Transcript Tarif - Kit membrane Asco, Goyen, Mecair, Turbo

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Tarif 2014
Référence
Description
Prix Uni. HT
AO_C113443S
Kit membrane ASCO C113-443 S
Membrane + ressort
Silica gel
Pour vanne 3/4"
14,64 €
AO_C113443V
Kit membrane ASCO C113-443 V
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 3/4"
43,93 €
AO_C113685N
Kit membrane ASCO C113-685 N
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 2"
37,16 €
AO_C113685V
Kit membrane ASCO C113-685 V
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 2"
112,25 €
AO_C113827N
Kit membrane ASCO C113-827 N
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 1,5"
25,52 €
AO_C113827V
Kit membrane ASCO C113-827 V
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 1,5"
71,24 €
GY_K2000
Kit membrane GOYEN K2000
1 membrane + 1 ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne RCA/CA 20T/DD/HH
24,50 €
GY_K2003
Kit membrane GOYEN K2003
1 membrane + 1 ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne RCA 20M
24,50 €
GY_K2007
Kit membrane GOYEN K2007
1 membrane + 1 ressort
Viton (-29°C > +232°C)
Pour vanne RCA/CA 20T/DD/HH
73,59 €
Tél. : 04 88 008 910 - Fax. : 04 88 008 911 - [email protected]
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Tarif 2014
Référence
Description
Prix Uni. HT
GY_K2501
Kit membrane GOYEN K2501
1 membrane + 1 ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne RCA/CA 25T/DD/FS/MM/FH3X/FHX RCA 32T
38,44 €
GY_K2503
Kit membrane GOYEN K2503
1 membrane + 1 ressort
Viton (-29°C > +232°C)
Pour vanne RCA/CA 25T/DD/FS/MM/FH3X/FHX RCA 32T
79,74 €
GY_K4000
Kit membrane GOYEN K4000
2 membranes + 2 ressorts
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne RCA/CA 40T/DD/FHX/MM
53,05 €
GY_K4502
Kit membrane GOYEN K4502
2 membranes + 2 ressorts
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne RCA/CA 40T/DD/FHX/MM
53,05 €
GY_K4503
Kit membrane GOYEN K4503
2 membranes + 2 ressorts
Viton (-29°C > +232°C)
Pour vanne RCA/CA 45T/DD/FS
137,29 €
GY_K5000
Kit membrane GOYEN K5000
1 membrane + 1 ressort
Viton (-29°C > +232°C)
Pour vanne RCA/CA 50-62T
212,52 €
GY_K5004
Kit membrane GOYEN K5004
1 membrane + 1 ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne RCA/CA 50-62T
76,66 €
MR_DB112S
Kit membrane MECAIR DB112S
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 1,5"
42,61 €
MR_DB114S
Kit membrane MECAIR DB114S
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 1,5"
65,46 €
Tél. : 04 88 008 910 - Fax. : 04 88 008 911 - [email protected]
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Référence
Description
Prix Uni. HT
MR_DB116S
Kit membrane MECAIR DB116S
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 2"
87,69 €
MR_DB120S
Kit membrane MECAIR DB120S
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 2,5"
109,83 €
MR_DB16S
Kit membrane MECAIR DB16S
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 3/4"
23,65 €
MR_DB18S
Kit membrane MECAIR DB18S
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 1"
26,76 €
TO_M25N
Kit membrane TURBO M25
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 3/4" et 1"
13,91 €
TO_M40M25N
Kit membrane TURBO M40 + M25
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 2"
46,61 €
TO_M50M25N
Kit membrane TURBO M50 + M25
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 2,5"
55,30 €
TO_M75M25N
Kit membrane TURBO M75 + M25
Membrane + ressort
Nitrile (-40°C > +82°C)
Pour vanne 2,5"
87,65 €
Minimum de commande : 5 pièces
Délais de livraison : 48 heures pour matériel en stock
Conditions de livraison : Franco de port à partir de 300 € HT, en dessous forfait de 25 € HT
Tarif 2014
Tél. : 04 88 008 910 - Fax. : 04 88 008 911 - [email protected]
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Téléphone : 04 88 008 910
Télécopie : 04 88 008 911
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de ventes sont susceptibles d’être modifiées.
Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de biens proposés par ROUX FILTRATION au client.
Les conditions générales de ventes s’appliquent exclusivement aux clients professionnels. Elles prévalent, conformément aux dispositions de l’article L. 441-6 du code du commerce, sur toutes conditions d'achat, sauf conditions particulières de
ventes convenues entre les parties.
Ouverture de compte
Pour toute ouverture d'un compte société, le client doit communiquer à ROUX FILTRATION sa dénomination sociale, le nom du contact, son service, un RIB avec IBAN et BIC), ses coordonnées (adresse, tél., fax,…) ainsi que son numéro de
TVA Intracommunautaire et son numéro de SIRET.
Commande
Les commandes peuvent nous être adressées par courrier, fax, email.
Elles doivent impérativement comporter les coordonnées du client (Dénomination sociale, prénom, nom, téléphone et email) et le numéro de l'offre si communiquée au préalable par le service commercial.
