Frédéric Guerrien et des élu-e-s écologistes
pour la mise en place d’une opération «Incroyables comestibles» dans le 20ème.
64. V202014327 Vœu relatif à la nouvelle carte de l’éducation prioritaire, déposé par Renaud
Martin, Jérôme Gleizes et les élu-e-s écologistes du 20e arrondissement de Paris.
65. V202014328 Vœu proposé par Frédérique Calandra et Alexandre Le Bars et les élus du groupe
Socialiste Apparenté et Républicaine Socialiste, relatif à la refonte de la carte de l’éducation
prioritaire.
66. V202014329 Vœu à l'initiative du groupe des élus Communistes - Front de Gauche relatif à
l’éducation prioritaire dans le 20e.
67. V202014330 Vœu à l'initiative du groupe des élus Communistes - Front de Gauche, relatif au
transport pour les sorties scolaires.
68. V202014331 Vœu à l'initiative d'Hélène Vicq et du groupe des élus Communistes - Front de
Gauche, relatif à l'acquisition des parcelles 18 à 22 passage des Tourelles en vue de la réalisation
d'une cour d'école.
69. V202014334 Vœu relatif à la refonte de la carte de l’éducation prioritaire, sur proposition de
Danielle Simonnet et du groupe « Front de Gauche – Place au peuple ! ».
70. V202014335 Vœu relatif au financement des « classes à Paris » et projets d'éducation de type
classes de découverte, sur proposition de Sylvie Aebischer et du groupe « Front de Gauche – Place
au peuple ! ».
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La maire
Frédérique CALANDRA
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