Transcript Recherches - Etablissement Français du Sang

10/02/2014
RECHERCHES
REGISTRE DU CORRESPONDANT INFORMATIQUE ET LIBERTES DE L'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG
Responsable des traitements
n°
Finalité(s)
Service chargé de la mise
en œuvre
Service chargé du
droit d'accès
Etablissement Français du Sang 20 avenue du stade de France
93218 La Plaine Saint Denis Cedex
Catégories de personnes
concernées
Catégories de données traitées et catégories de destinataires
Détail des données traitées
1
PRIAM
Etude sociologique et séro-épidémiologique du risque arborival chez les
donneurs de sang dans les régions des ETS Alpes Méditerranée, Auvergne
Loire et Pyrénées Méditerranée
(étude anonymisée)
3
4
Etude de l'impact du type de plasma utilisé sur l'évolution clinique des
patients atteints de purpura thrombotique trombocytopenique traités par
échanges plasmatiques
Etude EMSAI
Etude multicentrique sur les patients admis dans un protocole de saignées
itératives à l’EFS afin de distinguer les formes génétiques
(hémochromatose) et secondaires, et de présenter des recommandations
vis-à-vis des saignées et du don de sang
CARDIODON
Réalisation d'une étude sur la prévalence des facteurs de risques cardiovasculaire chez les donneurs de sang
ETS Alpes -Méditerrannée
ETS Alpes -Méditerrannée
Donneurs de sang ayant accepté
de participer à l'étude
Etude de la prévalence des marqueurs biologiques du VHE dans la
population des donneurs de sang en France
Pyrénées-Méditerranée
26 août 2012
26 août 2012
Alpes-Méditerranée
Auvergne Loire
26 août 2012
26 août 2012
26 août 2012
26 août 2012
Décision n°DR 2010-026
Lorraine Champagne
2 février 2010
26 août 2012
Décision n°DR 2011-476
National
7 décembre 2011
26 août 2012
Décision n°DR 2012-482
National
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Décision DR n°2011-042
National
21 février 2011
26 août 2012
Durée de conservation
Déclaration normale
Service d'Epidémiologie et
d'Evaluation Cliniques - CEC Inserm CIC CIE6 Nancy
Professeur Francis GUILLEMIN
CNR MAT Hôpital St
Antoine Département
d’Hématologie
Donneurs de sang ayant accepté
de participer à l'étude
Détail des données traitées
Données d'Identification
Données de santé
Vie personnelle
Prélèvements biologiques
Directeur scientifique ETS
Bretagne
INSERM UMR61
Donneurs de sang ayant accepté
de participer à l'étude
Détail des données traitées
Données d'Identification
Données de santé
Vie personnelle
CHU de Besançon - centre
d'investigation clinique de
Besançon (CIC)
ETS Bretagne
Dr DANIC Bruno
Donneurs de sang ayant accepté
de participer à l'étude
Détail des données traitées
Données d'Identification
Données de santé
Vie personnelle
Vie professionnelle
5
Date de mise en
œuvre
Données d'Identification
Données de santé
Vie personnelle
Détail des données traitées
Consommation de bien et services
Données de santé
2
Destinataires
ETS Alpes-Méditerranée
ETS Alpes-Méditerranée Donneurs de sang ayant accepté
Service qualification
de participer à l'étude
biologique du don
Date
d'inscription Modification
au registre
Lieu(x) de traitement
Type de formalité
Chercheurs
15 ans
Destinataires
Durée de conservation
Les personnes habilitées
4 mois après la
publication d'articles
Destinataires
Durée de conservation
* FEREC Claude (investigateur
principal)
* LE GAC Gérald (coordinateur
scientifique)
* ASSARI Suzanne (coordinateur
15 ans à compter de la
clinique)
clôture de l'étude
* SCOTET Virginie (méthodologiste)
* MEROUR Marie-Christine
(assistant de recherche)
* SALIOU Philippe (Doctorant)
Destinataires
Durée de conservation
centre d'investigation clinique de
Besançon (CIC)
15 ans
Destinataires
Durée de conservation
Médecins de prélèvement EFS,
biologiste des laboratoires EFS de
QBD (questionnaire
épidémiologique), coordinateur
EFS étude centralisant les données,
médecin épidémiologiste du CHU
de Toulouse (traitement des
données épidémiologiques),
biologiste du CHU de Toulouse
(analyse et valorisation scientifique
des résultats)
Après publication des
résultats
Transfert de
données hors UE