Conseil du 18ème arrondissement Séance du lundi 1er décembre 2014 Ordre du jour ordinaire MAIRIE Mardi 25 novembre 2014 1. Mairie 01

Adoption du compte-rendu du Conseil d'arrondissement du 6 octobre 2014

Mme Carine ROLLAND rapporteure.

FONDS DU MAIRE 2. 2014 DDCT 201

Subventions fonds du Maire (14.670 euros) à 2 associations et convention avec 1 association du 18e arrondissement.

Mme Carine ROLLAND rapporteure.

CULTURE 3. 2014 DAC 1256

subvention (2.000 euros) à l'association Musique Jeune Public (18e).

4. 2014 DAC 1563

Subvention (24.000 euros) à l’association Jeune Création (18e)

5. 2014 DAC 1649

Fixation des nouveaux tarifs des établissements d'enseignement artistique.

6. 2014 DAC 1609

Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Paris Macadam - Les Arcavals (18e).

7. 2014 CAB_MA 1020

Subvention (1500 euros) à l’Association Aux mets des Iles (18e).

Mme Carine ROLLAND rapporteure.

ANIMATION COMMERCIALE 8. 2014 DDEEES 1164

Subvention (4.100 euros) à l'association des Commerçants du Poteau Duhesme pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e).

9. 2014 DDEEES 1165

Subvention (20.000 euros) à l'association des Commerçants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e). 1/ 6

10. 2014 DDEEES 1166

Subvention (15.500 euros) à l'association des commerçants Lepic Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d'année (18e).

11. 2014 DDEEES 1221

Subvention (9.400 euros) à l'association des commerçants du Haut Montmartre pour les illuminations de fin d'année 2013 (18e)

Mme Afaf GABELOTAUD rapporteure.

ANIMATION LOCALE 12. 2014 DDCT 212

Subventions au titre de l'animation locale (3.500 euros) aux associations Angélique et Jules et La sierra prod (18e).

M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur.

VIE ASSOCIATIVE 13. Mairie 02

Validation des inscriptions des associations auprès de la Maison des associations du 18ème et autorisation donnée à Monsieur le Maire du 18ème arrondissement de signer les conventions d’occupation des locaux.

M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur.

PARTICIPATION CITOYENNE 14. 2014 DDCT 75

Subvention (2.000 euros) à l'association Culture XXI pour l’organisation du projet Paroles en Actes.

M. Jean-Philippe DAVIAUD rapporteur.

FAMILLE 15. 2014 DFA 57

Modalités de tarification de certains services publics parisiens.

16. 2014 DFPE 1416

Subvention (5.000 euros) et convention avec l’association Le Petit Ney (18e) pour son activité Poussiney : un espace adultes - enfants

Mme Violaine TRAJAN rapporteure.

PETITE ENFANCE 17. Mairie 03

Présentation et validation de la composition de la commission consultative d’attribution des places en crèche du 18ème arrondissement.

Mme Violaine TRAJAN rapporteure.

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JEUNESSE 18. 2014 DJS 294

Subvention (1.500 euros) à l'association One Two Three... Rap (18e)

19. 2014 DJS 352

Subvention (8.000 euros) à l'association Les Petits Débrouillards d'Ile de France (19e)

20. 2014 DJS 359

Subvention (3.000 euros) à l'association La Boutique des Frissons (10e)

21. 2014 DJS 335

Paris Jeunes Vacances - poursuite de la mise en oeuvre du dispositif.

22. 2014 DJS 368

Centres d'animation de la Ville de Paris - Tarifs applicables aux usagers.

M. Cédric DAWNY rapporteur.

CAISSE DES ÉCOLES 23. 2014 DASCO 1154

Ecoles maternelles, élémentaires et lycées municipaux-fixation des tarifs de la restauration scolaire à compter de la rentrée scolaire 2015.

24. 2014 DASCO 1171

Caisses des écoles - Modalités d’attribution des subventions allouées par la Ville de Paris pour la restauration scolaire et périscolaire pour la période 2015-2017.

Mme Dominique DEMANGEL rapporteure.

SPORT 25. 2014 CAB_MA 1022

Subvention (3.000 euros) à l’association Football Club Antillais Paris 19e (FBCAP).

Mme Evelyne DAMS rapporteure.

POLITIQUE DE LA VILLE 26. 2014 DDCT 196

Subventions (249.044 euros) à 36 associations et conventions avec 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Dernière enveloppe multi-sites.

27. 2014 DASCO 1170

Subvention (3.500 euros) et convention annuelle avec l’association Art Exprim 18 pour une action politique de la Ville dans le 18e arrondissement.

28. 2014 DJS 290

Subvention (13.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18.

Mme Maya AKKARI rapporteure.

VOIRIE

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29. 2014 DVD 1129

Levés et contrôle des plans de voirie. Marchés de prestations.

M. Félix BEPPO rapporteur.

TRANSPORT 30. 2014 DVD 1085

Extension Tramway T3 Porte d'Asnières. Convention avec la CPCU pour des travaux de dévoiement.

31. 2014 DVD 1115

Modalités du stationnement payant de surface : régimes applicables dans les voies de la Capitale.