Prix et conditions de paiement
Les prix en vigueur sont ceux figurant sur notre devis ou tarif. Ils sont stipulés en Euros hors taxes, TVA en sus. ROUX FILTRATION se réserve le droit de les modifier à tout moment. Les prix figurant au catalogue et sur nos supports de ventes
sont donnés à titre indicatif. Aucun escompte n'est accordé pour des règlements anticipés.
En cas de retard de paiement, conformément à la loi n° 2008-776 du 04 août 2008, le client encourt des pénalités, sans qu'un rappel soit nécessaire, le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture. Sauf disposition contraire qui ne peut
toutefois fixer un taux inférieur à trois fois le taux d'intérêt légal, le taux d'intérêt des pénalités de retard est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de 10 points
de pourcentage. Le client est déchu du bénéfice du terme et ROUX FILTRATION peut exiger le paiement immédiat du solde du prix restant dû. Le client supporte tous les frais engagés par ROUX FILTRATION pour le recouvrement des sommes
dues et ROUX FILTRATION peut de surcroît réclamer au client, à titre de clause pénale, une indemnité correspondant à 10% du solde.
En vertu de l'article D. 441-5 du Code du commerce, une indemnité forfaitaire de compensation des frais de recouvrement est due de plein droit dès le premier jour de retard de paiement quel que soit le délai applicable à la transaction (délai
supplétif prévu à l'article L. 441-6 I alinéa 8, délai convenu prévu à l'article L. 441-6 I alinéa 9, délai règlementé prévu à l'article L. 441-6 I alinéa 11, délais prévus aux 1° à 4° de l'article L. 443-1). Cette indemnité forfaitaire de 40€ devra être versée
en cas de retard de paiement de toute créance, en sus des pénalités de retard.
ROUX FILTRATION se réserve le droit, avec ou sans préavis, de suspendre les commandes en cours du client, jusqu'à ce que celui-ci ait réglé les sommes dues, et de reprendre possession du matériel livré.
Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’email ou fax à l’adresse indiquée par le client au sein du bon de commande.
Réserve de propriété et transfert des risques
En application de l’article 2367 et suivant le code civil, les biens vendus demeurent la propriété de ROUX FILTRATION jusqu'au paiement complet du prix et de ses accessoires (clauses de propriété). En cas de litige ou de contestation de la part
du client, aucune compensation, de tout ordre, ne peut remettre en cause la clause de réserve de propriété.
Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert au client dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus, ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
Preuve de la transaction
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société ROUX FILTRATION dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements
intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Informations sur les produits
Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées par ROUX FILTRATION ou ses fournisseurs, néanmoins nous ne sommes pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant
des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où ROUX FILTRATION ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés
seulement dans un but d’identification. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.
Modalité de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons. Tous produits partent de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur
la moindre petite trace de choc (Trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais.
L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.
Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, nous contractons le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour
retrouver ce colis. Le cas échéant le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique à ses frais.
Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.
Problème de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de transport sous forme de ‘’réserve manuscrites’’, accompagnée
de la signature du client.
Le client devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 2 deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations.
Le client devra transmettre une copie de ce courrier à ROUX FILTRATION. Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange.
Erreurs de livraison
Le client devra formuler par écrit auprès de ROUX FILTRATION, le jour même de la livraison ou au plus une semaine suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par
rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.
En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à son adresse.
Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable de ROUX FILTRATION, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse.
Les frais d’envois sont à la charge du ROUX FILTRATION, sauf dans le cas où il s’avèrerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le client dans le bon sens de retour.
Garantie des produits
Les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue.
La durée de garantie est d’un an 1 an. Sont exclus de cette garantie, tous les produits modifiés ou réparés par le client ou par toute autre entité.
Droit de rétractation
Conformément aux articles L. 120-20, le client dispose d’un délai de sept (7) jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du client. Tout retour
pourra être signalé au préalable auprès du service client de ROUX FILTRATION.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont leur emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé,
ni repris, ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi et de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le client a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées,
soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais du client.
En cas d’exercice du droit de rétractation, ROUX FILTRATION fera tous les efforts pour rembourser le client dans un délai de 5 jours.
Force majeure
Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance
irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance.
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si
le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée de un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports, tremblement de terre,
incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulation des présentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations
garderont toute leur force et leur portée.
Non renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une
revendication à l’obligation en cause.
Loi applicable
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.
En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité auprès de ROUX FILTRATION, pour obtenir une solution amiable.
Protection des données personnelles
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du ROUX FILTRATION d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous
nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
Litiges
Toute commande passée par l’intermédiaire du site diaphram-kit.com emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de ROUX FILTRATION.
En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits,...) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social de ROUX FILTRATION.
31, Parc du Golf - CS 90519 • 13593 Aix-en-Provence Cedex 3 • France
Tél. : 04 88 008 910 • Fax : 04 88 008 911 • Email : [email protected] • Web : www.roux-filtration.com
S.A.R.L. au capital de 40 000 € • R.C.S. Aix 443 222 799 • Siret 443 222 799 00027 • N.A.F. 4759B • T.V.A. C.E.E. FR 72 443 222 799