M. Félix BEPPO rapporteur.

ARCHITECTURE 32. 2014 DPA 1063

Centre sportif 1, Cité Traëger (18è) - Indemnisation de la société SRC.

33. 2014 DPA 1068

Indemnisation de la SAS CEGELEC TERTIAIRE ILE DE FRANCE suite aux pertes financières subies en raison d'un décalage de planning dans le cadre de l'opération de réhabilitation de la Halle Pajol (18e).

M. Michel NEYRENEUF rapporteur.

HABITAT 34. 2014 DLH 1099

Dispositions en vue de la sortie de l'ensemble immobilier Ilot Francoeur (18e) du régime de la copropriété

35. 2014 DLH 1129

Location d'une emprise dépendant de l’immeuble en copropriété 17, rue de la Chapelle (18e) à la RIVP-bail emphytéotique

36. 2014 DLH 1154

Réalisation sur le groupe Marcadet (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie et de résidentialisation par Paris Habitat OPH.

37. 2014 DLH 1214

Conclusion d’un avenant n°6 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.

38. 2014 DLH 1217

Extension du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) à 257 adresses situées dans les 2e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e arrondissements.

39. 2014 DLH 1282

Réalisation 21bis-23, rue Lamarck et 11-15, rue de la Bonne (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP

40. 2014 DLH 1288

Réalisation 129, boulevard Ney et 2, rue Jules Cloquet (18e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat par la RIVP.

M. Michel NEYRENEUF rapporteur.

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LOGEMENT 41. 2014 DLH 1144

Réalisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLAI par FREHA.

42. 2014 DLH 1145

Réalisation 44/46 rue Véron et 28 rue Lepic (18e) d’un programme de 11 logements sociaux (6 PLA-I et 5 PLUS) par ELOGIE.

43. 2014 DLH 1160

Réalisation 17, rue de la Chapelle (18e) d’un programme de 114 logements sociaux (57 PLUS et 57 PLS) par la RIVP

44. 2014 DLH 1183

Français (hsf) Transformation 2-4, rue Caillié et 8, boulevard de la Chapelle (18e) d’un foyer de travailleurs migrants en une résidence sociale de 39 logements PLA-I par l’Habitat Social

45. 2014 DLH 1191

Réalisation 20, rue Labat (18e) d'un programme de 12 logements sociaux PLS par la SIEMP.

46. 2014 DLH 1247

Réalisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de création de 7 logements PLA-I par SNL-PROLOGUES

47. 2014 DLH 1256

Réalisation 32-32 bis rue des Trois frères (18e) d’un programme de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

48. 2014 DLH 1187

Réalisation 8, impasse de la Grosse Bouteille (18e) d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements sociaux par Paris Habitat OPH

49. 2014 DLH 1207

Location par bail emphytéotique à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers - Réalisation d’un programme de conventionnement de 1.865 logements sociaux par PARIS HABITAT-OPH.

50. 2014 DLH 1211

Réalisation 7, rue Caplat (18e) d’un programme de 8 logements PLUS et 8 logements PLS par la RIVP.

51. 2014 DLH 1299

Réalisation 3, rue du Baigneur et 2, impasse Pers (18e) d’un programme de 30 logements sociaux (15 PLA-I et 15 PLUS) par la RIVP.

52. 2014 DLH 1307

Réalisation 52, rue Custine (18e) d’un programme de 40 logements sociaux (12 logements PLAI, 16 PLUS et 12 PLS) par Paris Habitat OPH.

53. 2014 DLH 1319

Réalisation 11, rue de Sofia (18e) d’un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP.

54. 2014 DLH 1323

Réalisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d’un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

55. 2014 DLH 1330

Réalisation 5-11, rue Francis de Croisset (18e) d’un programme de 103 logements sociaux (57 PLUS CD et 46 PLS) par Paris Habitat OPH.

56. 2014 DLH 1333

Réalisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d’un programme de logements sociaux par la RIVP.

M. Michel NEYRENEUF rapporteur.

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QUESTIONS ORALES AU MAIRE D'ARRONDISSEMENT 57. Q01

Question orale du groupe EELV à M. le Maire du 18ème arrondissement relative à la CAO (commission d’appel d’offres) du projet Gare des mines

58. Q02

Question orale du groupe UMP et citoyens indépendants à M. le Maire du 18ème arrondissement relative au positionnement des élus du 18e lors du dernier Conseil de Paris.

59. Q03

Question orale du groupe UMP et citoyens indépendants à M. le Maire du 18ème arrondissement relative au dispositif ZEP dans le 18e arrondissement.

VŒUX 60. Voeu 01

Vœu déposé par les élus des groupes PC-FDG et EELV à M. le Maire du 18e arrondissement concernant le maintien en Réseau d’Education Prioritaire des écoles Foyatier, Houdon et André Del Sartre.

61. Voeu 02

Vœu déposé par les élus des groupes PC-FDG à M. le Maire du 18e arrondissement concernant la pose d’une plaque à la mémoire de Louise Michel, rue Houdon dans le 18e arrondissement de Paris

62. Voeu 03

Vœu déposé par les élus du groupe UMP et citoyens indépendants à Mme la Maire de Paris relatif à l’entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel de la Ville de Paris

Le maire Eric LEJOINDRE

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